Résultats plein texte:

Projet de délibération

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

par les services que par l'auteur de projet et à propos duquel ses services et lui-même sont ouverts à la... projet est dérogatoire au plan de secteur car il propose l'urbanisation du site par une affectation d'hab... ci est repris en zone de loisirs ; - Cette proposition découle du fait que la plus grande partie du... PCAR est dérogatoire au plan de secteur puisqu'il propose l'urbanisation du site en l'affectant à la fonct

Apostilles

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

es */ Les apostilles sont des notes et opinions à propos d'un document. [[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] /* end of apostilles */

Carte d'argument

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 2 ans

[[https://wikicitoyen.be/faq/start#ou_discuter_a_propos_du_wikicitoyen|Aide]] * **<color /#606000> Pour