Résultats plein texte:

9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

imateurs et la commune de Profondeville ===== 2. Proposition de décision ===== S'inscrire dans l'opérati... ralisation, notamment l'article L1122-30 ; Vu la proposition de la nouvelle convention d'adhésion et les ... ouhaite bénéficier des nouvelles conditions, Sur proposition du collège communal, Après en avoir délibér