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18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... vrier 2021, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d... soumis au Conseil communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANI... vation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation de la SC ORES ASSETS, avenue Jea
9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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levé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investisse... gnée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat pour une durée indétermi... ation de l'audit (4%), Considérant que l'on peut proposer jusqu'à 150% du montant du subside SPW alloué d... Comité de suivi du 18 octobre 2021 a approuvé les propositions de projets envisagées pour le PIWACY, Cons
6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
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ier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, sit... février 2014 relatif à la voirie communale ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir débatt... rais partagés. APPROUVE l'acte d'échange tel que proposé par le Notaire Jérôme de Callataÿ de Trois-Ponts
4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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: * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à l'avis de... CLDR * Passage en CLDR pour avis ► Celle-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à la décisi... e communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas proposer de "précisions communales" au nouveau ROI. ---
16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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*/ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite favorabl... Travaux et Environnement, Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... recteur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE =====
8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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cation du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... ====== ====... cation du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention de partenariat e... 0,00 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de conclure le marché par facture acceptée (marc
5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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ourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-... ourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-
14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
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z et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... ====== ==== Titre complet ==== * 1... z et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un candidat au Gouvernement ===== Docume
5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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RD retenu en lui communiquant la délibération ; * Proposer à la CWaPE le candidat GRD choisi. Le GRD proposé devra ensuite, pour le 26 février 2022 au plus tard,
10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
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=== */ ==== Note explicative ==== ---- L'in BW propose une convention de dessaisissement relative à l'o... Rebecq sur le budget prévention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'int
19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
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du Brabant wallon à une valeur de 5.200€. Il est proposé au conseil d'accepter la vente de ce terrain pou... paration des dégâts subis par ses bâtiments, Sur proposition du Collège communal qui en a délibéré en séa
2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
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sidérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Départ... te par soumissions. ADOPTE le cahier des charges proposé aux conditions générales et particulières en ann
3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
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ultérieures, notamment l'article 90, 1° ; Vu la proposition du 15/12/2021 du Centre du Département de la... s par les services administratifs ; Vu qu'il est proposé de conclure les marchés par facture acceptée (ma
5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
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essentiel de se prononcer sur la dernière mouture proposée en annexe ; (scrutin) ADOPTE la nouvelle version du bail emphytéotique telle que proposée par le notaire Jérôme de Callataÿ. CHARGE le C
4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
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; Vu le projet des cahiers des charges ; Sur la proposition du Collège communal et après en avoir délibé... etenir le mode de remise en location en gré à gré proposée aux adjudicataires sortants ; - qu'à défa
16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
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26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
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21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
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17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
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30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
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18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
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19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
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20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
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28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
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29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
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31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031
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27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
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22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
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23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
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24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
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25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
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None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
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11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
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2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
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11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
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13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
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15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
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9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
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12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
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13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
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14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
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16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
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21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
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A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
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D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
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22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
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21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
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20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
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19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
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18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
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17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
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16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
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15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
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14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
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12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
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11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
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10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
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7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
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6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
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5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
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1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
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None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
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23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
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25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
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9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
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8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
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7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
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6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
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5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
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3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
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38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038
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37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037
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13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
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2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
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12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
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11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
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10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
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8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
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7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
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6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
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5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
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4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
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3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
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4. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
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