• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » propos

propos

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:propos, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Commence par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx002 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx003 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx004 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx005 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx007 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 En c o n s é q u e n c e , je vous propose qu'une subvention d'un montant de 270 000 euros,... ation en date du par lequel la Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention au club Stade F r... te du par lequel la Maire de Paris propose la signature d'un avenant à convention p l u r i... actions d ' i n t é r ê t g é n é r a l q u ' i l propose d'effectuer . Article 3 : la dépense correspond
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx003
4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
xécutif municipal. Le club, peut, bien en- tendu, proposer d'autres domaines d'intervention, sou|s réserve... s des partenariats noués à cet effet. Le Club se propose de participer à des actions et à des activités en direction des écoles pari- siennes. La SA propose également de développer des actions en lien avec... capés et des personnes accompagnantes. Le Club se propose également d'expérimenter, en partenariat avec le
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx002
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
jetables lors des événements qu'elle organise et propose le cas échéant des gobelets et de la vaisselle r... ts à adopter une attitude écoresponsable, le club proposera une charte d'engagement environnemental à ses
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
SE SUR LES RESULTATS ECONOMIQUES ET FINANCIERS ET PROPOSITION D'AFFECTATION... 62 441 €. 3.3 Affectation du résultat Nous vous proposons d'affecter le profit net comptable de 39 219 €
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx007
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
at e du par lequel la Maire de Paris lui propos e l’attrib u tio n d’une subve n tio n au club St... par lequ el la Maire de Paris propos e la signa t u r e d’un aven a n t à conven tio n
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx004
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
3 En cons é q u e n c e , je vous propos e qu’une subve n tio n d’un mont a n t de 270 000
2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx005
1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
roximité et Paris 2024. Montant de la subvention proposée pour 2022 : 270 000 € 4 – AIDES ANTÉRIEURES 2

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki