Résultats plein texte:
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ...
- ion de partenariat, objet de cette délibération , propose qu' en contrepartie de la cession gracieuse des ... i des poutrelles m é t a l l i q u e s , je vous propose, par la présente délibération de m' autorise... |[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /yellow> Pour
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx002
- être utilisés en respectant l’intégrité du propos des articles et/ou des vidéos ; être réserv... sage exclusif d’Est Ensemble et de Séquano. Toute proposition d’utilisation de ces supports par d... es à l’usage exclusif de la Ville de Paris. Toute proposition d’utilisation de ces photographies p
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx001
- s un délai raisonnable. 3. La quantité des biens proposés est indiquée dans l'annexe 1 en considérant que
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx003
- n a r i a t , objet de cett e délibé r a ti o n, propos e qu’en contr e p a r t i e de la cession graci e