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9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ...

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= */ ==== Projet de délibération ==== Nous vous proposons de marquer votre accord sur : \- la proposition de déroulé ci-dessus; \- la convention de mise à dis... soumettre au Conseil communal pour ratification - Proposition(s) du Service : marquer accord sur : \- la proposition de déroulé \- la convention de mise à dispo