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15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015

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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... ancien poste (niveau D4 statutaire). Il est donc proposé de recruter : Un agent technique de niveau D7 -... nnelle dans le bâtiment d'au moins 5 ans. Il est proposé au Conseil d'approuver le profil de fonction afi... vingt ans, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d

7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007

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levé et des fiches techniques des investissements proposés par la Ville dans le cadre du Plan d'investisse... gnée est venue à échéance en 2021 et l'in BW nous propose de renouveler le mandat pour une durée indétermi... ation de l'audit (4%), Considérant que l'on peut proposer jusqu'à 150% du montant du subside SPW alloué d... Comité de suivi du 18 octobre 2021 a approuvé les propositions de projets envisagées pour le PIWACY, Cons

16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016

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tifs ===== ==== Détails ==== ==== Détails ==== Proposition de désignation du nouveau gestionnaire du ré... vrier 2021, Considérant que les communes doivent proposer à la CWaPE un candidat gestionnaire de réseau d... soumis au Conseil communal pour approbation, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE A L'UNANI... vation, tel qu'annexé la présente décision. 2. De proposer la désignation de la SC ORES ASSETS, avenue Jea

4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004

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: * Passage en Collège pour avis ► Celui-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à l'avis de... CLDR * Passage en CLDR pour avis ► Celle-ci peut proposer des précisions, qui seront soumises à la décisi... e communal ainsi que la CLDR ont décidé de ne pas proposer de "précisions communales" au nouveau ROI. ---

14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014

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*/ ==== Note explicative ==== ---- Le Collège propose au Conseil communal de donner une suite favorabl... Travaux et Environnement, Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans ... recteur financier rendu le 22 décembre 2022, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE =====

8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008

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=== */ ==== Note explicative ==== ---- L'in BW propose une convention de dessaisissement relative à l'o... Rebecq sur le budget prévention déchets. Il est proposé au conseil que la Commune de Rebecq charge l'int

17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017

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du Brabant wallon à une valeur de 5.200€. Il est proposé au conseil d'accepter la vente de ce terrain pou... paration des dégâts subis par ses bâtiments, Sur proposition du Collège communal qui en a délibéré en séa

2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002

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la Margelle,5 à 1341 Ottignies- Louvain-la-Neuve, proposée par le groupe politique OLLN 2.0-MR pour le rem

6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006

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r du long terme, par tranche, à l'ordinaire. Ores propose un remboursement étalé sur 15 ans de 4.806,00 €/

9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009

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Ville pour compléter l'offre des services qu'elle propose. En effet, des accompagnements individuels comp

11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011

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é de 290.000€ ==> perte de 28.000€). Il est donc proposé au conseil : - de solliciter la compensation de

13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013

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t donc être ratifié par le Conseil communal, Sur proposition du Collège communal, ===== DECIDE ===== De