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- 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- la dernière semaine d'août. Beaucoup d'opérateurs proposent des stages à ces périodes-là, mais cela ne suf... cela entraînera pour les opérateurs en termes de proposition d'offres. Cette demande est à envisager ave... en rencontrant des associations ou des personnes proposant de telles activités. Le soutien pourra se fair... der aux opérateurs de diminuer le prix des stages proposés. Il existe généralement une possibilité de dim
- 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- peut, en effet, demander au conseil provincial de proposer un fonctionnaire provincial pour exercer la fon... e de constats et par souci d'impartialité, il est proposé de reconduire la convention fixant les modalités... aux fonctionnaires sanctionnateurs. Il est donc proposé d'approuver la convention provinciale ci-après a
- 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- , adoptions, enfants porteurs de handicap, ...) - proposition de limiter à 20% de la capacité d'accueil (a... n au moins est membres du personnel du P.O., ... -proposition de maintenir les priorités existant actuelle... on entre le milieu de vie et le milieu d'accueil -proposition de fixer la familiarisation à la période min
- 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- , adoptions, enfants porteurs de handicap, ...) - proposition de limiter à 20% de la capacité d'accueil (a... au moins est membres du personnel du P.O., ... - proposition de maintenir les priorités existant actuelle... on entre le milieu de vie et le milieu d'accueil -proposition de fixer la familiarisation à la période min
- 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- lieu de créer un règlement en ce sens : * Il est proposé d'appliquer pour l'enquête un montant de 125€ po... documents a déjà été faite au préalable. * Il est proposé de ne pas modifier le montant de la prestation a... te lorsque celle-ci est réalisée par la commune. Proposition du service Cadre de vie : - adopter le règle
- 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- istratif n'y précise pas le mode d'accès. Il est proposé d'ajouter à l'annexe 1 du statut administratif, ... ns du décret-programme du 14 juillet 2021, il est proposé d'ajouter un article 86 au statut pécuniaire : S
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- rononcer quant au renouvellement de la convention proposée par l'ISBW en vue de l'encadrement du service a... naissance et à se prononcer quant à la convention proposée par l'ISBW pour le service d'accueil d'enfants.