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- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- ier du 24 février 2021, Monsieur Pierre Luxen lui propose d'échanger un bien dont il est propriétaire, sit... février 2014 relatif à la voirie communale ; Sur proposition du Collège communal ; Après en avoir débatt... rais partagés. APPROUVE l'acte d'échange tel que proposé par le Notaire Jérôme de Callataÿ de Trois-Ponts
- 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
- sidérant l'exposé de M. Legrand ; Considérant la proposition de M. Denuit, Chef de cantonnement du Départ... te par soumissions. ADOPTE le cahier des charges proposé aux conditions générales et particulières en ann
- 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- ultérieures, notamment l'article 90, 1° ; Vu la proposition du 15/12/2021 du Centre du Département de la... s par les services administratifs ; Vu qu'il est proposé de conclure les marchés par facture acceptée (ma
- 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- ; Vu le projet des cahiers des charges ; Sur la proposition du Collège communal et après en avoir délibé... etenir le mode de remise en location en gré à gré proposée aux adjudicataires sortants ; - qu'à défa
- 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- essentiel de se prononcer sur la dernière mouture proposée en annexe ; (scrutin) ADOPTE la nouvelle version du bail emphytéotique telle que proposée par le notaire Jérôme de Callataÿ. CHARGE le C
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- es revenus des chasses sont dérisoires, qu'il est proposé que le Conseil de fabrique se mette en rapport a... déduit que le compte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- appelée « HACCP »), de la liaison froide afin de proposer des plats adaptés aux jeunes enfants et aux aîn
- 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 0,00 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de conclure le marché par facture acceptée (marc
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- t son intérêt sur les fournitures et services proposés dans le cadre du marché en question et ; - Co
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
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- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- déduit que le compte est conforme à la loi ; Sur proposition du Collège communal et après en avoir délibé
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
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