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6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006

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ier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, sit... février 2014 relatif à la voirie communale ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir débatt... rais partagés. APPROUVE l'acte d'échange tel que proposé par le Notaire Jérôme de Callataÿ de Trois-Ponts

8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008

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cation du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... ====== ====... cation du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention de partenariat e... 0,00 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de conclure le marché par facture acceptée (marc

2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002

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sidérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Départ... te par soumissions. ADOPTE le cahier des charges proposé aux conditions générales et particulières en ann

3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003

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ultérieures, notamment l'article 90, 1° ; Vu la proposition du 15/12/2021 du Centre du Département de la... s par les services administratifs ; Vu qu'il est proposé de conclure les marchés par facture acceptée (ma

4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004

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; Vu le projet des cahiers des charges ; Sur la proposition du Collège communal et après en avoir délibé... etenir le mode de remise en location en gré à gré proposée aux adjudicataires sortants ; - qu'à défa

5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005

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essentiel de se prononcer sur la dernière mouture proposée en annexe ; (scrutin) ADOPTE la nouvelle version du bail emphytéotique telle que proposée par le notaire Jérôme de Callataÿ. CHARGE le C

16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015

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es revenus des chasses sont dérisoires, qu'il est proposé que le Conseil de fabrique se mette en rapport a... déduit que le compte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé

None, conseil communal du mardi 22 mars 2022

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cation du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ...]] * ++ V

7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007

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appelée « HACCP »), de la liaison froide afin de proposer des plats adaptés aux jeunes enfants et aux aîn

9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009

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t son intérêt sur les fournitures et services proposés dans le cadre du marché en question et ; - Co

12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012

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e circulaire Attendu que la Ressourcerie FAG lui propose de s'engager à un financement annuel à hauteur d

13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013

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- -------------------- --------------------- Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé

14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014

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déduit que le compte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé

16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016

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- -------------------- --------------------- Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé

21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021

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GEMBLOUX ; Considérant l'accord de collaboration proposé par Mpact ayant pour objet l'accompagnement dans