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6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015

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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... ancien poste (niveau D4 statutaire). Il est donc proposé de recruter : Un agent technique de niveau D7 -... nnelle dans le bâtiment d'au moins 5 ans. Il est proposé au Conseil d'approuver le profil de fonction afi... vingt ans, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007

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levé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investisse... gnée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat pour une durée indétermi... ation de l'audit (4%), Considérant que l'on peut proposer jusqu'à 150% du montant du subside SPW alloué d... Comité de suivi du 18 octobre 2021 a approuvé les propositions de projets envisagées pour le PIWACY, Cons

1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004

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: * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à l'avis de... CLDR * Passage en CLDR pour avis ► Celle-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à la décisi... e communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas proposer de "précisions communales" au nouveau ROI. ---

5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014

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*/ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite favorabl... Travaux et Environnement, Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... recteur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE =====

1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005

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RD retenu en lui communiquant la délibération ; * Proposer à la CWaPE le candidat GRD choisi. Le GRD proposé devra ensuite, pour le 26 février 2022 au plus tard,

1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008

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=== */ ==== Note explicative ==== ---- L'in BW propose une convention de dessaisissement relative à l'o... Rebecq sur le budget prévention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'int

None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022

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, section D, numéro 433R sise rue Pierre Renard - Proposition de ...]] /* Topics list end */ ==== Source

1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002

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la Margelle,5 à 1341 Ottignies- Louvain-la-Neuve, proposée par le groupe politique OLLN 2.0-MR pour le rem

1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006

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r du long terme, par tranche, à l'ordinaire. Ores propose un remboursement étalé sur 15 ans de 4.806,00 €/

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009

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Ville pour compléter l'offre des services qu'elle propose. En effet, des accompagnements individuels comp

4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011

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é de 290.000€ ==> perte de 28.000€). Il est donc proposé au conseil : - de solliciter la compensation de

4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013

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t donc être ratifié par le Conseil communal, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== De