Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003:propos, nommée selon les termes de votre recherche.

Résultats plein texte:

3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; au groupe politique dont émanait ce mandataire de proposer un remplaçant. Article 25. Les membres du conse... à la réalisation de l'objet de la régie. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver la d