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- 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- Consultatifs Communaux existants. Ci-dessous la proposition de règlement et de fonctionnement du CCCPSH ... 3. De permettre à ses membres de suggérer et de proposer aux autorités communales toutes initiatives sus... u Conseil sont nommés par le Conseil communal sur proposition du Collège communal. Le Collège communal pr... Le collège examine les candidatures et fera une proposition au conseil communal. ARTICLE 4 La durée du
- 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- vous trouverez, en annexe du présent rapport, la proposition d'ordonnance Ducasse 2022 (accompagnée de l'... r .. voix pour, .. contre et .. abstentions, sur proposition du Collège communal en séance du 17 mars 202... du petit doudou pour autant que les produits proposés à la vente aient un lien direct avec la Ville d... ompagnées d'une liste exhaustive des articles proposés à la vente, sont à introduire auprès du service
- (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- de espaces verts communaux. Le Collège communal propose de lancer un marché public de services d'un mont... suivant un canevas et une planification. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver le p... ints soient sous-traités, montant estimé 55.000€. Proposition :\ Prévoir un marché public pour 2019 sans c... tions ne sont pas forcément de meilleure qualité. Proposition de consultation :\ Entreprises Sociales
- (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- rendre connaissance et à se prononcer quant à une proposition de révision du règlement d'accessibilité aux... n autre (ISBW, Saint Vincent de Paul,...). L'ISBW propose par ailleurs des tarifs sociaux négociés, le tar... famille qui ne souhaite pas payer tout court. La proposition serait de proposer, au stade du second rappel, une entrevue avec le service social communal en vue d
- (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- s à prendre connaissance et à se prononcer sur la proposition de rallongement et de carence en capital proposé par Belfius dans le cadre du projet rue des Combatt... ssaires sur une période plus longue, Belfius nous propose au vu de la composition de la dette de l'adminis... ,997% En annexe, vous trouverez le détail de la proposition de Belfius. /* ==== Délibération ==== */
- (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour ... tant pour les territoires qu’elles desservent. La proposition crée des déséquilibres entre les territoires... schémas entre eux afin de pouvoir s’écarter ou de proposer, au niveau local, en fonction des spécificités ... les leurs et qui doivent subsister largement. PROPOSITION DU SERVICE Il est proposé au Conseil commun
- 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- dre intérieur de la C.C.A.T.M. ci-annexé. 7. de proposer la création au sein de la commission des sectio... d'approuver la composition de la CCATM telle que proposée par le Conseil communal le 17/9/2019. Par un m... M interroge la minorité quant au candidat qu'elle propose. Par un mail du 28/9/2020, Monsieur Jean Roose informe qu'il démissionne de la réserve et se propose en tant que candidat représentant le quart commu
- (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- i 2017 marquant son accord de principe quant à la proposition de procéder à la révision du Schéma de struc... ébauche d'options a été établie par le Collège. PROPOSITION DU SERVICE Il est proposé au Conseil communal :\\ • de prendre connaissance de l'état d'avancement ... • de prendre connaissance des ébauches d'options proposées par le Collège • de soumettre le rapport provi
- 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
- vous trouverez, en annexe du présent rapport, la proposition d'ordonnance de la Cavalcade de Jemappes 202... r .. voix pour, .. contre et .. abstentions, sur proposition du Collège communal en séance du 17 mars 202... au mardi matin) pour autant que les produits proposés à la vente aient un lien direct avec la vil... es commerçants en fonction du type d'articles proposés à la vente. 4. Les demandes des commerçants lo
- (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- e - modification de la représentation communale - proposition de décision jointe:\\ 2. Approbation du PV de l'AG du 03 septembre 2020 - Proposition de décision en annexe. 3.Démission du Consei... administration- désignation d'un administrateur - Proposition de décision jointe. 4. Plan Stratégique - é... ravaux - Information 5. Adoption du budget 2021 - Proposition de décision en annexe. ---- /* ==== Délibé
- 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- situation à un endroit stratégique de la commune, proposer l'autogestion n'est pas judicieux ; cette derni... 'est pas retenu. En séance du 19/10/2021, il est proposé au Conseil communal : * d'une part, d'approuver ... Notaire. Certaines parties restent à débattre. Proposition du Service : Il est proposé au Conseil communal :\\ * De prendre connaissance et d'approuver les ter
- (26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- = Note de synthèse ==== Exposé succinct Il est proposé au Conseil communal de décider d’entamer l’élabo... nvironnementales) sont prévus au budget 2019. PROPOSITION DU SERVICE Il est proposé au Conseil communal de décider d’entamer l’élaboration d’un Schéma d’ori... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
- 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Il est proposé de remplacer notre serveur qui n'est plus sous m... TTC, comprenant la maintenance sur 5 ans. Il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... ue d'une mission de consultance, la société MCG a proposé des orientations pour une éventuelle refonte de ... ionnement de l'administration entre-temps, il est proposé de lancer immédiatement le marché pour le rempla
- 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- la dernière semaine d'août. Beaucoup d'opérateurs proposent des stages à ces périodes-là, mais cela ne suf... cela entraînera pour les opérateurs en termes de proposition d'offres. Cette demande est à envisager ave... en rencontrant des associations ou des personnes proposant de telles activités. Le soutien pourra se fair... der aux opérateurs de diminuer le prix des stages proposés. Il existe généralement une possibilité de dim
- (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour ... peut, en effet, demander au conseil provincial de proposer un fonctionnaire provincial pour exercer la fon... de constats et pour souci d'impartialité, il est proposé de reconduire la convention fixant les modalités... de 20€/dossier/constat/pv transmis. Il est donc proposé d'approuver la convention provinciale ci-après a
- (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025
- (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- (19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
- (15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
- (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
- (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- (17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
- 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
- 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
- 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
- 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
- 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020
- 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
- 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
- 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023
- 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024
- 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026
- 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- (18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (3) RCA - Composition du CA - Annulation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- 2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (7) Bpost - Bail commercial - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- L'ordre du jour est fixé comme suit : @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- Convocation des membres du Conseil Communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- (8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (2) Déclaration de politique communale - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
- 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
- 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
- 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
- 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon). @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- None, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
- (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
- (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- (27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) . @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
- (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- (1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
- Ce point est ouvert à la participation citoyenne @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
- (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
- (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017