Résultats plein texte:
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
- get de l'exercice (1) Restes à réaliser N-1 Propositions nouvelles Vote de l'assemblée TOT... RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée ... araison par rapport au budget de l’exercice. (2) Propositions formulées par le président pour l'exercice ... RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx005
- projets, mais nous avons fait notre possible pour proposer à nouveau tous les ateliers que nous pouvions l... ette saison malgré le confinement avec des stages proposés en juillet et aout, une formation pour l’équipe... rts collectifs n’ont pas pu reprendre, Nous avons proposé de nombreuses activités sportives privilégiant l... eu le temps de prendre leur essor, mais nous les proposerons à nouveau la saison prochaine. La jeunesse
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001:anx001
- comme un acteur essentiel de leur intégration en proposant des activités mettant en avant le talent et le... eaux sociaux. Dès l’ouverture en juin le centre a proposé aux usager·ère·s et adhérent·e·s la possibilité ... adultes est récente. Sur les 60 heures de stages proposés dans l’offre, le centre a maintenu 41,5 heures.... ages de rattrapage. 31,5 heures de stages ont été proposées aux usager·ère·s adultes du centre. ACTISCE –
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059
- ermet de lui donner un nouveau souffle. Je vous propose tout d'abord de l'assouplir et d'en revoir le mo... r le travail du s a l a r i é en D P H . Je vous propose ensuite de r é p o n d r e au besoin social c o ... g u é s en entretien. Les projets que nous vous proposons de financer sont p r é s e n t é s par les org... tenaires, les é d u c a t e u r s de A t o l l 75 proposent : une d é m a r c h e , le travail de rue, qui
- 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les démarches "Embellir votre quartier" et "Rues aux écoles". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122:anx001
- ’aménagement du territoire, élus et citoyens. La proposition d’accompagnement établie par le CAUE de Pari... itifs par les riverains. Le large panel d’actions proposé permettra d’associer des publics variés. ... rêt général. Article 2- Objet du partenariat La proposition d’accompagnement du CAUE se décline en trois... arche « Embellir mon quartier », le CAUE de Paris propose pour les deuxième et troisième phases de ce proj
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx017
- t de lui donn e r un nouve a u souffle. Je vous propos e tout d’abor d de l’assou plir et d’en revoir le... é r é par le travail du salari é en DPH. Je vous propos e ens uit e de répo n d r e au besoin social cons... t e n ai r e s , les éduc a t e u r s de Atoll 75 propos e n t : une dém a r c h e , le travail de rue, qu... et ent r e ti e n d'es p a c e s verts). Je vous propos e de lui accor d e r une subve n tio n de fonctio
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx018
- Montant de la subvention proposée : 20 000€ N° Numéro ... 75459 Descriptif synthétique du projet : Le pôle propose des pratiques d’accompagnement et d’encadrement ... de donner et de partager. Dans ce cadre, le pôle propose des demi-journées de travail adaptées. Chaque de... Montant de la subvention proposée : 206 000€ N° Numéro
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109
- la rue, de l'espace public et du cirque, je vous propose, par le p r é s e n t projet, d'apporter notre s... s c i p l i n a i r e s , de q u a l i t é . Ils proposent des croisements d ' é q u i p e s artistiques ... q u a l i t é et à la d i v e r s i t é de leurs propositions. L ' ensemble de ces structures propose aux Parisiennes et Parisiens un rapport artistique à la Vil
- Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 25 juin 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- n </poll> </hidden> * [[.:sp003:start| Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer ... ention </poll> </hidden> <hidden Détails>Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer ... ention </poll> </hidden> <hidden Détails>Il est proposé aux membres du Conseil communal d'octroyer un su... ON COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU 01.01.2019\\ Il est proposé au Conseil communal :\\ - d'instaurer un régime
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145
- apprentissage du français. À ce titre, nous vous proposons de soutenir des projets p o r t é s par 21 ass... i r e s (des lois, des codes sociaux...). E l l e propose des ateliers d'apprentissage de la langue frança... ois par semaine. Le montant de la subvention 2022 propos ée est de 4 000 € dans le cadre de la convention ... n « Atelier S o c i o l i n g u i s t i q u e s » propose à 75 personnes des ateliers d'apprentissage tout
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx004
- familiaux pour les familles et les professionnels proposant des dispositifs tels que la médiation familial... ière quinzaine d’août. Les différentes activités proposées sont complémentaires entre elles et confirment... prise de rendez-vous. Les différents dispositifs proposés par le centre s’organisent quant à eux suivant ... ffre de services, d’informations et de ressources proposées autour de l’accompagnement du lien familial.
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx002
- n rec et t e s . Les modificatio n s que je vous propos e d’y appor t e r par le prés e n t projet de dél... .... S OUS -TITRE I – AUTORISATIONS DE PROGRAMME PROPOSÉ E S A CADUCITÉ ET ANNULATIONS PARTIELLES .......... dificative n°1, plusie u r s modificatio n s sont propos é e s , avec des ann ul a tio n s d’auto ris a ti... finition des auto ris a tio n s de prog r a m m e propos é e s à caducit é découle de l’applica tio n du r
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx009
- tants, notamment les jeunes et les familles. Elle propose aux jeunes du 10e arrondissement et des arrondis... soixantaine de bénévoles participe aux activités proposées par l’association. Ce lieu, la « Maison des J... ndredi de 14h à 18h30. Différentes activités sont proposées aux jeunes (de 6 à 25 ans) : activités sportiv... oncilier travail et famille. Ainsi, l’association propose une prise en charge des enfants en continu de la
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170
- s à la société ENI jusqu'en avril 2017. Ce site, proposé à l'appel à Projets « Réinventer la Seine » fin ... oupement dont SOGARIS était mandataire. Le projet proposait une programmation innovante comprenant une sta... on de ce site en approfondissant les orientations proposées par SOGARIS (installation d'une station-servic... s le cadre de l'Atelier Seine. Il vous est donc proposé de délibérer afin de valider ce nouveau projet e
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx003
- vembre 2019, par lequel Mme la Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement... rts qui fonctionne les mercredis et samedi et qui propose de nombreux stages durant les vacances scolaires... lité par une politique tarifaire privilégiée sera proposé aux étudiants. Des entraînements et des compétit... rence avec les calendriers universitaires, seront proposés aux étudiants adhérents. C) - Le sport comme f
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx011
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx012
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx006
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx005
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051:anx002
- Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx016
- Province du Brabant wallon, conseil communal du jeudi 16 décembre 2021 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx005
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
- Province du Brabant wallon, conseil provincial du jeudi 26 novembre 2020 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx015
- None, conseil communal du jeudi 31 mars 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx013
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx006
- 11. Petite enfance - Convention entre la Commune et l'ASBL C.R.F.E. ayant pour objet de régler les conditions d’octroi des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp011
- 3. PIWACY : Rampe d’accès au RAVeL et connexion avec les commerces. Convention de mandat avec l'IPBW pour fixer les droits et ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp003
- 22. Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de la vie ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp022
- 24. Convention de volontariat : adoption du modèle. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp024
- 25. Coopération: projet d'appui à la maîtrise d'ouvrage en matière de gestion des déchets solides de la commune de Kombissiri - ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx006
- 21. Zone de Police: utilisation du logiciel WOCODO, plateformes informatiques destinées à digitaliser le flux des ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp085
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx004
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp085:anx002
- 10. Parc éolien - SRL Moulin du Zéphir: désignation du représentant de la Commune à l'assemblée générale et au Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp010
- 20. Conseil Consultatif Agri-Rural. Désignation d'un membre en remplacement de Mr. Velge démissionnaire. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp020
- 5. Circuits courts - Règlement relatif à l'octroi d'un bon de réduction aux ménages, à valoir sur les achats effectués en 2022 ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169
- 9. Intercommunale ECETIA SCRL : adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp009
- 12. Petite enfance - convention d'occupation d'un terrain communal par l'ASBL Centre Régional de la Famille et de l'Enfance ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp152
- 13. Opération immobilière: cession à la Commune, à titre gratuit pour cause d'utilité publique, d'un immeuble situé à Huppaye ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp013
- 14. Faune & Biotopes. Projet de plantations de haies sur le territoire communal (rue du Fodia et rue du Village). Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Parc éolien - prise de participation au capital de la SRL Moulin du Zéphir: pacte d'actionnaires. Approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp146
- 15. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp015
- 17. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Grand-Rosière à Grand- Rosière. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Convention formalisant le partenariat entre la Commune et le CPAS de Ramillies et l'ASBL "Terre-en-vue": adoption. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2021. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp018
- 2. PE 20210103 - Remplacement des lampes d'éclairage public par du LED (AGW). Phase 1/1 de remplacement 2021 - Approbation de ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp002
- 16. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx002
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp152:anx004
- 26. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 5. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en Situation de Handicap - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023
- 19. Energie - Primes communales 2020 : vélo électrique, isolation et installation de panneaux photovoltaïques. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
- 5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx011
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx010
- 8. Subsides aux associations 2020 - proposition de modification de répartition - proposition de soutien dans le cadre de la ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015
- None, conseil communal du jeudi 27 janvier 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112
- FINANCES : Règlement relatif au budget participatif dans le cadre d’une opération de développement rural @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx007
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx008
- 17. Extension des sablières - Les Trois Foncières - chaussée de Huy - plan modification "voirie" @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx019
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx010
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx003
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
- 17. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion 20220329/17 sociale - Rapports d'activité et financier 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL MAÏEUSIQUE pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023:anx004
- Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 27 août 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Retrait de décision @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 22. PUR les 5 Saules - décision sur la modification de tracé de voirie @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 15. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp127:anx002
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx003
- 6.1. Approbation du rapport final de la Conseillère en énergie pour l'année 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp015
- 15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx004
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx015
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx019
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016:anx003
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144
- 9. Travaux - Construction de 2 terrains de padel à Incourt - Introduction du dossier de demande de subsides - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Mobilité - Règlement complémentaire sur la police de circulation - Pour approbation Tél.: 010/88 93 37 Site we^: ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp010
- 17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx004
- Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026
- 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027
- 15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
- 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - mars 2022 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx019
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx003
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018:anx003
- 11. Rapport annuel 2020 sur la qualité et le prix du service public d’assainissement établi par le ## SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp011
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx003
- (12) Services extérieurs - Centres de Loisirs actifs - Conditions tarifaires - Révision - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx017
- 18. ENERGIE : Approbation du Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et le Climat (PAEDC) dans le cadre de l'appel à ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
- 13. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Convention passée avec la Maison des Associations - Avenant @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- 20. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013:anx004
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx004
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 3. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp133:anx002
- 2022 PP 33 : Maitrise d'œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l'opération de création de trois escaliers de secours dans les ailes Est et Ouest du bâtiment Cité (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp132:anx001
- (31) Cadre de vie - Entretien des espaces verts communaux - Mode et conditions de passation du marché de service - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp116
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169:anx003
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp018
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx006
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx009
- 7. Finances - Marché de fournitures - Acquisition d'une tondeuse robot pour le terrain de football - Approbation du mode et des ... @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx002
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- 55. ASBL Complexe sportif de Blocry - Remplacement de l'éclairage du terrain synthétique F1 par des projecteurs de type LED - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044
- 28. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif aux ristournes accordées sur la consommation d'eau et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp029
- 36. Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Avenant 1 - Pour approbation du délai d'exécution ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp037
- PERSONNEL : Convention relative à l’accueil et l’encadrement de jeunes en Service Citoyen au sein de l’Administration communale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014:anx004
- POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
- 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp111
- 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi à temps plein et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008:anx003
- 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065:anx002
- 06. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Nethen - Budget 2022 - Approbation. 07- Cultes - Fabrique d'Eglise Saints ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d'objectifs et de partenariat entre l'Association Letourdunmonde, porteuse du festival Photoclimat, et l'Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023:anx003
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041
- 7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
- 7. Plan d’investissement Wallonie cyclable 2020-2021 - PIWACY - Subvention octroyée aux Communes pilotes sélectionnées dans le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx005
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx012
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx005
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp166
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx001
- 27. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint Sulpice - Éditions 2022-2023-2024. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp085:anx004
- 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx006
- 16. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx004
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx004
- 12. Demande de subvention de la Fondation de l’Armée du Salut pour la création d’un garage solidaire à Kingersheim @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp012
- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- 16. Energie - Fontaine place de Genappe - engagement d'un supplément de dépenses sans article budgétaire - Ratification @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
- 15 Activités et Citoyen - Affaires économiques : Organisation de la deuxième édition des "Arts d'Hiver à Ottignies" - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx001
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp027
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015:anx004
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie Paris Ville apprenante 2026" pour la période 2022/2026. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp083:anx003
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
- Règlement complémentaire en matière de conservation de la nature - Interdiction d'abattage durant la prériode de nidification - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de Délégation de Maitrise d’Ouvrage conclue entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx004
- Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx007
- 18. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale d'Ohain - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx002
- 7. Direction générale ; CPAS - Budget pour l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
- 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 28 octobre 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx004
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx015
- Tubize, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- 5. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au cahier spécial des charges du marché de travaux du 29 avril 2021 ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Proposition de résolution relative au recours à la centrale d’achat Renowatt, à l’approbation des bâtiments visés par ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
- 9. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
- 4. Subsides aux associations 2020 - Proposition de modification de répartition suite à la complétude des dossiers. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- 7. Proposition de résolution relative à l’adhésion à la centrale d’achat unique du Service Public de Wallonie, Secrétariat ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
- 9. Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
- 16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
- 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 février 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
- 18. Personnel - Modifications des statuts administratif et 20220329/18 pécuniaire - Approbation par l'autorité de tutelle - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
- (20) Finances - Rallongement et carence en capital du financement du projet rue des Combattants - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- 11. Service Cadre de Vie - Commission communale d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (17) CE190120 - Cadre de Vie - Projet de schéma de développement territorial - avis @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx001
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx007
- 9. Service Éducation et citoyenneté - Décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp045
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047
- 9. Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) "Athena Lauzelle" relatif à la nouvelle zone d'habitat inscrite en2013 au plan de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx002
- 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099:anx001
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx008
- 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à l’éducation et la formation des élèves de 3 classes primaires à la pratique du vélo durant ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 06 octobre 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
- 20. Urbanisme - Logement – Appartement sis rue de Bruxelles 151 B bte 2 à Vieux-Genappe - Conditions de location et fixation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
- Annexe 01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001:anx01
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx004
- 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp026
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx004
- 16. Urbanisme - Patrimoine - Servitude non aedificandi avec emprise en sous-sol - Rue Nicolas Lebrun à 1470 Genappe - Projet de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx005
- (16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- 9. Proposition de convention avec les vétérinaires dans le cadre de la campagne d'identification, d'enregistrement et de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx006
- commune de Rebecq, conseil communal du mardi 19 mai 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
- Commune de Mont-Saint-Guibert, conseil communal du mercredi 28 octobre 2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn
- (11) Services extérieurs - Déclassement et vente de matériel obsolète – Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp076
- 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp110
- 8 Zone de Police - Acquisition de deux licences "réseau" d'analyse de données téléphoniques - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101
- 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103
- 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp104
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx003
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx003
- 36. Demande de permis d’urbanisation d’un bien en dix zones pour un maximum de 29 logements - Quartier de Ferrières - Création ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx015
- Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169:anx002
- Convention de dessaisissement relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp012
- Energie - Renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution (GRD) d'électricité et/ou de gaz - candidature @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- 14. Secrétariat communal - Vérification de la caisse de la Directrice financière - 4ème trimestre 2019 et 1er trimestre 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097
- 7. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DEVE 11 : Convention avec l'association A.R.B.R.E.S et l'ambassade du Costa Rica en France relative à l'organisation de l'exposition photographique "Paris-Costa Rica : l'amitié par les arbres". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp057:anx001
- (2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx001
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx007
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058:anx005
- 2. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - R.N°233 - Carrefour « Porte Lemaître » - Signalisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx004
- (13) CC190527 - Dossier 2018-2017 - AC LA HULPE - Astrid de Brouchoven de Bergeyck - drève de la Ramée - parcelles D 200 L pie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (14) CC190527 - Commission communale d'aménagement du territoire - renouvellement - composition, sections et règlement d'ordre ... @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp019
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003
- 1 Personnel communal - Règlement du travail - Annexe VIII - Proposition de modification - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- (3) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Conventions SEMU - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (4) Finances - Règlement redevance sur les exhumations - Exercices 2020-2021 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (14) Finances - Règlement taxe sur les inhumations, dispersions des cendres et mises en columbarium - Exercices 2020-2021 - ... @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à la mise en œuvre de la coordination de l’accueil des enfants durant leur temps libre sur ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx003
- None, conseil communal du lundi 22 février 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx010
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx009
- (27) CC190211 - Cadre de Vie - AC La Hulpe - terrains Loits - avenue de la Reine @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx028
- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- 13. POINTS NOEUDS - Aménagement des abords du Bois des Rêves proposés par la Province du Brabant wallon dans le cadre du réseau ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx005
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx010
- 13. Convention de mise à disposition de l’Etang des Roses entre la Ville de Kingersheim et l’association « Amicale des Pêcheurs ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp013
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx006
- 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
- {11) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Commission Paritaire Locale - Renouvellement des six représentants du PO ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx005
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx014
- Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
- (26) CC190211- Cadre de Vie - Dossier 2019-024 - Fond de Graive - avenue Reine Astrid - élaboration d'un Schéma d'orientation local @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx003
- 61 Proposition de restructuration : création de l'école communale maternelle de Blocry par transfert de l’implantation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019:anx004
- 2022 DAC 105 : Subvention d'équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - Philharmonie de Paris (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp111:anx002
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx001
- 37. Extension et aménagement des bureaux du Service Travaux et Environnement de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp038
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141:anx003
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK ... @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- (8) Cabinet du Bourgmestre - Convention type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- POLLEC 2021 - projet de thermographie aérienne proposé par in BW @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036:anx001
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx012
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032
- 3. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale extraordinaire des Sociétaires du 16 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx001
- ville de Tubize, conseil communal du jeudi 19 décembre 2024 @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
- 6. Finances - Convention d'adhésion à la centrale d'achat de la Région wallonne- Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp006
- Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 21 décembre 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx004
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx016
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx004
- 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - Aménagements cyclables. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119:anx001
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la seconde phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- 39. Recrutement - service Travaux - agent technique en chef niveau D9 ou chef de bureau niveau A1 - Temps plein - CDI - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp039
- (18) Cadre de Vie - Désignation d'un agent communal titre I - Approbation et prestation de serment @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (7) Finances - ASBL TENNIS CLUB LA HULPE - Financement des travaux de rénovation et d'aménagement du club de tennis - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx007
- 43 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Conditions et mode de passation du marché, projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
- Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des pensions à partir du 1er janvier 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp010
- Projet de parc national « Forêts du Brabant » - Adhésion de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007
- ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation d'un délégué au sein de l’assemblée générale et d'un administrateur en ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- (25) Service Travaux - Achat d'un dumper sur pneus pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx004
- (21) Cadre de vie - Avis du Conseil Communal sur l'enquête publique sur les liaisons écologiques - dossier 2018.222. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (9) Services extérieurs - Coordination ATL - Renouvellement de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Renouvellement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 42 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et de voirie rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
- 14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx009
- 44 PIC 2017-2018 - Entretien de voiries - Conditions et mode de passation du marché, projet et cahier spécial des charges - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
- (23) Service Travaux - Ecole Les Lutins (rue Gaston Bary) - Travaux de toiture - Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (20) Service travaux - Achat d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx008
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx010
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx011
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx006
- (21) Service travaux - Travaux d'aménagement de la Place Communale - Zone apaisée - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx013
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx014
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx004
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx015
- (22) Service Travaux - Achat d'une mini-pelle 2,5 Tonnes pour le service voirie - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (19) Bibliothèque et Travaux - Déclassement et vente de matériel obsolète - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (24) Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Adoption provisoire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (24) Service Travaux - Etude pour l'aménagement d'une piste cyclable - Chemin de Gaillemarde - Approbation des conditions. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (15) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 - Conformité incendie Tiffins - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (4) RCA - Fixation de la composition du Conseil d'administration - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (5) RCA - Désignation des administrateurs - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx003
- Renouvellement des Conseils cynégétiques - Appel à candidature @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx002
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
- 56 Fabrique d'église NOTRE DAME D’ESPÉRANCE à LOUVAIN-LA-NEUVE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
- (25) CE190211 - Cadre de Vie - Dossier 2017-265 - Site des Anciennes Papeteries - Zone d'enjeu communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Finances - Exercice 2021 - Situation de caisse et concordance "Budgétaire/Générale" du 3ème trimestre 2021 - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp024
- 11ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif de la Mobilité - Désignation d'un président proposé par et parmi ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
- (17) CE190430 - Cadre de Vie - Agent constateur des infractions déterminées au Codt (article D.VII.3.2°) - désignation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027:anx001
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l'Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024:anx002
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx005
- ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx006
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx010
- 11. Questions orales de fin de séance @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
- ANIMATION : Convention de partenariat avec l’Asbl Sport & Santé relative à l’organisation des sessions du programme « Je cours ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- 03. Administration générale - Remplacement d'une Conseillère de police - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx010
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx011
- 8. Environnement - Travaux de densification du maillage écologique en Brabant wallon - Proposition d'adhésion à une convention ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx013
- 6. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Finalisation de la zone Ransbeck/Espiniat/Mont-Lassy - Projet 20220021 ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp006
- SECRETARIAT : Election de plein droit de Mme Delphine ART en qualité de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Questions orales d’actualité (en application de l’article L2212-35, §2 du Code de la démocratie locale et de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp001
- 5. Cellule commandes publiques - SIPP - SPW et AViQ -Recours à la centrale d'achats équipements de première intervention (EPI) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Programme stratégique transversal - Mi-législature - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- 14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx003
- 6. Personnel contractuel - Définition des profils de fonction et conditions d'accès pour différents postes : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx001
- 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Travaux - Création d'un espace multisports - Plaine de Corbais -Conditions & mode de passation - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016:anx001
- 14. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008
- 7) ASBL Centre de la Petite Enfance - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
- 30bis (proposé en urgence) : Adhésion à la centrale de marchés de la Province du Brabant wallon pour la réalisation de travaux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp031
- 14. Proposition de résolution relative à la constatation de prescription acquisitive conventionnelle pour une section de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc002
- 15. Proposition de résolution relative à la convention entre la Province du Brabant wallon et Madame B. B. fixant les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc003
- 16. Enseignement - Année scolaire 2021/2022 - Ecole communale de Maransart - Ordre de mission - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
- 25. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220329/25 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Remplacement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp025
- PUE n° 2020/002 - Rue Ternard-Rue Dehase, s/n - Création et modifications de voiries - Décision @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp008
- 34. 504.31 - ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE L'EX-ONSSAPL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE POUR LE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052
- 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- 24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Finances ; Pour information - Impôt des personnes physiques et précompte immobilier - Exercice 2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx002
- 11 Juridique - Création d'une fondation pour un Community Land Trust - Statuts - Nom - Siège social - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Service travaux - Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 12ème objet : SECRETARIAT : Composition du Conseil consultatif des Sports - Désignation d'un président proposé par et parmi ses ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
- 18 Travaux de parachèvement d'une partie du rez-de-chaussée de la Mégisserie en Maison de l'Emploi, rue Ernest Berthet 1 à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 11. CC201221 - Dossier 2020-287 - "Commune du commerce équitable" - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (2) Marchés Publics - Délégation - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (18) CC190430 - Cadre de Vie - PU-2018-137 - VAN BREE - DARBYNIAN - chemin des Garmilles - autorisation d'ester en justice - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- ASBL Contrat de Rivière Senne - Proposition d'un candidat administrateur (années 2022 à 2024) @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044:anx002
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx002
- (7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 3. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune sur proposition de la Commission Tiers-Monde de Braine-le- ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 14. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE des milieux d'accueil - Contrat d'accueil "Les Tiffins" - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 13. ANIMATION : Convention de partenariat entre la Commune de Walhain et l'Asbl Sport & Santé relative à l'organisation des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220329/16 Communal des Aînés - Nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 9. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une 20220215/9 nouvelle voirie - Clos du Pic vert - Adoption définitive. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Cadre de vie - Energie - Appel à candidature pour la 20220215/8 proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- 4. CULTURE - FWB - "Ma commune dit oui aux langues régionales" -Convention - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
- 16. CE211216 - Cadre de vie - Logement - Règlement-redevance pour les permis de location - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 13. Service Éducation et citoyenneté - Petite enfance - Réforme ONE - Contrat d'accueil "Les P'tits Coquins" - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- ANIMATION : Contrat-programme 2021-2023 la Maison du Tourisme du Brabant wallon et mise en conformité de ses statuts @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- 9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
- 3. Affaires générales - Résolution relative à la convention-type de partenariat en matière de sanctions administratives ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx007
- SECRETARIAT : Convention relative à l’adhésion de la Commune à la centrale d’achat du Service Public de Wallonie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- EXTRASCOLAIRE : Convention de collaboration relative à l’organisation d’activités extrascolaires durant l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- 24. Motion du conseil communal concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires - proposition @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp047
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx005
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018:anx001
- 37. Construction d’une habitation unifamiliale - Rue du Puisatier - Elargissement de voirie existante - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx020
- 18. Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx023
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061
- 8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx021
- 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055
- 9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
- Nivelles, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
- 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 avril 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 26 juin 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx013
- 4. Juridique - Projet MIND CHANGERS - Sensibilisation des jeunes sur l'impact des technologies numériques sur l'environnement - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx013
- 9. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
- 4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp084
- 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091
- 2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
- 6. COVID-19 - Droit de place pour l'organisation d'activités ambulantes sur les marchés et sur le domaine public - exonération. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086
- 4. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - approbation du nouveau Règlement d'Ordre Intérieur @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
- 12. Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2021-2022 en vue de la nomination définitive - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp080
- 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- 8. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp074
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp148:anx004
- 3. Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - adoption d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- 16. Travaux - Marché de services - 1384 - Entretien et réparation des gouttières et corniches de différents bâtiments communaux ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017
- 34. Convention relative à l’octroi d’un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif d'infrastructures ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp035
- 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d'intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp110:anx002
- 38. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 04 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp039
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx015
- 15. Rapports de la municipalité @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp015
- 9. Rapports annuels 2020 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets établis par m2A et le SIVOM @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp009
- 4. Plan de relance - appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires (AAP @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp004
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx007
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115:anx001
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115:anx002
- 2022 PP 36 : Maintien en condition opérationnelle de l'ensemble du système d'information L-Nacre et prestations associées au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp135:anx009
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp116:anx002
- 12. Environnement - « Permis de végétaliser » - Proposition - Décision Conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp117:anx001
- 6. Fabrique d'Eglise SAINT-MARTIN de Blanmont - Paiement de subside pour la restauration des vitraux - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx018
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx011
- 17. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028
- 14. Espace du Coeur de Ville - Etanchéité de l'esplanade - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
- 2. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx002
- 6. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp006
- 20. Parcelle communale sise Chemin Planche Quévit - vente à la société Wallonne du Logement - décision à prendre @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- commune de Rebecq, conseil communal du lundi 17 février 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
- 12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103:anx003
- 3. Renouvellement des GRD gaz et électricité : proposition de désignation/tg @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux partenaires du Plan de cohésion sociale - Article 20 - Action « Activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100
- 8. "Green Deal - Achats Circulaires " - adhésion à la convention proposée par la Région wallonne @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- 1. APPROBATION PROCES-VERBAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
- 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp148
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157
- 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp155
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154
- 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp151
- 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp150
- 21. Urbanisme - Patrimoine - Parcelle sise à Houtain-Le-Val - rue de Nivelles - cadastrée section D n° 94 G - Acquisition ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp159
- 19. Urbanisme - Aménagement du territoire - Nivelles - Projet de révision du plan de secteur en vue de l'inscription d'une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
- 15. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 26. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 16. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx008
- 28. Activités et citoyen - Affaires sociales - Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) - Fourniture de sacs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 16. Achat de masques par la Ville à destination de la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Dépenses sans crédit - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161
- 30. ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU - Modification du contrat de gestion - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 24. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- 16. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DRH 27 : Création d'une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l'ESPCI. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp076:anx002
- 21. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 22. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 23. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 25. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp162
- 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087:anx001
- 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087:anx002
- 31. Règlement établissant une redevance relative à la descente de la Dyle en kayak et/ou canoë prévue les 25 et 26 avril 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 32. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 49. PEVR - Proposition de l'association "Parents d'enfants victimes de la route" - Charte SAVE Villes & Communes - Adhésion de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167
- 29. Activités & Citoyen - Sport - Tarifs demandés pour les sessions de Mini-Padel pour les jeunes de 8 à 10 ans - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
- 34. PIC 2019-2021 - Voirie et égouttage axe Grand Rue - rue Croix Thomas, sections 1 (partie ouest), 2 (centrale) et 3 (est) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp118
- 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp107
- 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108
- 16. IPFBW - Marché de services - Fourniture, pose et maintenance de capteurs de mesure du taux de C0² - Adhésion @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp106
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp096:anx002
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115
- 4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx016
- 35. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d’un véhicule de Transport à la Demande (TAD) - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
- 8. SANCTIONS ADMINISTRATIVES - Province du Brabant wallon - Nouveau projet de convention pour la mise à disposition des ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp008
- 5. MOBILITÉ - Circulation routière - Règlement complémentaire : Création d'une place de stationnement pour personnes ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
- 9. GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DE DISTRIBUTION (GRD) - Procédure de renouvellement - Proposition de désignation du GRD actif pour ... @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp042
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp034
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp029
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp030
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp031
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp032
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp033
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp035
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp036
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp037
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp038
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Place Albert 1er - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un emplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- (14) Finances - Règlement redevance "sacs de déchets organiques" - Exercice 2019 -Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (13) Service travaux - Mission de coordination de sécurité, projet et réalisation pour divers marchés communaux - Années ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Service travaux - Convention de collaboration entre la Commune de La Hulpe et l'Intercommunale INBW - Endoscopie et curage ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- 64. Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale, proposition d'un ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc009
- (3) RCA - Désignation des commissaires aux comptes - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Secrétariat - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2019 -Services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- (24) Finances - Règlement taxe sur les agences bancaires - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- 5. Direction générale ; Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - Approbation par les autorités de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- 4. Finances - Budget 2022 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp004
- 8. G.R.H. ; Modification du règlement de travail du personnel communal - Approbation par l'Autorité de Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Energie - Rapport annuel du conseiller énergie - Pour approbation @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp003
- 12. Travaux - Maintien d'une conduite d'égouttage dans une propriété de Vivaqua, rue Gélasse Burton à Vieux-Genappe - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
- 14. Travaux - Marché de travaux - 1378 - Réalisation d'une zone d'immersion temporaire au bas de la route de Lillois - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp014
- 21. Urbanisme - Création d'un service d'activités citoyennes pour l'ASBL "Régie des quartiers Notre Maison". @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp021
- 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles de Bousval, Ways et Loupoigne - CECP - Convention d’accompagnement et de suivi ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp023
- 19. Procès-verbal de la séance du 22 février 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
- 25. Ressources humaines - Engagement en dépassement de crédit pour le paiement des charges patronales d'un article budgétaire ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp025
- 10. Transformation d'un bâtiment afin d'accueillir les bureaux La Chaloupe J Court et réalisation d'un logement en duplex - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014
- 3. Conseil d'Administration - Remplacement d'un Administrateur : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Conseil d'Administration - Re-désignation des membres non-communaux : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004
- 08. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Plan d'entreprise : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Contrat de gestion entre la Commune et la Régie Communale Autonome : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006
- 7. DECHETS - Prime communale à l'achat d'un fût à compost - Règlement : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
- 8. EAU - Prime communale à la mise en place de dispositifs durables de protection contre les inondations - Règlement prime ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Entretien de diverses voiries suite aux inondations - Conditions et mode de passation : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009
- 27. Environnement - Soutien au projet de parc naturel national « Brabantse wouden - Forêts du Brabant » - Proposition d'engagement. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012
- 11. Entretien des voiries 2022 - Conditions et mode de passation : approbation PATRIMOINE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011
- 12. SOWAFINAL - Demande de subside : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Liste de matériel à déclasser : approbation FINANCES @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp013
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014
- 16. Interpellations éventuelles du Collège communal @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp016
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp028
- 13. Finances - Budget communal - Exercice 2020- Modifications budgétaires n°1 - Services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- 20. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
- 22. Urbanisme - Modification d’une voirie communale (par élargissement de l'espace destiné au public) dans le cadre d’une ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
- 14. Energie - Plan énergie climat - projet de thermographie infrarouge sur le brabant wallon - proposition de participer au ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
- 17. Communications du Collège communal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp017
- 12. Finances - Compte communal - Exercice 2019 @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
- 15. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisme- 874.1-21.102- Construction d'un immeuble de 16 logements, aménagement d'une zone ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp015
- 8. Affaires générales - Le CAPE - Conventions de coordination et d'animation des plaines de vacances 2022 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp010
- 6. Transition - Budget participatif : achat de parts de la coopérative "Greendyle" @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Affaires générales - Cohésion sociale - Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 - Rapports Financier et d'activité 2021 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Affaires générales - Autorisation d' installer et d' utiliser une caméra ANPR fixe temporaire placée sur une remorque amovible. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Affaires générales - Commission Communal Seniors - Voyage à Pairi Daiza - Cambron - Tarification. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Environnement - Mobilité - Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY) - Projet modificatif- Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp016
- 17. Travaux publics - (TP2021/083) Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Remplacement des châssis de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
- 2. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp002
- 3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- 7. Statut pécuniaire - Modification : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp008
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp004
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005
- 31. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc004
- 32. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
- 33. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail de remplacement APE à mi-temps : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc006
- 34. Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Proposition d'un contrat de travail à temps partiel et à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc007
- 21. Surveillant de repas et de garderies El au sein des écoles communales - Proposition d'un contrat de travail à mi-temps et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc005
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-03-11t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- RFI/Acquisition par voie d'expropriation du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2021-02-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 22. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Fabrique d'église NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 5. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la prime à la cohésion territoriale de la Province du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Patrimoine - Acquisition pour cause d'utilité publique - Terrains et voirie - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 17. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 8. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 2 Patrimoine - Contrat de conciergerie type - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 31 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la charte pour des achats publics responsables provenant du Gouvernement wallon ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 19 Activités et Citoyen - Affaires sociales - Chèques-taxis : collaboration avec des sociétés spécialisées dans le transport de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- Dénomination d'une voirie - Rue Quenestine @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Coût-vérité : budget 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 63 Marchés Publics et Subsides - Marché de services ayant pour objet marché de services ayant pour objet la réalisation d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063
- 24. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 58 Fabrique d'église SAINT-PIE X AU PETIT-RY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
- 57 Fabrique d'église SAINT-GERY à LIMELETTE - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057
- 55 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à OTTIGNIES - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
- 54 Fabrique d'église NOTRE DAME de MOUSTY - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
- 53 Fabrique d'église NOTRE DAME de BON SECOURS à CEROUX - Compte 2017 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
- 45 Elaboration du cadastre des réseaux d'assainissement 2017-2022 - Convention de collaboration entre la Ville et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
- 41 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
- Adhésion à l'intercommunale - ECETIA @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp022
- Mission d'Assistance à la Maîtrise d'ouvrage relative à la construction d'une piscine destinée notamment à l'apprentissage de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-12-13t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp013
- Tubize Ville hospitalière : motion @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-00_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp004
- 26 Règlement établissant une redevance sur la location d'un box à vélo ou cyclomoteur - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- Energie - Plan Energie Climat - Présentation du Diagnostic @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Convention de dessaisissement relative à l'octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp011
- 23. Fabrique d'église SAINT JOSEPH de Rofessart - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 25. Fabrique d'église SAINT REMY d'Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp026
- 5. Juridique/Tourisme - Règlement du concours photos organisé par l’OFFICE DU TOURISME-INFORVILLE d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 22. Convention d'occupation type - Gens du voyage - Modifications - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Règlement redevance - Gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Règlement d'ordre intérieur - Gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH du Blocry - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 16. PIC 2019-2021 - 2020/03 - Entretien et aménagement de la voirie rue du Corbeau à Limelette - Approbation du projet, des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2021 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Marchés publics et subsides - Réalisation de fresques et restauration de fresques abîmées par le COLLECTIF FARM PROD dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marchés Publics et Subsides - Concession de service ayant pour objet la gestion de boxes à vélos et vélomoteurs situés sur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2021 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Centre de Loisirs Actifs - Tarification et modalités d'inscription des plaines de vacances - Année2021 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 6. Marchés publics et subsides : Subvention 2021 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2021-02 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 27. Juridique/Sports - Convention d'adhésion à l'ASBL PANATHLON WALLONIE-BRUXELLES 2019-2021 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 3. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Passage piéton « Giratoire R.N°4 - Boulevard de Wallonie » ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Ordonnance de Police visant à assurer la propreté, la sécurité et la tranquillité publiques aux abords du lac de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 38. RENOWATT - Proposition de travaux de rénovation énergétique à réalisés dans certains bâtiments communaux - Ajout d'un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 22. POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province du Brabant wallon sur une liaison cyclable entre Ottignies et Lasne ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 10. RENOWATT - Rénovations énergétiques à réaliser dans certains bâtiments communaux - Pour approbation de la liste des travaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-01-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe 1 - Proposition de modification de l'horaire du personnel ouvrier - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 54. Marché de services - Ecole communale de La Croix à Ottignies - Mission d'auteur de projet pour la transformation du grenier ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
- 53. Ecole communale de Limelette - Implantation de La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Extension du bâtiment - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
- 52. Mesure de soutien à la population de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052
- 43. Plan de convergence - Premières modifications budgétaires 2020 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Compte communal 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Mobilité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - rue des Majoliques et rue Ferrer @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp016
- 24. Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 6. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- 6) Démission d'une observatrice au sein du Centre de la Petite Enfance de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- d) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
- a) Point de M. le Conseiller BOUFFIOUX: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
- 3. Environnement - Déchets - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Travaux - Cimetières - Sainte-Anne - Exhumations -Convention avec l'Agence Wallonne du Patrimoine -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
- 7. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'instituteur/trice ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Enfance - Crèche "La Sonatine", crèche "Bella Vita", crèche "Babyloo", crèche "Les Petits Paveurs" , service des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
- 26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- 5. Cellule commandes publiques - Appel à candidatures pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
- 5. Energie - Travaux - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 / Volet 2 - Projet - Décision. I,. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
- 8) ASBL Nivelles en Fêtes - Désignation des délégués à l'Assemblée Générale et proposition de candidats au Conseil d'Administration @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 15. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant - Mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc001
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- 1. Procès-verbal - Assemblée n°2 du 21 février 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
- 3. Mobilité - Province du Brabant wallon - Plan Provincial Cyclable - Convention type fixant les modalités d'exécution des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
- 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux -Réaménagement de l'Avenue Florida - Approbation du cahier spécial des charges ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Secrétariat général - Délégations du Conseil communal -Modifications - Décisions. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- 8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- 9. ATL - Locations de salles et bâtiments scolaires - Ecole communale du Chenois - Demande d'occupation de locaux à titre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Secrétariat des échevins - Fête Nationale 2022 - Demande d'octroi d'une subvention communale émanant du Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
- 12. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du quatrième trimestre 2021. @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
- 22. Sanctions administratives communales - Fin de la convention actuelle et proposition d'une nouvelle convention type fixant ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022
- S.P.1. Secrétariat général - Libre choix du Gestionnaire de Réseau de Distribution - Proposition de Motion du Réseau d'Energies ... @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
- 25. Fabrique d'Eglise de Mont-Saint-Guibert - Exercice 2021 - Proposition de MB1/2021 - Approbation. 21 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp025
- 4. Service du Secrétariat général - Intercommunale - Intercommunale Sociale du Brabant wallon, en abrégé ISBW - Remplacement ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Service de la Tutelle - Centre Public d'Action Sociale - Budget pour l'année 2022 - Approbation @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- CULTES : Compte de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert pour l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- ACTION SOCIALE : Etat d’avancement et modification du Plan de cohésion sociale de Walhain dans le cadre de la programmation ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- 10 Zone de police - Acquisition de munitions d'exercice - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- 28 POINTS NOEUDS - Aménagements proposés par la Province dans une liaison située entre Ottignies et Lasne - Convention entre la Ville et la Province - approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 21 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Stages d'été - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 15 Schéma d’Orientation Local (S.O.L.) – Pour accord sur l'élaboration d’un S.O.L. pour l’encadrement de l'urbanisation des terrains Grand'Rue en haut de la rue Croix Thomas et sur le périmètre proposé @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp016
- 16 Descente de la Dyle en kayak - Redevance - Proposition de règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp016
- 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- 9. Demande de permis d'urbanisme pour l'urbanisation d'un terrain en 6 lots avec modification de la voirie communale sur le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation 16} Collecte sélective des textiles - approbation de la convention ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
- 10. Subsides aux groupes folkloriques pour l'année 2021 - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp045
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’acquisition et la pose de boîtiers fixes pour radars répressifs @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- ENVIRONNEMENT : Convention d’adhésion à la centrale de marché provinciale relative aux travaux d’entretien et de petites ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- SECRETARIAT : Installation d’un nouveau Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- PATRIMOINE : Convention avec le Club Funny HC relative à la mise à disposition d’une parcelle communale sise derrière le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- 7. Rapport d'évaluation - ASBL Centre de la Petite Enfance - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp007
- MOBILITE : Plan d’investissement de la Commune de Walhain dans le cadre du projet Wallonie Cyclable @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- 5. ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain pour l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique locale en matière ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- 14. PATRIMOINE : Convention entre la Commune de Walhain et le Club Funny HC relative à la mise à disposition d'une parcelle ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- SECRETARIAT : Démission de Mme Bénédicte DELVILLE-GRANDGAGNAGE de sa fonction de Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- ENERGIE : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à candidatures régional POLLEC 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- ENERGIE : Plan d’Actions de la Commune de Walhain en faveur de l’Energie durable et du Climat (PAEDC) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l’énergie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la mise en conformité et au remplacement de l’installation au gaz naturel de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l’implantation d’un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l’Intercommunale du Brabant wallon (InBW) relative à la collecte et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l’état d’avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 Local de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- 23. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 mars 2021 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 61. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061
- 5. Pôle des Affaires générales - Service Achats - Proposition de signature de la nouvelle convention d'adhésion à la centrale ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
- 38. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
- 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
- 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 37. Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp037
- 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
- 33. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Modification du règlement de circulation routière - Priorité de passage - rue Haute Franchise @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Modification du règlement de circulation routière - Stationnement pour personne handicapée - Clos des Augustines, 4 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
- 26. Marché public conjoint de service - désignation d'un certificateur PEB (Performance Energétique des Bâtiments) pour les ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Règlement communal relatif à la location des biens communaux - validation de la mise en place d'un système de charges fixes ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Application "Wallonie en poche" - Adoption de la convention avec la Province du Brabant wallon et l'InBW @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- 19. in BW - approbation d'une convention de mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat - ratification. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
- 7. COVID-19 - mesure de réduction fiscale en soutien aux entreprises - exonération partielle de la taxe sur la force motrice @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- 5. COVID-19 - Réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 14. Attribution de fonds de caisse aux agents communaux - délibération générale. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Proposition de règlement relatif à l'interdiction d'abattage durant la période de nidification - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- 5. Concerto à 5€ - approbation d'un contrat de gestion pour l'organisation d'une activité musicale - éditions 2020, 2021 et 2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 11. Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages tubiziens à acquérir un nichoir à martinet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 5. AGW EP 2021 - renouvellement éclairage public - acceptation du projet, de l'estimatif et du type de luminaires @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 28. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’ISBW: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp028
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
- 36. Mise au point à propos de l'élaboration d'un Schéma de Développement communal et de Schémas d'Orientation Local @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 8. Proposition d'aide pour un Contact Center en cas d'urgence - Convention @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- PROGRAMME STRATEGIQUE TRANSVERSAL (PST) COMMUNAL DE LA VILLE DE TUBIZE 2019-2024 @wbr:cmntubize:adm:doc:pst_2019
- 12. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 17. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 22 décembre 2021 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
- 5. Bâtiments scolaires - PRR - Candidature pour l'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
- Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Etangs communaux - Nouveau règlement d'ordre intérieur pour la pêche et l'accès aux étangs communaux. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
- 21. Interpellation citoyenne - demande de mise à disposition d'une salle d'étude pour les étudiants @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
- 13. Zone d'aménagement Communal Concerté (ZACC) du Chenois - Elaboration d'un Schéma d'Orientation Local (SOL) - Demande de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
- 8. in BW - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
- 26. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Philippe Hauters - proposition d'adhésion à l'application « ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp026
- 12. Subsides aux associations - Dossier supplémentaire pour 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
- 23. Marché de fournitures - acquisition d'un camion balayeuse de voirie auto-aspirante - approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Mesures COVID-19 - décisions à prendre en faveur des locataires commerciaux communaux @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Subside aux associations 2021 - Proposition de modification de la répartition. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Intercommunale sociale du Brabant wallon (ISBW) - Assemblée générale du 21 juin 2021 - Approbation des points portés à ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- 21. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 29. Approbation du Procès-verbal de la séance du 09/02/2022. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp029
- 27. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl Animagique : approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp027
- 62. Renouvellement des GRD - Appel à candidature pour la proposition de désignation comme gestionnaire de réseaux de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062
- 12. Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération avec l'IPFBW @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013
- 33. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’ASBL FÉDÉRATION HALIEUTIQUE ET PISCICOLE DU SOUS-BASSIN DYLE-GETTE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp034
- 32. Règlement relatif à l’octroi d’un subside annuel aux agriculteurs exploitants pour la mise en place de bandes enherbées ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp033
- 31. Juridique - Environnement - Convention type relative à la mise en place de fascines - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp032
- 30. Juridique - Environnement - inBW - Convention relative à la collecte des bâches agricoles - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031
- 27. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à la ristourne accordée sur le montant de la facture de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp028
- 26. Plan de cohésion sociale - Rapport d'activités et rapports financiers 2021 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Règlement relatif à l'octroi d'un subside communal aux associations exerçant des activités à caractère social situées sur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp022
- 20. inBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 et subventions complémentaires 2021 et 2022 à l’ASBL PRO VÉLO, pour la mise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp020
- 18. Marchés publics et subsides - Subside compensatoire 2022 pour occupation du domaine public à la SPRL WIBEE : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp019
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2022 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp012
- 18. Budget communal - Exercice 2019 - Subventions communales directes et indirectes -Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
- 10. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Marchés publics et subsides : Subvention 2022 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
- Octroi d'un subside compensatoire de 2.758,56 euros - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Coordination Logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de "Louvain-la-Neige" du 26 novembre au 20 décembre 2021 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Zone de police - Acquisition d'une valise test / analyse d'haleine kit complet et d'un appareil test / analyse d'haleine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Zone de Police - Acquisition d'un véhicule neuf strippé - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Zone de Police - Déclassement d'imprimantes multifonctions suite aux inondations - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Juridique - Croix Rouge - Convention Relogement - Pour ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003
- 17. CPAS - Subside extraordinaire pour investissements informatiques et pour dégâts aux bâtiments suite aux inondations - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017
- 8. Juridique - EQUIPES MOBILES CONSTELLATION - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Contrat de collaboration - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Rue du Puits - Elargissement partiel de la voirie communale avec constitution d'emprises à céder à la Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp005
- 16. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation comme gestionnaire du réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Renouvellement des GRD - Proposition de désignation du gestionnaire du réseau de distribution d'électricité sur le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp015
- 39. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 22 février 2022 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp040
- 8. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux au Conseil d'Administration - Proposition - 1.842.61/lb @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
- 26. ATL - Convention de partenariat 2022 entre l'Administration communale de Ramillies et l’asbl PUNCH: approbation. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:sp026
- 27. RFI/Acquisition d'un appartement dans la "Résidence Bel Air" sise rue Bel Air, 145 - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 42. Ancien cimetière de Mont-Saint-André: récupérations des concessions datant d'avant 1945 en défaut d'entretien. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc012
- 41. Nomination d'une maîtresse de morale, pour 5 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à l'école communale de Ramillies. @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc011
- 39. Nomination d' une institutrice primaire en immersion néerlandais, pour 2 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc009
- 38. Nomination d'une institutrice maternelle en immersion néerlandais, pour 7 périodes/semaine, avec effet au 01/04/2022, à ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc008
- 37. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 10/03/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc007
- 36. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc006
- 35. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 24/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc005
- 34. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 17/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc004
- 33. Ecole communale de Ramillies : Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc003
- 32. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 03/02/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc002
- 31. Ecole communale de Ramillies: Ratification de la délibération du Collège communal du 27/01/2022 désignant une institutrice ... @wbr:cmnramillies:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrramilliesadm_seance_conscmn:hc001
- 7. Subvention dans le cadre de l'appel à projets 2016 en matière de cheminements cyclables. Proposition d'aménagements en vue ... @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- 2. A la demande du groupe IC. Proposition pour adoption par vote : attribution du nom de l'ancien président du Comité de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
- 14. A s sur a n c e groupe du de u x i è m e pilier pour les membres du personnel contractuel des pouvoirs locaux affiliés - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp014
- 22. Salles communales - Mise à disposition - Proposition de soutien au secteur Horeca -Décision - 1.836.1 /rr - 2.073.51/se ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
- 13. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directeur/Directrice - Emploi vacant à raison de 6 périodes - remplacement de ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Caméras ANPR fixes temporaire s placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - protection de l a vie privée - Analyse d'impact - Autorisation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Subventionnement des Commune s du Brabant wallon pour des travaux et/ou acquisitions de matériel visant à remédier à la ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Marché de services - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie à 1360 PERWEZ - Décompte final des honoraires ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Marché de travaux - Plan d'investissement communal 2019 - 2021 - R e mise en état du garage communal , rue de la Doyerie ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Opération de Développement Rural (O.D.R - Approbation du rapport annuel 2021 ) @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Rue des Charmes à PERWEZ - Cession gratuite à la Commune - Projet d'acte Approbation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Schéma d ' orientation local n°l 4 dit "centre de Thorembais - Saint - Trond " - Contenu définitif du rapport sur les ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Plan d'Actions pour l ' Energie Durable et le Climat (PAEDC) - Désignation des membres politiques du Comité de pilotage - ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp003
- 15. Appel à candidature - Renouvellement du GRD - Proposition de désignation - Conseil communal du mardi 2 7 décembre 202 7 Décision @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp015
- 12. Société Publique de Gestion de l'eau (SPGE) - « Yes We Plant » - Proposition d'adhésion à une centrale d'achats de plants ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp012
- 5. Modification budgétaire n°2 - Exercice 2021 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
- (7) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Finances - Subventions communales 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Finances - Budget communal 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (3) Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2020 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- (27) Finances - Modification budgétaire n°2/2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (26) Finances - Règlement taxe sur les surfaces de bureau et locaux affectés à l'exercice d'une profession libérale - Exercices ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (25) Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- (22) Finances - Règlement Redevance Parking - Exercices 2020 -2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- 5. Cimetière - Avenant n°1 au Règlement communal du cimetière - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 8. Service Éducation et Citoyenneté - Plan de cohésion sociale - Rapports d'activité et financier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- 6. Finances - Compensation fiscale aux communes : Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - contrat programme 2022-2026 - prise de connaissance et soutien ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- 14. Service travaux - Déclassement du pont-élévateur automobile - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- 3. RCA - Administrateur - Démission d'un administrateur - Désignation de M. Jean-Louis Watrice - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- 3. Affaires générales - Projet de réforme fiscale "Smartmove" du Gouvernement bruxellois - motion @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- (23) Finances - Règlement taxe sur les immeubles inoccupés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (21) Finances - Redevance sur la conservation des véhicules (saisis ou déplacés par la police) - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp035
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp033
- (32) Cadre de vie - Règlement communal prime installation photovoltaïque - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- (16) Services extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- (11) Secrétariat - Province du Brabant wallon - Maison du tourisme du Brabant wallon - désignation d'un représentant - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- (3) RCA - Composition du CA - Annulation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (33) Motion «La Hulpe, COMMUNE HOSPITALIERE » Proposée par Madame Schoenmaeckers @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp037
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- (23) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Van Dyck - Stationnement supplémentaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- (19) Finances - Subventions communales 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (18) Finances - Budget communal 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (16) Service travaux - Fourniture et pose d'une plateforme élévatrice pour personnes à mobilité réduite au club de rugby - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Classe modulaire 2019 - Urgence impérieuse et financement - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services extérieurs - Ecole maternelle autonome Les Lutins – Transports piscines 2019 - Engagement de dépenses en urgence ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- (1) Motion reprenant le Code d'éthique des mandataires communaux de La Hulpe - proposé par M. Patrice Horn @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp036
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- (20) Finances - Redevance pour changement de prénom - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- (19) Finances - Règlement taxe de séjour - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (18) Finances - Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (17) Finances - Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacement de parcage - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Finances - Règlement redevance pour l'intervention d'un géomètre - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (13) Finances - Règlement redevance pour prestations communales administratives ou techniques en général - Exercices 2020-2025 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Finances - Règlement redevance communale pour loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (10) Finances - Règlement redevance sur l'enlèvement des versages sauvages - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Finances - Règlement redevance pour location de signaux routiers - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Finances - Règlement redevance communale pour droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Finances - Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Finances - Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Finances - Règlement taxe sur les travaux de raccordement d'immeuble au réseau d'égouts - Exercices 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (16) Cadre de vie - Convention adhésion Renowatt école horticole - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- (15) Cadre de vie - Modification Règlement communal prime énergie - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise All Saint's - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- (9) Service travaux - Fiches projets PIC 2019 - 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- (15) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale du CECP @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services extérieurs - Enseignement communal - Commission paritaire locale - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- (6) Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - révision - adoption @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- 12. Cadre de vie - Mobilité - Règlement relatif à l'octroi d'une prime à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique ou ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances communales - Comptes communaux 2021 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
- 8. Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Proposition de résolution relative aux conventions types fixant les modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
- 11. Proposition de résolution relative à l’intervention de la Province du Brabant wallon dans le cadre du recours en ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Proposition de résolution relative à la désignation d’un Receveur spécial aux assurances hospitalisation - @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001
- 12. Communications du Collège provincial au Conseil provincial @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-03-31t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012
- 16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- 5. Marchés publics/Travaux - Travaux voiries diverses - Aménagements Chemin des Vieux Amis (pavage) - Projet 20220023 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Finances communales - Parts A détenues auprès l'IPFBW - Vente - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances communales - Contrôle de caisse du 4T2021- Visa @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp003
- 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Annulation d'une demande de congé - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp017
- 6. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2019-2021 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- 10. Logement - Bail - Libération des lieux - Autorisation d'ester en justice - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Mobilité - Amélioration de l'infrastructure sur le réseau cyclable à Points Noeuds entre les points 27 et 44, aménagement ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp005
- 14. Gestion Patrimoniale - Libéralisation des marchés du gaz et de l'électricité - Renouvellement du G R D - Proposition d'un ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
- 5. Cabinet du Bourgmestre - ASBL Les Territoires de la Mémoire - Proposition d'adhésion - Convention de partenariat 2021-2025 - ... @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- 7. Proposition de résolution relative au rapport d’évaluation 2020 du contrat de gestion 2020-2022 conclu entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier situé avenue Pascal 7 à ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- 13ème objet - Proposition de résolution relative à la représentation provinciale au sein de l’ASBL Centre régional ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp013
- 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- 10. Crise sanitaire Covid-19 / chèque-relance / Feed-back de l'action -information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-01-27t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 4ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de la s.c.r.l. ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp004
- 5ème objet - Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 au contrat de gestion 2019-2021 entre la Province du Brabant ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp005
- 6ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp006
- 7ème objet - Proposition de résolution relative au marché de travaux relatif à la conception-exécution de l'extension du dôme ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp007
- 8ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 31 janvier 2019 relative à la représentation provinciale au ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp008
- 9ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 28 mars 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp009
- 10ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp010
- 11ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp011
- 12ème objet - Proposition de résolution modifiant la résolution du 23 mai 2019 relative à la représentation provinciale au sein ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp012
- 14ème objet - Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’assemblée générale de l’Intercommunale ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp014
- 4. Proposition de résolution relative à la vente publique (online sur biddit.be) d’un bien immobilier dit ‘Epicure’ situé ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
- 16. Proposition de résolution relative au renouvellement des fonctions supérieures de Directeur d’administration (A7) à la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:hc001
- 3. Proposition de résolution relative l’avenant n°2 au contrat de gestion 2020-2022 entre la Province du Brabant wallon et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Proposition de résolution relative à la passation de l’acte authentique de vente, pour cause d’utilité publique, d’une ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Proposition de résolution relative à l’appel à intérêt portant sur la recherche d’un investisseur en vue d’exploiter et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp005
- 6. Proposition de résolution relative à la déclaration de vacance de l’emploi de Directeur d’Administration (A7) à la Direction ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp006
- 7. Proposition de résolution relative à l’avenant n°5 au contrat de gestion 2014-2016 (prolongé 2020-2022) conclu entre la ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp007
- 8. Proposition de résolution relative à l’examen de l’ordre du jour de l’Assemblée générale de la S.C.R.L. intercommunale in BW ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp008
- 9. Proposition de résolution relative au marché de travaux ayant pour objet la conception et la réalisation d’un spray park et ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention de collaboration et de mise à disposition de locaux du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
- 11. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention d’occupation du 3 décembre 2020 entre la Province du ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp011
- 12. Proposition de résolution modifiant la résolution du 25 avril 2019 relative à la représentation provinciale au sein de ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Proposition de résolution relative à l’adhésion de la Province du Brabant wallon à l’Intercommunale de Mutualisation ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp013
- 3. Proposition de résolution relative à l’avenant n°1 à la convention entre les différents acteurs concernés portant sur les ... @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- 7. Affaires générales - Désignation d'un représentant @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Affaires générales - Désignation d'un représentant Séance du 29 mars 2022 2 20220329/6 communal au sein de l’assemblée ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Affaires générales - Désignation d'un représentant 20220329/5 communal au sein de l’assemblée générale IPFBW en remplacement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Affaires générales - Occupation de la salle de 20220329/4 gymnastique de l'école Notre Dame des anges par le judo - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Affaires générales - RCA - Bilan - Comptes annuels - 20220329/3 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Cadre de Vie - Demande de permis unique 2021-170 - 20220329/2 Constructeur des Berges - Site des Anciennes Papeteries - rue ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- 9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Personnel - Modifications des statuts administratif et pécuniaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-12-16t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- 15. Cadre de vie - Toponymie - Dénomination d'une nouvelle voirie - Clos des Bécasses - Adoption définitive @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- 14. Cadre de Vie - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - audit politique cyclable - convention adhérent IPFBW - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- 14. Finances - Engagement hors crédit budgétaire - 20220329/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- 15. Finances - Règlement taxe sur la distribution gratuite 20220329/15 d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- 26. CE220329 - Cadre de vie - Mobilité - Règlement 20220329/26 complémentaire de circulation routière - réservation de deux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Service Travaux - Chemin de Gaillemarde - 20220329/24 Aménagement de voirie pour cheminement cyclable - Mode et conditions ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Service Travaux - Liste de matériel hors d’usage à 20220329/23 déclasser - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Service Travaux - Réalisation de divers travaux de 20220329/22 peinture et pose de revêtements de sol à la crèche Les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Service Travaux - PIC 2019-2021 - Rue de la Grotte - 20220329/20 Engagement hors crédit budgétaire - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Service Travaux - Acquisition d'un chariot élévateur - 20220329/19 Mode et conditions de passation du marché - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction brigade de sapeurs-pompiers de Paris, lot 4. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp131:anx002
- 26. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe Liste ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
- 60. Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux femmes – Proposition du groupe Ecolo. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp060
- 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp153
- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp003:anx003
- 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147
- 28. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition des groupes ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx006
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx007
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx009
- 44. Proposition de motion sur la lutte contre les violences faites aux femmes et entre partenaires, leurs impacts sur les ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx006
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx002
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx001
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx016
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx014
- 4. travaux/patrimoine - renouvellement desgestionnaires de reseaux de distribution (grd) - electriciteet gaz - proposition de cand @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx007
- 41. motion visant a lutter contre les risques de desertification bancaire - proposition des groupes plus, interets brainois et ecolo @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx002
- 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx002
- 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp088
- Il est proposé au Conseil communal d'approuver la convention relative à la distribution de soupe, par la cuisine centrale de la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp008
- 5. Demande de subvention 2022 : dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et dotation d’équipement des territoires ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp005
- 6. Mise à disposition de locaux municipaux dans le cadre de la campagne des élections présidentielles et législatives 2022 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp006
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp082
- 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp079
- 7. Rapport d’activités 2020 de m2A @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp007
- 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp078
- 9. Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097:anx001
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097:anx002
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097:anx003
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp094
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx009
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx008
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp077
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx004
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux du 7 rue de la Ville Neuve (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp159:anx001
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx002
- Tubize, conseil communal du lundi 11 mars 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- ville de Tubize, conseil communal du lundi 13 septembre 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 14 mars 2022 @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn
- commune de Walhain, conseil communal du lundi 16 mars 2020 @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn
- Il y a lieu de ratifier la convention de fourniture d'énergie (électricité et gaz) proposée par l'IPFBW pour les années 2025 et ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp056
- Proposition de matérialiser un passage pour piéton à la rue Gabrielle Petit à hauteur de l'intersection avec la rue de la ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp058
- 4. Vérification de l'encaisse du Directeur financier (situation arrêtée au 21 février 2019) : communication. 4. bis (proposé en ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp061
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx009
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx007
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx003
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx009
- Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 septembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-09-23t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
- Commune de Perwez, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des logements locatifs sociaux (4e, 11e, 13e et 17e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163:anx008
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp162:anx001
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx009
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx024
- 13. Fonds d'investissements à destination des communes via un "droit de tirage" à leur profit. Plan d'investissement ("PIC") 2017-2018 approuvé par la Wallonie (pouvoir subsidiant). Proposition de modification par ajout de deux projets supplémentaires : @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013:anx001
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx017
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx007
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx022
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx017
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx015
- 18. Dénomination des voiries du [futur] lotissement d'in BW association intercommunale, à proximité du cimetière de Braine-le-Château (au lieu-dit L'Espérance) : proposition [à soumettre à l'avis de la Commission royale de toponymie et de dialectologie]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures supplémentaires pour certains personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp074:anx002
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx005
- None, conseil communal du mardi 08 février 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 23 janvier 2025 @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx004
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx003
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx001
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue Stephenson (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016:anx002
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014:anx001
- 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113:anx004
- 15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018
- 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017
- 18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
- 16. Divers et communication @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp016
- 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
- 14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015
- 13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014
- 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx001
- 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022
- 7. 621.103 - PERSONNEL COMMUNAL NON ENSEIGNANT CONTRACTUEL - INSTAURATION D'UN REGIME DE PENSION COMPLEMENTAIRE A PARTIR DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
- 6. 485.12:624.91 - COMMISSION CONSULTATIVE COMMUNALE MIXTE POUR LA SOLIDARITE INTERNATIONALE - SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
- 3. 901:81 - INTERCOMMUNALE ORES ASSETS - ASSEMBLEE GENERALE DU 28.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019
- Il est proposé aux membres du Conseil communal de se prononcer sur les points inscrits à l'ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29.06.2018 de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 s.c.r.l. qui requièrent une décision du Conseil communal, à savoir : @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 7. Comptes communaux 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp043
- 8. Budget communal 2018 - modification budgetaire n°1 des services ordinaire et extraordinaire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp015
- 7. Comptes communaux 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp013
- 3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp005
- 4. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la proposition ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108:anx004
- **2022 DLH 37** Modification des garanties d’emprunts finançant deux programmes de réhabilitation de résidences pour personnes ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx014
- 11. Transfert a la zone de secours du brabant wallon des emprunts contractes par la commune relatifs a la caserne de mont-saint-jean reprise par ladite zone de secours @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp021
- 13. Fabrique d'église saint-étienne - comptes 2017 - approbation avec remarques @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp025
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010
- 3. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - declaration de la vacance d'emplois - mobilite 2018-02 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008
- 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp004
- 25. Motion "Braine-l'alleud, commune hospitaliere" @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp049
- 14. Fabrique d'église notre-dame du bon conseil - comptes 2017- avis defavorable @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp027
- **2022 SG 23** Rapport CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Ville de Paris "Situation financière". M. ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp111
- **2022 DFA 13** Signature d’un contrat de concession de travaux relative à la rénovation et à l'exploitation de l'établissement ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp110
- 19. Amenagement reseau cyclable a l'initiative de la province du brabant wallon - chemin de baulers et chemin du champ - conventions fixant les modalites d'execution des travaux a charge de la province du brabant wallon @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp037
- 18. Remplacement eclairage public dans le centre-ville - phase 1 - partie @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp035
- 15. Fabrique d'église saint-sébastien - comptes 2017 - approbation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp029
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp046
- 10. Règlement définissant les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp010
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx001
- 8. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067
- 3. ECOLE COMMUNALE DE LILLOIS - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - MODALITES DU RECRUTEMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp066
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx002
- 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp069
- 19. FEDER 2014-2020 - BRAINE-L’ALLEUD 21 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’INFRASTRUCTURE - CONSTRUCTION D’UNE PASSERELLE SUR LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
- 28. ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT SUITE A LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS D'ELECTRICITE BASSE TENSION ET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
- 27. EAUX USEES - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - EGOUTTAGE ET AMENAGEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
- 26. ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ENTRE LA CHAUSSÉE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
- 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp075
- 21. PRIME COMMUNALE A L'ACQUISITION D'UN VELO CONVENTIONNEL, D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE OU D'UN KIT ADAPTABLE EN 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
- 18. ENVIRONNEMENT - ACHAT DE VEHICULES SPECIAUX ET DIVERS - REMPLACEMENT DE LA BALAYEUSE - PROJET - DEVIS - MODE DE MARCHE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070
- 17. SUBSIDES 2018 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES POUR L'ORGANISATION D'EVENEMENTS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
- 16. SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES DE FONCTIONNEMENT - 2E SEMESTRE 2018 - SUBSIDE SUPPLEMENTAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
- 15. SUBSIDES 2018 - SPORTS - ECOLE DE JEUNES - OCTROI DE SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
- 14. FABRIQUE D'EGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°1 - AVIS FAVORABLE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
- 13. C.P.A.S. - BUDGET 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- 12. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°3 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp071
- 11. C.P.A.S. - EXERCICE 2018 - MODIFICATION BUDGETAIRE N°2 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 22. AMÉNAGEMENT DE NOUVEAUX ARRÊTS POUR AUTOBUS À L'AVENUE ALBERT Ier - EXTENSION DE LA GARE AUTOBUS - CONVENTION D'EXÉCUTION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
- 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp057
- 18. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-ALDEGONDE - COMPTES 2017 - REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
- 29. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - GRAND-PLACE BAUDOUIN ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
- 28. 581.15 - PROJET D'ARRETE MINISTERIEL PORTANT REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046
- 25. 506.408:506.31 - CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS PORTANT SUR LA RESTAURATION, LE FINANCEMENT, L’EXPLOITATION ET LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
- 24. 506.4:865.13 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODES DOUX - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042
- 23. 506.4:866 : HYDRAULIQUE - AMENAGEMENTS AUX TERRAINS EN COURS D'EXECUTION - ZIT EPINE PUCELLE / RAMELOT - PROJET - DEVIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
- 22. 506.4:865.1/2 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - ROUTE DU LION, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040
- 21. 580:261.1 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACQUISITION DE CAMERAS ANPR - MAILLAGE PROVINCIAL - DECISION DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
- 19. 506.4:261.11 - PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - ACQUISITION D’UN VEHICULE QUATRE ROUES MOTRICES - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
- 17. 475.1:185.3 - EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE - COMPTES 2017 - APPROBATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
- 30. 815 - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - REAMENAGEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC - PLACE DU MÔLE - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048
- 16. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE EPISCOPALE ANGLICANE ALL SAINTS WATERLOO - COMPTES 2017 - REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
- 15. 475.1:185.3 - FABRIQUE D'EGLISE SAINTE-GERTRUDE - NOUVEAU TRESORIER @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
- 13. 475.1:185.2 - C.P.A.S. - COMPTES ANNUELS DE L'EXERCICE 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
- 12. 485.12 - SPORTS - OCTROI DE SUBSIDES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp048
- Dans le cadre de la mise en place de la R.C.A. de B.L.A., il est proposé au Conseil communal de désaffecter du domaine public les propriétés communales suivantes : @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
- 31. 865.1/815 - VOIRIE - ENTRETIEN EXTRAORDINAIRE DE LA VOIRIE ET DE L’INFRASTRUCTURE EN COURS D’EXECUTION - MODE DOUX - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
- 17. 581.15 - PROJET D'ARRÊTÉ MINISTÉRIEL PORTANT RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE - AVIS DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
- 16. PARCS ET PLANTATIONS - ACHAT D’AUTOS ET DE CAMIONNETTES - VÉHICULE SIMPLE CABINE AVEC BENNE ET REHAUSSE - PROJET - DEVIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
- 14. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273-SERVICES D’ENTRETIEN ET DE DÉPANNAGE DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES DE CLIMATISATION ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp053
- 13. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - ACHATS DE VÉHICULES - ACQUISITION D’UN VÉHICULE D' INTERVENTION - DÉCISION DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- 12. ÉQUIPEMENT, MAINTENANCE EXTRAORDINAIRE ET INVESTISSEMENTS SUR TERRAINS - CIMETIÈRES DU FORIEST, D’OPHAIN ET DE LILLOIS - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
- 9. C.P.A.S. - BUDGET 2018 - MODIFICATION BUDGÉTAIRE N°1 DES SERVICES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 32. 575.41:501.34 – DENOMINATION DE VOIES ET PLACES PUBLIQUES – LOTISSEMENT "HOUSING 2020 - PROPOSITION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx002
- 4. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE COMMUNAL - RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx004
- 33. 902:57:506.12 - MISE EN VENTE DES IMMEUBLES SIS RUE DU MOLE 6 ET 8, RUE DES JAMBES, 2 et 4, RUE NOTRE DAME, 52 ET PLACE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051
- 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp089
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165:anx001
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx002
- FINANCES : Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un aplanissement des remboursements sur le long terme @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004:anx001
- 12. Energie : Expression de volonté d'adhésion au marché relatif à la certification PEB des bâtiments publics proposé par ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
- Commune de Genappe, conseil communal du mardi 09 novembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047:anx003
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047:anx001
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169:anx001
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx002
- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 19 décembre 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du samedi 15 janvier 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-09-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- 4. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Adhésion de Chaumont-Gistoux à l’«Alliance pour la Consigne» - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx004
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx005
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031:anx002
- La Hulpe, conseil communal du lundi 25 mars 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn
- 12. ASBL Union des Villes et Communes de Wallonie - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale et proposition d'un ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx003
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031:anx001
- Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Proposition de modification @wbr:cmntubize:meet:2022-03-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp021:anx001
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx007
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx002
- Mobilité - proposition de RCCR par le SPW : stationnement camionettes et camions à la chaussée d'Enghien (RN7) entre les PK 4925 et 5030 côté gauche @wbr:cmntubize:meet:2021-09-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031:anx003
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx003
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx006
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx007
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx002
- ENERGIE : Proposition de candidature pour le renouvellement du gestionnaire de réseau de distribution de gaz et d’électricité @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014:anx001
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx001
- 2. Conseil communal - Prestation de serment en qualité de Conseillère communale - Madame Geneviève WARNANT/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002
- ENSEIGNEMENT : Convention relative à la création d’un pôle territorial pour la prise en charge des élèves à besoins spécifiques @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006:anx001
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx004
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx006
- 3. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Modification d'un représentant communal aux Assemblées ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
- 4. BRUTELE - Modification d'un représentant communal suppléant aux Assemblées générales - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004
- 5. Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/]b @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Décision : Démission d’un Membre du Conseil communal - Vacance de son mandat de Conseillère communale et de ses mandats ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx001
- 2. Décision - Démission d’un Membre du Collège communal - Déclaration de vacance de sa fonction d’échevin - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx008
- 2. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière (= Code de la route). ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx003
- 14. Entretien des voiries en béton : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx005
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx005
- 15. Traitement superficiel des voiries 2022 : Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx001
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx003
- 15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 31. Mobilité - RCCR - Organisation de la circulation - Rue de l'Espinette Proposition de matérialiser une division axiale ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp031
- 10. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste de Gistoux - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Société coopérative intercommunale ECET1A. Adhésion et souscription de 3 parts (d'une valeur unitaire de 25,00 EUR) dans le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp066:anx001
- 3. Association Braine Culture (A.B.C.) A.s.b.l. - Comptes pour les exercices 2019 et 2020 : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- 9. Fabrique d'église Notre-Dame de l'Assomption de Longueville - Compte de l'exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
- 5. Cadre du personnel contractuel. Extension : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp005
- 12. Décision : partenariat entre la commune de Chaumont-Gistoux et le Service Citoyen @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
- 4. Décision : Démission du Président CCATM - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx005
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx003
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx001
- 13. PU 16.106 - REGNIER Joelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
- 11. RCA - Rapport annuel d'activité 2021 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx001
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx001
- Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 février 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx004
- 15. Politique locale "énergie-climat" (POLLEC). Appel à candidatures POLLEC 2021 lancé par la Wallonie. Proposition d’in BW de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp166:anx005
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements locatifs sociaux 13 rue Boinod (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp166:anx003
- 19. ENERGIE : Candidature de la Commune de Chaumont-Gistoux pour l'élaboration - soutien ressource humaine - et pour la ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
- 15. Contentieux auprès du Conseil d'État : INFRASTRUCTURE & CONSTRUCTION SA cl Commune de Chastre - Annulation de la décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
- 24. Nouvelle dénomination pour l'actuelle Rue Bois du Foyau à Braine-le-Château. Proposition à soumettre à l'avis de la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp024
- 20. Questions - Réponses Séance @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063:anx003
- 30. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx004
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx008
- 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes par extension d'horaire - Professeur de piano ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période par extension d'horaire - Professeur de Flûte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 32. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064:anx002
- 27. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le montant global refinancé de 42.982.242,23 euros. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063:anx004
- 29. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Démission de fonctions (J.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx001
- Conseil Consultatif Communal des Personnes en Situation de Handicap (C.C.C.P.H.) - Création et Règlement d'ordre intérieur @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix Nivert (15e) pour ouverture au public - Renouvellement de la convention de gestion de 2011. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp048:anx004
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx005
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l'économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056:anx002
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx004
- 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp049:anx002
- 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp050:anx001
- 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055:anx004
- 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l'École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable (120.000 euros) dans le 14e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055:anx003
- Mobilité - Marché public : "Communes pilotes wallonie cyclable" - approbation du PIWACY - validation de l'avant-projet @wbr:cmntubize:meet:2022-01-10t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- 040/363-03 - Règlement-taxe sur la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2022 @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- Environnement - Coût-vérité : budget 2022 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2021-11-08t18-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché public de l'élaboration de l'Atlas de paysages de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054:anx002
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx005
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx003
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l'expérimentation de trois revêtements de chaussée anti-bruit et anti-chaleur. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp053:anx002
- RFI/Vente de l'ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 - Acceptation d'une offre de prix et approbation du ... @wbr:cmntubize:meet:2021-10-11t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp019
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058:anx002
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l'insertion des publics en grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059:anx019
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062:anx004
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l'association Accords Croisés pour l'organisation de l'édition 2022 de l'évènement de mode éthique "Ethicals Fashion Days" au 360 Paris Music Factory (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp045:anx001
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx004
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx005
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061:anx002
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx006
- 26. Mobilité - RCCR - suppression d'un emplacement PMR sur voirie régionale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099:anx002
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp043:anx002
- Urbanisme - Permis d'urbanisme n° 2020/176 - Square Fabelta, 3-5 - Convention encadrant l'exécution de travaux d'égouttage - ... @wbr:cmntubize:meet:2021-04-19t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- Subvention Associations des commerçants @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp046:anx002
- IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2021-05-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- iMio - Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 @wbr:cmntubize:meet:2021-06-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois sur la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047:anx004
- Lutte contre les inondations et l’érosion des sols dans les zones agricoles - Motion pour faciliter l’installation de fascines ... @wbr:cmntubize:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis entre la Ville de Paris, EBE, 13 Avenir et ETCLD (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060:anx004
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond Losserand (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044:anx001
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx006
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx002
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx006
- 3. Désignation des membres du Conseil de l’action sociale. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Election des membres du Conseil de Police (dont la liste est annexée à la présente convocation – Art. 8 – 2° de l’A.R. du ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
- Procès-verbaux des séances du 06 novembre 2018 et 03 décembre 2018. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
- 1. C.P.A.S. Budget pour l’exercice 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx004
- 2. Installation d'un conseiller communal - M. Fabian DEKEMPENEER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Démission d'une conseillère communale - Mme Fabienne FERIER @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 9. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Renouvellement de la reconnaissance des bibliothèques de Tubize et Clabecq @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Mutation immobilière d'une partie d'un bien appartenant au ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. RDI - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Rapport annuel du Collège sur l’administration de la Commune pour l’exercice 2018 (Art.L1122-23 du Code de la démocratie ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
- 3. Budget communal pour l’exercice 2019. Arrêt. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
- 4. Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats du DTIC @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp106:anx003
- 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp107:anx001
- 18. Convention d’établissement d’une servitude de passage pour l’entretien d’un égout communal. Marbais. Rue de la Pêcherée. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
- 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp107:anx003
- 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108:anx003
- 19. Zone d’activité économique mixte (ZAEM). Demande de révision du plan de secteur d’initiative communale. Nouvelle décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020
- 20. Convention de partenariat Commune de Villers-la-Ville/SPW. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
- 16. Province du Brabant wallon. Convention-type fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
- 21. Actualisation du Plan communal de mobilité (PCM). Approbation du cahier spécial des charges. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022
- 22. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M). Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023
- 23. R.C.A. Modification des statuts. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024
- 24. Déclaration d’apparentement ou de regroupement des conseillers communaux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx001
- 25. Fourniture et installation d’un module de jeux à la rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026
- 17. Convention d’accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la première phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
- 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp106:anx001
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx018
- 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103:anx004
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d'arrondissement et convention avec le Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102:anx022
- 4. Finances communales. Attribution de divers subsides pour l’exercice 2019. Estimation. Répartition. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
- 5. Finances communales. Attribution de divers subsides de minime importance pour l’exercice 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
- 6. C.P.A.S. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
- 7. Zone de police ORNE-THYLE. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
- 8. Zone de secours du Brabant wallon. Dotation communale 2019. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
- 9. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
- 15. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Contrat programme. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
- 10. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint- Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
- 11. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103:anx006
- 12. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105:anx002
- 13. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
- 14. Budget 2019 de la Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
- 3. Déclaration d'apparentement d'un conseiller communal @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 janvier 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx003
- 21. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2020 à 2024 - Délégation au Collège. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Environnement - Règlement encadrant l'octroi d'une subvention communale incitant les ménages à acquérir un dispositif de ... @wbr:cmntubize:meet:2021-03-08t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 22. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la rue des Frères Verkleeren ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 23. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement de la rue ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx005
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100:anx004
- 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacement PMR sur voirie communale @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx005
- 24. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement du Chemin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 19. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôles d'implantation des constructions pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 6. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 10. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - LES PETITS RIENS a.s.b.l. -Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx013
- 12. Permis d'urbanisme N°2019/048 - Rue d'Hennuyères - ERICSSON-ORANGE - Recours au Conseil d'Etat -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers - OXFAM SOLIDARITÉ a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 9. Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers (renouvellement) - TERRE a.s.b.l. - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre 2019 - Régularisation @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mars. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx006
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx007
- 17. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 1er trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Janvier. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx007
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois conventions pluriannuelles d'objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101:anx009
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Février. @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 35. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 17 périodes - Professeur de Guitare et Guitare d'accompagnement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx011
- 36. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 3 périodes - Professeur d'Accordéon chromatique (J.-P. L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp080:anx002
- 23. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes, grade d'adjoint technique principal de 2ème classe, dans la spécialité jardinier. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp071:anx002
- 21. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 8 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 3 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp077:anx002
- Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 24. Dossier de Modification de Permis d’Urbanisation 2019-004 – Rue Julien Marsille, 123-125 - décision sur l'ouverture de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l'École des Ingénieurs de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp080:anx003
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp081:anx001
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d'enseignement en formation des adultes au sein du service des cours d'adultes de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp082:anx002
- Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2020 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp084:anx002
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx003
- Subsides à octroyer pour l'exercice 2020 - 2e Phase COVID19 - Répartition @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 1er semestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 25. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passages pour piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 18. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- Convention de collaboration entre la SAACE Groupe One ASBL et la Ville de Tubize pour l'appel à projets CREASHOP-PLUS @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- Contrat de cession de droits d'auteur - Sculptures de M. Giacomo de Pass - "La Force de l'éphémère II" et "Le Scorpion" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 26. Mobilité - RCCR - octroi d'un emplacement PMR - 10 Square de la Liberté @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Désignation d'un conseiller en urbanisme et aménagement du territoire - ad interim SS Titres du jour : séance du 15 juin ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070:anx002
- Dossier relatif à la fermeture de la rue Saint Veron - Recours au Conseil d'Etat - Ratification de décision @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 28. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Terrain où est érigé la Maison de repos et de soins du CPAS de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 19. in BW - Assemblée générale du 2 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Marché public - PIC 2019-2021 : Réaménagement des trottoirs et voirie rue Joseph Wauters - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- Mobilité - RCCR - Avenue des Mésanges - Aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 4. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Plan de relance économique et social – Impact financier 2020/2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 20 mai 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de mise ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - Approbation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 5. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- Convention de mise à disposition - Ancienne école de Saintes - "Les p'tits mômes en vacances" @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Marché public : Sonorisation des rues de Tubize - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 6. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087:anx003
- 13. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp088:anx002
- Prise de participation de la Ville de Tubize dans I.G.R.E.T.E.C – Décision de souscrire et de libérer une part A1 « communes » ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 16. Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase IV - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Marché public : Rénovation de l’espace Van Pé à Clabecq - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- Marché public : Acquisition d’outillage divers pour le Département des Travaux - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à la construction d'une crèche ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 12. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 7. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Marché public : Fourniture et pose de portails cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Marché public : Ecole de Saintes - Divers travaux - Mode de passation et cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Marché public : Remplacement des menuiseries extérieures de la salle de gymnastique à l’Ecole de Oisquercq - Mode de passation ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 10. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 27. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 32. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 53. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 31. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp069:anx002
- 54. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 34. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 26. Fabrique d'église Culte Protestant à Tubize - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. 040/366-03 - Redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et de loges mobiles - Exercice ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 55. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 24. 040/366-01 - Redevance sur les marchés hebdomadaires - Exercice 2020 - Abonnements - Plan de relance - Mesures d'allégement ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 23. 040/363-03 - Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 33. Intervention régionale pour l’achat de masques à mettre à disposition de la population - Liquidation subside @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 35. Marché public : Remplacement des toitures de la crèche des Pitchounets et démoussage de la crèche des P’tits Betchau’s - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 58. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 51. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (K.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de réduction d'attributions (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 46. Appel à projet PBW - Événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de Noel ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - Marché de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.H.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (C.C.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 44. Appel à projet PBW - Investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres ville et village - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue de Bruxelles et cadastréeTubize, 1ère division, section B, n°332B2 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Collecteur de Oisquercq (rue de Oisquercq et rue de Samme) - Egouttage prioritaire concomittant - Approbation du décompte ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 36. Marché public : Achat d’un Camion 6X4 équipé d’un porte-conteneur et d’une grue - Mode de passation et Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 41. RFI/Cession au CPAS de Tubize du terrain où est érigé sa Maison de repos et de soins sis Avenue de Scandiano, 49 - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 40. RFI/Parcelle sise rue Ripainoise et cadastrée Tubize, 1ère division, section E, n°286W - Approbation du projet de bail ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 39. RFI/Zone d'immersion temporaire sur le Coeurcq - Acquisition des parcelles cadastrées Tubize, 1ère division, Section D ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé publique et environnement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp069:anx001
- 38. Marché public : Installation de panneaux photovoltaïques à l'école Arc-en-Ciel de Saintes - Mode de passation et cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 52. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 37. Marché public : Fourniture d'une excavatrice fossoyeuse - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité santé et sécurité au travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070:anx001
- 59. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (N.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- Approbation du procès-verbal du conseil du 14 septembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 6. ASBL Centre Régional d'Intégration du Brabant Wallon (CRIBW) - Démission de la déléguée à l'assemblée générale et au conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation de la modification des statuts et du nouveau contrat- programme 2021-2023 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- Ordonnance de police Covid-19 - Port du masque @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 4. Accueil Temps Libre (ATL) - Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 15 juin 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 7. Demande de permis d'urbanisation PUR2020/002 - Chemin Delalieux - Création et modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- Règlement communal relatif à l’indemnisation forfaitaire des commerçant·e·s dont l’activité s’exerce sur le territoire de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-10-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp068:anx002
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-06-15t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de réductions d'attributions (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 22. 04006/364-48 - Taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 15. SPORTISSIMO - PUDI - Reprise de l'emprunt n°2 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 60. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 21. 04002/364-48 - Taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter - Exercice 2020 - Plan de relance - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. 040/367-20 - Taxe sur les implantations commerciales - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. 040/364-32 - Taxe sur les agences bancaires - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. 040/364-21 - Taxe sur l'exploitation de taxis - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. 040/364-13 - Taxe sur les débits de tabac - Exercice 2020 - Plan de relance - Mesures d'allégement fiscal dans le cadre de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Covid 19 - Plan de relance économique et social - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 14. On tire les fils asbl- Subside à octroyer pour l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 13. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Avenue des Papillons 6 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 61. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 12. Mobilité - RCCR - Suppression d'un emplacement PMR - Drève des Pinsons 4 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue Ballant 8 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Mobilité - RCCR - Octroi d'un emplacement PMR - Rue de la Station 29 @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Mobilité - RCCR - Avenue Landas - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Mobilité - RCCR - Avenue des Chardonnerets - Zone d'évitement striée @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 37. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 2 périodes - Professeur d'Histoire de la Musique (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 22. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2020 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 26. Marchés publics - Budgets ordinaires 2020 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx002
- 25. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Règlement-redevance pour la délivrance de photocopies et d'impression pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 2e trimestre @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition septembre. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 28. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation - Compléments @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Régularisation et clôture. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- Fabrique d'église du Christ-Ressuscité - Modification Budgétaire n°1 de l'exercice 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx003
- Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx004
- Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Marché public : Convention d'adhésion à la centrale d'achats de la Fédération Wallonie-Bruxelles @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 27. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°516F et n°516G - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 29. RFI/Rue de Mons, 125 – Vente d’une partie du parc communal – Approbation du projet d’acte de vente modifié @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- Appel à projet PBW - Subventionnement des communes du Brabant wallon pour la relance des commerces de détails et de l’HORECA - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx001
- 40. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 2022 DAJ 2 : Communication de la liste des marchés conclus du 29 octobre 2021 au 03 février 2022 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp090:anx003
- Mobilité - RCCR - Avenue de Scandiano entre le Boulevard Georges Deryck et la rue Neuve Cour - Organisation de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Mai. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 34. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Article 18 - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 31. RFI/Ancienne Ecole de Saintes sise rue de l'école, 14 - Maison des associations - Association "On tire les fils" - Projet ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- Controle de l'encaisse du Directeur financier du 3ème trimestre 2020 (07-08-09/2020). @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 30. Avenue Ernest Solvay/partie - Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°529S - Approbation du projet de convention de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Avril. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- Marché public : Aménagement d'une liaison cyclable entre Tubize et Rebecq (Rue Ripainoise) - Modification du Cahier spécial des ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx010
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064:anx004
- 9. ASBL Maison des Jeunes de Tubize - Désignation d'un délégué au sein de l'assemblée générale en remplacement d'un délégué ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Commission du Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Commission du Conseil communal de la Jeunesse, des Sports et du Bien vivre - Remplacement d'un membre démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- Convention pour l'organisation du stage pratique d'exhumation @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 5. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp094:anx001
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp094:anx002
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l'offre de service de conciergerie sur les sites administratifs Bédier et Avenue de France. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp096:anx003
- 11. Intercommunale ORES Assets - Remplacement d'une déléguée démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Point complémentaire présenté par M. Pierre PINTE - Motion du Conseil communal relative au projet de réforme fiscale Smartmove ... @wbr:cmntubize:meet:2021-01-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 4. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 février 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Déclaration d'apparentement d’une conseillère communale @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Installation d'une conseillère communale - Mme Annick BRISON DETOURNAY @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Démission d'un conseiller communal - M. Ali MOHAMED YOUSSOUF @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations gratuites d'avocats en mairies d'arrondissement avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064:anx003
- 38. Enseignement artistique - Démission de fonctions à raison de 2 périodes - Professeur de Formation musicale .(S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-02-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- Plan de relance - Aide complémentaire aux commerçants du secteur de l'horeca et des autres services aux personnes @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 47. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-09-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- I.S.B.W. - Assemblée générale du 14 décembre 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 21. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2018 -Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. RFI - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx012
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx013
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx014
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l'appel à projets 2022 relatif au "Printemps des cimetières". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091:anx017
- 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 18. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Politique locale Energie Climat - Plateforme numérique - Convention avec in BW - approbation @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092:anx001
- Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d'Etudes Techniques et Economique (IGRETEC) - Désignation des délégués au sein ... @wbr:cmntubize:meet:2020-12-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx003
- 14. Ecole communale fondamentale de Saintes - Plan de Pilotage (PdP) / Contrat d'Objectifs - Convention CECP/PO @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- Approbation du procès-verbal du conseil du 12 octobre 2020. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 15. Charte communale de l'inclusion de la personne en situation de handicap @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 22. Marché public : Réaménagement de voiries 2020 - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2019 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Concession de service public pour l'exploitation du marché hebdomadaire d'approvisionnement de la Ville de Tubize pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Accueil Temps Libre (ATL) - Composition de la Commission Communale de l'Accueil (CCA) - Désignation d'un suppléant @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - Haute Ecole Léonard De Vinci - Parnasse ISEI @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 24. Mobilité - RCCR - Rue du Canal - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 14. Convention portant sur la mise à disposition de l'application « Wallonie en poche » @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- Décret sur la Bonne Gouvernance - Rapports écrits sur les activités et sur l'exercice du mandat au sein du conseil ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 12. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Marché de Noël 2020 - Convention de mise à disposition de matériel - Ville d'Enghien @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2020 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Litige - TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - Convention de transaction - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 23. Marché public : Marché stock pour la fourniture de matériel de signalisation pour les années 2020, 2021 et 2022 -Mode de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- Département des Ressources Humaines - Convention cadre de partenariat - EPHEC A.S.B.L. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations parisiennes dans la spécialité systèmes d'information et numérique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp068:anx001
- 33. PSSP - Prolongation 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Politique du logement - Adhésion de la Ville de Tubize à 1' "Appel de Lyon" @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Demande de création, modification ou suppression de voiries communales introduite par la Région wallonne (instruction du ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- Dossier "Infiltration d'eau au Passage Champagne" - Introduction d'une procédure - Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 35. Dénominations des nouvelles voiries - Projet Confluents @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Règlement relatif à l'utilisation de l'emblème de la Ville de Tubize en matière d'affiche, flyer ou tout autre support @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 32. Mobilité - RCCR - Plateau de la gare - zone de livraison et passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 25. Mobilité - RCCR - rue Couture du Moulin - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 31. Mobilité - RCCR - Passage piéton - Résidence Jules Trullemans @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Mobilité - RCCR - Carrefour de la rue Cavée avec la rue de Rebecq et l'avenue Louise - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Mobilité - RCCR - rue des Frères Lefort - aménagements ralentisseurs de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Mobilité - RCCR - rue Brison - organisation de la circulation et du stationnement + aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- Réseau Territoire de la mémoire - Convention de partenariat @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 27. Mobilité - RCCR - rue Bolle - organisation du stationnement et de la circulation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Mobilité - RCCR - rue Walravens - organisation de la circulation et du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 9. SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. IMIO - Remplacement d'un délégué démissionnaire @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 52. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 41. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignations à titre temporaire (3,D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 54. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 53. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et de révision de décision (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 51. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de réduction de prestation (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 45. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 50. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (L.M.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 47. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- Mobilité - RCCR - Cité du Douaire - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 46. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (D.J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-03-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 46. Enseignement fondamental - Ratification d'une réduction de prestations (MJ.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008
- 7. Réunion conjointe du Conseil Communal et du Conseil de l'Action Sociale du 13 janvier 2020 - Application des articles 62 et ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 - Modification @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067:anx002
- 6. Ordonnance de police relative à l'interdiction de rassemblements ainsi que d'activités à caractère privé ou public, de ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Règlement relatif aux sanctions administratives communales Covid-19 n°2 - Actualisation @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives dans la spécialité animation périscolaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067:anx001
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp066:anx002
- 4. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 -Ratification @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 DAE 60 : Convention d'occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d'un avenant de prolongation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp089:anx004
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 mars 2020 @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- Mobilité - RCCR - places de stationnement réservées aux taxis - rue du Perroquet @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour les ... @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 50. Enseignement artistique - Ratification de désignations à titre temporaire - Professeur de Violon (Encadrement pédagogique ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012
- 49. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à mf-temps (12 périodes) - Maitre de philosophie et de citoyenneté ... @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011
- 48. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison de 10 périodes - Maitre de religion islamique (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010
- Mobilité - RCCR - Rue des Frères Verkleeren - Passage piéton @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Mobilité - RCCR - Rue Raymond Pieret - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 47. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009
- Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Juin. @wbr:cmntubize:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 10. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Ecole Industrielle et Commerciale de Braine le Comte @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx009
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 11. Commission Conseil communal de l'Urbanisme, de l'Aménagement du territoire, du Développement durable, de la Citoyenneté et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Déclaration de politique communale @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Installation d'un conseiller communal - M. Samuel D'ORAZIO @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Démission d'une conseillère communale - Mme Nathalie BERNARD @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx001
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165:anx002
- 28. Ecole communale fondamentale de Saintes - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles métalliques pour la terrasse de la maison Les Canaux (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167:anx003
- 27. Mobilité - RCCR - rue de la Colline @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries régionales @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Ancienne Maison communale de Clabecq - Contrat de Rivière Senne - Approbation de l'avenant n°2 à la Concession domaniale @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx002
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168:anx003
- 12. Commission du Conseil communal de la Culture, de l'Environnement, de l'Agriculture, de la Famille, de la Santé et des Aînés ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Remplacement d'un administrateur ayant la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx002
- 24. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 8. ASBL Jeunesse et Santé - Convention de soutien à l'organisation de stages au sein de l'entité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubize pour l'organisation d'un service de garde médicale - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections fédérales législatives et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections législatives fédérales et européennes du 26 mai 2019 - Maison de repos ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Commissions du Conseil communal - Désignations des membres du groupe politique MR @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 février 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 25. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 6 "Allocation pour travaux dangereux. Insalubres ou ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 14. Convention relative au placement de conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM et de type CIFFOM à l'initiative de la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 22. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Février 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Décembre 2018, @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 1er trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Trésorerie communale - Situation de caisse du 4ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Contrat de sous-traitance - ReligioSoft - Utilisation du module de tutelle du logiciel de comptabilité pour [es fabriques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale in BW - Endoscopie et curage des réseaux communaux ... @wbr:cmntubize:meet:2019-02-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 23. Aménagement Avenue du Hain et élargissement du Hain - Acquisition des fonds de jardin - Emprises n° 1, 2, 3, 15, 16, 17 et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Acquisition des parcelles sises rue du Radoux cadastrées Tubize (Saintes), 4ème division, Section C, n°534G et n°534H - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 12. Règlement-redevance pour l'intervention d'un géomètre dans le cadre des contrôle d'implantation des constructions - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 74. Permis d'urbanisme PU2017/137 - Décision sur la modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074
- 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 78. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp078
- 77. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077
- 76. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Projet d'établissement - Approbation nouvelle version @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076
- 75. PSSP - Prolongation 2018 et 2019 avec modifications @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075
- 73. Coût-vérité : budget 2019 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages -Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073
- 5. Don d'un piano à la Ville Tubize - Académie de Musique François Daneels @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 72. Marché public : Etangs de Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072
- 71. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071
- 70. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070
- 69. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux d'interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069
- 68. 040/361-48 - Règlement-redevance sur le dépôt d'une déclaration urbanistique @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068
- 67. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067
- 66. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs spéciaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066
- 65. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065
- 4. Gestion des SAC - Convention relative à la mise à disposition des services des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux ... @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : Dossier de reconnaissance - approbation du contrat-programme @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 21. PU2016/017 - Dénomination de nouvelles voiries - Projet DELZELLE - Rue des Frères Taymans @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- A. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
- 20. Schéma de Développement Territorial - avis de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2019 - Reformation . @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Fabrique d'église St Martin à Oisquercq - Budget 2018 - Modification Budgétaire @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Fabrique d'église Sainte Renelde - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Fabrique d'église Saint Martin à Oisquercq - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Fabrique d'église Saint Jean-Baptiste - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- Note de synthèse conseil 11 février 2019- sans huis clos @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp034:anx001
- D. Le cas échéant, examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements de type "bâtiments" - Plan Trottoirs 2012. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 13. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 3. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
- 12. Marché public : Réaménagement de l'ilôt de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Tarification incendie - régularisation 2015 à 2016 - Avis défavorable. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 4. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-03t19:30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
- 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Janvier 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. RDI - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2018 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-01-14t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Ecopasseurs du département Cadre de Vie et du département des Travaux et du Patrimoine - Rapports intermédiaires 2018 - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 13. 040/366-03 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de loges foraines et loges mobiles - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 63. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 17. Marché public : travaux en matière d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la commune à la centrale d'achat ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 24. Concours de projets EUROPAN 14 - Site des Forges de Clabecq - Approbation de la convention de collaboration avec DUFERCO ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Cabine HT - Angle de la rue du Parc et de l'avenue des Cerisiers - Approbation du compromis de vente @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Gestion des déchets ménagers - Marché de collecte 2020-2022 - Position stratégique de la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Contrat de Rivière Senne - Participation financière 2020-2022 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marché public : Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'Avenue de Scandiano - Modification du cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 2e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 15. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Ordonnance de police relative à la fermeture de certains lieux publics en raison de fortes rafales de vent @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale Sociale du Brabant Wallon en matière d'accueil ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Taxe relative à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention avec la Banque Carrefour de la Sécurité Sociale - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157:anx002
- 10. Centre Culturel de Tubize - Avenant au contrat-programme 2009/2012 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 25. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 27. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B22 au carrefour "Saintes" sur la RN°7 -approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 7. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2019 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 10. Reprobel - Convention relative au règlement des droits de reprographie des oeuvres protégées par les droits d'auteur @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 18. Tarification incendie - régularisation 2015-2016 - Avis favorable. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 17. Marché public : Aménagement du Parc Saint-Jean à Clabecq - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 16. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Août 2019, @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juillet 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Juin 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mai 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 11. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Règlement communal relatif à l'organisation du Marché de Noël @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 28. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Appel à projet @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 8. LITIGE - COMMUNE DE TUBIZE / SCRL CHEZ NOUS - CITATION LIQUIDATEURS @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 7. Requêtes en annulation au Conseil d'Etat - INFRABEL / REGION WALLONNE - Rue Quehain et Chemin Neuf Pont @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 6. S.C.R.L, Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale des Sociétaires du 26 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 5. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 26 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2018 4.1.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Rapport annuel 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 8. Approbation de la convention-cadre de partenariat entre la Ville de Tubize et la SA DUFERCO WALLONIE concernant la ... @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Maison du Tourisme du Brabant wallon : approbation des statuts et du contrat-programme modifiés @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 14. Règlement d'octroi - Primes pour travaux et/ou fournitures visant à la protection individuelle des habitations contre les ... @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 24. Mobilité - RCCR - Mobilité Douce - bandes cyclables suggérées @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 2. Déclaration d'apparentement d'une conseillère communale @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Installation d'une conseillère communale - Mme Marianne ZAPPONE @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Mobilité - RCCR - Avenue des platanes - stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Mobilité - RCCR - rue du Château @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Mobilité - RCCR - Avenue des Alouettes - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Mobilité - Modification du RCCR - avenue Salvadore Allende - organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Mobilité - RCCR - demande du SPW relative au placement de signaux B23 au passage piéton de l'IPES sur le RN°6 -approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 4. PI2018/001 - Quartier des Confluents - rue de la Déportation - modification et ouverture de voirie @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 22. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Article 18 - Rapport financier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Mars 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Fabrique d'église Notre Dame Immaculée à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marché public : Réfection trottoirs 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Marché public : Réfection voiries 2019 - Mode de passation et Cahier spécial des charges. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : Prolongation 2019 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-03-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 mars 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 5. Convention relative au développement et au financement du boulevard urbain donnant accès à la zone d'activités économiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 5. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 18. Mobilité - RCCR - Modification de l'organisation du stationnement dans la rue Papleux entre la rue Ripainoise et le pont de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 4. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Mise en place d'un système de contrôle interne - Cadre général @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx003
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 1er avril 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-05-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx005
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx006
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx008
- 19. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Mobilité - RCCR - création d'une zone 30 et interdiction de stationner - rue de Rebecq @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 6. Octroi d'un mandat au collège communal dans le cadre de la négociation d'une convention entre la ville de Tubize et DUFERCO ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 16. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Maison communale de Saintes @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Fabrique d'église Sainte Renelde à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Marchés publics - Budgets ordinaires 2019 à 2024 - Mode de passation et conditions du marché - Délégation pour les dépenses ... @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Avril 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Athénée Royal Jules Bordet de Soignies @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'IPES de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Approbation de la convention-cadre de partenariat signée par l'Institut technique Saint Vincent de Soignies @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Convention relative au déneigement de la caserne de pompiers @wbr:cmntubize:meet:2019-04-01t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 64. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- 62. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 41. RFI / InBW - Construction d'un "Centre technique communal" pour le Département des travaux et du Patrimoine -Accord de principe pour la réalisation d'un "clé sur porte" @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F.D.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A,P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (C.P.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 40. Mobilité - RCCR - zone 30 et aménagement réducteur de vitesse à la rue de Samme @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 50. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Démission/désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 39. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement - portion de la chaussée d'Enghien @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Mobilité - RCCR - rue des Ponts - aménagement réducteur de vitesse @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Mobilité - RCCR - organisation du stationnement rue de Rebecq @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 35. Demande de subventionnement à la Province - Organisation d'événements à portée économique en vue de la dynamîsation des centres villes et des villages - Marché de Noël 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Marché public : Restauration de l'Eglise Saint-Martin à Oisquercq et travaux divers - Phase 1 : Façades et Badigeons, Couverture, Charpentes, Plafonds Intérieurs, Egouttage et divers - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Marché public : Aménagement hydraulique sur le site de la nouvelle école de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial de charge @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Marché public : Etang du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 49. Asbl Sportissimo - Circulaire du 18 avril 2018 en application des décrets modifiant le CDLD - Démission et désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 51. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Démission/désignation des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 30. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Août 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 13. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 19. Marché public : Acquisition d'une grue pour les cimetières - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Phase III - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. ORES - Détention de parts R dans le capital d'ORES Assets. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Septembre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 3e trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. RDI - Ligne de crédit (CTF) de 350.000,00 euros - Garantie communale - Prolongation. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 1. Installation d'une conseillère communale - Madame Virginie JULLIEN @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 11. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Reprobel - avenant à la convention relative à la rémunération pour reprographie et rémunération légale des éditeurs en ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. iMio - convention cadre de service - mise en conformité (RGPD) @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Les Bruyères sur Senne" @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Convention d'occupation à titre gratuit - Elections communales du 14 octobre 2018 - Maison de repos "Top Senior" @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Convention de partenariat relative à la restauration et à la réaffection du moulin de Saintes - avenant 1 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. C.P.A.S. - Approbation des comptes annuels pour l'exercice 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 11 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 31. Subsides à octroyer pour l'exercice 2018 - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 29. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juillet 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 21. Transfert d'un bien vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Conciergerie de l'école Cheval Bayard - Square ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 28. Arrêté du Gouvernement wallon du 7 février 2013 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés dans les provinces, les communes, les centres publics d'action sociale et associations de services publics. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 5. I.S.B.W. - Assemblée générale extraordinaire du 20 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. IPFBW - Assemblée générale extraordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Sportîssîmo - Assemblée générale ordinaire du 19 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 mai 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 30. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Question écrite des conseillers communaux - M. Luc Henrioulie - questions relatives aux clubs sportifs à la RDI @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 27. Restauration du Moulin de Saintes - Financement des travaux via PInBW » Facture 91/201/4944 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 7. S.C.R.L. Habitations Sociales du Roman Païs - Assemblée générale des Sociétaires du 27 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 26. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ecole communale maternelle de Saintes @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Chalet des sports @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 10 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 6 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Compte de fin de gestion du Directeur financier (Ph. P) @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Marché public : Réparation de la cours d'école Cheval Bayard (Square Larcier) - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Remplacement de la chaudière des maternelles à l'école de Saintes - Facture Gaïlly - Article L1311-5 du CDLD @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition 2e trimestre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 27 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 28 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 28. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Juin 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 19. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 27. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018 - Correction @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Fabrique d'église St Jean Baptiste à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tublze - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize-Rebecq - Compte 2017 - Avis défavorable. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 : Balise d'emprunts/investissements 2013-2018 / Désaffectation et réaffectation solde emprunt ING n°29 - projet 20140024. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Enseignement artistique - Nouveau règlement de travail - adoption @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Enseignement fondamental - Nouveau règlement de travail - adoption @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 18. RFI - Projet d'acquisition du bâtiment sis boulevard Georges Deryck 49 - accord de principe @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 9. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 17. Convention d'aide au développement du site Brenta à conclure avec la SARSI @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Marché public : Marché de renouvellement des portefeuilles d'assurances - Nouvelle convention IPFBW de 2019 à 2022 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DOPPÉE Catherine @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Convention d'occupation entre la ville et l'A.S.B.L. Royale Alliance Sportive Saintoise au sujet du terrain de foot situé rue du Radoux @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Ordonnance de police relative à l'affichage électoral @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Convention relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché d'impression des bulletins de vote pour les élections 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Projet "Gouy-Oisquercq" - renouvellement ligne HT par Elia - recours devant le Conseil d'Etat @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » - Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 20. Marché public : Acquisition d'une application web qui permet entre autre la gestion des pointages du personnel communal et ... @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 22. RFI/Conciergerie de l'école Cheval Bayard de Clabecq - Approbation de la convention d'occupation @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 61. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 31. Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Reformatïon - Ratification. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 38. RFI - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. RDI - Subside en capital - exercice 2018 - Octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Novembre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Répartition Octobre 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions mensuelles. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2017 - 2018 - Clôture conventions trimestrielles. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 30. Compte de fin de gestion de la Directrice Financière f.f. (C.R) @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 40. Zone de police Ouest du Brabant wallon - Dotation 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 29. Rapport annuel 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2018-2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Accueil Temps Libre - Plan d'Action Annuel 2017-2018: rapport d'activités @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Campagne de stérilisation des chats errants - Appel à projet du 28 juin 2018 - Convention relative à la stérilisation des ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Marché de Noël 2018 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Ville de Waterloo et la Ville de Tublze @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Convention Ville de Tublze - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Convention de collaboration entre le C.M.B.T.R. et la Ville de Tubîze pour l'organisation d'un service de garde médicale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie -UREBA II - 105M. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 39. OTP - Budget 2019 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 41. Zone de secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 20. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation du budget 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 52. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 60. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 59. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 58. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 57. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 56. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 55. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 54. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 53. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 51. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 42. Budget communal de l'exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 50. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 49. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 48. 040/361-03 - Règlement-taxe sur la délivrance d'un permis d'urbanisation @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 47. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Règlement : Cautions voiries pour l'année 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Actualisation des annexes au Plan de gestion communal - Budget 2019. @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 21. Comité de concertation Ville - C.P.A.S. "26bïs" @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 23. Transfert d'un bien communal vers le Patrimoine de la Régie foncière et immobilière - Parcelle communale sise rue de Mons @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 33. Mérites sportifs - Règlement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 8. Prestation de serment des échevins @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 7. Prestation de serment du bourgmestre @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Déclaration d'apparentement des conseillers communaux G. Adoption du pacte de majorité @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Prestation de serment et installation des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Prise d'acte des désistements préalables @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 34. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 32. PCS 2014 2019 - Évaluation de fin de Plan @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 10. Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 31. Dénomination nouvelles voiries - PUR2014/002 et MPUR2018/001 - Domaine de Stimbert @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Dénomination nouvelles voiries - Duferco Phase I @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Permis d'urbanisme PU2017-137 - Avis sur ia modification de voirie @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Mobilité - RCCR - Rue Cavée - Organisation du stationnement et de la circulation, @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Mobilité - RCCR - Rue Neuve Cour - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Mobilité - RCCR - Avenue Salvador Allende - Organisation du stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. RFI/ Lotissement communal "Chant des Oiseaux" - Lot 8 - Approbation du projet d'acte de vente @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement ~ Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 9. Fixation du tableau de préséance des conseillers communaux @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 11. Désignation des conseillers de police @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 19. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2018 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. SAR/N158a "Hauts-Fourneaux des Forges de Clabecq" - Master Plan - Convention cadre - Comité d'Accompagnement - Désignation ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Accueil Temps Libre - Désignation des membres du Conseil communal au sein de la Commission communale de l'Accueil (C.CA.) @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 13. SCRL EthiasCo - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 11. ASBL pluricommunale Sportissimo - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et des administrateurs @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. ORES Assets - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) - Désignation des délégués au sein de ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.) - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 12. Délégation de pouvoir au Collège communal relative à la gestion du personnel communal @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 6. in BW - Désignation des délégués au sein de l'assemblée générale et d'un candidat administrateur @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Commissions du Conseil communal - Création @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal - modification @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Approbation du procès-verbal du conseil du 3 décembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 16. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 septembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 15. Délégation au Collège Communal pour l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature ... @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 14. Marchés publics - Budgets extraordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 13. Marchés publics - Budgets ordinaires des exercices 2019 à 2024 - Délégation au Collège @wbr:cmntubize:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 19. Fabrique d'église Sainte Gertrude - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 21. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2018 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, de l'espace public et du cirque. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109:anx011
- 32. 040/361-02 - Règlement-taxe sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 39. 040/361-48 - Règlement-redevance pour le placement de panneaux de signalisation pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 38. 040/361-48 - Règlement-redevance sur les travaux et documents urbanistiques pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. 040/366-06 - Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public par le placement de terrasses, tables, chaises, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. 040/364-24 - Règlement-taxe sur la distribution gratuite d'imprimés publicitaires non adressés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. 040/363-03 - Règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 34. 040/364-26 - Règlement-taxe de séjour pour les exerices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 33. 040/367-13 - Règlement-taxe sur les secondes résidences pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 31. 040/367-18 - Règlement-taxe sur les piscines privées pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 41. 104/161-01 - Règlement-redevance pour les prestations et actes administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 30. 040/364-32 - Règlement-taxe sur les agences bancaires pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. 040/367-11 - Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- . Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
- 28. 040/367-15 - Règlement-taxe sur les immeubles inoccupés pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 27. 04002/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 26. 040/367-09 - Règlement-taxe sur les parcelles non bâties pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. 04004/364-48 - Règlement-taxe sur les commerces de nuit pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. 04005/364-48 - Règlement-taxe sur les Phone shops pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 40. 040/363-16 - Règlement-redevance sur les sacs poubelles pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 42. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 22. 040/36101-04 - Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 53. Mobilité - RCCR - rue St Jean et Drève des Pinsons - abrogation du giratoire autour du square @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 60. Département Finances - Nomination, à titre stagiaire, d'un Directeur financier à partir du 1er décembre 2019 (JP) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 59. Désignations de fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions administratives communales classiques ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 58. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 57. RFI/Acquisition du bien sis Boulevard Georges Deryck, 49 - Dossier de demande d'autorisation d'expropriation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Mobilité - RCCR - Rue de Samme - SUL @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Mobilité - RCCR - Avenue des Aubépines - zone 30 abord école @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Mobilité - RCCR - Avenue de Mirande - passage pour piéton et interdiction de stationner @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 52. Mobillité - RCCR - Modification et extension de la zone bleue - boulevard Georges Deryck, rue Francisco Ferrer, place du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 43. 040/363-07 - Règlement-redevance sur l'enlèvement de versages sauvages pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 51. Coût-vérité : budget 2020 - Taux de couverture des coûts en matière de gestion de déchets des ménages - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 50. Ancrage communal – Lignes directrices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 49. Gardiens de la paix - Règlement communal d'ordre intérieur relatif à la fonction de gardien de la paix et fonctionnaire ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 - Désignation du Président de la CAL et de ses représentants politiques @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 47. Plan de Cohésion Sociale 2020 2025 et Article 20 - Modifications @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Fabrique d'église Ste Gertrude - Subside extraordinaire 2019 - Octroi et libération. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Fabrique d'église Sainte Gertrude à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. 040/361-48 - Règlement-redevance pour les travaux administratifs et techniques spéciaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 23. 04006/364-48 - Règlement-taxe sur l'exploitation commerciale de parkings payants pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 21. 04002/364-24 : Règlement-taxe sur la diffusion publicitaire sur la voie publique pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 77. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp077
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie outillages et matériaux pour l'aménagement et entretien des bâtiments de la Préfecture de police et autres. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp130:anx001
- 7. IPFBW - Assemblée générale statutaire du 10 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - CIVADIS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Convention portant sur le Règlement Général sur la Protection des Données - ALLIANZ PARTNERS @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) - Désignation d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Régie communale autonome « Office du Tourisme et du Patrimoine » (O.T.P.) - Désignation d'un administrateur ayant la qualité ... @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 14 octobre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 76. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de danse classique et de danse ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp076
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l'Association pour le Crédit et l'Epargne des Fonctionnaires Rives de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp125:anx001
- 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Danse Contemporaine (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075
- 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de diction éloquence et art ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074
- 73. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073
- 72. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072
- 71. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071
- 70. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070
- 69. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069
- 68. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et traitement des déchets non dangereux produits par la Préfecture de police et autres services du Ministère de l'intérieur. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129:anx001
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx002
- 20. 040/364-23 - Règlement-taxe sur les panneaux publicitaires fixes pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 12. Taxe additionnelle sur l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l'Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du Pavillon français de la 59e Exposition internationale d'art. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113:anx001
- 19. 040/364-21 - Règlement-taxe sur l'exploitation de taxis pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. 040/364-16 - Règlement-taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. 040/367-20 - Règlement-taxe sur les implantations commerciales pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. 040/364-13 - Règlement-taxe sur les débits de tabac pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. 040/363-10 - Règlement-taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Règlement : Cautions voiries pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. 040/366-07 - Taxe sur le stationnement pour les exercices 2020 à 2025 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2020 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture de police (SMAC) et de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123:anx001
- 10. Financement des dépenses extraordinaires inscrites au budget 2019 au moyen de crédits - Cahier des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115:anx003
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp116:anx001
- 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp117:anx002
- 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp118:anx001
- 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp118:anx003
- 61. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (S.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 66. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (B.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066
- 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx008
- 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 19. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 18. Accueil Temps Libre - Rapport d'activité du plan d'action annuel 2018-2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 17. Zone de Secours du Brabant Wallon - Dotation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 15. Plan de gestion des entités consolidiées 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx002
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx004
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et avenant à convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112:anx006
- 3. Green Deal Achats Circulaires de la Région wallonne - Engagement de la Ville. @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 16. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Démission de fonctions (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 15. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 14. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.N.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 12. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M J.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 11. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 10. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 4. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le Centre Public d'Action Sociale (Art. ... @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Les grands axes du PST 2019-2024 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Le CPAS de Tubize en quelques mots et quelques chiffres @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action Sociale du 8 janvier 2018 @wbr:cmntubize:meet:2020-01-13t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 16. Zone de Police Ouest du Brabant Wallon - Datation communale 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Plan de gestion communal 2020-2025 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- 74. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de Formation musicale (S.D.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp074
- 25. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc006
- 24. Enseignement fondamental - Démission de fonctions (X.G,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc005
- 23. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc004
- 22. Enseignement artistique - Mise en application de la réforme des titres et fonctions - Basculement dans les nouvelles fonctions @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc003
- 21. Département GRH - Démission d'un Chef de bureau administratif au 31 décembre 2019 (M.C) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc002
- 20. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc001
- 75. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (C.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp075
- 73. Enseignement artistique - Démission de fonctions (J.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp073
- 27. Enseignement fondamental - Ratifications de désignations à titre temporaire (G.T,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc008
- 72. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp072
- 71. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp071
- 70. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp070
- 69. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp069
- 68. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp068
- 67. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067
- 66. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp066
- 65. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-11-12t19-00_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065
- 26. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc007
- 28. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (HJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc009
- 3. C.P.A.S. (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°2/2019 ordinaire et extraordinaire 4.1.S.B.W. - ... @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 11. Budget communal de l'exercice 2020. @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 10. Régie communale autonome « Economie, Sports, Culture et Loisirs » (Régie des Infrastructures - R.D.I.) -Modification des statuts @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 9. Convention Reprobel pour les photocopies et impressions d'oeuvres protégées @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 8. ORES - Entretien et remplacement de l'éctairage Public - projet de charte "éclairage public" et convention cadre @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 7. Intercommunale ORES Assets - Assemblée générale du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 6. in BW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 18 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 5. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 29. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc010
- 37. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (P.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc018
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc017
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc016
- 34. Ecole communale fondamentale de Clabecq- Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc015
- 33. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E,) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc014
- 32. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.E.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc013
- 31. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Démission de fonctions (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc012
- 30. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-12-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:hc011
- 67. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur de formation instrumentale, ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp067
- 65. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Professeur d'Ensemble instrumental (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp065
- 22. Fabrique d'Eglise du Christ Ressuscité - Compte 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 17. Fabrique d'église Sainte Reneide à Tubize - Budget 2020 - Approbation, @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 24. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Réaménagement de l'Ilot de l'hôpital à l'avenue de Scandiano - Accord de principe sur la mutation immobilière d'une partie ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 22. RFI/Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contre-partie de son aménagement - Approbation du projet ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 21. RDI - Convention de gestion d'immeubles - Hall Omnisport, terrains de tennis et installations sportives -Approbation de ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Transfert d'un bien communal vers le patrimoine de la RFI - Ancienne Ecole de Saintes sise Chaussée d'Enghien, 237 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Marché public : Aménagement de l'accès à l'ossuaire II au cimetière de Saintes - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Fabrique d'église Christ Ressuscité à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Fabrique d'église Notre-Dame Immaculée à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 26. Mobilité - RCCR - octroi et suppression d'emplacements PMR sur voirie régionale @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 15. Marché public : Mise en conformité des bâtiments communaux - Compléments phases I, II et III - Mode de passation et Cahier ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Marché public : Etangs du Coeurcq - Entretien du parking - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marché public : Etangs du Coeurcq - Travaux de rénovation des berges - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx025
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx026
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Septembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 3e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx027
- 25. Pré-RAVeL Ligne n°115/2 - SPW - Projet de convention de mise à disposition @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 27. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 10. Trésorerie communale - Situation de caisse du 2ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx019
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de jour parisiens à destination de personnes en situation de grande exclusion. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142:anx012
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx008
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx013
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx006
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx011
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx014
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx018
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx020
- 28. Mobilité - RCCR - organisation de la circulation et du stationnement - Rue Papieux @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx005
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx006
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx008
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx010
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx011
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx018
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx022
- 29. Mobilité - RCCR - signalisation d'une borne de rechargement pour véhicules électriques - Grand'Place @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx029
- 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d'adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à 69 associations). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp146:anx003
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141:anx001
- 29. Bâtiment sis boulevard Georges Deryck, 49 - Projet de convention d'occupation à titre précaire @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx002
- 34. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Maître de psychomotricité (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 33. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif par extension d'horaire - Maître d'éducation physique (G. T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 32. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif et à temps plein - Instituteur primaire (S.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 31. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx005
- 30. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Bâtiment sis Chaussée d'Enghien n°237 - Accord de principe sur la vente @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp027
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx001
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx006
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx007
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements sociaux et intermédiaires d'Immobilière 3F. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156:anx008
- 27. Plan d'Investissement Communal ( PIC) 2019- 2021- Dossiers à introduire-Approbation @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 26. Demande de subvention à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 25. Demande de subventionnement à la Province - événement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes et ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 24. Demande de subventionnement à la Province - Investissement à portée économique en vue de la dynamisation des centres villes ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 23. Règlement-redevance relatif à l'utilisation des conteneurs enterrés intelligents de type CIPOM (conteneur intelligent pour ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp022
- 35. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire et révision de décision (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp155:anx003
- 9. Conventions de mise à disposition et de prise en charge de l'entretien d'un dispositif D.E.A. - Avenant n° 1 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements sociaux demandée par l'Habitation Confortable. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp152:anx003
- 8. Convention Ville de Tubize - Ville de Halle - prêt de chalets pour le marché de Noël 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places par l'association Basiliade - Garantie du prêt bancaire par la Ville (9.000.000 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp148:anx001
- 7. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - Route Provinciale (Hameau 45) et Rue de Virginal @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Présentation du Programme Stratégique Transversal de la Ville @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149:anx003
- 5. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp150:anx002
- 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp151:anx002
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154:anx002
- 36. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de fin de fonctions et de désignation à titre temporaire (A.P.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 4. OTP - Comptes annuels de l'exercice 2016 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. RDI - Comptes annuels de l'exercice 2016 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 17 juin 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 39. Enseignement artistique - Ratification de désignation à titre temporaire - Surveillant-éducateur (M.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 38. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif pour 11 périodes - Professeur de Formation instrumentale, spécialité ... @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 37. Enseignement artistique - Démission de fonctions (G.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-06-17t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp155:anx002
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village Jourdain (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141:anx002
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx006
- 64. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à tïtre temporaire (M.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp064
- 34. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 41. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (M.W.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (CL.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (O.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation d'une direction d'école à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (G.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 33. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (F.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp033
- 43. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 32. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (A.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Désignation du Président @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Enseignement communal - Commission paritaire locale - Adaptation ROI @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp028
- 26. Mobilité - RCCR - quartier du Stierbecq - Interdiction zonale au plus de 10T @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Mobilité - RCCR - octroi d'emplacements PMR sur voiries communales @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Mobilité - RCCR - inclusion de la rue de Bourgogne dans la poche n°4 de la Zone Bleue @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp024
- 42. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la maintenance des systèmes d'exploitation de contrôle d'accès, d'alarmes intrusions, d'alarmes techniques, d'hypervision et de vidéosurveillance des bâtiments. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134:anx001
- 55. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.F.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp055
- 63. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp063
- 62. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (B.Z.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp062
- 61. Enseignement fondamental - Ratification de désignations à titre temporaire (C.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp061
- 60. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (H.A.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp060
- 59. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (X.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp059
- 58. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.S.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp058
- 57. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.L.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp056
- 54. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp054
- 45. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (L.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 53. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (J.H.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp053
- 52. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (E.D.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp052
- 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 50. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (Y.-P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 49. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à tïtre temporaire (L.C.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.M.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 47. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (CJ.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (F,G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 23. Suppression du sentier communal n°111- rue des Frères Vanbellinghen @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Fabrique d'église Culte Protestant Tubize - Rebecq - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx005
- 40. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp040
- 47. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (R.T.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (P.G.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp041
- 38. Provision de trésorerie : caisse menues dépenses Département des Finances - Service recette (D.B). @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp038
- 49. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur primaire ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp049
- 37. Régie Foncière Immobilière (RFI) - Révocation du commissaire-réviseur @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Conseil Consultatif Communal des Aînés (C.C.C.A.) - Renouvellement - Nouvelles candidatures @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Mandataires communaux - Rapport de rémunération 2018 @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp034
- 32. Règlement communal relatif à la gestion de la Page Facebook "Ville de Tubize" @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Commission Consultative communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Renouvellement @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp031
- 30. PU2013/098 - PAE Tubize II - Dénomination de voiries - modifications @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp030
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de handicap. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140:anx004
- 48. Ecole communale fondamentale de Saintes - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.) @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp048
- 50. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Puériculteur sous statut A.P.E. ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp050
- 20. Fabrique d'église Saint Martin à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 11. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Octobre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 19. Fabrique d'église Saint Jean à Tubize - Budget 2020 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marché public : Achat d'un pick-up 4x4 double cabine - Mode de passation et Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative à l'aménagement des rues du ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement de la Place ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition 4e trimestre. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Décembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2019 - 2020 - Répartition Novembre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI 2018 - 2019 - Clôture. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 51. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Ratification de désignation à titre temporaire - Assistant instituteur maternel ... @wbr:cmntubize:meet:2019-09-09t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp051
- 9. Subsides à octroyer pour l'exercice 2019 - 2e Phase - Répartition. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Trésorerie communale - Situation de caisse du 3ème trimestre 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2019. @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Installation de caméras urbaines en 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Marché de Noël 2019 - Convention de mise à disposition de matériel entre la Commune de Waterloo et la Ville de Tubize @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Dossier litige "Les Jardins d'Oisquercq" - Permis d'urbanisation n° PUR2016/002 - Rue du Bon Voisin, Rue du Canal - Recours ... @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : habilitations des personnels - conduite. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp137:anx001
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 9 septembre 2019 @wbr:cmntubize:meet:2019-10-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 26.Acquisition d’un véhicule utilitaire avec benne basculante pour le service voirie. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2018-12-27t19-45_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027
- 16. ACTION SOCIALE : Composition du Comité de pilotage du projet « Walhain Amie des Aînés » au sein du réseau des Villes Amies ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- 01. Démission d'un Conseiller Communal. Monsieur STRUYF Etienne. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp002
- -- President du Conseil d'Administration - proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp026
- -- Administrateurs (5) - Proposition; @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
- Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
- Projet de délibération @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-03-12t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp012
- Proposition de matérialiser une division axiale à la rue Brison entre les immeubles n°65 et n°56. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp060
- Proposition de matérialiser une division axiale continue dans les virages de la rue Ripainoise. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp063
- Proposition de créer, dans le centre de Oisquercq, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp065
- 35. T6levision communautaire Canal Zoom - Repr6sentant communal effectif et suppleant i l'assemblee generale - Designation - ... @be:wbr:cmnperwez:meet:2025-01-23t20-00_gcmnbewbrperwez-adm_seance_conscmn:sp042
- Proposition de créer, dans le centre de Saintes, une Zone 30km/h. @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp067
- Proposition visant à matérialiser un emplacement pour personne handicapée d'utilité publique à la rue des Frères Taymans, @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp069
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Dans le cadre des travaux d'infrastructures et d'équipements du nouveau Boulevard urbain et l'aménagement du Quartier des ... @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-04-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:wbr:cmngrezdoiceau:meet:2024-01-30t20-00_gcmnbewbrgrezdoiceau-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp029
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp034
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp033
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp032
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp031
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp030
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp035
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp028
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- 17. Trésorerie communafe - Situation de caisse du 1er trimestre 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp036
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp038
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-06-25t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp037
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp027
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp022
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp021
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp017
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp005
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp036
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-06-10t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp035
- 88. SA de droit public Société d'Assainissement et de Rénovation des Sites Industriels du Brabant wallon (SARSI) -Désignation ... @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:hc033
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp015
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp003
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-01-08t19-30_gcmnbewbrtubizeadm_seance_conscmn:sp009
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-02-12t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp010
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp012
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp014
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-05-13t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp013
- Projet de délibération @be:wbr:cmntubize:meet:2024-04-08t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
- 20. SRL Habitations Sociales du Roman Païs - Désignation des délégués à l'assemblée générale et proposition d'un administrateur @be:wbr:cmntubize:meet:2024-12-19t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- 02. Marchés publics. Délégation de pouvoirs du Conseil communal au Collège communal. Décision. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp003
- 9. MOBILITE : Règlement complémentaire de circulation routière relatif à la limitation de la vitesse et à l'implantation d'un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx014
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx016
- SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-31_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
- 18. CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Lambert - Compte de l'exercice 2021 - Approbation : @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- 17. CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2021 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- 11. ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la collecte et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- 10. ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à l'octroi de primes communales aux agriculteurs pour l'aménagement ou l'entretien de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- 7. ENERGIE : Adhésion de la Commune de Walhain à la Convention des Maires pour le climat et l'énergie - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx007
- 6. ENERGIE : Plan d'Actions de la Commune de Walhain en faveur de l'Energie durable et du Climat (PAEDC) - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx006
- 4. FINANCES : Gestion active de la dette - Rééchelonnement des emprunts permettant une sécurisation de la dette et un ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- 3. SECRETARIAT : Désignation d'un nouveau Membre du Conseil de l'Action sociale Recevabilité de l'acte de candidature déposé - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- 2. SECRETARIAT : Démission d'un Membre du Conseil de l'Action sociale - Déclaration de vacance de son mandat - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- 1. SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 février 2022 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp001
- 29. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 2 mars 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc011
- 28. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc010
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx008
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx006
- 26. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc008
- 3. Travaux - Réaménagement de l'avenue Bel Air - Mise en souterrain des réseaux d'électricité basse tension, d'éclairage public et de télédistribution, avenue Bel Air - Extension à l'avenue Beauvoisin (tronçon compris entre l'avenue Bel Air et la rue du Roussart) - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
- 10. Education - Commission communale de l'Accueil des enfants durant leur temps libre - Convention d'adhésion entre la Commune et l'ONE - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Secrétariat général - Intercommunale IMIO - Assemblées générales du 07 juin 2018 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Secrétariat général - Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle "IMIO" - Représentation de la Commune - Désignation de cinq délégués. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Secrétariat général - Motion - Commune accueillante. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne - Compte de l'exercice 2017. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Rénovation de la tribune téléscopique de la salle Jules Bastin - Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Travaux - Propriété Communale - Drève D'Argenteuil - Asbl Waterloo Ducks Hockey Club - Terrains de hockey en gazon synthétique - Remplacement des conventions existantes par un bail de superficie - Approbation du projet d'acte modifié. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Procès-verbal - Assemblée n°3 du 26 mars 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx005
- 1. Secrétariat général - Remise de décoration civique pour actes de courage, de dévouement ou d'humanité émanant du Ministère de l'intérieur. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx011
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx004
- 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l'association EUNIC relative à l'organisation de l'exposition "Visage(s) d'Europe", du 1er au 29 mai 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027:anx002
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx001
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx002
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx003
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028:anx004
- 27. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 24 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc009
- 25. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 17 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc007
- 12. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’IPFBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la délégation communale à l’Assemblée générale d'IMIO @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
- EXTRASCOLAIRE : Plan annuel d’action 2021-2022 en matière d’Accueil durant les Temps Libres @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019
- TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition de mobiliers pour la salle et la bibliothèque de la Forge à Perbais @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- ENVIRONNEMENT : Règlement de prime pour l’aménagement ou l’entretien de bandes enherbées ou fleuries dans des terres cultivées @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx006
- FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- SECRETARIAT : Démission de Mme la Conseillère Nicole Thomas-Schleich de sa fonction de Membre du Conseil communal @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités pour l’année 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- FINANCES : Règlement de taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- ACTION SOCIALE : Modification budgétaire n° 3 du CPAS sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp008
- ACTION SOCIALE : Rapport relatif aux synergies et aux économies d’échelle entre l’Administration communale et le CPAS pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- SECRETARIAT : Désignation d’un nouveau Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre de la représentation communale à l’Assemblée générale de l’AISBW @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp022
- SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Andrée Delaunois-Moureau comme première ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- 24. ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 10 février 2022 portant désignation d'une institutrice ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc006
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif de l’Economie @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp019
- 23. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc005
- 22. ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites en mi-temps médical à une institutrice maternelle définitive du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc004
- 21. ENSEIGNEMENT : Convention transactionnelle entre la Commune de Walhain et les héritières d'un ancien instituteur en chef ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc003
- 19. PERSONNEL : Octroi à la Directrice financière statutaire d'une mise en disponibilité du 1 avril au 30 septembre 2022 pour ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:hc001
- PERSONNEL : Rapport relatif à l’emploi de travailleurs handicapés au 31 décembre 2021 au sein de l’Administration communale @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp023
- PERSONNEL : Convention fixant les modalités de recours aux Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux en matière de sanctions ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp021
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la délégation communale à l’Assemblée générale de l’Intercommunale du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp020
- SECRETARIAT : Remplacement d’un membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- SECRETARIAT : Renonciation au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Alison Amen comme deuxième suppléante en ordre utile @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp005
- URBANISME : Rapport d’activités de la CCATM pour l’année 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx005
- ENVIRONNEMENT : Avenant n° 4 à la convention de dessaisissement relative à la gestion de la collecte des ordures ménagères et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- ENVIRONNEMENT : Convention de dessaisissement relative à l’octroi de subsidiation en matière de prévention des déchets @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- TRAVAUX : Candidature de la Commune de Walhain dans le cadre de l’appel à projets régional relatif aux infrastructures ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- PATRIMOINE : Projet d’acte relatif à l’acquisition pour cause d’utilité publique de deux parcelles contigües de terrain boisé @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- SECRETARIAT : Installation de Mme Bénédicte Delville-Grangagnage comme nouveau Membre du Conseil communal @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp007
- SECRETARIAT : Constat d’inéligibilité au mandat de Conseillère communale de la part de Mme Anne-Michèle Jadouille comme ... @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp006
- 11. Secrétariat des échevins - Commerce - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Association des Commerçants de Joli-Bois Waterloo - Décision d'octroi. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002
- 12. Cultes - Fabrique d'église Sainte-Anne de Waterloo - Budget de l'exercice 2020 - Modification budgétaire n°1 - Service ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- 19. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de congé d'un ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Demande de mise à la retraite ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Désignation à titre temporaire dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Éducation - Enseignement fondamental communal - École communale du Chenois - Désignation à titre temporaire dans les ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Éducation - Enseignement primaire communal - École communale du Chenois - Personnel - Demande de mise en disponibilité pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du deuxième trimestre 2020. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Cellule commandes publiques - Location et entretien de vêtements de travail du personnel communal pour une période de 3 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
- 21. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
- 10. Cellule commandes publiques - Environnement - Traitement des déchets communaux de type "bois" pour la période comprise ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Travaux d'égouttage de la route du Lion (phase 3) - Avenant n°1 et ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Cellule commandes publiques - Environnement - Campagne annuelle de dératisation sur le territoire de la Commune de Waterloo, ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Cellule commandes publiques - Bibliothèque et écoles communales - Accord cadre de fourniture de livres et autres ressources ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Environnement - Coût-vérité budget 2021 - Données à transmettre au Service public de Wallonie - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Travaux - Place Capouillet - Opération de revitalisation urbaine - Convention entre la Commune de Waterloo et la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Procès-verbal - Assemblée n°7 du 28 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
- 27. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
- 20. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
- 22. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
- 25. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx002
- 10. Police - Finances - Adhésion au contrat commun de la zone de police Nivelles-Genappe "accord-cadre pluriannuel de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019:anx003
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx006
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx008
- 6. Cellule commandes publiques - Centrale d'achat unique SPW SG (DGM-BLTIC-eWBS- DGPe-DAJ) - Adhésion -Approbation de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp006
- 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021:anx002
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx001
- 2. Procès-verbal - Assemblée n°1 du 31 janvier 2022 -Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
- 23. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
- 1. Secrétariat général - Exclusion d'un Conseiller communal de son Groupe politique (liste n° 1 MR) - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp001
- 4. Travaux - Propriété communale - Excédent de voirie sentier n° 52 et chemin n° 14 - Terrain sis Drève Richelle, cadastré 4ème ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-01-25t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
- 29. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Statut du personnel subsidié de l'Enseignement ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Éducation - Enseignement artistique communal - Académie de Musique - Personnel enseignant - Désignation d'un professeur des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2020-10-26t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
- 26. Police - Circulation routière - Rue Bodrissart face au numéro 88 - Réalisation d'un emplacement de stationnement pour ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp024
- 14. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Secrétariat général - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
- 3. Travaux - Propriété communale - Immeuble à front de la chaussée de Bruxelles n°s 668 et 670, appartenant à Monsieur Walter ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Urbanisme - Commune de Braine-l'Alleud - Demande de permis d'urbanisme pour la modification d'un tronçon de la rue des Piles ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Procès-verbal - Assemblées n° 9 du 12 novembre 2018 et n° 10 du 3 décembre 2018 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp001
- 17. Secrétariat général - Commission des Finances -Commission des Affaires générales - Désignation temporaire des délégués ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Secrétariat général - C.P.A.S. - Comité de Concertation -Délégation du Conseil communal - Désignation des membres. . @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Personnel - Comité particulier de négociation - Désignation de la délégation de l'Autorité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Secrétariat général - Personnel communal - Délégation délivrée au Collège communal pour le recrutement, l'engagement et le ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- 5. Travaux - Endoscopie et curage des réseaux communaux d'égouttage - Convention de collaboration entre la Commune de Waterloo ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
- 11. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Collège communal de la passation des marchés publics repris au ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Cellule commandes publiques - Finances - Délégation au Directeur général de l'attribution des marchés publics au budget ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Secrétariat général - Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
- 5. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Secrétariat général - Conseil communal - Candidats élus Renonciations. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Secrétariat général - Installation du Conseil communal -Vérification des pouvoirs des conseillers communaux élus le 14 ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Secrétariat général - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002
- 15. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-04-30t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
- 4. Travaux - Clos de la Maloue - Parcelle communale cadastrée 4ème Division section Q n°305 D3 jouxtant la parcelle n°305 K ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004
- 6. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Aménagement et égouttage des abords de la chaussée Bara (Côté Nord du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp006
- 23. Police - Personnel - Ouverture de la mobilité et détermination des modalités de sélection des candidats. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp023
- 16. Secrétariat des échevins - Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale par le Royal Syndicat d'initiative de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp016
- 22. Police - Finances - Procès-verbal de vérification de caisse du troisième trimestre 2018. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Police - Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp021
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx005
- 20. Personnel - Plan formation 2019 - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Gestion salle - Salle du Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale des Officiers Retraités dans ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Gestion salle - Salles Jules Bastin et Foyer - Demande d'occupation, à titre gratuit par la Société Royale l'Indépendance ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Secrétariat des échevins - Relations internationales/Coopération au Développement - Demande d'octroi d'une subvention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx001
- 7. Cellule commandes publiques - Service Travaux - Transformation et extension de l'école communale de Mont-Saint-Jean - Délai ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp007
- 15. Éducation - Enseignement maternel communal - École communale de Mont-Saint-Jean - Création d'un emploi d'institutrice à ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Secrétariat général - Désignation temporaire de nouveaux délégués en remplacement des Conseillers sortant au sein des ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Secrétariat général - Compétences des Échevins - Prise de connaissance. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Secrétariat général - Demande d'octroi du titre honorifique d'échevine - Décision. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Secrétariat général - Bâtiments scolaires - École communale de Mont-Saint-Jean - Demande d'occupation par l'asbl L'ODEON de ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Cultes - Église protestante Évangélique de Lasne - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010
- 9. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Finances - Budget de l'exercice 2019. @wbr:cmnwaterloo:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp008
- SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Conseil de l’Action sociale @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp004
- SECRETARIAT : Démission d’un Membre du Collège communal @wbr:cmnwalhain:meet:2021-12-20t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp002
- 24. Education - Enseignement communal - Ecoles communales du Chenois et de Mont-Saint-Jean - Mise à jour du règlement d'ordre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp012
- 01.G. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp040
- 01.N. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp047
- Ol.M. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp046
- 01.L. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp045
- 01.K. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp044
- 01.J. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp043
- 01.I. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp042
- 01.H. Ratification désignation d'une puéricultrice APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp041
- 01.F. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp039
- Ol.P. Ratification désignation d'un Maître spécial d'éducation physique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp049
- 01.E. Ratification désignation d'une institutrice le à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp038
- 01.D. Ratification désignation d'une institutrii elle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp037
- 01.C. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp036
- 01.B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp035
- 01.A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp034
- 01. Plan d'action en faveur de l'énergie durable et du climat. Composition du comité de pilotage. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp033
- 31. RGPD. Désignation du responsable des traitements des données. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp032
- 30. Personnel communal. Règlement de travail. Modification. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp031
- Ol.O. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp048
- Ol.Q. Mise en disponibilité par défaut d'emploi et réaffectation d'une institutrice primaire . 01 .R.Mise en disponibilité par ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp050
- 28. Personnel communal. Statut administratif. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp029
- 5ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale – Receva-bilité des listes de candidats ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
- 5ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Sainte-Thérèse – Modification budgétaire n° 1 sur l’exer-cice 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
- 4ème objet : SECRETARIAT : Rapport sur la situation de l’Administration et des Affaires de la Commune pour l’année 2018 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
- 3ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
- 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
- 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
- 7ème objet : SECRETARIAT : Désignation d’une Présidente du Conseil communal – Recevabilité de l’acte de candidature déposé – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
- 6ème objet : SECRETARIAT : Désignation des membres du Conseil de Police – Recevabilité des listes de candidats déposées – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
- 1er objet : SECRETARIAT : Installation du Conseil communal – Vérification des pouvoirs des conseillers – Prestations de serment ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-03t18-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
- Ol.U. Ratification désignation d'une Directrice à titre temporaire aux écoles communales de Marbais-Marbisoux. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp051
- 19. Renouvellement d’un GRD (Gestionnaire de réseau de distribution d’électricité). Proposition de désignation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn:sp019
- 02.B. Ratification désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp058
- 02.A. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp057
- 01.Z. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp056
- 01.Y. Ratification désignation d'un Agent APE à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp055
- Ol.X. Ratification désignation d'un Maître spécial de morale laïque à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp054
- 01.W. Ratification désignation d'un Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp053
- Ol.V. Ratification désignation Maître spécial de religion catholique à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp052
- 29. Personnel communal. Statut pécuniaire. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp030
- 27. Convention de dessaisissement entre la Commune de Villers-la-Ville et 1 intercommunale « inbw » pour la gestion de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp028
- 7ème objet : ACTION SOCIALE : Budget du CPAS pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
- B. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
- 07. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de Marbisoux. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
- 06. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Martin de Marbais. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
- 05. Compte 2019 de l'Eglise Protestante de Wavre. Nouvelle approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
- 04. Compte 2019 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame des Affligés de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp005
- . Procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
- 1. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-05-11t20-30_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp001
- C. Ratification désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
- A. Ratification désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Villers-la-Ville. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
- 09. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas de Sart-Dames-Avelines. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
- 01. Dégâts tempête à la plaine de sport rue du Marais à Sart-Dames-Avelines. Autorisation d'ester en justice. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
- 09. Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil Communal 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp010
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx003
- 08. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Marbais-Marbisoux. Implantation de Marbais à partir du 20 ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
- 07. Ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale de Villers-Tilly. Implantation de Tilly à partir du 20 janvier 2020. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp008
- 06. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la troisième phase ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp007
- 05. Programme de Coordination Locale de l'Enfance 2020-2025. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp006
- 03. UREBA II - Approbation de la convention relative à l'octroi d'un prêt « CRAC » conclu dans le cadre du financement ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp004
- 08. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Saint-Laurent de Mellery. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp009
- 10. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Da) de Tilly. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp011
- 26. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants - Mise a disposition de sa comptables pour la collecte de la ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp027
- 18. R.C.A. Bilan et comptes annuels 2019. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp019
- 25. Coût-vérité : budget 2021 - approbation des prévisions. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Collecte des déchets ménagers - tarification des sacs - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Taxe sur l'enlèvement des immondices et résidus ménagers - année 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Bien communal. Accord de principe sur la vente du fonds de la parcelle cadastrée lèrc division - section b n° 262/02. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Demande de permis d'urbanisme 056/2020. TC IMMO sprl. Modification de la voirie communale. Villers-la-Ville. Rue de Mellery ... @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Police. Utilisation visible de caméras mobiles ANPR par la Zone de police Orne-Thyle (ZP 5270). Autorisation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp020
- 17. Maison du Tourisme du Brabant wallon. Modification des statuts. Contrat programme 2021-2023. Approbation. Ratification. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp018
- 11. Budget 2021 de la Fabrique d'Eglise Notre-Dame de la V]citation de Villers. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx006
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx003
- 16. CPAS. Exercice 2020. Modification budgétaire n° 1 service ordinaire. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx006
- 15. CPAS. Comptes annuels de l'exercice 2019. Règlement - compte budgétaire - compte de résultat - bilan. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Taxe. Centimes additionnels au précompte immobilier. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Taxe. Centimes additionnels à l'impôt des personnes physiques. Exercice 2021. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Budget communal 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2. Approbation. @wbr:cmnvillerslaville:meet:2020-10-30t20-00_gcmnwbrvlvadm_seance_conscmn:sp013
- 6ème objet : CULTES : Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin – Budget pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
- 8ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Police Orne-Thyle pour l’exercice budgétaire de l’année 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
- CULTES : Budget de la Fabrique d’Eglise Saints-Vincent & Martin pour l’exercice 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp018
- 26ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saints-Joseph & Martin - Compte de l'exercice 2019 -Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp026
- 37ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp037
- 36ème objet : ENSEIGNEMENT : Octroi d'un congé pour prestations réduites à une institutrice maternelle définitive en mi-temps ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp036
- 35ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de psychomotricité à raison de 14 périodes par semaine à la date du 1er ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp035
- 34ème objet : ENSEIGNEMENT : Nomination d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à raison de 17 périodes par semaine à la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp034
- 31ème objet : ENSEIGNEMENT : Lettre de mission de la Directrice d'école statutaire suite à sa nomination à titre définitif - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp031
- 30ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public Notre Maison - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp030
- 27ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Saint-Servais - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp027
- 25ème objet : CULTES : Fabrique d'Eglise Notre-Dame - Compte de l'exercice 2019 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp025
- 39ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp039
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx006
- 24ème objet : ACTION SOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024
- 23ème objet : ACTION SOCIALE : Distribution de masques buccaux aux habitants domiciliés sur le territoire communal dans le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023
- 22ème objet : ACTION SOCIALE : Convention entre la Commune de Walhain et l'Association citoyenne d'Accueil des Migrants ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022
- 20ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune de Walhain et le Centre de Recherches d'Archéologie Nationale de l'UCL ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
- 19ème objet : ANIMATION : Convention entre la Commune et les Asbl Football Club de Walhain et FCW Jeunes relative aux ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
- 18ème objet : ANIMATION : Appel à projets pour le football à Walhain et retrait de la convention entre la Commune et les Asbl ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
- 17ème objet : LOGEMENT : Projet d'acte relatif à la vente en gré à gré d'un des 4 appartements sis Place du Bia Bouquet 19 bte ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
- 38ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du College communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp038
- 40ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp040
- 15ème objet : URBANISME : Fixation de la procédure et du prix d'acquisition pour cause d'utilité publique d'un terrain agricole ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
- SECRETARIAT : Désignation d’un membre effectif au Conseil consultatif de l’Agriculture @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp010
- CULTES : Modification budgétaire n° 1 de la Fabrique d’Eglise Saint-Lambert sur l’exercice 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp017
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale InBW le 22 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp016
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ORES Assets le 16 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp015
- SECRETARIAT : Point porté à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IPFBW le 14 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp014
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale ISBW le 13 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp013
- SECRETARIAT : Points portés à l’ordre du jour de l’AG ordinaire de l’Intercommunale IMIO le 7 décembre 2021 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp012
- SECRETARIAT : Cooptation de trois membres effectifs au Conseil consultatif des Aînés @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp011
- EXTRASCOLAIRE : Convention relative à l’organisation d’activités de jeu d’échecs durant les temps de midi de l’année 2021-2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp009
- 41ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp041
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx003
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx004
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx006
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx003
- ENVIRONNEMENT : Marché public de travaux relatif au placement de fascines dans le cadre de la lutte contre les inondations et ... @wbr:cmnwalhain:meet:2021-11-22t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn:sp003
- 44ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 6 avril 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp044
- 43ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une maîtresse ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp043
- 42ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 16 mars 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp042
- 16ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
- 14ème objet : ENSEIGNEMENT : Marché public de services relatif à la livraison de repas scolaires s'inscrivant dans une démarche ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
- 9ème objet : FINANCES : Dotation communale à la Zone de Secours du Brabant wallon pour l’exer-cice budgétaire de l’année 2019 – ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
- 19ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la renonciation partielle d’un droit d’emphytéose de la Commune au bénéfice du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
- 2ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur la collecte et le traitement des déchets résiduaires issus d'organismes d'intérêt ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
- 1er objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
- 24ème objet : PERSONNEL : Promotion à une fonction de chef de division technique A3 statutaire – Conditions de l’appel interne ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp024
- 23ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un tracteur-tondeuse avec kit mulching et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp023
- 22ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif au placement d’un système de contrôle d’accès sur les portes ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp022
- 21ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à l’aménagement du carrefour entre les rues du Maïeur, de la Cure, ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp021
- 20ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la mise en copropriété d’un immeuble mixte entre la Commune de Walhain et la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp020
- 18ème objet : LOGEMENT : Projet d’acte relatif à la cession de droits d’emphytéose de la Slsp Notre Maison au bénéfice de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
- 4ème objet : ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
- 17ème objet : URBANISME : Projet d’acte relatif à la cession gratuite à la Commune d’une parcelle de terrain d’une superficie ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
- 16ème objet : URBANISME : Compromis de vente entre la Commune de Walhain et l’Intercom-munale Ores Assets relative à une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp016
- 15ème objet : MOBILITE : Plan des voiries et des nouvelles voies d’écoulement d’eau, ainsi que des ouvrages connexes, de la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp015
- 14ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l’activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp014
- 13ème objet : FINANCES : Admission d’une dépense urgente relative à l’octroi d’une aide financière en faveur des victimes du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
- 12ème objet : FINANCES : Budget communal pour l’exercice 2019 – Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
- 11ème objet : FINANCES : Listes des associations reconnues pouvant bénéficier d’exonérations ou de gratuités dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
- 10ème objet : FINANCES : Octroi de subventions communales à certaines associations au cours de l’exercice budgétaire de l’année ... @wbr:cmnwalhain:meet:2018-12-20t20-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
- 3ème objet : ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisa- tion des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003
- 5ème objet : URBANISME : Projet d'acte relatif à la vente à l'Intercommunale Ores Assets d'une parcelle de terrain d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
- 13ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter-pure de Financement du Brabant wallon ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp013
- 5ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la délivrance de sacs-poubelles réglementaires destinés à la fraction ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005
- 12ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réfection et l'entretien de 4 voiries communales dans le cadre de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp012
- 11ème objet : RURALITE : Convention de réalisation entre la Région wallonne et la Commune de Walhain relative à l'aménagement ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp011
- 10ème objet: ENVIRONNEMENT : Rapport annuel sur l'état d'avancement du Programme Communal du Développement Rural / Agenda 21 ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
- 9ème objet :ENVIRONNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et l'Intercommunale du Brabant wallon relative à la mise à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
- 8ème objet :ENVIRONNEMENT : Ordonnances du Bourgmestre portant limitation ou encadrement des activités équestres sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008
- 7ème objet :ENVIRONNEMENT : Règlement relatif à la reconduction de la campagne de stérilisation des chats errants sur le ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
- 6ème objet :FINANCES : Règlement de redevance pour la mise à disposition de salles communales, de matériels de fête et de ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
- 4ème objet : SECRETARIAT : Règlement portant des sanctions administratives communales dans le cadre de la lutte contre la ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp004
- 6ème objet : TRAVAUX : Convention de coopération entre la Commune de Walhain et l'Inter- communale pure de Financement du ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006
- 2ème objet : SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 16 mars 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002
- 1er objet: SECRETARIAT : Procès-verbal de la séance du 3 février 2020 - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-05-18t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp001
- 19ème objet : ENSEIGNEMENT : Délibération du Collège communal en sa séance du 3 février 2020 portant désignation d'une ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp019
- 18ème objet : PERSONNEL : Délégation de pouvoir au Collège communal pour procéder à l'engage- ment, à la promotion et au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp018
- 17ème objet : SECRETARIAT : Renouvellement du Comité d'attribution de la Société de Logement de Service Public «Notre Maison » ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp017
- 10ème objet : ACTIONSOCIALE : Adhésion de la Commune de Walhain au réseau des Villes Amies des Aînés - Approbation ; @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010
- 9ème objet : ANIMATION : Serment de jumelage entre la Municipalité de Lerrain en France et la Commune de Walhain pour le hameau ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009
- 7ème objet : ENSEIGNEMENT : Convention entre la Commune de Walhain et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007
- 11. Questions orales d'actualité. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-02-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance, pour la crèche parentale Capucine et Papillons (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019:anx001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp026
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-01_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- 15. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - Représentation de la commune au sein des ... @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2021-12-21t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp004
- Carte d'argument @be:wbr:zplzp5268:meet:2024-04-04t19-00_gzplbewbrzp5268-adm_seance_conspol_old-0:sp005
- 10. Proposition de résolution relative à l’autorisation d’introduire une action en justice @wbr:prvbrabantwallon:meet:2022-01-27t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-03-26t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp017
- 5. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-01-23t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @be:bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-02-20t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale La Maison des Lutins (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018:anx002
- S.P.15 Service Mobilité – Lotissement Champ Sainte-Anne phase 1a et 1b – Signalisation définitive - Règlement complémentaire de ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
- S.P.22 Service du Secrétariat général – Développement commercial - Cérémonie des noces d’or, de diamant et de brillant – ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022
- S.P.21 Point déposé par le groupe Ecolo - Mise en circulation locale de la chaussée d'Ottembourg avec contrôle ANPR @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021
- S.P.20 Service Mobilité – Square Leurquin – Sens unique limité – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020
- S.P.19 Service Mobilité – Avenue Philibert Marschouw – Mise à sens unique limitée et organisation du stationnement - Règlement ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019
- S.P.18 Service Mobilité – Création d’une zone de livraison rue Provinciale 34 – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
- S.P.17 Service Mobilité – Zone 30 « abords école » en voirie communale – Règlement complémentaire de circulation routière @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
- S.P.16 Service Mobilité - Chemins réservés à la circulation des piétons, cyclistes, cavaliers et aux véhicules agricoles - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
- S.P.14 Aménagement du territoire - ZACC de Louvrange - Avant-projet de Schéma d'orientation local (SOL) @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
- S.P.25 Zone de Police- Modification du cadre organique Calog et Opérationnel à long terme @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp025
- S.P.13 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/251 - Modification d'une voirie communale - Bien sis venelle Gaspard, 32 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
- S.P.12 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant la réalisation de rapports de qualité des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp012
- S.P.11 Service des travaux - Marché public de service - Accord-cadre concernant le prélèvement d'échantillons et/ou essais en ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
- S.P.10 Service des travaux - Déclassement de véhicules communaux @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
- S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
- S.P.8 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2019 - Contrôle ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
- S.P.7 Régie communale autonome des Sports - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
- S.P.6 Régie communale autonome wavrienne des Sports - Création - Approbation des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
- S.P.23 Affaires sociales - Diffusion de la télévision sur le territoire de la Ville de Wavre - Télédistribution - Redevance ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp023
- 1. Approbation par le SPW notifiée en date du 15 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 29 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp028
- S.P.4 Régie Communale autonome - Modification des statuts @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
- S.P.7 Finances communales – Garantie d’emprunt à accorder à l'ASBL Lara Hockey Club - Décision de principe @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
- S.P.15 Service Culture et Festivités - Convention avec le REW @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp015
- S.P.14 Service Culture et Festivités - Bail locatif pour entrepôt Culture et Festivités @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp014
- S.P.13 Service Culture et Festivités - Convention La Boîte à Chansons @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp013
- S.P.11 Service Aménagement du Territoire - CCATM (PST 4.1.6) - Modification de l'article 2 dans le ROI @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
- S.P.10 Service de l'Urbanisme - Permis d'urbanisme 19/241 - Modification d'une voirie communale & Désaffectation d'une partie ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
- S.P.9 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Parc industriel nord - Zone C' - Vente du lot 5B - Projet d'acte ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
- S.P.8 Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Implantation des installations du Service des travaux sur le ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
- S.P.6 Finances communales - Souscription de parts bénéficiaires SPGE correspondant à la quote-part financière de la Ville dans ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 06 décembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp029
- S.P.5 Finances communales - Modifications budgétaires N°2 ordinaire et extraordinaire 2020 @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
- S.P.4 Finances communales - Encouragement à diverses activités sociales, culturelles et sportives - Exercice 2020 - ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
- S.P.3 Comptabilité de la Zone de Police – Budget général pour l’exercice 2020 – Deuxièmes modifications des recettes et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
- S.P.2 Service de la tutelle - Paroisse de Saint Jean Baptiste - Budget pour l'exercice 2020 - Premières modifications des ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
- 6. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, notifié en date du 31 janvier 2020, approuvant les délibération du ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp033
- 5. Arrêté du Gouverneur, en date du 23 janvier 2020, approuvant la délibération du Conseil communal du 17 décembre 2019 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp032
- 4. Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux et de la Ville, en date du 17 janvier 2020, de la décision du Conseil communal du 17 ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp031
- 3. Approbation par le SPW notifiée en date du 16 janvier 2020 de la décision du Collège communal du 22 novembre 2019 attribuant ... @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp030
- S.P.5 Régie communale autonome - Modification des statuts - Désignation des représentants supplémentaires de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
- S.P.3 Service de la Tutelle - Eglise protestante de Wavre - Budget pour l'exercice 2020 - Approbation du Conseil communal @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
- S.P.17 Santé - Octroi sous certaines conditions de sacs poubelle gratuits - Lutte contre l'incontinence @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp017
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la halte-garderie (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015:anx003
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx003
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx003
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013:anx003
- 2. Urbanisme - RECOURS AU CONSEIL D'ETAT - Permis d'urbanisme octroyé le 26 février 2021 par le Fonctionnaire délégué à la sci ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l'association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014:anx003
- 17. Education - Enseignement primaire communal - Ecole communale du Chenois - Personnel enseignant -Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc003
- 16. Education - Enseignement maternel communal - Ecole communal du Chenois - Personnel enseignant - Désignation d'un(e) ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2022-03-21t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:hc002
- 21. Police - Présentation des chiffres de la criminalité en 2020 et de l'impact de la crise Covid. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp012
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx005
- 20. Secrétariat des échevins - Culture - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par l'Espace Bernier, Centre ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp011
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx003
- 19. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Musée Wellington ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp010
- 18. Secrétariat des échevins - Culture/Tourisme - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par le Royal Syndicat ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp009
- 17. Secrétariat des échevins - Information - Demande d'octroi d'une subvention communale annuelle par TV COM ASBL -Décision ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp008
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche parentale les Petits Pois (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017:anx005
- 4. Travaux - Propriété communale - Rue des Piles - Ores -Projet de Cabine Gaz - Cession d'une partie du domaine public par bail ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Travaux - Egouttage prioritaire - Contrat d'égouttage pour l'assainissement des eaux résiduaires urbaines avec la Région ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-10-04t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010:anx001
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx003
- S.P.2 Service du Secrétariat général - Commission locale pour l'énergie - Rapport d'activités 2018 @wbr:cmnwav:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
- S.P.4 Service des Finances - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
- S.P.11 Zone de police - Ouverture de trois emplois Commissaires de police @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp011
- S.P.10 Zone de police - Cadre organique - Modification @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
- S.P.9 Service des affaires sociales - Service de cohésion sociale - Co-toit : modification convention partenariat @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp009
- S.P.8 Service de l'Urbanisme - Abrogation des plans communaux d’aménagement n° 4 et 22 (« Schéma d’Orientation local » - SOL ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
- S.P.7 Service des travaux - Marché public de services - Externalisation de la coordination de sécurité et santé - Approbation ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp007
- S.P.6 Service des Relations publiques - Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp006
- S.P.5 Service des Finances - Comptabilité de la Zone de Police - Engagement de 3/12 provisoires @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
- S.P.3 Exercice de la tutelle sur les établissements subordonnés – Paroisse de Saint Antoine - Compte de fin de gestion du ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx002
- S.P.2 Exercice de la Tutelle sur les établissements subordonnés - Centre Public d'Action Sociale - Renouvellement du Conseil de ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
- S.P.1 Administration générale - Déclaration facultative d'apparentement @wbr:cmnwav:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp001
- S.P.10 Service du Secrétariat général - Régie communale autonome - Désignation des représentants de la Ville @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp010
- S.P.8 Administration générale - Pacte de Majorité - Adoption @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp008
- S.P.5 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants ... @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp005
- S.P.4 Administration générale - Conseil communal - Prise d'acte des désistements en vertu de l'article L1122-4 du CDLD @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp004
- S.P.2 Administration générale - Conseil communal - Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnwav:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp002
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009:anx001
- S.P.16 Bibliothèque communale - Adhésion accord-cadre pour achat de livres en FWB - pour accord @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp016
- S.P.18 Service Mobilité - Règlement Complémentaire de Circulation Routière - Aménagement de chicanes rue des Bleuets - Rixensart @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp018
- 6. Mobilité 2019-02 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 1 Inspecteur au service Intervention @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006
- 7. Logistique - Adhésion au contrat-cadre ZP Anvers - Opération de sécurité de bienvenue @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007
- 6. Mobilité 2019-04 - Demande d'ouverture de deux postes d'Inspecteur et d'un poste d'Inspecteur principal au service ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006
- 5. Mobilité 2019-03 (Erratum) - Demande d'ouverture d'un poste d'Inspecteur principal spécialisé ECOFIN au Service Local de ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005
- 4. Mobilité 2019-03 - Demande d'ouverture d'un poste de Calog niveau A à la Direction des Ressources humaines et de la ... @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004
- 3. Comptabilité - Modification budgétaire n°2 2019 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 18 avril 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-10-09t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001
- 7. IPFBW - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007
- 5. Mobilité 2019-01 - Demande d'ouverture de postes : 1 CALog Niveau A + 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au service ... @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005
- 2. Comptes 2019 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002
- 4. Délégation des compétences du Conseil de police au Collège de police en matières de nominations et de recrutement @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004
- 3. Marché financier - Financement des dépenses extraordinaires au moyen de crédits - Budget 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
- 2. Budget 2019 - Approbation @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 2019 @wbr:polzp5268:meet:2019-02-25t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001
- 4. Personnel - Mobilité 2018-04 - Modification - Demande d'ouverture d'un poste de Commissaire de police @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004
- 3. Election du nouveau conseil de police - Fixation du nombre de conseillers à élire par commune @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
- 2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 juin 2018 @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002
- 1. Installation d'un nouveau membre du conseil en remplacement de Mr Idrissi - Mr Jean-Pierre Fumière - Prestation de serment @wbr:polzp5268:meet:2018-09-13t20-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 16 décembre 2019 @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001
- 3. Budget 2020 - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
- 8. Cahier spécial des charges pour un marché pluriannuel pour le service d'avocats au profit de la Zone de Police Ouest Brabant wallon - A pprobation @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp008
- 2. Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions - décembre 2021 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2021-12-16t18-00_gprvwbrbrabantwallonadm_seance_conscmn:sp002
- 4. Personnel - Mobilité aspirants 2020-A1 - Demande d'ouverture de 2 postes AINP supplémentaires -Ratification @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004
- 3ème objet - Proposition de résolution relative à l’octroi de subventions – novembre 2020 - 181/1/20 @wbr:prvbrabantwallon:meet:2020-11-26t18-00_gprvwlnwbradm_seance_conscmn:sp003
- 6. Marché de services relatif au contrôle et certification des installations électriques, des ascenseurs et monte-charges et à ... @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006
- 5. Personnel - Mobilité 2020-01 - Demande d'ouverture de 2 postes d'INP et d'1 poste d'INPP au service Intervention - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2020-02-17t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp005
- 10. Protocole de collaboration des zones de poîice du Brabant wallon @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp010
- 7. Personnel - Mobilité 2018/03 et 2018/04 - Demande d'ouverture de postes : 3 Inspecteurs et 2 Inspecteurs principaux au Service Intervention @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp007
- S.P.19 Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Avenue de Froidmont - Interdiction de circulation ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp019
- 12. Service du Secrétariat général - Affaires immobilières - Maison située rue Théophile Piat, 26-28 - Mise à disposition du ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- 19. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Interdiction de stationnement - Chaussée d'Ottembourg 25 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Modification du sens unique rue de la Cure @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Mise en zone 30 du quartier de Stadt @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Service Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Limitation de tonnage - Rue Lucien Goossens @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Service de l'Urbanisme - Conseil Communal - Zoning nord - Dérogation au cahier des charges dans le cadre d'un permis unique ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Service du Secrétariat général - Affaires juridiques - Convention IPFBW pour le renouvellement du marché public de services ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx005
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx005
- 7. Bibliothèque communale - projet de changement du système informatique de gestion de bibliothèque : 2024/2025 - pour accord ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- 3. Service du Secrétariat général - Régie communale autonome wavrienne La Sucrerie - Communication du Plan d'entreprise 2022-2026 @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx012
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008:anx001
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008:anx002
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d'Or (18e) pour la halte-garderie La Caravelle (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008:anx004
- S.P.22 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture de deux emplois d'inspecteur principaux pour le service ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp022
- S.P.21 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Enquête et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp021
- S.P.20 Zone de Police - Cadre du personnel opérationnel - Ouverture d'un emploi d'inspecteur pour le service "Sécurisation et ... @wbr:cmnwav:meet:2020-10-27t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn:sp020
- 35. Bibliothèque communale - Convention avec le Réseau des bibliothèques d'Ottignies-Louvain-la-Neuve du 27/03/2018 - ... @wbr:cmnwavre:meet:2021-12-21t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp035
- 9. Zone de police - Pondération de fonction niveau A - Conseiller DPL @wbr:cmnwavre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Personnel - Mobilité 2018/02 - Demande d'ouverture de postes ! 1 Commissaire Chef du Service intervention à la direction des Opérations, 2 Inspecteurs principaux et 3 Inspecteurs au Service Intervention, 1 Commissaire directeur adjoint à la Direction de la Proximité et 1 Inspecteur principal coordinateur à la direction de la Proximité et 1 Inspecteur de quartier - Ratification @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp006
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- 4. Modification budgéraire n°l - Adoption @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp004
- 3. Installation d'un nouveau membre du Conseil en remplacement de Monsieur Idrissi - Monsieur Jean-Pierre Fumière- Prestation de serment @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp003
- 2. Cessation de fonction de Monsieur Hassan Idrissi - Prise d'acte @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 février 2018 @wbr:polzp5268:meet:2018-06-14t19-00_gpolwbrzp5268adm_seance_conspol:sp001
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- 1. Pôle Affaires générales - Affaires Juridiques - Renouvellement des GRD Electricité et Gaz - Proposition de désignation - Gaz. @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-08t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001
- 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001:anx004
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim' Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - Approbation du principe de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002:anx003
- 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de l'appel à projets "Actions Innovatrices Urbaines" du FEDER. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp004:anx002
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx002
- 18. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mai 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- None, conseil communal du lundi 05 juillet 2021 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-07-05t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn
- 16. Fabrique d'église Ste Gertrude à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 30 avril ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020
- Convention et fixation redevance location box vélo-2020-2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012
- Achat de biens : parties de bâtiments et terrains industriels sur le site de « l'Usine 2 » sis avenue des Métallurgistes ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011
- Ouverture d'une voirie en lien avec le permis d'urbanisme déposé Avenue de Wisterzée 31-43 (site dit « Madeco ») - approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010
- IPFBW : Assemblée Générale ordinaire du 10 décembre 2019 - points à l'ordre du jour - avis Académie de musique : Assemblée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- IPB : désignation de deux membres au sein du CA @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- Ordonnance de police interdisant les rassemblements problématiques dans les lieux publics et dans les parties de lieux privés ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- Fabrique d'église Saint-Antoine - Approbation du budget (exercice 2020) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- CPAS - Modification budgétaire n° 1 (Exercice 2019) : Approbation FABRIQUE D'EGLISE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17 septembre 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Lettre de mission de la directrice temporaire : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp023
- Ecoles communales - Enseignement primaire - Capital-périodes 1er septembre 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp022
- Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp021
- Emplois vacants dans l'enseignement au 15 avril 2018 - Modification de la délibération du Conseil communal du 25 juin 2018 - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019
- Marché de service - Mission d'auteur de projet en vue de la restauration de l'église du Centre - Approbation des conditions et ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014
- Etude de création de voirie d'accès au futur hall de sport, avec égouttage + aménagement d'un espace de convivialité ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017
- Restauration de l'élévation sur l'entrée de la tour de l'église Saint-Etienne - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016
- Système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : Approbation des ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015
- CCATM : renouvellement de la composition (membres et président) Constat d'infraction en matière d'urbanisme - Désignation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014
- Désignation des membres du Conseil d'Administration suite à la décision de la tutelle Bail sous emphytéotique avec le Collège ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013
- IPB - désignation de trois représentants @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012
- ASBL Régie des Quartiers de la Dyle - désignation de deux représentants @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011
- inBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010
- Académie de musique - Assemblée générale ordinaire du 18 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008
- IPFBW : Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- ORES : Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2019 : points à l'ordre du jour : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- Convention - système informatique de gestion des garderies, frais, repas et activités scolaires avec paiement électronique : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013
- Marché de travaux - Réparation en urgence de la faîtière et fixation des polycarbonates verticaux au PAM -Ratification de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015
- Approbation du compte définitif (Exercice 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Redevance sur la demande d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp030
- Elaboration d'un Programme Communal de Développement Rural (PCDR) : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21 Janvier 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- Personnel enseignant - Désignations : ratifications @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp049
- Directrice de l'école communale fondamentale de Wisterzée - Mise à la pension prématurée temporaire : ratification Personnel ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp048
- Directrice stagiaire de l'école communale fondamentale du Centre - Fin de stage dans la fonction de direction : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp047
- Maître définitif de religion catholique - Départ en pension de retraite : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp046
- Maître définitif de gymnastique - Démission de sa fonction : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp045
- Semaine européenne de la réduction des déchets @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp035
- Règlement communal fixant les redevances en matière d'urbanisme @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp034
- Droit d'emplacement sur les marchés - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp033
- Règlement redevance - Zone bleue à la rue du Werchai du n° 2 au n° 5 au niveau des places de parking longeant la voie ferrée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp032
- Règlement communal fixant les redevances en matière d'environnement et de travaux - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp031
- Redevance sur les mariages du samedi après 12 heures et les jours fériés - Exercices 2020 à 2025 Redevance sur la délivrance de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp029
- Marché de travaux - Assainissement 2020 du cimetière du Centre - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016
- Redevance sur la location de caveaux d'attente et la translation ultérieure des restes mortels - Exercices 2020 à 2025 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp028
- Redevance sur les prestations communales exercées dans le cadre des activités d'un crématorium - Exercices 2020 à 2025 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp027
- Redevance des prestations concernant la couverture des sépultures concédées octroyées avant le 3 octobre 2016 - Exercices 2020 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp026
- Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les immeubles bâtis ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp025
- Taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices 2020 à 2025 Taxe sur les secondes ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp024
- Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2020 Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp023
- Modifications budgétaires n° 2 (Exercice 2019) : Approbation Compte communal - Exercice 2018 : Approbation de la tutelle @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp022
- Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Demande de prise en charge en maternel au 1er octobre 2019 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp021
- Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume et Ecole communale fondamentale du Centre -Convention d'accompagnement ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020
- Diagnostic territorial - Dérogation au cahier des charges - Présentation du rapport final lors d'une réunion publique : Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019
- Octroi d'une prime communale à l'achat de langes lavables - Exercices 2020-2025 Déchets - Coût-vérité : approbation du budget 2020 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp018
- Ferme de Beaurieux - Litige - Texte définitif de la transaction - Ratification de l'approbation du Collège communal du 28 août 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-11-04t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp017
- Fabrique d'église Saint-Etienne-Saint-Lambert : Approbation des comptes (Exercice 2018) Fabrique d'église protestante de Wavre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- Remplacement d'un Conseiller communal et prestation de serinent @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002
- Installation et location de locaux préfabriqués : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- reharpes des Conseillers communaux - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010
- Déclarations facultatives d'apparentement @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- Désignation d'un président du conseil @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008
- Prestation de serment du Bourgmestre et des Echcvins @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- Adoption du Pacte de Majorité - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- Formation des groupes politiques - Prise d'acte @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- Tableau de préséance - Approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Installation des Conseillers communaux - Prestation de serment @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003
- Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011
- Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010
- DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008
- inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- Désignation des membres du conseil de police @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012
- Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003
- Dotation communale - exercice 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-11-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- 8. Communications @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Décision - Révision du tableau de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Décision : Installation d'un Membre du Collège communal en remplacement d'un Echevin démissionnaire - Adoption d'un avenant ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Décision : Vérification des pouvoirs du suppléant, prestation de serment et installation du nouveau conseiller @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/02/2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp001
- 27. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 21/26e à partir du 11/10/2021 - Modification et ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc007
- 26. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/03 au 1er/04/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc006
- Désignation des membres du conseil de l'action sociale @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011
- Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- Marché de travaux - Fourniture et pose d'un ensemble de colombariums et zone de dispersion au cimetière de Tangissart @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- Demande de mise en ligne de documents @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp019
- Avances de fonds dans les écoles communales - Fixation des montants et désignation des titulaires : approbation Budget exercice ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp016
- Emplois vacants 2017-2018 - Maintien au 30 septembre 2018 : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp015
- Évaluation des direchïces stagiaires des écoles communales fondamentales de Tangissart et du Centre - Délégation à une ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014
- Ecole communale fondamentale de Wisterzée - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp013
- Ecole communale fondamentale de Tangissart - Plan de pilotage dans le cadre du Pacte pour un enseignement d'excellence : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp012
- Ecole communale fondamentale de Sart-Messiie-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 25 mars 2019 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp011
- Ecole communale fondamentale du Centre - Section Suzeril : demande de prise en charge PO, à raison de 6 périodes à partir du 2 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp010
- Approbation de la convention d'adhésion à la centrale d'achat RenoWatt Convention IPFB W - Marchés publics postaux : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- Règlement complémentaire de circulation routière - Plateau du Try au Chêne : mise en circulation piétonnes, cyclistes, ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008
- Charte pour des achats publics responsables au sein des pouvoirs locaux : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- Marché de travaux - Mise hors eau et restauration du Hall 11 : approbation des conditions et du mode de passation Marché de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- AIS - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales GIG - Désignation d'un délégué aux Assemblées générales @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Délégations du Conseil communal au Collège communal - Décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp014
- Fabrique d'église Notre-Dame : approbation des comptes (Exercice 2018) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003
- Autorisation d'utiliser par les forces de police des bodycams sur le territoire de la commune. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp008
- Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp005
- Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp003
- Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp002
- PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp001
- Opération de développement rural - Contrat de création d'un site web : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp004
- Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp006
- 24. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d'une institutrice maternelle et primaire - 05/26e et 04/24e du 16/02 au 16/03/2022 ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc004
- 39. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 12 périodes remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp039
- 60. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp060
- 58. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation de la prolongation à partir du 21 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp058
- 56. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 17/01/ 2020 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 10 périodes à l’école d’Houtain-Le-Val – 11périodes aux écoles ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp054
- 52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 12 périodes en remplacement d’un absent pour raison de maladie– ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp052
- 47. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 12 périodes – Désignation à partir 29/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp046
- 44. Affaires générales - Enseignement - Maitre spécial de philosophie et de citoyenneté 1 période/semaine vacantes dans les ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 1 période – Désignation à partir 17/01/2020 pour un remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Affaires générales - Enseignement - institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour congé de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp042
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement d’une absente pour raison de maladie – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp040
- 37. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement – Désignation à partir du 01/01/2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp037
- 62. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Congé pour prestations réduites de 13 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp062
- 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation de la prolongation du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 16 périodes remplacement d’un absent pour congé pour ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 4 périodes en remplacement absent pour congé pour exercice ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe – Implantations scolaires de Bousval-Loupoigne et Ways – ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Affaires générales - Enseignement - Appel à candidatures pour une fonction de directeur/trice dans une école fondamentale ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Affaires générales - Enseignement - Lettre de mission pour les directions des écoles communales. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Finances - Factures sans engagement de dépense – Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp029
- 27. Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2019 - Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp027
- 24. Affaires générales - Enseignement - Le Green Deal « Cantines Durables » - Signature le 7 février 2020. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Affaires générales - Enseignement - I.S.B.W. – Convention de collaboration relative à l’organisation de l’accueil ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp022
- 61. Affaires générales - Enseignement - Ecole communales de Genappe – Implantations scolaires de Houtain-Le-Val et Espace 2000 ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp061
- 63. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique - Demande de congé pour exercice provisoire d’une fonction ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp063
- 17. Travaux - Marché de travaux - 1386 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2020- Approbation des conditions et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
- 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Création d'un emplacement de stationnement pour personne ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Travaux - Convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp019
- 24. Urbanisme - Aménagement du territoire - Avant-projet d'abrogation des schémas d'orientation locaux en vigueur sur le site ... @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp024
- 2. Transition - Budget participatif - Sélection des projets et répartition financière proposée par le Comité de sélection @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
- 18. Travaux - Travaux de voirie et d’égouttage, Drèves Nantaise et Micheline à Bousval - Convention de cession de marché ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Travaux - Marché de travaux - 1528 - Interventions localisées en voirie - Programme 2021 - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Travaux - Marché de travaux - 1527- Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2021- Approbation des conditions et du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp016
- 2. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Mise en zone 30 km/h de Genappe-centre. @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Environnement - Règlement complémentaire de circulation - Rue du Pont à Ways et Rue de la Tourterelle à Houtain-le-Val - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-12-22t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
- 20. Urbanisme - Patrimoine - Implantation d'une cabine à haute tension d'Ores sis rue Haute à Glabais - Approbation de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Travaux - Marché de services - Contrat de performance énergétique - Optimisation de la performance énergétique de certains ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Energie - Appel à projet Pollec 2020 initié par le SPW : Volet 1 Coordinateur Pollec et Volet 2 Investissements Plan climat ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp017
- 4. Secrétariat communal - Centre culturel de Genappe, asbl – Démission d’un délégué de la minorité - Prise d’acte et ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-11-24t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
- 11. Affaires générales - Notre Maison - subside pour le terrain multisport - autorisation de paiement du subside - ratification. @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
- 64. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle – Désignation à partir du 19 novembre 2019 ouverture d’un ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp064
- 7. Affaires générales - Ordonnance de police n° 2 relative à la mise en place de sanctions administratives communales dans le ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Affaires générales - Règlements primes 2020 - Stérilisation des chats domestiques - Approbation @wbr:cmngenappe:meet:2020-05-26t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
- 80. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 14 périodes en remplacement d’une absente pour congé de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp080
- 79. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement ,1P dans le remplacement. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp079
- 77. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes – Désignation à partir du 22/11/ 2019 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp077
- 75. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - Désignation 13P suite ouverture un mi-temps au 19/11/2019 à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp075
- 72. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes remplacement– Désignation à partir du 22 novembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp072
- 70. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 2 périodes vacantes à partir du 19 novembre 2019 suite ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp070
- 69. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité en remplacement d’un repos de maternité - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp069
- 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement – Désignation à partir du 04 décembre 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp068
- 67. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 8 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp067
- 66. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes en remplacement d’une absente pour raison de ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp066
- 18. Travaux - Marché de services - 1385 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Approbation des conditions ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp018
- 15. Travaux - Travaux - Marché de travaux - 1383 - Construction de nouveaux vestiaires et cafétéria pour le stade Jean-Claude ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp015
- Ecole communale fondamentale du Centre - Seclion : Suzerll - Ouverture de demi-classe maternelle au 20 Janvier 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp007
- Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012
- 29. Institutrice maternelle temporaire en immersion néerlandaise et institutrice maternelle temporaire - Modification de la ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc013
- 28. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc012
- 27. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc011
- 26. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite aux ouvertures de demi-classes maternelles à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc010
- 25. Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc009
- 19. Chef de division administrative A3 au sein de l'Administration communale - Demande d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc003
- 18. Agent spécifique B2 au service Finances - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc002
- 17. Personnel communal - Procédure judiciaire - Acquiescement : ratification GRH @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc001
- 23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp023
- 8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008
- Proposition de motion relative au financement des réseaux et des bâtiments scolaires @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016
- Personnel enseignant - Désignations : ratifications @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp017
- Ecole communale fondamentale de Sart-Messire - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 15 septembre 2020 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp011
- 33. Institutrice primaire temporaire en immersion anglaise - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc017
- Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010
- Exonération des droits d'emplacement du marché (4e trimestre 2020) : approbation PETITE ENFANCE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp009
- Promesse de vente d'une emprise en sous-sol à l'In'BW : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp008
- Avenant 3 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp007
- Avenant 4 relatif à la convention de gestion des sacs poubelles communaux payants liant l'InBW et la Commune de Court-St-Etienne @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp006
- Avenant 4 relatif à la convention relative à la gestion des déchets (incluant la collecte des déchets organiques) @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp005
- Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004
- Marché de fournitures - Acquisition d'un véhicule avec potence : approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp003
- Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 septembre 2020. @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp001
- Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision Personnel enseignant - ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp020
- Directeur général - Nomination a titre définitif : décision @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:sp009
- 31. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant durant son absence (24 périodes) : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc015
- 34. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er octobre @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc018
- 13. Travaux - Marché de travaux - 1323 - Amélioration de diverses voiries dans le cadre du Plan Investissement 2019-2021 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp013
- 5. Vérification et validation des pouvoirs d’une suppléante. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
- 11. Finances - Attribution des subsides annuels aux diverses associations - Délégation au Collège/prolongation. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
- 8. Environnement - Convention de gestion des paiements par badges de l'accès aux points d'apports volontaires - Conteneurs ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Environnement - Avenant n°2 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion du ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Affaires générales - AG - Ct - Sanctions administratives communales - Rapport 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Pédale Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2020 - ... @wbr:cmngenappe:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp001
- 12. Budget - Approbation du premier douzième provisoire pour l'exercice 2019. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Délégation des pouvoirs du Conseil communal au Collège communal pour recruter et licencier des agents temporaires, ... @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Désignation des membres du Conseil de Police. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Vérification et validation des pouvoirs. @wbr:cmngenappe:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn:sp002
- 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc019
- 15. Décisions tutelle : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp015
- 14. BUDGET - Exercice 2022 - Réformation par l'autorité de tutelle : information GRH @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp014
- 2. Conseil d'administration - Démission d'un membre : information @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure RCA @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp001
- 41. Institutrice primaire définitive - Prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc027
- 40. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (18 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc026
- 39. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er novembre 2021 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc025
- 38. Instituteur primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (4 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc024
- 37. Institutrice primaire temporaire - Prolongation de la désignation en remplacement d'une enseignante (12 périodes) : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc023
- 2022 : ratification @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022
- 36. Institutrice primaire temporaire - Modification de la désignation à partir du 1er janvier @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc021
- 35. Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une enseignante durant son congé de maternité (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc020
- 25. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 24/26e - Prolongation du 19/02 au 18/03/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc005
- 23. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice maternelle - 26/26e - Prolongation du 1er/03 au 30/06/2022 - ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc003
- 5. Finances - Fabrique d'église de Genappe - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp005
- 5. Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2021 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- 4. ASBL Carrefour J - Octroi de subsides/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
- 3. BUDGET COMMUNAL POUR L'EXERCICE 2019 - VOTE DE DEUX DOUZIEMES PROVISOIRES (JANVIER ET FEVRIER 2019) - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
- 2. CPAS - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
- 12. Conseil de police - designation des membres @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Designation du president de l'assemblee @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Adoption du pacte de majorite @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Fixation de l'ordre de preseance des conseillers communaux @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des suppleants remplacant les elus s'etant desistes @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Examen des conditions d'eligibilite et des incompatibilites des conseillers elus @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-03t18-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
- 8. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire à temps plein du 19 au 21 octobre 2020 en remplacement du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Plan de Propreté Local 2020 - Approbation du plan. @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
- 4. Crèche les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2021 avec le service ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-11-09t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
- 8. PROXIBUS - Octroi de subside - Approbation/tco @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
- 64. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp063
- 63. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp062
- 62. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp061
- 61. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique 23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp060
- 60. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24 périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp059
- 59. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp058
- 58. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp057
- 57. Enseignement - Réaffectation à mi-temps à d'autres tâches au sein de l'établissement scolaire en qualité d'institutrice ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp056
- 56. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp055
- 55. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27 novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp054
- 54. Personnel communal - Démission volontaire d'un employé statutaire pour une mise à la pension à la date du 1er avril 2020 - ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp053
- 53. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp052
- 5. SUBSIDES COMMUNAUX DESTINES A L'ORGANISATION DE LA FETE DE SAINT-NICOLAS - Ratification/ew @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
- 12. Personnel communal - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal pour l'engagement et le licenciement de personnel ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
- 51. Personnel communal - Engagement d'un ouvrier qualifié pour le service espaces verts à temps plein (M/F - niveau D2) dans un ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp050
- 10. Statuts administratif et pécuniaire du personnel du CPAS - Approbation/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
- 4. IMIO - Assemblée générale du 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
- 22. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 13 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Désignation d'un maître de psychomotricité pour 2 périodes/semaine, du 20/01/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 24 périodes/semaine et maître de psychomotricité pour 2 périodes ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 18/01/2020 au 01/03/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Personnel communal - Allocation pour fonction supérieure - Décision/kp @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Permis d'urbanisation - 110 logements - T-Palm - Boischamp - Création de voiries communales, l'aménagement partiel de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Urbanisme - Cession commune de Chastre - Acquisition d'un chemin pour l'intégrer au domaine public - Chemin sis en lieu-dit ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Convention de partenariat - "Le Marché de Chastre" - Approbation/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Chastre - Blanmont- ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Plan de pilotage - 3ème phase - Convention d'accompagnement et de suivi pour l'école communale de Cortil-Noirmont- Décision/cvm @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Règlement redevance sur les prestations diverses organisées par le service de cohésion sociale - Amendement - Exercices 2020 ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
- 13. Concessions aux cimetières - Délégation du Conseil en faveur du Collège communal relative à l'octroi de concession de ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
- 8. Fabrique d'Eglise Saint - Martin de Blanmont - Paiement de subside pour la réparation de l'horloge - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Fabrique d'église NOTRE-DAME ALERNE - Paiement de subside extraordinaire -Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Blanmont - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Culte - Charge de loyer pour le desservant du culte de l'église de Gentinnes - Adaptation -Décision/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
- 1. Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière prise en urgence -Confirmation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-02-25t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
- 21. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Aménagement de la place de la Gare (phase I) - Ratification de l'estimation et des documents du marché, modifiés suivant ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Amélioration de l'avenue du Castillon et de la rue du Centre (partie) - Ratification de l'estimation et des documents du ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur de la Directrice ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Règlement d'ordre intérieur de La Passerelle - Ratification/jb @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
- 14. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnchastre:meet:2018-12-20t20-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
- 52. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes -Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp051
- 50. Sécurité routière. Acquisition de coussins berlinois, balisettes et bacs à fleurs pour la réalisation de chicanes. ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp049
- 6. CREADIV - Assemblée générale du 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
- 12. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l’exercice 2019: décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 24. Nomination à titre définitif d'une institutrice primaire dans un emploi vacant (charge égale à un mi- temps) avec effet au ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Fin anticipée de son interruption de carrière à mi-temps sollicitée par une institutrice maternelle nommée à titre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Désignation d'une institutrice maternelle dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (charge ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Désignation d'une d'institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le- Château (temps plein). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Désignation d'une institutrice primaire dans un emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château (charge partielle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Désignation d'une Directrice (sans classe) dans un emploi non vacant. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Détachement d'un agent contractuel (graduée en tourisme) auprès de l'A.s.b.l. Royal Syndicat d'Initiative de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Personnel communal (toutes catégories) – Adaptation temporaire de l’article 4.3 du règlement de travail : confirmation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Pandémie de coronavirus COVID-19. Commande de masques (de différents types) pour le personnel et la population : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Enseignement. Plan de pilotage de l'école communale (établissement appartenant à la "2ème vague") : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2019 : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 10. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Compte pour l’exercice 2019 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 3. Taxe communale indirecte sur la distribution d'écrits publicitaires ou d’échantillons publicitaires pour l’exercice 2018. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp003
- 7. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Police. Sanctions administratives communales. Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19, adopté par le ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Intercommunale VIVAQUA. Assemblée générale extraordinaire du 4 juin 2020. Projet des nouveaux statuts : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 3. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret - sur présentation du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Désignation - sur présentation du groupe R.B. (Renouveau Brainois) de l'assemblée - d'un nouveau membre du Conseil de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 11. Institutrice maternelle dans une fraction de charge égale à 21/26 (emploi non vacant à l'implantation de Wauthier-Braine). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Institutrice primaire dans une fraction de charge d'un cinquième (emploi non vacant à l'implantation de Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Mise en disponibilité pour raison médicale d'une institutrice maternelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Congé sollicité par la Directrice de l'école communale pour exercer une autre fonction (de promotion) dans l'enseignement : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Personnel ouvrier. Demande de congé parental d'un cinquième temps introduite par une auxiliaire professionnelle ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 4. Plan de cohésion sociale pour 2020-2025, approuvé par le Gouvernement wallon : désignation au scrutin secret d'un membre de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Projets de développement à soutenir financièrement par la commune (au Burkina Faso, en Tanzanie, au Bénin et au Sénégal) sur ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-11-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 22. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") d'électricité pour la commune (20 ans à partir ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp022
- 49. Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp048
- 35. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp035
- 48. Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp047
- 47. Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2019 Réformation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65 ans et plus. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp042
- 41. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Programme Communal de Développement Rural - Nouvelle ODR et sollicitation de l'organisme accompagnateur - Complément. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp040
- 39. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp039
- 38. DECHETS - Convention de dessaisissement entre la commune de Beauvechain et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp038
- 37. DECHETS - Règlement pour l'octroi d'une prime pour les accueillantes d'enfants conventionnées - Approbation - Exercices ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Règlement général de la police de la circulation routière - Règlement complémentaire - Mise en sens unique de la rue du Plancy. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp036
- 32. Personnel communal - Rapport d'activités du Conseiller en Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme 2019. Délibération du ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp032
- 23. Énergie - Renouvellement du Gestionnaire de Réseau de Distribution ("GRD") de gaz pour la commune (20 ans à partir du 1er ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp023
- 7. Enseignement - Plan de formation de notre établissement scolaire Année scolaire 2020-2021 -Validation par le Pouvoir ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Enseignement - Plan de pilotage de notre établissement scolaire - Approbation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Police - ordonnance de la Bourgmestre - Restrictions des activités au sein des manèges équestres de la Commune - Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture des parcs et plaines de jeux de la Commune -Confirmation. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Police - Ordonnance du Bourgmestre - Fermeture de tous les établissements scolaires sur le territoire de la commune de ... @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Décès d'un conseiller communal - Monsieur André GYRE - Groupe B. Ensemble. @wbr:cmnbvc:meet:2020-05-25t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
- 16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013
- 9. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 -Acquisition pour cause ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Personnel communal (toutes catégories) - Adaptation temporaire de l'article 4.3 du règlement de travail (date limite ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007
- 5. BRUTELE - Assemblée générale du 16 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
- 7. ETHIASCo - Assemblée générale - Technique de vote à distance - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
- 22. Année scolaire 2021-2022 - Désignation d’une institutrice primaire - Prolongation 20/24e du 26/02 au 01/04/2022 - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc002
- 10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Budget communal 2020 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Motion "Commune hospitalière" - Demande de X. Deutsch (Conseiller communal) @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/01/2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
- 13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
- 6. PUR/15.02 Rue Fontenelle - Cession d'une bande de terrain à la Commune @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
- 7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp001
- 8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
- 7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
- 6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
- 5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
- 4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Approbation du Budget du CPAS et la note de politique générale pour l'année 2020 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp007
- Prestations de serment et installation des Conseillers communaux. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp002
- 9. Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp009
- 21. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-03-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:hc001
- 18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Questions - Réponses @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Service technique - Déclassement et vente d'un véhicule @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp018
- 17. PIC 2019-2021 - Remise en état de la voirie rue Arsène Matton - Approbation du projet (conditions et mode de passation du ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp017
- 16. PIC 2019-2021 - Aménagement de parkings aux abords de l’église de Corroy-le-Grand avec cheminement piéton sécurisé vers ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Fabrique d'église saint-Martin Dion-le-Val - Emprunt - Garantie communale @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Voirie - Cession gratuite à la commune d’une bande de terrain au fond du Clos du Mégalithe dans le cadre d’une demande de ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marché de fournitures : Remplacement et amélioration des éclairages de Noël dans le centre de Gistoux - Approbation des ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Immobilier - Acte de cession à titre gratuit : Commune de Chaumont-Gistoux (4eme division), rue du Village, section B 56D P0000 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Gestion de la collecte des déchets textiles ménagers - Conclusion de conventions avec les collecteurs présents sur le ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Voirie - Acte de constat de voirie Chemin du Champ des Goffes - 1er tronçon @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Fabrique d'église Saint Martin de Dion-le-Val - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp008
- 8. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Fabrique d'église Saint-Etienne de Corroy-le-Grand - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Fabrique d'église Sainte-Catherine de Bonlez - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fabrique d'église Saint-Bavon de Chaumont - Budget de l'exercice 2022 - Approbation @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Amnesty International - Proposition de motion - Libération immédiate et inconditionnelle d'Atena Daemi @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp003
- 21. ASBL "Contrat de Rivière Dyle-Gette" (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature - Proposition @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:hc001
- 15. Autorisation d'ester en justice - Conseil d'État @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecole communale de Gistoux - Augmentation de cadre en maternelles - désignation ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Décision - Enseignement - Année scolaire 2019-2020 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ... @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp009
- 3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:sp006
- 3. Marchés publics : Plan d'investissement 2019-2021 - N°3 - Travaux d'entretien des voiries dans les rues de Mellery, des ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp003
- 8. SWDE - Assemblée générale du 26 mai 2020 - Points portés à l'ordre du jour -Approbation/jb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
- 23. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 02/03/2020 au 15/04/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023
- 4. Taux de couverture des coûts en matière des déchets des ménages calculé sur base du budget 2021 - Arrêt/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Seconde modification budgétaire pour l'exercice 2020 - Approbation/tc @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp001
- 31. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 10 périodes/semaine, du 16/04/2020 au 31/05/2020 à l'entité ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 04/04/2020 au 30/06/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Désignation d'un instituteur primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Désignation d'un Maître spécial d'éducation physique temporaire pour 22 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 31/05/2020 aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 02/03/2020 au 03/04/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 24 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
- 6. Finances communales - Attribution des subsides aux différentes troupes de scouts 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp006
- 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, du 01/02/2020 au 21/02/2020 à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Parcelle communale cadastrée Div2 - Section B - 153F - Contrat d'occupation et d'entretien - Approbation/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co- acceuil Chêne - Approbation /mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Convention de mise à disposition de locaux communaux- Co-accueil Espace 2000 -Approbation/mb @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Petite enfance: Règlement prime pour les accueillantes d'enfants - Exercice 2019 -Approbation des conditions de bénéfice/11 @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Marché de travaux de gestion de la pollution des sols - Adhésion de la commune à la centrale d'achat de la SPAQuE @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Cohésion sociale - Plan de cohésion sociale - Rapport financier - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Adoption/st @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Police - Sanction administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 - Décision ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Création de crédits supplémentaires - Décision adoptée par le Collège communal en exécution des compétences temporairement ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Convention entre la Province du Brabant wallon, in BW et la commune de Chastre portant sur la mise à disposition de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-05-19t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
- 5. Règlement taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2021/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Finances communales - Attribution des points aux subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2020 - Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp007
- 2. Mobilité : PiWaCy - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp002
- 22. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 01/10/2020 au 30/06/2021, pour 8 périodes/semaine supplémentaires, à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp022
- 1. Police - Modification d'un représentant du Conseil communal au Conseil de police- Approbation/ cvm @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-29t19-01_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001
- 9. Permis d'urbanisation 12/PUR/06 : S.A. Thomas & Piron Home - Rue du Piroy - Approbation du projet d'acte de cession du ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp009
- 8. P C D R / Sollicitation d'une Convention-faisabilité - ns @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation Avenant n°l - Etudes ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-03-14t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Recrutement d'un Directeur d'école temporaire pour une absence de plus de 15 semaines à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Vente d'une parcelle de terrain à front de l'avenue des Erables à l'APIBW @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp004
- 1. Conseil communal - Désignation du Président de l'Assemblée/st @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn:sp001
- 26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 7 périodes/semaine supplémentaires aux entités pédagogiques de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire pour 7 périodes/semaine supplémentaires du 01/10/2020 au 04/11/2020 à ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Désignation d'un maître spécial temporaire de néerlandais pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Désignation d'un maître spécial de morale temporaire, du 01 /10/2020 au 3 0/06/2021, pour 4 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, pour 2 périodes/semaine supplémentaires, à l'entité pédagogique de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp021
- 8. Finances communales - Attribution du subside au Centre Culturel du Brabant Wallon 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp008
- 20. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 1 période/semaine, à l'entité pédagogique de Blanmont, du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Désignation d'une institutrice primaire temporaire, du 05/10/2020 au 30/06/2021, pour 14 périodes/semaine, aux entités ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Règlement complémentaire de circulation routière - Section CORTIL- N O I R M O N T / E R N A G E Modification - Approbation/lg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Désignation d'un auteur de projet pour le réaménagement du quartier de la gare - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Remplacement des gouttières de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Remplacement des châssis de la salle des Golards - Approbation des conditions et du mode de passation/qg @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp015
- 14. ORES - Renouvellement du parc d'éclairage public communal en vue de sa modernisation consistant au remplacement des ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Fabrique d'église SAINT-GERY - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Fabrique d'église SAINTE G E R T R U D E - Budget de l'exercice 2021 - Approbation/nv @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Finances communales - Attribution à C A N A L Zoom d'un subside exceptionnel au montant de 1 000,00€ dans le cadre du ... @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances communales - Attribution du subside à C A N A L Zoom pour l'exercice 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances communales - Attribution du subside au Syndicat d'initiative 2020- Décision/ew @wbr:cmnchastre:meet:2020-11-03t19-00_gcmnwbrchasadm_seance_conscmn:sp009
- 4. Finances - Fabrique d'église de Glabais - Budget 2022 - Proposition. @wbr:cmngenappe:meet:2021-11-09t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp002
- 30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030
- 7. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
- 12. Fabrique d’Eglise Saint Martin de Lathuy ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Fabrique d’Eglise Saint Médard de Jodoigne ; Budget de l’exercice 2019 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Fabrique d’église Saint Médard de Jodoigne ; modification budgétaire n°02 de l’exercice 2018 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Budget de l’exercice 2019 ; crédits provisoires (un douzième). @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Comptabilité : procès-verbaux de vérification de caisse du 3ème trimestre 2018. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; Budget de l’exercice 2019 ; décision exécutoire par dépassement du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Demande d’octroi du titre honorifique de Conseiller communal. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Présidence du Conseil communal ; élection. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
- 10. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2018. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
- 9. Délégation au Collège communal pour la nomination à titre temporaire, contractuel, intérimaire, stagiaire ou définitif, des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
- 8. Délégation au Collège communal pour l’octroi de certaines subventions. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
- 14. Centre Public d’Action Sociale ; Comptes annuels de l’exercice 2016 ; approbation. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
- a) Désignation des membres du Collège communal @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
- 13. Centre Public d’Action Sociale ; Personnel ; grades légaux ; statuts administratifs et pécuniaire ; adoption. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Centre Public d’Action Sociale ; Budget 2018 ; modifications. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Informations du Collège communal @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp013
- 5. Travaux ; Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
- 18. G.R.H. ; Désignation d'un instituteur primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
- 17. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
- 16. G.R.H. ; Admission à la pension définitive. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
- 15. G.R.H. ; Désignation d'un Directeur financier commun pour l'Administration communale et le Centre Public d'Action Sociale - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Bibliothèque ; Renouvellement de la reconnaissance du réseau de bibliothèques Jodoigne- Incourt auprès de la Fédération ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Bibliothèque ; Renouvellement de la convention de collaboration entre la ville de Jodoigne et la commune d'Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Direction générale ; Me DE MIDDELEER c/ Ville de Jodoigne - Faillite S.P.R.L. FSBP @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances ; Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales -- Loi du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Environnement ; Taxe sur l'enlèvement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Environnement ; Redevance sur la fourniture de sacs payants et badges d'accès pour conteneurs enterrés - modifications @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Environnement ; Redevance sur l'enlèvement et le traitement des immondices - Approbation du règlement par la tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Travaux ; F.28721 - Règlement complémentaire de circulation relatif au stationnement à durée limitée sur le territoire de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Travaux ; F.33685 - Habitation rue de Chebais 50 - habitation du cimetière de Jodoigne centre @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
- 16. Service des Travaux ; Circulation et signalisation routières ; Mesures diverses ; Règlement complémentaire sur le roulage ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
- 3. Travaux ; F.33843 - Marché de travaux - Fonds Régional d'Investissement Communal - Remplacement du revêtement de la rue du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Travaux ; F. 33867 - Marché de Travaux - collecteur de la Gette lot 3 B - Approbation décompte final @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Urbanisme ; Reprise d'une bande de terrain pour être incorporée au domaine public - Rue du Piroy à JODOIGNE - Approbation du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp001
- 25. Commissions préparatoires du Conseil Communal ; renouvellement de la composition. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Police administrative ; Sanctions administratives ; convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Service état civil – population ; redevances sur la délivrance de documents administratifs. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Service enseignement ; Déclaration des emplois vacants au 18 avril 2018 ; décision. @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Service environnement ; Modification du RGP (règlement de Police communal) – chapitre V « collecte des déchets ». @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Service environnement ; Marché de travaux ; Borne de rechargement de véhicules électriques ; approbation des conditions et ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Service des Travaux ; Désignation en urgence d’une entreprise pour effectuer des travaux au mur d’enceinte de l’Eglise ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer des travaux au mur d'enceinte de l'Eglise ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Service des Travaux ; Désignation en urgence d'une entreprise pour effectuer l'abattage d'un arbre situé Rue Fontaine ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
- 12. ORGANISMES DIVERS - Senne Contrat Rivière - Assemblée générale -renouvellement des représentants communaux - Désignations - ... @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp012
- 20. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à raison de 12 périodes/semaine dans un emploi non ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
- 9. IMIO: Assemblée générale ordinaire le 07 juin 2018 à 18.00 - approbation des points à l'ordre du jour: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
- 3. Budget de la Régie foncière communale ordinaire de l'exercice 2019: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
- 2. Modifications budgétaires du CPAS n°2/2018: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
- 1. Budget du CPAS - budget 2019: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
- 14. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de sépulture : décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
- 13. Délégation du Conseil communal au Collège communal des pouvoirs de désignation et de licenciement de personnel contractuel ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
- 12. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics - budget ordinaire & budget extraordinaire ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
- 11. Élection des conseillers de Police @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
- 10. Désignation des conseillers de l'Action Sociale @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
- 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés, le cas échéant @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
- 3. Prestations de serment des conseillers communaux @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnittre:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
- 10. IMIO: Assemblée générale extraordinaire le 07 juin 2018 à 19.30 -approbation des points à l'ordre du jour: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
- 8. Désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire pour la RCA - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
- 5. Zone de Police- Dotation communale- Budget 2019 - décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
- 7. Travaux lutte humidité Antenne de Police - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
- 6. Travaux lutte problème humidité à l'Espace Bauthier - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fabrique d'église St Pierre - compte pour l'exercice 2017: approbation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
- 4. Personnel communal - Vacance du poste de Directeur général au 1er octobre 2018 et choix du mode de recrutement : décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
- 3. Extension du centre administratif - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp003
- 2. Demande d'ouverture de voiries communales: VOIRIE.2018/01 instruction couplée avec celle du URB.2018/02 ZESTRED et ABLI : permis d'urbanisme pour constructions groupées, modification du relief du sol, ouverture de voirie (VOIRIE 2018/01),avec étude d'incidences sur l'environnement et application du décret voirie; instruit par le FD Wavre @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp002
- 1. Egouttage rue du Croiseau : Décomptes finaux en matière d'égouttage prioritaire- Souscription de parts bénéficiaires - Décision @wbr:cmnittre:meet:2018-04-24t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
- 12. Environnement - Centrale de marché de la Province du Brabant wallon - Cours d'eau et bassins d'orage - Pour décision. @wbr:cmnincourt:meet:2022-02-23t19-00_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp012
- 58. Energie - Renouvellement d'un GRD - Proposition de désignation - Décision. @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn:sp058
- 9. Energie - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnincourt:meet:2021-06-23t20-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
- 18. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure. Prolongation - Décision. Par ordonnance, @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
- 15. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 octobre 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
- 4. Situation de caisse des 1er et 2ème trimestres 2018. @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp004
- 6. Zone de secours du BW - Dotation communale -Budget 2019-décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
- 4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004
- 8. CONSEILS CONSULTATIFS : CONSEILS CONSULTATIFS DES AÎNÉS -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
- 7. MARCHÉS PUBLICS - Achat téléphonie & refonte parc téléphonique pour AC et CPAS - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp007
- 6. RÈGLEMENTS COMMUNAUX - Province du Brabant wallon : Nouvel appel à projet provincial consacré au commerce local, aux ... @wbr:cmnittre:meet:2022-01-18t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp006
- 8. MARCHES PUBLICS : IPFBW - Proposition d'adhésion MP Audit des procédures administratives en matière de paiement - Ratification @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
- 15. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Remplacement d'un membre - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
- 14. CPAS - Conseil de l'Action sociale - Démission d'un membre - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
- 13. AFFAIRES SOCIALES : Plan de cohésion sociale (PCS) - Subventions - 2019 - Dossier justificatif - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
- 12. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE EN MATIÈRE DE CONSERVATION DE LA NATURE - Interdiction d'abattage d'arbres durant la période de ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
- 11. ENVIRONNEMENT - InBW - POLLEC - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat digitalisée - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
- 10. COMMISSIONS COMMUNALES : Commission logement tremplin -Remplacement d'un représentant communal - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
- 9. COMMISSIONS COMMUNALES : COMMISSION COMMUNALE DE L'ACCUEIL (CCA) - Modification au sein de la composante n°l - Désignation - ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
- 7. ORGANISMES DIVERS - Société de Logement de Service Public Habitations Sociales du Roman Païs - Remplacement d'un ... @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp006
- 7. Dépenses de transfert - Octroi de subventions communales - Budget 2019: décisions @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp007
- 6. INTERCOMMUNALES : IPFBW - Remplacement d'un délégué à l'Assemblée générale - Désignation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp005
- 1. CONSEIL COMMUNAL - Démission d'un conseiller communal - Monsieur Richard FLANDROY - Décision @wbr:cmnittre:meet:2020-03-17t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp001
- 17. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp017
- 16. Convention entre la Commune et le CECP pour l'accompagnement et le suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp016
- 15. Extrascolaire - Accueil Temps Libre: Plan d'Action Annuel 2018/2019 et Rapport d'Activités Annuel 2017/2018- notification @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp015
- 14. Régie communale autonome Sport'Ittre - désignation des nouveaux administrateurs suite au renouvellement des conseils ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp014
- 13. Déclarations d'apparentement ou de regroupement des membres du Conseil communal. @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp013
- 12. Budget communal ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019: arrêt @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp012
- 11. Rapport de synthèse du budget communal de l'exercice 2019 et politique générale et financière de la commune @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp011
- 10. Présentation du rapport de l’exercice 2018 du Collège au Conseil sur la situation de l’administration communale et des ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp010
- 9. Délégation avances de trésorerie Belfius: décision @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp009
- 8. Dépenses de transfert - Octroi des subventions communales supérieures à 2500 € (Croix-Rouge - CLI - Club de la Palette du ... @wbr:cmnittre:meet:2018-12-18t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn:sp008
- 19. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à raison de 18 périodes/semaine dans un emploi vacant et 6 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
- 21. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 4 périodes/semaine dans un emploi non vacant, ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
- 13. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
- 37. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc005
- 07. Direction générale ; Désignation des représentants de la Ville de Jodoigne aux Assemblées générales de l'Intercommunale ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp007
- 01. Direction générale ; Démission d'une Conseillère communale effective - Acceptation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp001
- 48. Académie ; Mise à la pension d'un professeur définitif de danse classique @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc016
- 47. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif de piano - Prolongation de remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc015
- 46. Académie ; Extension de nomination d'un professeur définitif d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc014
- 45. G.R.H. ; Désignation d'un agent psycho-médico-social - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc013
- 44. G.R.H. ; Bibliothèque communale - Reprise en mi-temps médical - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc012
- 42. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc010
- 41. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à mi-temps pour maladie à une institutrice maternelle - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc009
- 40. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire chargée du cours en immersion linguistique anglais à titre temporaire à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc008
- 39. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc007
- 38. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire à temps plein dans un emploi non vacant - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc006
- 36. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 7 périodes dans un emploi non vacant - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc004
- 10. Travaux ; F. 53027 - Marché de Travaux - Dépôt communal - Création de deux ouvertures + châssis pour stockage des solvants ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp010
- 35. G.R.H. ; Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à raison de 1 période primos/assimilés - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc003
- 34. G.R.H. ; Désignation d'une graduée spécifique en comptabilité - Ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:hc002
- 11. G.R.H. ; Appel à candidatures à une fonction de Directeur adjoint à mi-temps pour l'Ecole communale n°2 - Annulation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
- 9. G.R.H. ; Modification du statut pécuniaire du personnel communal - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Direction générale ; Programme Stratégique Transversal - Mandature 2018-2024 - Bilan mi- mandat - Prise d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Environnement ; Approbation de la modification de la Charte de Fonctionnement et de l'appel à candidature - Constitution du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp002
- 9. Direction générale ; Renouvellement d'un GRD - Propositions de désignation @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
- 22. Direction générale ; Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL, l'appel à candidature ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-06-22t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
- 57. Académie ; Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Remplacement Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 7 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Académie ; mise en disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) d’un professeur de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp054
- 09. Urbanisme ; Permis d'urbanisme - Section de JODOIGNE - MATEXI - Décision d'accord sur les travaux de voiries - Dossier ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp009
- 11. Travaux ; F.53038 - Marché de Fourniture - Achat d'un nouveau tracteur pour le service technique des travaux - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp011
- 52. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp052
- 29. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Dénomination voirie @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp029
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2020 @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (8) Service travaux - Extension du dépôt communal - Auteur de projet - Approbation des mode et conditions de passation du marché. @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (29) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de chant d'ensemble ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- (19) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un Chef de bureau technique statutaire A1 à temps plein - M. VDAL @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (8) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Rapport Afsca - Engagement d'urgence - ... @wbr:cmnlah:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (4) Services extérieurs - Bibliothèque communale "Will" - Renouvellement de la demande de reconnaissance et Plan quinquennal ... @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (15) Personnel - Service travaux - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlah:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc003
- (4) Secrétariat - ISBW- Assemblée générale extraordinaire du 25 juin 2019 - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (16) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière RN275 - Placement d'un panneau B22 - Avis @wbr:cmnlah:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- 32. Centre Culturel ; Centre Culturel de Jodoigne & Orp-Jauche - Avenant prolongeant le contrat- programme 2021-2025 jusqu'en ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Développement économique ; Règlement communal relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Plan de Cohésion Sociale ; CCCA et CCCPH - Bilan 2021 et projets 2022 @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp030
- 28. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique dans la maison de village de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp028
- 12. Travaux ; F. 52450 - Marché de Fournitures - Achat d'un dumper sur pneus et d'une benne à déversement haut - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp012
- 27. Gestion de projets ; Fibre optique - Unifiber - Mise à disposition d'un local technique à l'école de l'Ardoisière - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes temporaires placées sur remorque amovible - Zone de police Brabant Wallon Est - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Gestion de projets ; Caméras ANPR fixes - Zone de police Brabant Wallon Est - Protection de la vie privée - Analyse ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp025
- 22. G.R.H. ; Convention de collaboration entre la Ville de Jodoigne et l'Intercommunale sociale du Brabant Wallon - Service ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Direction générale ; Candidature du village de Saint-Remy-Geest à l'asbl « Les Plus Beaux Villages de wallonie » - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'une grue à chenilles de 8 tonnes pour le service technique des travaux - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Marchés publics ; Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet, surveillant et coordinateur de sécurité-santé - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures - Achat d'un module destiné à une classe temporaire (écoles) - Approbation des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Travaux ; F 53157 - Règlement complémentaire de circulation routière - "Interdiction aux cyclomoteurs et motocyclettes" à ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Travaux ; F.53057 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Travaux ; F.53054 - Règlement complémentaire de circulation routière - Demande d'un emplacement pour personne à mobilité ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Travaux ; F. 52940 - Marché de Fournitures - Fournitures de mazout de chauffage de type extra destinés aux bâtiments ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn:sp013
- 53. Académie ; Académie - Prolongation du congé de maladie d'un professeur définitif de guitare - Remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp053
- 51. Académie ; ACADEMIE - Nomination définitive d'un professeur d'art dramatique @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp051
- 22. G.R.H. ; Désignation d'une maitresse de psychomotricité à titre temporaire à raison de 2 périodes/semaine dans un emploi ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
- 5. Urbanisme ; Cession d'une bande de terrain - Rue du Blanc Poil B 44 L à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp005
- 17. Environnement ; Règlement redevance sur les sacs payants et conteneurs enterrés CIFFOM et CIPOM. Modification du tarif des ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton ruelle de Bomal - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Environnement ; Marché de Travaux: Aménagement cyclo-piéton (jonction Mélin-st Remy Geest) rue de la Cloche - Approbation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité et sécurité" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Environnement ; Appel à projet provincial "Mobilité cyclable" - ratification du dossier de candidature de la Ville de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Travaux ; F. 36914 - Marché de Fourniture - Achat véhicule type camion plateau permis B - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Travaux ; Arrêtés et ordonnances du 1 janvier 2018 au 31 décembre 2018 - Confirmation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Travaux ; F.36251 - Redevance sur le stationnement des véhicules en zone bleue - Approbation du règlement par la Tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Travaux ; F. 36913 - Marché de travaux - Installation de caméras de surveillance dans le parking du commerce - confirmation ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Travaux ; F. 36909 - Marché de travaux - Installation de la fibre optique pour les caméras de s urveillance sises parking du ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Travaux ; F.36873 - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°29 — Ville de Jodoigne - Passage piéton « CEPES » ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Urbanisme ; Cession bande de terrain - Rue du Baukion C 452B2 à Jodoigne-Souveraine - Approbation du projet d 'acte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp004
- 19. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de stores de type lamelles et rails pour la crèche ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp019
- 3. Urbanisme ; Projet de SOL sur la ZACC de Zétrud-Lumay - Arrêt de la procédure @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Urbanisme ; Don d'un terrain à la Ville - Avis @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp002
- 32. Académie ; Remplacement d'un professeur définitif de piano - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Académie ; Remplacement au poste de direction - Prolongation 6 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Académie ; Mise en disponibilité pour cause de maladie du Directeur de l'académie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030
- 29. G.R.H. ; Service Gestion de projets - Modification de l''interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental lors de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029
- 28. G.R.H. ; Recrutement d'une gestionnaire des dossiers d'urbanisme - ratification. @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028
- 27. G.R.H. ; Octroi d'une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027
- 26. G.R.H. ; Octroi d'une disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) type I à une ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026
- 25. G.R.H. ; Octroi d'un congé pour prestations réduites à partir de 50 ans à une institutrice primaire, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
- 24. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp024
- 23. G.R.H. ; Mise en disponibilité pour maladie d'une institutrice maternelle, ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
- 18. Marchés publics ; Marché de Fournitures Acquisition de mobilier pour les différents services de la Ville de Jodoigne ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp018
- 20. Marchés publics ; Marché de Fournitures Fourniture et installation de tentures et rails destinés aux écoles communales ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp020
- 50. Académie ; Académie - mi-temps pour cause de maladie professionnelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp050
- 36. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Piscine - Réaffectation de la subvention @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp036
- 49. Académie ; ACADEMIE - Congé de maladie d'un professeur définitif d'orgue - Prolongation du remplacement @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp049
- 48. G.R.H. ; Recrutement d'un architecte en charge de la gestion des bâtiments - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp048
- 47. G.R.H. ; Recrutement d'un(e) animateur(trice)/bibliothécaire B1 - ratification @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp047
- 45. Développement économique ; Suivi circulaire du 6 avril 2020 - COVID 19 - activation de la phase fédérale et mesures prises ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Bibliothèque ; Règlement d'ordre intérieur du Réseau de bibliothèques et ludothèque Jodoigne- Incourt @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Accueil Temps Libre ; Changement dans la Commission Communale de l'Accueil - Listing des membres de la CCA @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Cohésion Sociale ; Rapport financier 2019 PCS 2 Château Pastur Rue du Château, 13 - 1370 Jodoigne T. +32 (0)10 81 99 99 - ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Enseignement ; Ouverture de classe à l'implantation de Saint-Jean-Geest @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Cimetière ; Réglement communal sur les funérailles et sépultures @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Cimetière ; Redevance pour les concessions dans les cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Cimetière ; Redevance pour la location de caveau d'attente dans cimetières communaux @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Gestion de projets ; Régie communale autonome Plaine de la Gadale - Collège des commissaires au compte @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp037
- 35. Gestion de projets ; Plaine de la Gadale - Chemin vert - Plan de modification de voirie et dossier d'expropriation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp035
- 21. Marchés publics ; Marché de Services Création de classes supplémentaires à l'école de Sainte-Marie-Geest - Désignation d'un ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp021
- 34. G.R.H. ; Statut administratif - modification - accès au niveau A4 attaché spécifique par voie de recrutement ; approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Direction générale ; Sanctions administratives commmunales dans le cadre de la lutte contre le COVID-19 - Confirmation de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Direction générale ; Règlement d'ordre intérieur du conseil communal ou une modification de celui-ci - Décision @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Finances ; Direction financière : compte de fin de gestion au 31 mars 2020 @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Finances ; Fabrique d'Eglise Saint Médard de Jodoigne - compte de l'exercice 2019 - Prorogation du délai de tutelle @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Saint Remy-Geest - Compte de l'exercice 2019 - Réformation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint-Gabriel de Piétrain - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Finances ; Objet : Fabrique d'Eglise Saint Lambert de Jodoigne - Compte de l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Finances ; Comité Télévie de Lathuy ; octroi d'un don dans le cadre de l'opération Télévie @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Finances ; Budget de l'exercice 2020 : modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°01 - Confirmation de la ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Marchés publics ; Marché de Fournitures Marché de stock - matériel informatique Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Marchés publics ; Marché de Travaux Conception et aménagement d'une nouvelle aire de jeux dans le Parc communal de la Ville ... @wbr:cmnjodoigne:meet:2020-05-12t20-00_gcmnwbrjodadm_seance_conscmn:sp022
- 14. Travaux - Marché public de travaux - Schlammage de diverses voiries communales -Mode et conditions de passation - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
- 12. ATL - Convention de collaboration entre la commune et I.S.B.W. - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
- 6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp006
- 09. Enseignement - Appel aux candidatures pour l'admission au stage dans une fonction de directeur/trice dans une école ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
- 05. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Enseignement - Participation de la commune de Grez-Doiceau à l'opération « Plaisir ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
- 04. Energie (TP2022/051) Marché de services relevant du service extraordinaire - Projet POLLEC 2021 - Recours à un auteur de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp005
- 03. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2021 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp004
- 02. Administration générale - ISBW - Indexation de la quote-part communale - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp003
- 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 22 février 2022). @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp001
- 04. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Prolongation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc004
- 03. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc003
- 02. Personnel - Octroi d'une allocation pour exercice de fonctions supérieures - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:hc002
- 21. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de gaz sur le territoire ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Travaux publics - Renouvellement de la désignation d'un gestionnaire de réseau de distribution de d'électricité sur le ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp020
- 13. Finances publiques - Règlements-taxes et redevances - Approbations - Prises d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Environnement - Point supplémentaire à l'ordre du jour - octroi de primes communales pour la mise en place de dispositifs ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
- 05. Administration générale - Sanctions administratives communales - Convention type fixant les modalités de recours aux ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp006
- 07. Finances publiques - CPAS - Budget 2022 - Modification budgétaire n°l - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp008
- 01. Administration générale - Démission d'une Conseillère communale - Prise d'acte. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp002
- 09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp038
- 08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp037
- 04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp033
- 03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp032
- 02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp031
- 01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp025
- 06. Environnement - Plan d'action pour l'Énergie Durable et le Climat (PAEDC) - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp007
- 08. Point supplémentaire à l'ordre du jour - Mobilité - Candidature de la commune de Grez-Doiceau pour l'obtention du Label « ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp009
- 22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp022
- 11. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés relevant du budget ordinaire. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp011
- 6. Election des membres du Conseil de police. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Désignation des membres du Conseil de l'action sociale. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
- 4. A. Adoption d'un pacte de majorité - B. Désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Démission du président du CPAS - Prise d'acte. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Installation du Conseil communal - A. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux. - B. Prise d'acte ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
- 17. Energie-Appel à projets POLLEC 2021 - Dossier de candidature au volet 1 'Ressources humaines' - Proposition de résolution. @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
- 15. RESEAUX ELECTRIQUE ET GAZIER - Désignation de GRD pour la Commune de Hélécine - Proposition à la CWaPE. @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp015
- 9. ENERGIE - Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire des 7 communes de l'Est du Brabant wallon ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-06-29t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp009
- 2. TUTELLE - Taxe communale relative à la collecte et au traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés à ... @wbr:cmnhelecine:meet:2021-01-28t18-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn:sp002
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2018 du Conseil communal. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp014
- 13. Octroi d’une délégation à M. Stephan Jadoul, Directeur général et M. Aldo Lejeune, chef du service comptabilité pour les ... @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp013
- 12. Octroi d’une délégation au Collège communal, pour les marchés et concessions relevant du budget extraordinaire. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp012
- 10. Octroi d’une délégation au Collège communal pour le recrutement, l’engagement et le licenciement aux emplois temporaires, ... @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp010
- 09. Patrimoine - Tractopelle - Déclassement - Mise en vente - Principe. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp010
- 09. Octroi d’une délégation au Collège communal en matière de concessions de sépulture. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp009
- 08. Election d’un conseiller de police. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp008
- 07. Election de plein droit des conseillers de l’action sociale. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp007
- 02. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnhel:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrheladm_seance_conscmn:sp002
- 17. Travaux publics (TP2022/045) Organisation des journées sportives Inter-Ecoles du mois de juin 2022 - Marchés conjoints pour ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Travaux publics - (TP2022/039) Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'un tracteur - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp017
- 15. Travaux publics (TP2022/04Q Marché public de travaux relevant du service extraordinaire : Réfection de voiries communales - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp016
- 13. Patrimoine - Aide aux Ukrainiens - Convention d'usage pour occupation d'un hangar- Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Patrimoine - Parcelles (Bois Gibet) sises sous GREZ-DOICEAU - lère, 2e et 4e division - zone réservée pour le terrain de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Patrimoine - Disqueuse thermique - Déclassement - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Patrimoine - Terrain du Bouly - Vente de fourrage - Principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2022-03-22t20-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn:sp011
- 24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp024
- 21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp021
- 8. Concessions aux cimetières - Octroi de concessions de sépulture ou de columbarium dans les cimetières communaux - Délégation ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
- 35. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Institutrice primaire 17 périodes COVID- Désignation à partir du 01/09/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc015
- 53. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 13 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc033
- 50. Affaires générales - Enseignement - Maître spécial de psychomotricité - Perte de 2 période partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc030
- 49. Affaires générales - Enseignement - Maître spéciale de psychomotricité 2 périodes - Désignation à partir du 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc029
- 48. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 12 périodes ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc028
- 47. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc027
- 46. Affaires générales - Enseignement - Instituteur maternel immersion néerlandais 26 périodes - Prolongation - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc026
- 44. Affaires générales - Enseignement - Institutrice Maternelle - Ouverture mi-temps Houtain-Le-Val - Désignation à partir du ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc024
- 41. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Augmentation d’attributions - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc021
- 40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2P en remplacement d’une absente pour 2périodes de mission ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc020
- 39. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 2 périodes mission collective - Désignation à partir du 01 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc019
- 38. Affaires générales - Enseignement - Enseignement - Instituteur primaire - Désignation pour 24 périodes à partir du 1 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc018
- 36. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24P en remplacement d’uneabsente pour raison de congé de maladie ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc016
- 34. Affaires générales - Enseignement - 15 périodes vacantes de philosophie et de citoyenneté école de Baisy-Thy- 6P ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc014
- 58. Affaires générales - Enseignement - Maître de citoyenneté - 2 périodes - Désignation à partir du 1 octobre 2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc038
- 33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 10 périodes vacantes - Désignation à partir du 01 septembre ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc013
- 32. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24 périodes - Désignation à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc012
- 28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 4 périodes- Désignation au 01/10/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc009
- 26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 01 octobre 2021 en ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc007
- 24. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc005
- 23. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Instituteur primaire - Coordinateur pédagogique. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc004
- 22. Secrétariat communal - "Le 38" projet de fusion des asbl "Centre culturel de Genappe", "Le Bug-1 » Maison des jeunes de ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc003
- 21. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc002
- 20. Finances - Factures sans engagement de dépense - Imputation et paiement. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc001
- 13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation. @wbr:cmngenappe:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
- 57. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc037
- 62. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc041
- 20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp020
- 00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp019
- 16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp016
- 12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
- 08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
- 07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp008
- 06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp007
- 05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
- 04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp005
- 03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp004
- 02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp003
- 01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ... @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
- 6. Elections des membres du Conseil de police. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp010
- 68. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes remplacement- Désignation à partir du 08/11/2021. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc045
- 5. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Adoption d’un pacte de majorité. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp006
- B. Contrôle des incompatibilités. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp002
- A. Validation des élections. @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn:sp001
- 14. Urbanisme - Subvention pour le Conseiller en aménagement du territoire - Rapport d'activités de l'année 2021 - Approbation ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Ressources humaines - Pension du personnel Contractuel- Prise d'acte de la résiliation du marché de service pour le second ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Ressources humaines - Statut Pécuniaire - Coordination de l'ensemble des ajouts, modifications et mises à jour- Prise ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Ressources humaines - Règlement général du travail - Modification de la durée des congés de paternité et de deuil et mise à ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Affaires générales - Plaines de vacances - Modification du règlement d'ordre intérieur et du projet pédagogique - Prise d'acte. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Finances - Budget communal - Exercice 2021 - Modifications budgétaires n°3 - Arrêté du Ministre des Pouvoirs locaux du 15 ... @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp007
- 1. Transition - Evaluation du Plan stratégique transversal. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:sp001
- 69. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- Congé pour motif inpérieux d'ordre familial - Accord. @wbr:cmngenappe:meet:2022-03-29t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn:hc046
- 7. Personnel communal - Engagement et licenciement du personnel contractuel -Délégation au Collège communal. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-03t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
- 1. Rapport sur l'ensemble des synergies existantes entre la commune et le CPAS pour l'année 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
- 11. Finances - Taxe communale - Règlement taxe pour le service ordinaire de ramassage des immondices - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
- 7. Finances - Fabrique d'Eglise - Paroisse Saint-Joseph de Glimes - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
- 19. Service jeunesse - JCPMF - Projet de convention de partenariat "Je cours pour ma forme" - Session d'automne 2020 @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Accueil Temps Libre - Plan d'action 2019-2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Enseignement - Encadrement des temps de midi et accueil extra-scolaire - Convention de collaboration entre la commune ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Police - Règlement Sanctions Administratives Communales - Covid-19 N°2 -Actualisation des règlements de police - Pour adoption. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Police - Sanctions administratives communales - Règlement relatif à la lutte contre la propagation du Covid-19 - Adoption ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Travaux - Marché public de services - PIC 2017-2018 - Etude et direction des travaux de rénovation de la rue de la Commone ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Etat ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Travaux - Marché public de travaux - PIC 2017-2018 - Amélioration et égouttage partiel de la rue de la Commone - Partie ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Finances - IPFBW - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances - IMIO - Assemblée générale du 3 septembre 2020 - Approbation des points portés à l'ordre du jour. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Martin de Roux-Miroir - Compte 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Finances - Fabrique d'Eglise - Saint-Aubain d'Opprebais - Compte 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Finances - Contrôle encaisse Receveur régional - Procès-verbal de vérification du 4e trimestre 2019 - Prise de connaissance. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
- 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
- 4. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances, (complément) @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances - Service travaux - Création d'une caisse pour les dépenses de contrôles techniques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances - Covid-19 lutte contre la propagation de l'épidémie - Commande de masques - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Finances - Modification budgétaire n°l exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp001
- 8. Administration générale - Acquisition stratégique d'une maison à Opprebais -Estimation du Comité d'acquisition - Offre d'achat. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Environnement - Convention pour la collecte des déchets textiles ménagers entre la commune d'Incourt et Curitas S.A - Pour ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Enseignement - Plan de création de nouvelles places dans l'enseignement fondamental - Appel à projets 2020 - Pour approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport financier 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances - Redevance sur la fourniture des sacs poubelles payants - Adaptation - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-03-09t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
- 64. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp064
- 20. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 9 mars 2020. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
- 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un professeur d'éducation physique à titre temporaire dans un emploi vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
- 62. Mobilité - Règlement d'octroi d'une prime communale pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp062
- 37. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp037
- 10. Environnement - Coût Vérité - Budget prévisionnel 2021 - Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages - ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances - Fabrique d'église Saint-Laurent et Saint-Denis de Piétrebais - Budget 2021 -Approbation. Compte: Belfîus BE 08 ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Finances - Fabrique d'église Saint-Martin de Roux-Miroir - Budget 2021 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Budget 2021 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Finances - Fabrique d'église - Paroisse Sainte-Barbe de Sart-Risbart - Compte 2019 -Approbation moyennant modifications. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fabrique d'Eglise - Eglise Protestante de Wavre - Compte 2019 - Pour avis. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Finances - Adhésion au marché portant sur l'accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances - Modification budgétaire n°2 exercice 2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Pour accord. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances - Consultation de marché - Emprunts suite MB1 et MB2 2020 - Répétition de services similaires - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2020-11-10t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
- 40. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp038
- 36. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp036
- 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
- 35. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une maîtresse de philosophie et de citoyenneté à titre temporaire dans un ... @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur maternel à titre temporaire dans un emploi non vacant. @wbr:cmnincourt:meet:2020-06-17t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
- 63. Administration générale - Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2018. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp063
- 61. Mandataires communaux - Fixation des jetons de présence à allouer aux membres du Conseil communal et du comité de ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp061
- 2. Synergie à développer entre la commune et le CPAS durant les six années à venir. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t18-30_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp002
- 17. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Patch'Hobby. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp017
- 29. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Longpré. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Travers Emotion. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL TV COM. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association laïque ALPI. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club 3x20 de Glimes . @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Scouts d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL DOMUS. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Je cours à Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Amis de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club 3x20 de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Nil Incourtois. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'atelier de peinture sur soie. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association Pêche et nature @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp016
- 31. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au SR Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp031
- 15. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association "Les Anciens Juniors". @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Cultura Nostra. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Patro de Glimes. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Finances - Subventions indirectes 2018 - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances - Subventions indirectes 2018 - Occupation de locaux - Ratification. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances - Marchés publics de fournitures - Diesel routier, gasoil de chauffage et gasoil pour tracteurs (UIC) - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Finances - Marchés publics - Mode et conditions de passation de marché - Délégations services ordinaire et extraordinaire - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Finances - Zone de Police "Ardennes brabançonnes"- Intervention communale 2019 -Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp007
- 6. C.P.A.S. Incourt - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp006
- 5. C.P.A.S. Incourt - Modification budgétaire n°l de l'exercice 2018 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Finances - Budget communal 2019 - Approbation. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp003
- 30. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des familles. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp030
- 32. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire aux Moissons de l'amitié d'Opprebais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp032
- 60. Travaux - Aménagement du Coeur d'Incourt - Introduction d'une demande de subside pour le placement d'abris de bus - ... @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp060
- 47. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la FNC Incourt. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp047
- 59. Travaux - Chantier RN29 - Mise en place de collecteurs - Mode et conditions de passation - Décision @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp059
- 58. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Roux-Miroir. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp058
- 57. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'association village fleuri. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au service laïque d'aide aux personnes @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Comité des fêtes de Sart-Risbart. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au club de gym Mouvement dansé Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp054
- 53. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'Association des éleveurs de bétail. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp053
- 52. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à Choeur d'art-y-chaud. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp052
- 51. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GTI Brabant wallon. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp051
- 50. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Centre d'action laïque du BW. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp050
- 49. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au réseau entrepreneur Incourt Jodoigne @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Service de remplacement agricole @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp048
- 46. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Garde médicale d'Incourt @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp046
- 33. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Croix Rouge. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp033
- 45. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Club de plongée. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI pour les cours de Néerlandais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'APEI. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL RI AL. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Maison du Tourisme. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL Bébébus. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à la Ligue des droits de l'Homme. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Judo Club Tori. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à l'ASBL La fête au village Piétrebais. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de pouce - Plaine de vacances. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire au Coup de Pouce Inc'Roclc @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Finances - Octroi d'une subvention en numéraire à GAL Culturalité. @wbr:cmnincourt:meet:2018-12-19t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn:sp034
- 2. Règlement d'ordre intérieur de l'assemblée. Adaptations sur demande de l'autorité de tutelle : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2020-02-05t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 29. Plantation d'une haie à l'école communale de Braine-le-Château « Les Rives du Hain » : décision. [point porté à l'ordre du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029
- (13) Finances - Précompte immobilier - Centimes additionnels - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlah:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160
- 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp158
- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp138
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp137
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp133
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134
- 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp132
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- ville de Tubize, conseil communal du jeudi 09 janvier 2025 @be:wbr:cmntubize:meet:2025-01-09t19-30_gcmnbewbrtubize-adm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-02-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn
- Wavre, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnwav:meet:2021-02-23t19-00_gcmnwbrwavadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrwaterlooadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 28 juin 2021 @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-06-28t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- Commune de Villers-la-Ville, conseil communal du lundi 27 décembre 2021 @wbr:cmnvillerslaville:meet:2021-12-27t19-30_gcmnwbrvillerslavilleadm_seance_conscmn
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp011
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp010
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp009
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp008
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp007
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp006
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp005
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp004
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp003
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp002
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp001
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-19t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- None, conseil communal du lundi 14 février 2022 @wbr:cmnwalhain:meet:2022-02-14t19-30_gcmnwbrwalhainadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 10 septembre 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-09-10t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013
- Commune de Genappe, conseil communal du lundi 30 août 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-08-30t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 22 mars 2022 @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
- Commune de Lasne, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-12-14t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 23 février 2021 @wbr:cmnlasne:meet:2021-02-23t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 15 février 2022 @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 21 décembre 2021 @wbr:cmnjodoigne:meet:2021-12-21t20-00_gcmnwbrjodoigneadm_seance_conscmn
- Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 16 novembre 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-11-16t20-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn
- Commune d'Ittre, conseil communal du mardi 23 mars 2021 @wbr:cmnittre:meet:2021-03-23t19-00_gcmnwbritradm_seance_conscmn
- Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 décembre 2021 @wbr:cmnincourt:meet:2021-12-15t19-30_gcmnwbrincourtadm_seance_conscmn
- Commune d'Incourt, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmninccourt:meet:2021-09-15t19-00_gcmnwbrincadm_seance_conscmn
- Commune d'Hélécine, conseil communal du mercredi 22 décembre 2021 @wbr:cmnhelecine:meet:2021-12-22t17-30_gcmnwbrhelecineadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 12 octobre 2021 @wbr:cmngrezdoiceau:meet:2021-10-12t19-00_gcmnwbrgrezdoiceauadm_seance_conscmn
- Commune de Genappe, conseil communal du mardi 28 septembre 2021 @wbr:cmngenappe:meet:2021-09-28t20-00_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2021-03-30t19-30_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du lundi 29 mars 2021 @wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2021-03-29t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnchastre:meet:2022-01-25t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 27 octobre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-10-27t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-le-château, conseil communal du mercredi 15 septembre 2021 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2021-09-15t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn
- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 25 avril 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- Braine-le-château, conseil communal du mercredi 28 février 2018 @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn
- Commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 12 avril 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-04-12t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- commune de Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 18 mai 2020 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mercredi 17 novembre 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn
- ville de Nivelles, conseil communal du lundi 09 novembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn
- Tubize, conseil communal du lundi 11 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-06-11t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn
- Commune de Perwez, conseil communal du jeudi 25 mars 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
- Conseil communal du lundi 12 mars 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj
- None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn
- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 18 janvier 2022 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 15 juin 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn
- Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 21 avril 2021 @wbr:cmnramillies:meet:2021-04-21t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
- Commune de Ramillies, conseil communal du mercredi 02 décembre 2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-12-02t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn
- Perwez, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnperwez:meet:2022-01-25t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du jeudi 24 juin 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du jeudi 27 mai 2021 @wbr:cmnperwez:meet:2021-05-27t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
- Perwez, conseil communal du jeudi 23 mai 2019 @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
- ville de Nivelles, conseil communal du lundi 20 décembre 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn
- Perwez, conseil communal du jeudi 20 décembre 2018 @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 29 mars 2022 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn
- ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 30 mars 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 02 mars 2021 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-02t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 novembre 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 12 mai 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 24 mars 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn
- Ottignies-Louvain-la-Neuve, conseil communal du mardi 20 mars 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj
- Séance publique @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj
- None, conseil communal du mardi 22 février 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
- Commune de Orp-Jauche, conseil communal du mardi 14 décembre 2021 @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp012
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp013
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp131
- **2022 DTEC 1** Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp042
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029
- 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp011
- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp003
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001
- **2022 DAC 1** Approbation de la modification des statuts de l’établissement public de coopération culturelle Centquatre (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115
- **2022 DFA 12** Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l’UGAP par le groupement de commandes dont la ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109
- **2022 DEVE 2** Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108
- **2022 DRH 10** Convention de mise à disposition d'une sage femme de la Direction des familles et de la petite enfance auprès ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098
- **2022 DEVE 7** Travaux de mise en accessibilité et en conformité de la sécurité incendie de la gare RER C, Pont de l'Alma (7e) ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp089
- 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp050
- **2022 SG 18** Convention cadre avec le Fond de dotation Paris 2024 - Subvention (10.000 euros) et convention avec le comité de ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp082
- **2022 DJS 74** Subvention (5.000 euros) pour l’achat de fournitures accordée à l'association Culture Loft - Budget ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp079
- **2022 DJS 71** Stade de la Porte des Lilas (20e), avenant n° 2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public du 16 ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070
- **2022 DAE 11** Subvention (100.000 euros) et convention avec l’École d’économie de Paris pour la chaire de recherche "Chaire ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063
- **2022 DFPE 36** Réalisation d’une crèche collective de 99 places 3/5, rue Préault (19e) - Avenant à la convention de transfert ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062
- **2022 DFPE 23** Subvention (48.379 euros), avenant n° 1 à l'association Crèche parentale Farandole (20e) pour la crèche ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060
- **2022 DDCT 14** Subvention à une association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp046
- **2022 DDCT 2** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp045
- **2022 DU 34** Acquisition auprès de Paris Habitat-OPH d’un volume correspondant à un équipement petite enfance 3-5 rue Préault ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038
- **2022 DCPA 6** Crèche Salneuve (17e) - Restructuration d’un centre de PMI et d’un CMP en une crèche multi-accueil - Objectifs, ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037
- **2022 DLH 55** Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
- **2022 DU 40** Cession après déclassement d'une emprise au droit du 8 bis Cité Industrielle (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029
- 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp049
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051
- **2022 DLH 43** Location de l'immeuble 42 avenue Parmentier (11e) à la RIVP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp114
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp130
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129
- 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp128
- 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp127
- 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp126
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp125
- 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp124
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123
- 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp121
- 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp120
- 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119
- 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp117
- 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp096
- 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp095
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp083
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp081
- 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp073
- 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp072
- 2022 DRH 13 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp068
- 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054
- **2022 DU 35** Avenant n° 3 à la convention de transfert dans le domaine public des voies, réseaux divers et espaces communs du ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028
- **2022 DLH 3** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp026
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp025
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp024
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp023
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp022
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp021
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
- sp001: 1\. CC - Adoption des registres des délibérations des séances du l9.l I et du 01 .12.2024 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp001
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp020
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp019
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp018
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp017
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp016
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
- Apostilles @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp015
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp014
- Carte d'argument @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2023-12-20t20-00_gcmnbruwoluwesaintpierreadm_seance_conscmn:sp027
- sp002: 2\. CC - Ordonnance du 14.12.2017 conjointe à la Région de Bruxelles-Capitale et à la Commission communautaire commune ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp002
- **2022 DDCT 10** Appel à projets Politique de la Ville - Subventions de fonctionnement (163.200 euros) à 54 associations pour ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005
- sp020: 20\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle à I'impôt des personnes physiques - Exercice d'imposition ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp020
- **2022 DCPA 5** Convention avec SNCF Réseau pour des travaux réparatoires du mur-rideau du Collège La Rose Blanche et centre ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp004
- **2022 SG 25** Création de l’entente Axe Seine - Approbation de la convention constitutive. M. Pierre RABADAN (5ème Commission) ... @f75:cmnparis:meet:2022-02-08t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002
- 14. Tableau des effectifs @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp014
- 8. Débat d’orientation budgétaire de l’exercice 2022 - débat sur la politique générale de la commune @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp008
- 3. Concession relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp003
- 2. Convention relative à l’établissement et à l’exploitation d’un réseau distribuant par câble des services de radiodiffusion ... @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 @f68:cmnkingersheim:meet:2022-02-09t18-30_gcmnf68kingersheimadm_seance_consmun:sp001
- sp025: 25\. CC - Motion pour le maintien de la prise en charge de I'ensemble des chômeurs par la sécurité sociale fédérale et ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp025
- sp024: 24\. CC - Conseil de I'Action Sociale - Election des membres @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp024
- sp023: 23\. CC - Règlement-taxe relatif à la délivrance de documents administratifs - Modification @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp023
- sp022: 22\. CC - Règlement-taxe relatif aux distributeurs de carburants - Modification @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp022
- sp021: 21\. CC - Règlement relatif à la taxe communale additionnelle au précompte immobilier - Exercice d'imposition 2025 - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp021
- sp019: 19\. CC - A.S.B.L. Associa(tion de fait CONSEIL COMMUNAL DES AINES DE WOLUWE-SAINT-PIERRE - Exercice d'activité 2023 - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp019
- sp003: 3\. CC - A.S.B.L. dans lesquelles la commune est statutairement représentée - A.S.B.L. BRULOCALIS Association Ville et ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp003
- sp016: 16\. CC - ASBL COMMUNAUTAIRE DE JOLI-BOIS - Exercice d'activité 2023 - Documents comptables - Exécution de la convention ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp016
- sp014: 14\. CC - Budget de I'exercice 2025 - Service ordinaire - Crédits provisoires @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp014
- sp013: 13\. CC - Exercice2025 - Contribution spécifique àlaZone de Police 5343 Montgomery - Arrêt @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp013
- sp012: 12\. CC - Enseignement néerlandophone - Ecole de "Mooi-Bos" et "Stokkel De Halte" -Taaloffensief Nederlands" - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp012
- sp011: 11\. CC - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit francophone - Académie de Musique - Admission au stage ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp011
- sp010: 10\. CC - ENVIRONNEMENT - ACTION CLIMAT 2020 à destination des communes et C.P.A.S. bruxellois pour la mise en æuvre de ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp010
- sp009: 9\. CC - Environnement et Développement Durable - Subsides en faveur d'associations actives dans divers projets ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp009
- sp008: 8\. CC - Politique de la Jeunesse - Subsides pour la rénovation de locaux des organismes de jeunesse - Attribution des ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp008
- sp007: 7\. CC - Centre Sportif Sportcity - Inversion du terrain de football et création d'un nouveau terrain de hockey - ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp007
- sp006: 6\. CC - Marchés de travaux, de fournitures et de services - Application de I'article 234 S 3 de la nouvelle loi ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp006
- sp005: 5\. CC - Sport - Subsides en faveur d'associations sporlives - Répartition des subsides - Exercice 2024 @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp005
- sp004: 4\. CC - Parking extérieur du Stockel Square - Action commerciale gratuité dans le cadre de l'utilisation du parking ... @bru:cmnwoluwesaintpierre:meet:2024-12-16t20-00_gcmnbebruwoluwesaintpierre-adm_seance_conscmn:sp004
- 28. Modification de voirie. Modification ponctuelle de la rue Jean Theys portant sur son élargissement partiel à deux voies de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp028
- 35. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Acquisition d’une moto et accessoires - Lots 1 et 2 - Décision de recourir aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
- 47. Emplacements de stationnement réservés à la vente de produits de restauration rapide situes au clos Lamartine - Remise en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Berger - Sens obligatoire de circulation - Signal D1f @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Règlement complémentaire de roulage - Rue du Charron - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Règlement complémentaire de roulage - Modification - Circulation routière - Chemin n°4 et chemin Baty d'Hulencourt - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044
- 43. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de l'Artisanat - Arrêt et stationnement - Stationnement partiel sur ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Règlement complémentaire de roulage - Avenue Germinal - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite – Abrogation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Règlement complémentaire de roulage - Rue Ernest Laurent - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Règlement complémentaire de roulage - Avenue de la Flohaye - Stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Service environnement - Ecopasseur - Rapport d'activité 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Prime communale à l'acquisition d'un vélo conventionnel, d'un vélo à assistance électrique, d'un kit adaptable, d'une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Convention d’adhésion entre la Commune de Braine-l’Alleud et la Région wallonne (service public de Wallonie – Mobilité et ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Hydraulique – Aménagement aux terrains en cours d’exécution – Z.I.T. du Paradis – Extension cariçaie / roselière - Principe ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
- 34. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Budget extraordinaire 2020 - Mode de passation et conditions de certains marchés. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
- 49. Audit et remise en état de fonctionnement des hydrants à Ophain-Bois-Seigneur-Isaac et Lillois - Nouvelle convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp049
- 33. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l'infrastructure - Modes doux - Liaison du site du Paradis, rue au Gué ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Modes doux - Aménagement de la ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Voirie - Entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours d’exécution - Enduisage et schlammage - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Marché conjoint - Financement des dépenses extraordinaires de la Commune, du C.P.A.S., de la zone de police de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Parcs et plantations - Achats de véhicules spéciaux et de matériel - Acquisition d'un tracteur et d'une citerne à eau ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Divers bâtiments communaux – Centre de crise – Crèches et maisons d’enfants – Installation d’un système de climatisation ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Administration générale – Remplacement de la tireuse de plan – Urgence – Attribution. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Installations sportives – Equipement, maintenance extraordinaire et investissement sur terrains en cours d’exécution – Parc ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Fabrique d'église Notre-Dame du Bon Conseil - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Avis défavorable. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Fabrique d'église du Sacré-C½ur - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation – Réformation. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Fabrique d'église Saint-Etienne - Compte 2019 - Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation de délai. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Sports - Octroi de subsides de fonctionnement - 1er semestre 2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
- 48. A.S.B.L. Les Amis de l’Académie de Braine-l’Alleud - Occupation de l’Académie de Musique – Rue du Château 49 - Convention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp048
- 50. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Reine Astrid. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp050
- 20. Régie communale autonome de la Commune de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Budget 2020 et plan d'entreprise 2021 - Prise de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
- 9. TRAVAUX/PATRIMOINE - PERMIS DE LOTIR POUR UN BIEN SISRUE DES ARCHERS - CESSION DE VOIRIE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009
- 9. petite enfance - convention relative a la reprise du serviced'accueil de la petite enfance @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp009
- 5. travaux/patrimoine - eclairage public - "quartier des oiseaux" -renouvellement du reseau d'eclairage public suite a la mise ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005
- 4. travaux/patrimoine - eclairage public - remplacement du parc envue de sa modernisation - convention-cadre - phase 2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp004
- 3. travaux/patrimoine - operateur de transport de wallonie (otw) -gare pour autobus amenagee sur le site de l'a.s.b.l. college ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp003
- 2. relations publiques - maison du tourisme du brabant wallon -modification des statuts et approbation du contrat-programme ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
- 1. secretariat - in bw - assemblee generale du 22.12.2021 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
- 24. ENVIRONNEMENT/FINANCES - ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION"VEEWEYDE" 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp024
- 23. ENVIRONNEMENT - GESTION DES DECHETS - BUDGET COUT-VERITE2022 - ARRETE DU GOUVERNEMENT WALLON DU 05.03.2008 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp023
- 14. FINANCES - EGLISE REFORMEE DE L'ALLIANCE - BUDGET 2022 -REFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp014
- 13. MARCHES PUBLICS - ADMINISTRATION GENERALE -INFORMATIQUE - SMART CITIES - TERRITOIRE INTELLIGENT - GUICHETINTELLIGENT - LOT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013
- 12. MARCHES PUBLICS - INTERCOMMUNALE DEMUTUALISATION EN MATIERE INFORMATIQUE ET ORGANISATIONNELLE (IMIO) -ADHESION A LA ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp012
- 11. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - CAMERAS FIXES ETMOBILES - REGULARISATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011
- 8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp008
- 51. Eclairage public – Renforcement du réseau d’éclairage public au niveau d’un passage pour piétons à la chaussée Bara. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051
- 9. Zone de police n°5273 - Déclaration de la vacance d'emploi au cadre opérationnel - 1 commissaire de police - Mobilité 2021-03 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 27. Subsides - Plan de relance - Mesure n° 35 - Subventions particulières - Conseillers communaux - Proposition du groupe DEFI @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-12-21t20-30_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
- 62. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur). @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp062
- 61. Procès-verbal de la séance publique du 27.01.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp061
- 59. R.F.I. - Mise en vente de l'immeuble dit "Cité Draguet" sis rue des Marolles 10-12 à Braine-l’Alleud, cadastré division 4, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp059
- 58. R.F.I.- Justice de Paix du canton judiciaire formé par les communes de Braine-l’Alleud et Waterloo – Prolongation du ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp058
- 57. R.F.I. – Exercice 2019 – Comptes annuels et état des recettes et dépenses – Rapport de gestion – Rapport sur le bilan. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU199/GH de l’Intercommunale Bataille de Waterloo 1815 tendant à réaménager les abords ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Permis d’urbanisme - Demande n°2019/PU198/GH de la S.P.R.L. C2 PROJECT, tendant à prolonger la rue Rombaut en réalisant une ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Ancienne plaine de jeux sise clos du Colbie – Acquisition pour cause d’utilité publique – Projet d’acte. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054
- 53. Zone de secours du Brabant wallon - Demande d'intervention relative au salage et au déneigement dans l'enceinte et aux ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053
- 52. Démolition de l'ancienne piscine "Le Neptune" - Convention de commodat pour l'occupation du parking situe le long de la rue ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052
- 21. Régie communale autonome de Braine-l’Alleud (R.C.A.) - Plan d'entreprise - Financement des investissements de la chaudière ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Subsides - Rapport annuel au Conseil - Année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
- 21. finances - zone de police n° 5273 - budget 2022 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp021
- 11. Personnel contractuel – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 22. ANIMAUX ERRANTS - CONVENTION "VEEWEYDE" 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
- 20. PRIME COMMUNALE A L'ACHAT D'UN BAC A COMPOST EN 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
- 10. ZONE DE POLICE N° 5273 - BUDGET 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
- 9. RAPPORT ANNEXE AU BUDGET COMMUNAL 2019 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 7. PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 30.09.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
- 6. AMENDES ADMINISTRATIVES - CONVENTION FIXANT LES MODALITES DE RECOURS AUX FONCTIONNAIRES SANCTIONNATEURS PROVINCIAUX - APPROBATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
- 5. OCTROI D'UN PRET A LA R.C.A. DANS LE CADRE DU FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE SUR LE SITE DU PARADIS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- 4. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - BUDGET 2019 ET PLAN D'ENTREPRISE 2019-2023 - PRISE DE CONNAISSANCE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
- 2. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
- 1. COLLEGE COMMUNAL - INCOMPATIBILITE DE MANDATS - DEMISSION D'UNE ECHEVINE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
- 13. Cimetières – Octroi et renouvellement de concessions – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Finances – Subsides – Délégation de pouvoir au Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Désignation des conseillers de l’Action sociale. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
- 24. CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE EN SOUS-SOL POUR LE PASSAGE D'UN TUYAU D'EGOUT COMMUNAL - LOTISSEMENT CHEMIN DES TALUS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
- 9. Prestations de serment des membres du Collège communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Prestations de serment des suppléants. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Prestations de serment. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
- 24.172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp024
- 23.172.2:504.6 - PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU 25.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
- 21. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE RENÉ FRANCQ (4080) - CANALISATION DE LA CIRCULATION (PASSAGES POUR PIÉTONS) - ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
- 20. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - PLACE DU MÔLE (2160) - RUE DU MÔLE (2165) - RUE DOYEN VAN BELLE (1160) - RUES ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
- 19. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES CHARDONNERETS (1395) - STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES A MOBILITÉ RÉDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
- 18. RÈGLEMENT COMPLÉMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSÉE DE MONT-SAINT-JEAN (2545) - ARRÊT ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
- 15. RÉGIE COMMUNALE AUTONOME - DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COLLÈGE DES COMMISSAIRES @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
- 23. PERMIS D’URBANISME DELIVRE LE 22.01.2018 A LA S.A. PROTEUS POUR UN BIEN SIS CHEMIN DU PENDU 1 (CADASTRE 4E DIVISION, ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
- 25. AUDIT ET REMISE EN ETAT DE FONCTIONNEMENT DES HYDRANTS A OPHAIN-BOIS-SEIGNEUR-ISAAC ET LILLOIS - CONVENTION S.W.D.E. / ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
- 18. Directeur financier - Rapport annuel au Conseil communal sur l'exécution de sa mission. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp018
- 4. Vivaqua – Assemblée générale extraordinaire du 04.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
- 17. Zone de police n° 5273 - Comptes annuels 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Comptes communaux 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Procès-verbal de vérification de la caisse communale au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Zone de police n° 5273 - Procès-verbal de vérification de la caisse au 31.12.2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Zone de police de Braine-l’Alleud n° 5273 - Déclaration de la vacance d’emplois au cadre opérationnel - 8 inspecteurs de ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Personnel communal temporaire, contractuel et contractuel subventionné - Statut pécuniaire – Modifications. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Plan de cohésion sociale - Rapport financier portant sur l’année 2019. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Règlement communal du 26.05.2008 relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les marchés publics ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Etablissement de jeux de hasard de classe II "Circus" sis chaussée de Nivelles 29 à 1420 Braine-l’Alleud - Convention dans ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Installation et utilisation de caméras de surveillance mobiles dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Installation et utilisation de caméras de surveillance fixes dans des lieux ouverts – Avis du Conseil communal. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO) – Assemblée générale du 29.06.2020. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 29. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'EGALITE (1605) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
- 2. Sanctions administratives communales - Pandémie - Covid-19 - Règlement relatif à la lutte contre le non-respect des mesures ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Conseil communal – Démission de Madame Mélanie DELFERRIERE. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2020-05-18t18-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
- 39. QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
- 38. PROCES-VERBAUX DES SEANCES PUBLIQUES DES 05.11.2018 ET 03.12.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
- 37. VENTE DE L'IMMEUBLE DE COMMERCE ET D'HABITATION SIS PLACE ABBÉ RENARD, 7 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp037
- 36. VENTE DE LA MAISON D'HABITATION SISE RUE NOTRE-DAME, 52 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE VENTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp036
- 35. VENTE DES MAISONS D'HABITATION ET DE COMMERCE SISES RUE DU MÔLE 6 ET 8 A 1420 BRAINE-L'ALLEUD - APPROBATION DE L'ACTE DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp035
- 34. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DE LA VALLEE BAILLY (1120) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp034
- 33. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - CHAUSSEE REINE ASTRID (1100) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
- 32. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU DESSUS (1570) - STATIONNEMENT RESERVE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE - ABROGATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
- 31. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE D'ABEICHE (1015) - INTERDICTION ET RESTRICTION DE CIRCULATION (ACCES INTERDIT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
- 30. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DU BATISSEAU (1135) - ARRET ET STATIONNEMENT - SIGNAUX ROUTIERS - STATIONNEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp030
- 10. petite enfance - creches communales et service d'accueild'enfants - contrat d'accueil @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010
- 25. marches publics - zone de police n°5273 - acquisition decameras de surveillance et de cameras mobiles d’intervention ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp025
- 10. C.P.A.S. - CIRCULAIRE BUDGÉTAIRE POUR L'EXERCICE 2019 - PROJET @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Redevance communale sur les célébrations civiles de mariage le samedi à partir de 12 heures : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 15. Église Saints Pierre et Paul de Wauthier-Braine (propriété communale). Projet de rénovation intérieure et extérieure ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. Modifications et inscription ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Contrat de rivière Senne A.s.b.l. : désignation d'un membre effectif et d'un membre suppléant de l'assemblée générale ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- Commission locale de développement rural ("C.L.D.R."). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Opération de développement rural menée avec le concours de la Fondation rurale de Wallonie : désignation, au scrutin ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 11. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, de deux ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle ("IMIO") : désignation, au scrutin secret, de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Habitations sociales du Roman Païs s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, de 3 délégué(e)s à l'assemblée générale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Agence immobilière sociale du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) représentant(e) à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Comité de concertation entre le Conseil communal et le Conseil de l'action sociale : désignation, au scrutin secret, de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Commission paritaire locale pour l'enseignement ("COPALOC") : désignation, au scrutin secret, des 6 membres du Conseil ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Déclaration de politique communale du Collège communal pour la mandature nouvelle : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 17. Propriété communale sise rue Landuyt, 2 à Braine-le-Château. Drainage et nivellement de la plaine : choix du mode de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 7. Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) : décision de renouveler la ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Modification de voirie. Élargissement ponctuel du sentier Sainte-Anne pour faciliter le passage, dans le cadre d'une demande ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Vote du budget communal pour l'exercice 2019. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Présentation, par le Collège communal, du rapport sur l'administration et la situation des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 2. Répartition des frais liés aux services d'incendie par Monsieur le Gouverneur de la province. Régularisations pour 2015 et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 21. Compétence d'octroyer les subventions communales. Délégation à donner au Collège suivant faculté offerte par l'article ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Personnel communal. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour nommer et licencier certains agents, suivant ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du budget extraordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Organisation (choix du mode de passation et fixation des conditions) des marchés publics à charge du service ordinaire, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Éventuelle(s) déclaration(s) individuelle(s) facultative(s) d'apparentement à une liste possédant un numéro d'ordre commun. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Élection, au scrutin secret, de 4 membres de l'assemblée appelés à siéger au sein du Conseil de police de la Zone de police ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Élection (de plein droit) des 9 membres du Conseil de l'Action sociale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Réaménagement des abords du pilori (monument classé) sur la Grand'Place de Braine-le- Château : choix du mode de passation ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Maison communale, rue de la Libération, 9 à Braine-le-Château. Remplacement complet de la zinguerie des corniches du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 13. Prestation de serment de M. Alain FAUCONNIER, réélu Conseiller communal, en qualité de Bourgmestre (entre les mains de Mme ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Intercommunale Sociale du Brabant wallon (I.S.B.W.) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 27. Site de l'ancienne école libre Saint-Pierre, rue Jean Theys, 19 à Wauthier-Braine, pris en location par la commune. Local ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Convention de collaboration avec le Cercle des médecins de Braine-le-Château, Tubize, Rebecq ("CMBTR" en abrégé) A.s.b.l. ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Plan de cohésion sociale ("P.C.S.") subventionné par la Wallonie. Rapport financier pour 2018 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Rapport ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre (" ATL") et soutien de l'accueil extrascolaire. Désignation, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Union des Villes et Communes de Wallonie (UVCW) A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Opérateur de Transport de Wallonie (= OTW, anciennement Groupe TEC) : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Maison du Tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Contrat-programme pour 2019-2021 à signer entre la Région wallonne et ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Crédit social de la Province du Brabant wallon S.A. : désignation au scrutin secret d'un(e) délégué(e) du Conseil communal ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Intercommunale in BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 19. Complexe scolaire, sportif et récréatif sis rue de la Libération, 25-27 à Braine-le-Château. Local du Tennis club ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 13. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, des 5 membres ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Intercommunale ORES Assets : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à représenter ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 11. SportissimO (A.s.b.l. pluri-communale) : désignation, au scrutin secret, des 5 membres du Conseil communal appelés à ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 10. A.s.b.l. Agence locale pour l'emploi de Braine-le-Château ("A.L.E.") : désignation, au scrutin secret, de 6 représentants ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Patrimoine communal. Gestion de la copropriété de l'immeuble à appartements sis rue de Tubize, 128/A à Braine-le-Château ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Fabrique d'église de la paroisse Saint-Remy (Braine-le-Château). Modification budgétaire n°1 pour l'exercice 2019 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom(s) (exercices 2019 à 2024 inclus) : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Développement rural - Circulaire 2019/01 relative au P.C.D.R. et Arrêté ministériel d'approbation de cette dernière : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 21. Projet de schéma de développement du territoire (SDT) adopté par le Gouvernement wallon le 12 juillet 2018 : avis après ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Modification de voirie portant sur l'élargissement ponctuel du sentier des Fiefs pour la réorganisation du stationnement ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-01-30t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 14. Prestation de serment (entre les mains du nouveau Bourgmestre) et installation des quatre Échevin(e)s. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Pacte de majorité : adoption. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 27. marches publics - academie de musique - reparation dugroupe de ventilation - urgence - admission de la depense @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp027
- 1. Démission de son mandat de Conseiller communal présentée par M. Guillaume THIRY : acceptation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp001
- 14. Maison multiservices [ancienne maison communale], Grand'Place de Wauthier-Braine, 1. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024
- 12. Patrimoine communal. Vente - pour cause d'utilité publique - à l'intercommunale ORES-Assets s.c.r.l., au prix de 600,00 EUR, d'une parcelle d'environ 30 m2 à prendre de la propriété sise à Braine-le-Château, rue Mathias, section B n° 117K1 et parcelles attenantes : décision de principe. Promesse unilatérale de vente : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 11. Occupation à titre précaire – par la commune - du domaine de la SNCB, S.A. de droit public ("plateau de l'ancienne gare" entre la rue de Nivelles et la rue A. Latour à Braine-le-Château). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 10. Achat groupé d'énergie (électricité et gaz) couvrant la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 9. Point porté à l'ordre du jour sur demande de Mme la Conseillère A. DORSELAER (faisant usage de la faculté offerte par l'article L1122-24 alinéas 2 et 3 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation , tel que modifié): @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 8. Personnel communal (ouvriers et employés). [Nouveau] règlement de travail : adoption [point porté à l'ordre du jour "sous réserve"]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 7. Règlement d'ordre intérieur relatif à la mise à disposition des locaux de l'Espace Beau Bois, rue de Tubize, 11 : modification. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 6. Règlement communal complémentaire au Règlement général de police de la circulation routière. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 5. Mobilité. Projet d'arrêté de M. le Ministre régional wallon compétent pour la mobilité et les transports réglant la circulation par une signalisation lumineuse tricolore au carrefour formé à Wauthier-Braine par l'entrée et la sortie n° 22 du "ring ouest", le Parc industriel et la R.N. 246, dénommée "Chaussée de Tubize" : avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 4. Règlement d'administration intérieure sur les concessions de sépulture. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 3. Zone de police Ouest Brabant wallon (budget 2018 – recettes). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 1. enfance & jeunesse - centre de vacances - "les p'tits futes" - reglement d'ordre interieur - modification @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
- 16. Programme communal de développement rural. Aménagement d’un lieu de convivialité intergénérationnel sur le terrain communal jouxtant la maison du Bailli à Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp027
- Carte d'arguments @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-03-28t20-01_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp001
- 13. marches publics - convention entre laregion wallonne (service public de wallonie) et lacommune de braine-l’alleud @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp013
- 11. marches publics - voirie - eaux usees - entretien extraordinaire de la voirie et de l’infrastructure en cours ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp011
- 10. marches publics - informatique - administrationgenerale,conjointement avec le c.p.a.s. - acquisition d'un logiciel ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp010
- 7. environnement/finances - dechets - collecte des baches agricoles - convention @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp007
- 6. travaux/patrimoine - permis integredelivre le 05.11.2018 pour un bien sis chaussee de tubize -cession d’une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp006
- 5. travaux/patrimoine - plan d'alignement dusentier longchamps bouvree - cession d'une emprise @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp005
- 2. regie communale autonome - college descommissaires - designation des membres - actualisation @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2022-01-31t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp002
- 32. marches publics - plaines de jeux de quartier - equipement,maintenance extraordinaire et investissement sur terrain en ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp032
- 31. marches publics - zone de police n° 5273 - acquisition demateriel informatique - lot 1 : decision de recourir au ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp031
- 30. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l’infrastructure en cours d'execution - fric ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp030
- 29. marches publics - voiries - entretien extraordinaire de lavoirie et de l'infrastructure en cours d'execution - amenagements ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2021-12-20t20-00_gcmnwbrbrainelalleudadm_seance_conscmn:sp029
- 15. [Nouvelle] Convention-cadre de coopération entre le C.P.A.S. de Braine-le-Château (employeur) et la commune pour la mise à disposition - au bénéfice de cette dernière - d'un (H/F) travailleur dans le secteur de l'encadrement d'élèves en périodes scolaire et extrascolaire sur base du mécanisme visé à l'article 60 §de la loi organique des C.P.A.S. : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp026
- 17. Programme communal de développement rural. Aménagement du cœur de village à Wauthier-Braine. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-02-28t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp029
- 11. Réduction d'une unité du nombre d'échevin(e) dévolu légalement à la commune (4 au lieu de 5), suivant faculté offerte par ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 17. Projet d'installation et de mise en service d'une ou plusieurs caméras du type "ANPR" dans un endroit non confiné sur le territoire communal : avis (sur demande de la Police fédérale). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017
- 10. Fixation du tableau de préséance de l'assemblée. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER, Bourgmestre), en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Vérification des pouvoirs, prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Nicole HUYGENS, élue directe du 14 octobre ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Désistement de son mandat de Conseillère communale notifié à l'assemblée par Mme Annick BUELINCKX, élue directe du 14 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Prestation de serment (entre les mains de M. Alain FAUCONNIER) et installation, en qualité de Conseillers communaux, de 17 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Prestation de serment [entre les mains de Mme I. de DORLODOT, Première Échevine sortante] de M. Alain FAUCONNIER, ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Vérification des pouvoirs des élus au Conseil communal. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp002
- 21. École communale fondamentale. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp021
- 20. École communale (trois implantations). Préparation et livraison de repas chauds (septembre 2018 à juin 2022 au plus tard) : choix du mode de passation et fixation des conditions d'un marché de services. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Bois communaux soumis au régime forestier. Approbation du plan simple de gestion 2017 : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp019
- 16. C.C.A.T.M. (Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité). Remplacement d'un membre démissionnaire : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp016
- 3. Conseil communal. Vérification des pouvoirs, prestation de serment et installation de M. Philippe DEVLAMYNCK, appelé à exercer le mandat de Conseiller communal effectif [siège devenu vacant au sein du groupe politique du Renouveau Brainois]. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp003
- 15. Voirie communale. Plan d'investissements 2017-2018 subventionné par la Wallonie – Projet n°1 : amélioration de l'avenue Reine Astrid (partie) et de la Place de Noucelles à Wauthier-Braine. Dossier de la demande de permis d’urbanisme : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Financement des travaux d'égouttage prioritaire réalisés dans la rue Landuyt à Braine-le-Château. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Litige opposant 15 pompiers professionnels (demandeurs) contre la commune de Braine-l'Alleud (leur ancien employeur, partie défenderesse). @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Dépenses (ordinaires et extraordinaires) engagées d'urgence par le Collège communal en l'absence de crédits budgétaires appropriés : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Budget communal de l'exercice 2018. Modification n° 1 (services ordinaire et extraordinaire) : décision. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Comptes annuels de la commune pour l'exercice 2017 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Rapport du Directeur financier sur l'exécution de sa mission d'avis (essentiellement dans toute affaire dont l'incidence financière atteint 22.000,00 EUR hors T.V.A.), conformément à l'article L1124-40 §4 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Délégation de la compétence d'octroyer les subventions communales donnée par délibération du 21 décembre 2016 au Collège communal suivant faculté offerte par l'article L1122-37 du Code wallon de la démocratie locale et de la décentralisation, tel que modifié. Rapport du Collège : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Comptes du Royal Syndicat d'Initiative de Braine-le-Château A.s.b.l. pour l'exercice 2017 : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Église protestante évangélique de Braine-l'Alleud. Compte pour l'exercice 2017: avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucelles). Compte pour l'exercice 2017: avis. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2018-04-25t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp004
- 11. FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE-DAME DU BON CONSEIL - BUDGET 2019 - AVIS FAVORABLE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 8. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - SIX INSPECTEURS POUR LE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
- 2. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp002
- Ossuaires dans les cimetières de La Bruyère, Hamme- Mille et Tourinnes-la-Grosse. Demande de subvention. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp014
- 12. Service Public de Wallonie - Appel à projets relatif à l'aménagement et la mise en conformité des cimetières wallons. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp013
- Approbation du dossier de demande de permis auprès du Gouverneur de la Province. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp012
- 11. Extension du cimetière de Nodebais. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp011
- 10. Ancien cimetière de Beauvechain - Reprise d'une concession constatée en état d'abandon - Mausolée Plancquaert-Van Exem. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp010
- 9. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp009
- 8. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp008
- 7. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp007
- 6. Cimetière de Hamme-Mille - Reprise des concessions constatées en état d'abandon. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp006
- 5. Cimetière de Tourinnes-la-Grosse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp005
- 4. Cimetière de L'Ecluse - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp004
- 3. Cimetière de La Bruyère - Reprise des concessions à perpétuité non renouvelées. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp003
- 1. Rapport du Collège communal au Conseil communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l’utilisation - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp001
- Convention faisabilité 2018. Création d'une maison de village et de deux logements à Beauvechain (La Bruyère). Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp016
- 13. Développement Rural. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp015
- 14. Eco-rénovation de la Maison de la Mémoire et de la Citoyenneté - démolition sélective. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp017
- 7. Fixation de l’ordre de préséance des Conseillers communaux. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
- 16. Eco-rénovation des anciens établissements Van Brabant - Lot 2 (Travaux de rénovation). Approbation de l'avenant n° 9. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Désaffectation et assainissement de l'ancien cimetière de Hamme-Mille. Approbation du dossier de demande de permis auprès ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Budget communal pour l'exercice 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Rapport de politique générale et financière et sur la situation de l'administration et des affaires de la commune pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
- 12. CPAS - Budget 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2019 – Dotation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2018 – Modification ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
- 5. Taxe sur la construction de raccordements particuliers à l'égout public par les soins et aux frais de la commune - Règlement ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Règlement-redevance fixant la tarification des interventions du service des travaux lors de l'enlèvement de dépôts ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Budget communal 2018 - Modification n° 3 - Services ordinaire et extraordinaire - Ratification. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
- 6. Conseils communaux - Election d'un président d'assemblée. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
- Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp018
- 5. Election des membres du Conseil de Police. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Désignation des membres du Conseil de l'Action Sociale. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Adoption d'un pacte de majorité. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Formation des groupes politique - Prise d'acte. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Installation du nouveau Conseil communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Rapport d'activité 2017 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour l'année 2018. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp025
- 18. PCS 2014-2019 - Rapport financier 2017 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp024
- 17. Règlement général de police de la zone" Ardennes Brabançonnes" - Modification suite à l'accueil des déchets des PME dans les parcs à conteneurs - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp023
- Relance des marchés - Adhésion. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp022
- 16. IPFBW - Achat groupé d'électricité et de gaz. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp021
- Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp020
- 15. Acquisition d'un tracteur et d'une éco-balayeuse. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-03-26t20-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn_odj:sp019
- 18. RGPD - Mutualisation de l'emploi de délégué à la protection des données (DPO) entre les communes de Beauvechain, Chastre et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
- **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp269
- 17. MCAE les Sauverdias - Renouvellement de la convention de collaboration pour l'année 2019 avec les services ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Marchés publics - Projet pilote de centrale d'achat pour la mise en conformité au Règlement général de protection des ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
- 7. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN INSPECTEUR DE POLICE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp033
- · 2.2 Démission d'office des administrateurs @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
- · 2.1 Modification statutaire - application décrets du 29.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- · 2.0 Approbation du PV de l'AG du 12.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp004
- 2. 901:568 - INTERCOMMUNALE BATAILLE DE WATERLOO 1815 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DU 29.06.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
- 1. EXPOSE D'UN REPRESENTANT DE L'INTERCOMMUNALE IMIO AU SUJET DE L'EVOLUTION DE LA STRUCTURE INFORMATIQUE DE LA COMMUNE ET DU CPAS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
- 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053
- 27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp052
- 26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp051
- 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045
- 22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp043
- 21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041
- 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp039
- 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp031
- · 2.4 Fixation des rémunérations des mandataires sur recommandation du comité de rémunération (sur base des nouvelles règles de rémunérations) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp008
- 12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
- 10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp019
- 9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
- 6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
- 2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
- 28. Questions diverses (article 79 du règlement d'ordre intérieur) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp053
- 27. Proces-verbal de la seance publique du 26.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp052
- 26. Proces-verbal de la seance publique du 26.02.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp051
- · 2.3 Renouvellement du CA (suivant la proportionnelle des élections 2012) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp007
- · 2.5 Approbation du rapport de rémunération (différent du rapport du comité de rémunération) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp009
- 22. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue saint-sébastien et l'avenue alphonse allard - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp043
- · la salle du Ménil, rue du Ménil, 47 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp028
- 6. ZONE DE POLICE DE BRAINE-L'ALLEUD N° 5273 - DÉCLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITÉ 2018-04 - UN CALOG NIVEAU B POUR ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp006
- 5. RÈGLEMENT DE POLICE SPÉCIFIQUE AU SITE DU PARADIS - MODIFICATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp005
- 3. RAPPORT DE RÉMUNÉRATION REPRENANT UN RELEVÉ INDIVIDUEL ET NOMINATIF DES JETONS, RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES EN NATURE ALLOUÉS ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp003
- 2. ORDONNANCE DE POLICE - ÉLECTIONS COMMUNALES ET PROVINCIALES DU 14.10.2018 - PROPAGANDE ÉLECTORALE @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp002
- 1. DÉCISIONS DES AUTORITÉS DE TUTELLE - INFORMATION @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-08-27t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp001
- 36. 172.20 - QUESTIONS DIVERSES (ARTICLE 79 DU REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR) @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp054
- 35. 172.2:504.6 - PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PUBLIQUE DU 28.05.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp053
- 27. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - AVENUE DE L'ESTRÉE (1675) - AVENUE CHANTECLER (1390) - CLOS SAINTE-ROLANDE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp045
- 26. 581.15 - REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE ROULAGE - RUE DES MÉSANGES BLEUES (1180) ET RUE SAINTE-GERTRUDE (4205) - STATIONNEMENT ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp044
- 20. 506.4:580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - BUDGET EXTRAORDINAIRE 2018 - MODE DE PASSATION ET CONDITIONS DE ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp038
- 14. 476.1 - PROCES-VERBAL DE VERIFICATION DE LA CAISSE COMMUNALE AU 31.03.2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp032
- et d'approuver le projet d'acte authentique portant sur le transfert de droits d'emphytéose et de superficie de ces biens. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp029
- · les terrains de football, rue de Lillois à Ophain @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp027
- · 2.6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp010
- · le futur centre aquatique, route de Piraumont @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp026
- · le centre sportif communal, rue Ernest Laurent, 215 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp025
- 11. 902:2:571.6:506 - REGIE COMMUNALE AUTONOME (R.C.A.) - TRANSFERT DES DROITS REELS DE LA COMMUNE VERS LA R.C.A. - PROJET ... @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp023
- 10. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp022
- 9. 580 - ZONE DE POLICE DE BRAINE-L’ALLEUD N° 5273 - DECLARATION DE LA VACANCE D'EMPLOIS - MOBILITE 2018-03 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp021
- 8. 555:31 - ACADEMIE DE MUSIQUE - DIRECTEUR - REMPLACEMENT - ORGANISATION DE L'EXAMEN DE RECRUTEMENT @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp020
- 5.624 – PLAN DE COHESION SOCIALE – RAPPORT D'ACTIVITES PORTANT SUR LA PERIODE 2014-2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp017
- 4. 902.2:653 - REGIE COMMUNALE AUTONOME DE LA COMMUNE DE BRAINE-L'ALLEUD - DESIGNATION DES ADMINISTRATEURS @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp016
- · 2.11 Décharge donnée aux administrateurs. @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp014
- · 2.10 Décharge donnée au réviseur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp013
- · 2.8 Présentation du rapport du réviseur @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp012
- · 2.7 Approbation du rapport de gestion et d'activités 2017 de l'Intercommunale et de sa filiale la SA Panorama @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp011
- 23. R.F.I. - comptes annuels et etat des recettes et depenses relatifs a l'exercice 2017 - approbation provisoire @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp045
- 21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp041
- 20. Marchés publics de fournitures - Convention avec le Service Public de Wallonie (anciennement MET) - Confirmation de la ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
- 11. Aînés - Reconduction de la convention cours de gym-douce pour les 65ans et plus. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp011
- 23. Enseignement - Institutrice primaire temporaire prioritaire - Perte d'une période/semaine à partir du 16 janvier 2020 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26périodes/semaine du 20 janvier 2020 jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Enseignement - Prise de connaissance d'une maternité, d'une mesure d'écartement et d'une réaffectation à d'autres tâches au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie à dater du 27novembre 2019 d'une institutrice maternelle à titre ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Personnel communal - Démission volontaire d'une employée statutaire pour une mise à la pension à la date du 1 er mars 2020 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Personnel communal - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des communes - Rapport - Prise de connaissance. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Conseiller en énergie - Rapport d'avancement final 2019 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp017
- 16. IPFBW - Convention de coopération relative à l'organisation d'une centrale d'achat dans le cadre du marché de contrôle et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Acquisition d'un tracteur-tondeuse. Approbation des conditions et du mode de passation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Mise à disposition d'un milieu d'accueil pour enfants pour une accueillante salariée de l'ISBW - Convention d'occupation ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Intégration à la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation des statuts et du contrat-programme 2019-2021 - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Aînés - Convention de collaboration entre la Commune de Beauvechain et le Service d'Aide aux familles et aux personnes ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp012
- 10. PCS 2020-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Conte et de la Littérature. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp010
- 25. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
- 9. Plan de Cohésion sociale 2020-2025 - Modification du plan. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Activités communales de vacances - Semaine sur le thème du Bien-Être et Urban stage du 17 au 21 août 2020 - Dispositions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Plaines communales de vacances 2020 - Dispositions générales @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Plaines communales de vacances - Renouvellement de l'agrément Centres de vacances 2020 - 2022. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Finances - Emprunts destinés au financement partiel du programme extraordinaire de l'exercice 2020 - Consultation de marché ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp005
- 27. Composition politique du Conseil communal - Apparentements. 3 @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Personnel communal - Fixation du montant du jeton de présence à allouer aux membres des commissions de sélection. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Marchés publics - Budget extraordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Marchés publics - Budget ordinaire - Délégation des compétences du Conseil communal au Collège communal. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par l’urgence ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Administration générale - Personnel - Désignation et licenciement du personnel temporaire et occasionnel - Délégation au ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Délégation au Collège communal pour l'octroi de concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2018-12-17t19-00_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp021
- 24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 24périodes/semaine du 30 janvier 2020 jusqu'au retour de ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp024
- 26. Enseignement - Désignation d'un Maître spécial en éducation physique23 périodes/semaine (18 périodes éducation physique et ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp026
- 20. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de modification des plans d'alignements du chemin n° 114 et du sentier n° 114 - approbation provisoire et mise a enquete publique @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp039
- 18. Environnement - Rapport d'activité 2021 et demande de subvention pour le maintien d'un conseiller en environnement pour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Eclairage public - renforcement du reseau ep - eclairage des passages pour pietons a la route de piraumont - 3 points @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp033
- 16. Creation d'un comité de pilotage pour l'élaboration et le suivi du plan d'action en faveur de l'energie durable - projet pollec 3 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp031
- 12. Zone de police de Braine-l’alleud n° 5273 - budget extraordinaire 2018 - mode de passation et conditions de certains marches @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp023
- 10. Zone de police n° 5273 - proces-verbal de verification de la caisse au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp019
- 9. Zone de police n° 5273 - comptes annuels 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp017
- 6. Proces-verbal de verification de la caisse communale au 31.12.2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp011
- 5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp009
- 4. Directeur financier - rapport annuel au conseil communal sur l'execution de sa mission @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp007
- 2. Plan de cohesion sociale - rapport financier portant sur l'année 2017 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp003
- 1. Intercommunale de mutualisation en matiere informatique et organisationnelle (IMIO) - renouvellement des organes de gestion - designation d'un administrateur au sein du conseil d'administration @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj:sp001
- 20. Agriculture - Convention de partenariat avec I'ASBL Terres en vue - Approbation. Séance @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Programme Communal de Développement Rural - Révision pour la période 2022-2032 et sollicitation de l'organisme ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) - Remplacement d'un membre effectif. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp017
- 27. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type IV à 1/2 ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp027
- 16. Travaux - ORES - Eclairage public - remplacement de 172 luminaires - 2022 -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Travaux - ORES - Convention pour établissement poteaux et ligne aérienne -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Travaux - Contrat-cadre pour diverses missions d'auteur de projet - 01/07/2022 au 31/12/2024 - Approbation des conditions ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp014
- 12. PCS 2020-2025 - Rapports d'activités et financiers 2021 et modification du plan -Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Patrimoine - Asbl Ecole Saint-Charles de Nodebais sise rue de l'étange n°7 à 1320 Nodebais - Convention de prêt à usage - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances - CPAS - Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp010
- 3. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur remorque par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP 5272) - ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Police - Utilisation visible de caméras ANPR fixes sur et/ou dans véhicule par la zone de police Ardennes brabançonnes (ZP ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp002
- 23. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire 9 Périodes/semaine FLA - 4 périodes/semaine COVID - Encadrements ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc003
- 22. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine du 9 mars au 1er avril 2022 en ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc002
- 21. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle 26 périodes/semaine avec effet au 9 février 2022, jusqu'au retour ... @wbr:cmnbeauvechain:meet:2022-03-28t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:hc001
- 28. Enseignement - Admission au stage dans la fonction de directrice de l'école communale fondamentale de Beauvechain - Désignation. @wbr:cmnbeauvechain:meet:2020-03-16t19-30_gcmnwbrbvcadm_seance_conscmn:sp028
- (28) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Aide spécifique à la direction 5p à charge de la FWB ... @wbr:cmnlah:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- 10. Services Extérieurs - MCAE "Les P'tits Coquins" - Déménagement - Évier pour le coin change - Engagement d'urgence - Approbation @wbr:cmnlah:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 15. Fabrique d'église St Martin à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Juridique - Enseignement - Ecole des devoirs - Place de l'Hocaille 1 - Convention de collaboration et de prise en location - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp006
- 2. CPAS - Désignation d’un membre du Conseil de l'Action sociale - Vérification des pouvoirs du suppléant @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp002
- 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013
- 10. Conseil consultatif du Numérique et Espace public numérique : vente de kits "informatiques" pour lutter contre la fracture ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Juridique - Accompagnement des personnes en désaffiliation - Convention de collaboration - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-15t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp009
- 30. Taux de couverture des coûts en matière de déchets des ménages calculés sur base des prévisions budgétaires 2022 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030
- 27. TOPONYMIE - Changement de dénomination de voirie - Rue de l’Observatoire située à 1348 Louvain-la-Neuve - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp027
- 17. Règlement établissant une redevance sur l'octroi de concession de sépulture et de signe de sépulture, ainsi que sur leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp017
- 12. Activités et Citoyen - Tourisme/Manifestation - Organisation d'une City-Run - Fixation du prix d'inscription - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-10-26t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp012
- 33. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Indemnité forfaitaire aux établissements HORECA dans le cadre de la crise ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-06-22t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 7. Zone de police - Délégation de compétences de nomination du personnel @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2021-03-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 71. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT- ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071
- 13. Travaux portant sur la conception et la réalisation d’une installation de chauffage biomasse et de son réseau de chaleur au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp013
- 70. CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE - Plaine des Coquerées (CSLI) - Remplacement et désignation d'un délégué communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070
- 69. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp069
- 68. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068
- 67. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067
- 66. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066
- 65. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065
- 64. Zone de police - Appel à la mobilité - Cadre de base - Désignation d'un Inspecteur pour le Département Sécurisation et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064
- 63. Zone de police - Détachement d'un inspecteur pour le département Sécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063
- 62. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident sur le chemin du travail survenu le 28 novembre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062
- 61. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp061
- 60. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 28 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060
- 59. Conciergerie - Céroux - Mise en location - Fixation du loyer - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059
- 11. Informatique - Remplacement matériel défectueux - Achat en l’absence de crédit budgétaire approuvé - Pour prise d'acte et accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-01-25t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp011
- 3. Personnel communal - Règlement du travail - Annexe relative au télétravail - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp003
- 56. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 12 mai 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
- 1. Activités et Citoyen - Lauréat du travail : Monsieur Jean Luc GLOWACKI de Ottignies - Remise du brevet @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp001
- 5. Fabrique d'église Saint Lambert à Orbais - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521 j/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Fabrique d'église Saints Roch et Martin à Thorembais-les-Béguines - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Modification budgétaire de l'exercice 2018 - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Compte de l'exercice 2017 -Approbation -1.857.073.521.8/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Compte de l'exercice 201 7 - Approbation - 1.857.073.521.8/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
- 12. Personnel communal – Recrutement et licenciement du personnel contractuel – Délégation au Collège communal – Décision – 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Zone de police du Brabant wallon Est – Conseil de Police – Désignation des membres – 1.74.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Centre Public d’Action Sociale (CPAS) – Membres du Conseil de l’Action Sociale – Désignation – 1.842.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
- 7. Pacte de majorité – Adoption – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Formation des groupes politiques – Noms des différents chefs de groupes politiques – Prise d’acte – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Vérification et validation des pouvoirs des conseillers communaux – 2.075.1.074.13/cr @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-03t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
- 29. Activités et citoyen - Affaires sociales - Règlement relatif à l'octroi d'un rouleau de sacs (25 l) destinés à la collecte ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp030
- 55. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps plein à charge des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc015
- 31. Travaux d’entretien et de petites réparations des cours d'eau et des bassins d’orage - Adhésion à la Centrale de marché de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-02-22t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:sp031
- 53. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à charge des finances ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc013
- 52. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc012
- 51. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc011
- 49. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc009
- 48. Nomination d’un maître d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc008
- 47. Nomination d’une maîtresse d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc007
- 46. Nomination d’une maîtresse de psychomotricité à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc006
- 45. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc005
- 44. Zone de police - Cadre opérationnel - Demande de non-activité préalable à la pension (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc004
- 43. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc003
- 42. Amendes administratives - Règlement de Police relatif à l'arrêt et au stationnement - Désignation d'un agent constatateur - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc002
- 41. Contentieux fiscal - Taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2016 - Jugement prononcé par le Tribunal de Première ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrottignieslouvainlaneuveadm_seance_conscmn:hc001
- 58. Juridique - Urbanisme - Boucle Odon Godart - Décision ministérielle d'octroi sur recours datée du 25 mars 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
- 51. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Règlement relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051
- 7. Fabrique d'église Saint Martin à Perwez - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
- 66. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp066
- 79. Nomination d’une institutrice primaire à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp079
- 78. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp078
- 77. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp077
- 76. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp076
- 75. Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp075
- 74. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp074
- 73. Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp073
- 72. Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp072
- 71. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp071
- 70. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp070
- 68. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp068
- 67. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp067
- 65. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp065
- 81. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp081
- 64. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064
- 63. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp063
- 62. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062
- 60. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060
- 59. Aménagement du rez-de-chaussée de la Mégisserie en espace de bureaux - Approbation du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059
- 58. Convention entre la Ville et l'inBW relative à la mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
- 57. Marchés publics et subsides - Subside remboursable 2020 à l’ASBL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, dans le cadre du projet ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057
- 56. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
- 55. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
- 54. Plan d'action zéro déchets 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
- 53. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets CREASHOP - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
- 52. Points Mob - Accompagnement dans le développement d'un réseau de Points Mob - Convention de collaboration entre l'ASBL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052
- 80. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp080
- 82. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp082
- 50. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Non-application totale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050
- 20. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 au COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D’OTTIGNIES LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL, pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 49. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049
- 48. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048
- 47. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Mesure de soutien au secteur économique en raison de la crise du COVID-19 - Non-application partielle du règlement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
- 40. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2020 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Marchés Publics et Subsides - Achat et entretien de photocopieurs multifonctions pour les services de la Ville et les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Plan communal de Développement de la nature 2.0 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 33. Mesure de soutien à la population d'Ottignies-Louvain-la-Neuve en raison de la crise du COVID-19 - Avenant à la convention ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 32. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 1. Conseil communal - Démission d'un Conseiller communal - Acceptation de la démission @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 18. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux mouvements de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 14. OTW SA (Opérateur de Transport de Wallonie) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 13. ORES ASSETS SCRL - Assemblée générale du 18 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 12. SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE DE LOGEMENT SOCIAL NOTRE MAISON SCRL - Assemblée générale ordinaire du 07 septembre 2020 - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 11. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé IPFBW) - Assemblée générale du 08 septembre 2020 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10. IN BW ASSOCIATION INTERCOMMUNALE scrl (en abrégé in BW) - Assemblée générale ordinaire du 02 septembre 2020 - Ordre du jour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 9. INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON SCRL (en abrégé ISBW) - Assemblée générale ordinaire du 03 septembre - Ordre du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 8. HOLDING COMMUNAL SA EN LIQUIDATION - Assemblée générale du 24 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 7. ETHIASCO SCRL - Assemblée générale ordinaire 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6. ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 3. Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-06-16t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 6. Fabrique d'église Saint-Trond à Thorembais-Saint-Trond - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Fabrique d'église Saint Ulric à Malèves - Budget de l'exercice 2019 - Approbation -1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
- 50. INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050
- 32. Wallonie en poche - Convention type - Décision - Ratification - 2073.533.2/im FINANCES @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp032
- 8. Commune-ASBL ADL de PERWEZ - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp046
- 7. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp045
- 6. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp044
- 5. Commune-CPAS- Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp043
- 4. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp042
- 3. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec Conseil communal du ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp041
- 2. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp040
- 1. Commune-CPAS - Convention relative à la mise à disposition de travailleur - Confirmation -2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp039
- 37. Opération de Développement Rural (O.D.R.) - Rapport annuel 2019 - Approbation -1.836.1/rr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp037
- 36. A.S.B.L COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - Adhésion ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ - 3ème phase de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC conclu dans le cadre du financement alternatif d'investissements type ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp034
- 31. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp031
- 10. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes-A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp048
- 30. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire - Lundi 29 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Présentation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp030
- 29. CREADIV s.a. - Assemblée générale ordinaire - Vendredi 05 juin 2020 - Points portés à l'ordre du jour : - Comptes annuels ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire - Mardi 26 mai 2020 -Points portés à l'ordre du jour : - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028
- 26. Covid-19 - Règlement Général de Police - Sanctions administratives communales - Lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Eclairage public - ORES - Service Lumière - Charte entretien « ECLAIRAGE PUBLIC » -Délibération du Collège du 26 mars 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Energie - POLLEC - InBW - Mise à disposition d'une plateforme plan et actions climat -Délibération du Collège du 26 mars ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Voirie de liaison entre la sortie 11 de l'E411 et la zone d'activités économiques de PERWEZ -Rétrocession d'une ancienne ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Matériel d'exploitation - Déclassement d'un compacteur à déchets BERTSCHE LMH2.0 sur remorque de type HELPO - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau - Convention -Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
- 9. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp047
- 11. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp049
- 2. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
- 26. Comptes courants - Ouvertures - Décision - 2.073.526.41/ju @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp064
- 4. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc004
- 3. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice p r i mai r e à titre temporaire - Emploin o n - vacant - 24 ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc003
- 2. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Directrice nommé e à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A par t i r du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc002
- 1. Ecole communale de MALEVES - Instituteur p r i mai r e nommé à titre définitif - 1 8 p é r i o des - A partir du 01 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc001
- 8. Budget communal - Exercice 2022 - Subventions communales directes et indirectes - Fixation - Proposition - Décision - 2.078.51 @wbr:cmnperwez:meet:2021-12-21t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp008
- 46. Règlement complémentaire de circulation routière - Route RN29 Chaussée de Charleroi entre le rond-point dit de la ville de ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-11-04t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp043
- 5. Renouvellement des GRD - Décision de mutualiser, au niveau du territoire du GAL Culturalité, l'appel à candidature pour la ... @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
- 13. Proposition d'un bail d'habitation type - décision TRAVAUX @wbr:cmnperwez:meet:2021-06-24t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp013
- 9. BRUTELE - Proposition d'achat de l'ensemble des parts de la Commune par ENODIA -Décision - 1.817/ju @wbr:cmnperwez:meet:2021-03-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
- 14. ASBL « Contrat de Rivière Dyle-Gette » (CRDG) - Conseil d'Administration - Candidature -Proposition - 1.777.83/cr @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
- 9. Logements publics - Bail d'habitation type - Proposition - Décision - 2.073.513.2/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2021-02-25t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
- 18. Dénomination d'une nouvelle rue et d'une nouvelle place à PERWEZ - Projet d'urbanisation d'un terrain sis entre la rue de ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-11-05t20-00_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
- 25. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant l'Administration communale, la Fondation ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp063
- 12. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp050
- 24. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1 er mai 2020 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp062
- 23. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Collège du 23 avril 2020 -Confirmation - 1.851.11.08/gs @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp061
- 22. Institutrice maternelle définitive - Situation administrative - Disponibilité pour cause de maladie - Confirmation - 1.851.11.08 @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp060
- 21. Nomination à titre définitif d'un enseignant en qualité d'institutrice primaire dans les écoles communales de PERWEZ à ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp059
- 20. Ecole communale de THOREMBAIS-LES-BEGUINES - Institutrice maternelle nommée à titre définitif - 5 périodes - Du 1 er ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp058
- 19. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire -Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp057
- 18. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp056
- 17. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp055
- 16. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp054
- 15. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp053
- 14. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp052
- 13. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire -Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp051
- 3. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond -Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
- 1. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) - Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-05-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
- 9. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste de Wastines - Budget de l'exercice 2019 -Approbation - 1.857.073.521.1 /bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
- 24. Marché de travaux - Sites à réaménager - Aménagement des bâtiments annexes de la cure de Thorembais-Saint-Trond, Chaussée ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
- 12. CREADIV s.a. - Assemblée générale du vendredi 7 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
- 11. ORES Assets - Assemblée générale du mercredi 29 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 mai 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Société Wallonne Des Eaux (SWDE) - Assemblée générale ordinaire du mardi 28 mai 2019 - @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Association chapitre XII « Val d'Orbais » - Représentants communaux à l'assemblée générale - Désignation - 1.842.61/lb @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Fonds Régional pour les investissement communaux - Plan d'investissement communal (PIC) 2019-2021 - Décision - 1.71 2/jpf @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Marché de services - Désignation d'un auteur de projets - Aménagement en classes de l'étage et du grenier du bâtiment de ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Règlement ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Renouvellement de la Commission consultative communale d'aménagement du territoire et de mobilité (C.C.A.T.M.) - Désignation ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
- 2. In BW SCRL intercommunale - Collecte des déchets ménagers - Choix de la méthode -Décision - 1.777.61 4/ju @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Budget communal - Exercice 201 9 - Services ordinaire et extraordinaire - Modification budgétaire n°l - Arrêt - 2.073.521.1 /ju @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp001
- 25. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Directeur/Directrice - Emploi vacant - Lancement de la procédure de recrutement ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Marché de travaux - Marché en urgence - Placement d'une canalisation d'eau provisoire pour assurer une liaison avec le ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
- 14. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du jeudi 13 juin 2019 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
- 22. Marché de fournitures - Centrale d'achat du Service Public de Wallonie - Acquisition d'une camionnette de type fourgon pour ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Budget communal - Exercice 2019 - Programme des investissements (travaux et acquisitions) à réaliser en 2019 - Accord de ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Budget communal - Exercice 2019 - Services ordinaire et extraordinaire - Arrêt -Décision - 2.073.521.1 /ju @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Budget communal - Exercice 2019 - Rapport annuel 2018 en application de l'article Ll 122-23 du Code de la Démocratie locale ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Budget communal - Exercice 2019 - Dotation à la zone de secours du Brabant wallon -Fixation du montant - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Taxe communale sur l'enlèvement des déchets ménagers et déchets y assimilés -Exercice 2019 - Règlement-taxe - Approbation - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Taux de couverture des coûts en matière de déchets - Attestation du coût vérité -Budget 2019 - Approbation - 1.713.55/ju @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Redevance communale relative à l'enregistrement d'une demande de changement de prénom - Exercice 2019 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Taxe communale sur les mâts d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - Exercice 2019 - Règlement - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Taxe communale sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Règlement -Modification de la délibération du Conseil ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Taux des centimes additionnels au précompte immobilier - Taux de la taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - ... @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Fabrique d'église Notre Dame de l'Assomption à Sainte Marie - Budget de l'exercice 2019 - Approbation - 1.857.073.521.1/bm @wbr:cmnperwez:meet:2018-12-20t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
- 13. Intercommunale Pure de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Assemblée générale ordinaire du mardi 11 juin 201 9 - Points ... @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
- 15. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale extraordinaire du mardi 18 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Procédure disciplinaire - Sanction disciplinaire - Motivation - Décision - 2.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp029
- 17. A.S.B.L. COALA - Demande d'occupation de locaux scolaires pour la plaine de vacances de juillet 2020 - Convention - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Ecoles communales de PERWEZ - Maître spécial d'éducation physique nommé à titre définitif - 4 périodes - Du 1er mai 2020 au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp028
- 13. Maître spécial d'éducation physique - Démission - 2 périodes - Décision - 1.851.11.08/ec @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp027
- 11. Ecole communale de THOREMBAIS-SAINT-TROND - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi vacant - 7 périodes sur fonds ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp026
- 9. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp025
- 8. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 4 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp024
- 7. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes complémentaires - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp023
- 6. Ecole communale de PERWEZ - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 5 périodes - A partir du 17 ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp022
- 5. Ecole communale de PERWEZ - Maître de seconde langue néerlandais à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp021
- 4. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp020
- 3. Ecole communale de MALEVES - Institutrice primaire à titre temporaire - Emploi non-vacant - 2 périodes additionnelles - A ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp019
- 2. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
- 1. Ecole communale de THOREM BAIS-LES-BEGUIN ES - Institutrice maternelle à titre temporaire - Emploi non-vacant - 13 périodes ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Conseil de l'Enseignement des communes et des provinces (CECP) - Convention Pouvoir Organisateur de PERWEZ (PO) - 3ème ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp015
- 16. Intercommunale Brutélé - Assemblée générale ordinaire du mardi 1 8 juin 201 9 - Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp016
- 14. ORES -< Charte « ECLAIRAGE PUBLIC » - Entretien - Service Lumière - Adhésion -1.811.111.5/gw @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Intercommunale du Brabant Wallon (IBW) - Politique Locale pour l'Energie et le Climat (POLLEC) - Mise à disposition d'une ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Budget participatif - Comité de sélection - Désignation des membres représentant le Conseil communal - 2.073.521.1/mvb @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Société Wallonne de Distribution d'eau (SWDE) - Hydrants reliés à leur réseau -Convention - Souscription - Décision - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Marché de travaux - Forage et équipement d'un puits de reconnaissance, rue de Coquiamont (lieu-dit « La Campagnette ») - ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Marché de travaux - Eclairage public - Placement d'un éclairage public le long du Ravel, depuis la rue des marronniers, ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Intercommunale Publique de Financement du Brabant wallon (IPFBW) - Marché de services - Centrale d'achats relatif au ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp008
- 4. Règlement complémentaire de circulation routière - Section de Thorembais-Saint-Trond - Création d'une zone de stationnement ... @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Plan Communal de Mobilité (PCM) - Actualisation - Modification de fiches - Phase 3 -Décision - 1.811.122.53/fr @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Plan général d'urgence et d'intervention de la Commune de PERWEZ (PGUIC) -Validation -1.78/ch @wbr:cmnperwez:meet:2020-03-19t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp002
- 18. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2019 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp018
- 17. In BW scrl Intercommunale - Assemblée générale extraordinaire du mercredi 26 juin 201 9 -Points portés à l'ordre du jour : @wbr:cmnperwez:meet:2019-05-23t19-30_gcmnwbrprwadm_seance_conscmn:sp017
- 51. Convention relative à l’octroi d’un crédit « CRAC » conclu dans le cadre du financement alternatif des investissements ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051
- 48. Mobilité - Plan communal cyclable - Programme d’actions 2020 - 2021 et 2022 - Convention visant l'octroi d'un subside entre ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048
- 6. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc006
- 43 Règlement établissant une taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
- 55 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix - Section Primaires - Aménagement de deux classes dans les combles - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp056
- 54 Salle Jules Ginion, place Communale 5 à Céroux-Mousty - Travaux portant sur la conception et la réalisation d'une ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp055
- 53 Ferme du Biéreau, scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp054
- 52 Plan piscines 2014-2020 - Marché de service conjoint relatif à l’assistance dans les domaines juridiques et des techniques ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp053
- 51 CPAS - Directeur financier - Vérification de l'encaisse - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052
- 50 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°3 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051
- 49 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - CENTRE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050
- 48 Marchés publics et subsides – Soutien aux entreprises signataires de la charte « Entreprise nature admise » - INCREDIBLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049
- 47 Marchés Publics et Subsides - Acquisition d'un système de gestion automatisée de file d’attente avec distribution de ticket, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048
- 46 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services relatif à la modernisation du site internet communal, du site du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
- 45 Marchés Publics et Subsides - achat de matériel informatique pour les services de la Ville - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
- 44 Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
- 42 Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
- 57 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03 décembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp058
- 41 Règlement établissant une taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
- 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention compensatoire 2018 à l’ASBL CERCLE D’HISTOIRE ET DE GENEALOGIE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
- 39 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 au CPAS pour les accueillantes conventionnées : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 38 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 37 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 2ème semestre 2018 aux haltes garderies pour leur fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 36 Marchés publics et subsides – Subvention compensatoire 2018 à différentes associations pour la location ou la prise en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 35 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ ASBL pour la remise en état du terrain de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 32 Marchés Publics et Subsides - Marchés publics et subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 31 Marchés publics et subsides – Défi au profit de VIVA FOR LIFE : Octroi d’un subside en 2018 – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 30 Acquisition d'une balayeuse de rue compacte pour le service "Propreté" de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 56 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 pour la coopération au développement, en vue de financer des projets mis en ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp057
- 1 Elections simultanées pour le Parlement européen, la Chambre fédérale et les Parlements régionaux du 26 mai 2019 : fixation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- ID 1965 – Les deux offres reçues étaient irrégulières. Le Collège communal a décidé de relancer le marché par procédure concurrentielle avec négociations. Il a donc modifié le CSC en ce sens - @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 16 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles - À l’ASBL FESTIVAL EST - OUEST pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 29 Juridique - Convention de collaboration dans le cadre du ramassage des canettes sur l'espace public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 28 Souscription de parts bénéficiaires dans le capital de l'in BW dans le cadre de travaux en matière d'égouttage prioritaire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 27 FABRIQUE D'EGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE de Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 26 FABRIQUE D'EGLISE SAINT-RÉMY à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 25 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 24 FABRIQUE D'ÉGLISE NOTRE DAME D'ESPÉRANCE à Louvain-la-Neuve - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 23 FABRIQUE D'ÉGLISE SAINTS MARIE ET JOSEPH à Ottignies (Blocry) - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 22 Marchés publics et subsides - Subside extraordinaire 2019 aux Fabriques d’Eglise – À la FABRIQUE D’ÉGLISE SAINT FRANÇOIS de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 21 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 20 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l’organisation du Bal aux lampions du 20 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 18 MOBILITE – Appel à projet Digital Wallonia « Territoire intelligent » - Soumission du projet de navette autonome et de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 17 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles – à l’A.H. ASBL (ASSOCIATION DES HABITANTS DE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 2 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Rue Defnet - Aménagement de voirie et bassin d'épuration - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 14 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 pour manifestations culturelles à l’ASBL WELCOME SPRING ! pour l’organisation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 13 Juridique - Convention bipartite de mise à disposition, de gestion et d’animations culturelles - Avenant n° 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 12 Convention de collaboration - I.S.B.W. - Exercice 2019 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 11 Enseignement - Règlement d'ordre intérieur de la Commission paritaire locale - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 10 Zone de Police - Engagement de Bodycam - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2019-02 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 8 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation avenant N°1 au contrat DLMP020 2018 - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 7 Zone de police - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps pour la gestion des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 6 Zone de police - Acquisition de smartphones et tablettes dans le cadre du projet FOCUS - Approbation des conditions et du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 5 Zone de police - Remplacement du moteur d'un véhicule en renting - Approbation des conditions et de la firme à consulter - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 4 Patrimoine - Maison sise rue de la Sapinière, 11 - Fixation du loyer - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 3 Patrimoine - Terrain situé avenue Albert Ier - Servitude de vue - Pour approbation du projet d'acte @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 29 Aménagement d'un accès au parking du Complexe sportif de Blocry à Louvain-la-Neuve – @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 28 PIC 2017-2018 - Aménagement de la place des Wallons à Louvain-la-Neuve - Modification du mode de passation et des conditions ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 32 Rénovation des sanitaires primaires et maternelles de l'école de Blocry, rue de l'Invasion 119 A à Ottignies - Projet 2019 - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 59 Ecole communale maternelle de Blocry - Appel aux candidats pour l'admission au stage dans une fonction de directeur-trice ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp059
- 9. Désignation d'un Président du Conseil communal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Prestation de serment des Echevins @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Prestation de serment de la Bourgmestre @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Adoption du pacte de majorité @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Fixation de l'ordre de préséance des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Prise d’acte des désistements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Prestation de serment et installation des Conseillers communaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Vérification des pouvoirs des conseillers élus @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Validation de l’élection communale par le Collège provincial @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 64 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 mai 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp064
- 62 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux ECOLES DE DEVOIRS NON COMMUNALES pour le défraiement des animateurs ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp062
- 60 Ecole communale fondamentale d'Ottignies - Appel aux candidats pour une désignation à titre temporaire dans l'emploi de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp060
- 52 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2018 aux Fabriques d’Eglise – à la FABRIQUE D’EGLISE SAINT-FRANÇOIS ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp052
- 2 Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Directeur général pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 51 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp051
- 50 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 A L’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp050
- 49 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux CLUBS SPORTIFS pour l’achat de matériel sportif et l’organisation d’un ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp049
- 48 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES ASBL pour les frais de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp048
- 47 ASBL"Collectif des Femmes" - Demande de gratuité d'occupation de la ferme du Biereau @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
- 46 Centre Culturel d'Ottignies-Louvain-la-neuve - Programmation - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
- 40 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 39 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 38 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation manifestations culturelles – à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 37 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL BIBLIOTHEQUES ET LUDOTHEQUES PUBLIQUES D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 36 Règlement établissant une redevance sur l'apposition, par l'afficheur communal, d'affiches généralement quelconques - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 35 Règlement établissant une taxe sur la délivrance et/ou la modification d'un permis d'urbanisation - Exercice 2019 - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 10. Prise d'acte des listes des candidats au Conseil de l'Action sociale et proclamation des résultats. @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 3 Personnel communal – Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal pour l’engagement et le licenciement de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 27 PIC 2017-2018 – Entretien de voiries 2017 – Lots 1 et 2 – Dépenses supplémentaires résultant de l’adjudication - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 14 Juridique - Complexe sportif de Blocry - Aménagement des accès parking - Commodat - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 26 Marchés publics et subsides – Subvention 2018 aux ASSOCIATIONS CULTURELLES pour leur fonctionnement : Octroi – Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 25 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour organisation de manifestations culturelles - à l’ASBL ESPACE CULTUREL ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 24 Marchés publics et subsides – Subvention extraordinaire 2018 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la sprl WIBEE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA – Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL PRO VELO, pour la mise en œuvre d’actions en vue de promouvoir les ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention de coordination aux écoles de devoirs organisée par l’AMO la Chaloupe : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 aux ÉCOLES FONDAMENTALES NON COMMUNALES pour l’organisation de l’accueil des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 18 Marchés publics et subsides – Subside extraordinaire 2018 à L’ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 17 Activités et Citoyens - Cérémonies patriotiques - Demande de gratuité de la salle de la Grange du Douaire pour le concert de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 16 Renouvellement de la CCATM suite à l'installation du nouveau Conseil communal - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 15 Marchés publics et subsides - Subvention 2018 à l’AMAP HELIA – Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 13 Patrimoine - Acquisition - Parcelle VIVAQUA - Rue de Franquenies/rue des Carriers - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 4 Déclarations d'apparentements @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 12 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restriction de la durée de stationnement dans 1 emplacement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 11 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – restriction de la durée de stationnement avenue Provinciale ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies-Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 9 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-05 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 8 Zone de Police - Acquisition de gilets pare-balles discrets - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 7 Zone de Police - Achat de véhicules d'occasion - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6 Zone de police - Renting de véhicules de police - Approbation d'un erratum au CSCh - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 5 Zone de police - Acquisition d'armement - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4 Zone de police - Acquisition de disques pour baie de stockage - Approbation de la dépense - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 2 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget 2019 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 1 Zone de police d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Compte 2017 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-18t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 5 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 novembre 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-12-03t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 30 Juridique - Sonomètres - Contrat de mise à disposition temporaire - UCL - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 33 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 47. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'un environnement d'orchestration d'un système de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
- 4. Patrimoine - Convention tripartite d'occupation à titre précaire - Espace multisports du Buston - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 16. Zone de police - Acquisition de PC - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Zone de police - Acquisition d'une solution BESECURE pour travail à distance - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Zone de police - Adhésion au contrat-cadre VITO, en vue d'effectuer des activités d'achats centralisés et des activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Règlement de police visant à lutter contre le non-respect des mesures d’urgence prises pour limiter la propagation du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Logement - Règlement relatif à l'octroi d'une prime complémentaire à la cohésion territoriale pour favoriser l'acquisition ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Juridique - Convention - Ville/ Province/inBW - Application Wallonie en poche - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Juridique - Convention de sous-partenariat - ASBL LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE/VILLE - Projet Interreg « NWE982 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 3. Patrimoine - Mégisserie - Convention de mise à disposition à titre précaire de deux appartements en faveur du CPAS durant la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 18. Zone de police - Détachement de 2 inspecteurs principaux chefs de sections pour le départementSécurisation et Intervention @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 2. Patrimoine - Mégisserie - Contrat de gestion - Avenant suspendant la prise en gestion de deux appartements le temps du ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Patrimoine - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- --------------------------------- 4 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp047
- 46. Renouvellement de la CCATM - Désignation des membres - Modification - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
- 45. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
- 44. Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire - Ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
- 43. ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE "LES TOURNESOLS" - Remplacement et désignation de 2 représentantes communales Pour accord ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
- 41. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 13 octobre 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 3 juillet 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 4 juin 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Zone de police - Conclusion médicale suite à l'accident de travail survenu le 2 avril 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 17. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 19. Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2020-02 - Pour confirmation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 36. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (1) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 34. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 46. CONVENTION entre la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve et AUTOSECURITE relative à l'appel à projets "Territoire ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp046
- 45. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et la société anonyme United Investment Europe (CBTC) relative à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp045
- 44. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'UCL relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp044
- 43. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'inBW relative à l’appel à projets « Territoire intelligent » - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp043
- 42. Appel à projets Digital Wallonia - Projet "NAVAjO" - Mise à disposition d'une navette autonome électrique sur un parcours ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp042
- 41. CONVENTION entre la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve et l’Opérateur de Transport de Wallonie relative à l’appel à projets ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à L’ATELIER THÉÂTRE JEAN VILAR pour son fonctionnement - Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 39. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 A L’ASBL CENTRE CULTUREL D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE pour les activités ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 38. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIÉREAU, pour son fonctionnement : Octroi - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Activités et Citoyen - Affaires sociales - Ristourne sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 33. Juridique - Convention - Partenariat entre la Ville et l'ASBL COMITÉ DES FÊTES DE WALLONIE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 20. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2020 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 32. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église SAINT GERY de Limelette - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Marchés publics et subsides - Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Marchés Publics et Subsides - Subvention 2020 à l’INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : 1ère partie de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL CENTRE SPORTIF LOCAL INTÉGRÉ PLAINE DES COQUERÉES pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, en compensation de ses tarifs : Octroi - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-05-12t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 37. Zone de police - Démission volontaire en vue de mise à la retraite (2) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 35. Zone de police - Constitution de partie civile - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 34 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 14 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 26 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l'ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 25 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à la Maison des jeunes d’Ottignies, l’ASBL LE CENTRE NERVEUX, pour le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 24 Plan de cohésion sociale 2020-2025 : approbation du projet de Plan @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 23 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 - Subside ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 22 PIC 2017-2018 – Travaux d’égouttage et d’aménagement de voiries : rues du Charnois, de Lasne et avenue des Châtaigniers à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21 Plan d’Investissement Communal 2019-2021 – Subventions à certains investissements d’intérêt public et droit de tirage au ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 20 Renouvellement de l’adhésion de la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve à la centrale d’achat ORES ASSETS pour la passation ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 19 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à L’ASBL CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON pour son fonctionnement : Octroi – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 18 Marchés Publics et Subsides - Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 17 Juridique - Proxibus - Service de bus intercommunal - Convention tripartite - Renouvellement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 16 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2019 au COMITÉ DE LA PLACE DE MOUSTY, pour l’organisation de « Mousty en Fête » le ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 15 IMIO - Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 13 ACADÉMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 18 juin 2019 - Ordre du jour – Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 28 Fabrique d'église NOTRE DAME DE BON SECOURS de Céroux - Compte 2018 Approbation du compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 12 ORES Assets - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 11 IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10 inBW - Assemblée générale extraordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 9 inBW - Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 - Ordre du jour - Approbation et mandat @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 8 Zone de police - Acquisition d'un système bodycam - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 7 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Instauration de sens interdits non ouverts aux cyclistes – ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Zone bleue d’Ottignies- Limelette-Mousty – Restrictions de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 5 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière – Mise en circulation locale de la rue de Ferrières et de la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 04 juillet au 04 août 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 3 Juridique - Création d'une mission de facilitateur relative aux affaires universitaires et aux hautes écoles - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 1 Coordination logistique - ASBL GESTION CENTRE VILLE - Organisation de Louvain-la-Plage du 4 juillet au 4 août 2019 et de 2 ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 mars 2019 – Approbation Approbation du procès-verbal @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 27 Marchés publics et subsides - Subvention 2019 à l’ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, au titre de quote-part de la Ville dans ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 29 Fabrique d'église NOTRE DAME de Mousty - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 33. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 février 2020 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 7. Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Placement de signaux B22 - R.N°237 - Carrefour du Culot - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 30. Situation de caisse de la Ville - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 30 septembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Activités & Citoyen - Affaires économiques - Appel à projets Créashop - Avenant à la Convention de partenariat entre la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 19. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la SPRL WIBEE - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 au COMITÉ DE JUMELAGE TIASSALÉ, pour ses frais de fonctionnement 2019 : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 15. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux associations de jeunesse pour leurs frais de fonctionnement et ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marchés publics et subsides : Subvention 2020 à l’ASBL A.H. de LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à la CRÈCHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Prévention de la radicalisation violente : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Plan de cohésion sociale : rapport financier 2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Marchés publics et subsides - Subvention 2020 à l’AMAP HELIA - Subside compensatoire pour occupation du domaine privé : ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 30 Fabrique d'église SAINT GÉRY de Limelette - Compte 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 5. Marchés Publics et Subsides - Avance de fonds pour la Zone de Police - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Marchés Publics et Subsides - Délégation du Conseil communal en faveur du Collège communal et du Chef de Corps de pour la ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Situation de caisse de la Zone de police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Règlement pour prêt et subventionnement de matériel pour manifestations et prestations de service - Exercice 2020 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Juridique - Bail - Appartement - Rue Chapelle aux Sabots, 11 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2020-03-24t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp001
- 37 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2019 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 36 Plan piscines 2014-2020 – conception et réalisation des travaux d’une nouvelle piscine de 50m/25m à Louvain-la-Neuve - ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 35 Plan piscines 2014-2020 - Conception et réalisation d'une nouvelle piscine à Louvain-la-Neuve - Documents modifiés : avis de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 34 Plan piscines 2014-2020 – Modification de la convention de marché conjoint, relative à la conception et à la réalisation des ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 33 Ecole communale mixte de Limauges, rue des Ecoles 8 à Céroux-Mousty - Extension du bâtiment - Approbation du mode de ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 32 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Première modification budgétaire pour l'exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 31 Compte communal 2018 - Arrêt @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2019-05-28t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 5. Institutrice primaire nommé e à titre définitif - Situation administrative Disponibilité pour cause de maladie - Décision @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:hc005
- 1. Budget communal - Exercice 2022 - Services ordinaire et extraordinaire Approbation des Autorités de Tutelle - I n formation @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp001
- 33 Règlement établissant une taxe sur la délivrance de documents administratifs - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 17. Marchés publics - Assurances - Renouvellement des portefeuilles d'assurances - Recours à la centrale d'achats assurances de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
- 12. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Enseignement communal - Création d'un demi emploi d'institutrice maternelle et de 2 périodes de psychomotricité - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Enseignement communal - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
- 7. Finances - Taxe communale annuelle sur l'urbanisation - Abrogation ; - Redevance communale portant sur les tarifs appliqués ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Finances - Ratification de dépenses urgentes 2020. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Juridique - Cession d'une partie de la parcelle cadastrée Rixensart, 1ère division, section D, n° 36/2 - Accord sur le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Voiries - Marché stock de travaux d'asphaltage - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du cahier ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Voiries - Marché stock de réfection de trottoirs - Programme 2020 - Choix du mode de passation du marché - Adoption du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Signalisation-Mobilité - Rue du Couvent - Création de zones de stationnement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Secrétariat - Procès-verbal de la séance publique du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Baux de la Régie foncière - adaptations des baux suite à l'entrée en vigueur du décret du 15 mars 2018 relatif au bail ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
- 16. Renouvellement du Conseil Consultatif Communal des Aînés - appel à candidatures - Vote @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Marchés publics - Sports - Marché public de travaux destiné à la pose d'un revêtement de sol de la salle principale du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
- 15. Enseignement communal - Création d'un demi-emploi d'institutrice maternelle - Ecoles communales - Section Genval- Ratification @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Projecteur de cinéma 16 mm mis à disposition du Ciné Club de Rixensart - Déclassement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Budget communal 2019 - Arrêt - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Régie foncière - Budget 2019 - Dotation communale pour l'exercice 2019 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Dotation provisoire 2019 à la Zone de Police « LA MAZERINE » - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Centre public d'Action sociale - Budget 2019 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances - Ratification de dépenses urgentes @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Personnel - Nouveau Directeur général - Mise en route de la procédure - Modalités - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Mobilité - Avenue de Montalembert- Création d'un emplacement pour personne à mobilité réduite - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Mobilité - Rue de la Hulpe - Autorisation pour les cyclistes d'emprunter le trottoir, dans le sens de la montée, entre le ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Secrétariat - Société wallonne des Eaux - Désignation du délégué au Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Secrétariat - Rapport annuel 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp003
- 13. Création d'un Conseil Consultatif Communal des Personnes handicapées - Fixation de ses missions, règles de composition et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
- 15. Secrétariat - ROI du Conseil - Adaptations des articles 70 et 83bis - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
- 1. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp001
- 30. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande d'un congé sans solde de 9 périodes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites pour convenance personnelle à raison d'1/5ème (6/26èmes) temps - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc007
- 29. Personnel - Demande de mettre fin à une interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 5/26èmes et ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc006
- 28. Personnel - Demande d'interruption de carrière dans le cadre d'un congé parental à raison de 4/24èmes - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc005
- 27. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc004
- 26. Département des infrastructures - Service voirie et propreté publique - Démission pour départ à la pension - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc003
- 25. Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 23 février 2022 - Approbation @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc001
- 11. Règlement redevance sur les prestations et la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Compte-rendu de la réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil du CPAS du 15 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
- 16. Centre culturel de Rixensart - Contrat-programme 2020-2024 - Proposition d'avenant - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2021-05-26t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp016
- 29. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Demande de prolongation de détachement de 6 périodes de piano - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp030
- 16. Secrétariat - Procès-verbal de la séance à huis clos du Conseil du 29 janvier 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp017
- 28. Enseignement communal - Académie de musique - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp029
- 27. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un maître spécial de philosophie et citoyenneté temporaire en emploi non ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp028
- 26. Enseignement communal - Personnel- Désignation d'un maître spécial de psychomotricité temporaire en emploi vacant à raison ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp027
- 25. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp026
- 24. Enseignement communal - Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp025
- 23. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à raison de 9/24èmes subventionnés ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp024
- 22. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi vacant à raison de 19/24èmes ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp022
- 20. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp020
- 18. Enseignement communal - Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp019
- 17. Département de la Démographie - Service cimetières - Allocation pour exercice de fonctions supérieures - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2020-02-19t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp018
- 2. Secrétariat - Partie publique du procès-verbal de la séance d'installation du Conseil communal du 3 décembre 2018 - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
- 14. Délégation du Conseil au Collège pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières – Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp015
- 31. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc009
- 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 18. Rue Sablonnière - vente d'une bande de terrain communal - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Bien communal sis Rue de la Gendarmerie 22 - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- 13. Taxe sur les agences bancaires- non levée et abrogation du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- 10. Règlement communal relatif aux funérailles et sépultures - adoption d'un nouveau règlement. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Marché de travaux - PIC 2019-2021 - égouttage et réaménagement des rues Docteur Colson, des cendres et du chemin du stoquois ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel et à la couverture du terrain ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Adhésion à l'assurance hospitalisation collective du Service fédéral des Pensions - SSC @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Membres démissionnaires et nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-03-16t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
- 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- 9. Composition de la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - nouvelle candidature @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
- 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- <div id="footer-mentions">© REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
- 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Habitations sociales du Roman Païs (HSRP) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée Générale du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Finances - Délégation du Conseil au Collège en matière de choix de passation et conditions des marchés relatifs à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp014
- 6. Digitalisation des pouvoirs locaux - Appel à projets 2021 : Accords Tax on pylons @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp006
- 12. Délégation du Conseil au Collège communal pour la désignation et pour la rupture des contrats du personnel contractuel – ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Election des membres du Conseil de police de la Zone « La Mazerine » – Vote (dont la liste est reprise annexe ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Désignation des membres du Conseil de l’Action sociale ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp011
- 5. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (sous ... @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp006
- 2. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnrixensart:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrixadm_seance_conscmn:sp002
- Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Monsieur Dimitri Legasse - motion condamnant l'agression de l'Ukraine par ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
- Rue Sablonnière - Division d'un bien sans permis d'urbanisation - Rétrocession des trottoirs - Approbation du projet d'acte @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
- Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
- Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
- Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
- 14. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- 9. Marché de services - tontes et entretiens des espaces verts communaux 2022 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-02-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
- 17. Chemin Millecamps - demande d'acquisition par un riverain d'une parcelle communale - décision à confirmer - fixation du prix @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
- 20. Mesure de soutien aux communes en faveur des clubs sportifs dans le cadre de la crise de la Covid 19 @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- 14. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - Instauration de priorités de passage rue du Radoux @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Taxe sur l'exploitation des carrières et leurs dépendances 2022 - non levée partielle et levée d'une taxe complémentaire @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
- 7. in BW - Collecte des bâches agricoles - renouvellement de la convention @wbr:cmnrebecq:meet:2022-01-28t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp007
- 25. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - sécurisation de la Rue du Buchot - placement de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - création d'un tourne à gauche à la Route Industrielle @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Modification du règlement complémentaire de circulation routière - réservation de la circulation à la circulation locale ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp023
- 14. Règlement relatif aux conditions de location des salles communales - Facturation concernant l'enlèvement de sacs poubelles ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Centre culturel de Rebecq (CcR) - remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
- 35. Recrutement - service Aménagement du Territoire - agent niveau D4 ou D6 - gestionnaire de dossiers d'Urbanisme - Temps ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
- 33. Règlement de travail - Enseignement fondamental ordinaire - Personnel directeur, enseignant et assimilé - Adoption. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp033
- 31. Enseignement - année scolaire 2021-2022 - prise en charge de 12 périodes du salaire d'un(e) enseignant(e) primaire ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp031
- 28. Langes lavables - octroi d'une prime communale - règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2021-06-15t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
- Genval-La Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc008
- 32. Personnel - Demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel qui a 2 enfants de moins de 14 ans ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc010
- 12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp012
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 mars 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 23. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp023
- 22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp022
- 21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp021
- 20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp020
- 19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp019
- 18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp018
- 17. Mobilité - RCCR - Rue du canal @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp017
- 16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp016
- 15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp015
- 13. Article 18 - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp013
- 11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp011
- 4. Convention de partenariat - Sudpresse - Evénement sportif et Mérites sportifs 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp010
- 9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp009
- 8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp008
- 7. Compte communal 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp007
- 6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp006
- 5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp005
- 4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp004
- 3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp003
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp002
- 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn_odj:sp001
- 23. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp023
- 22. Mobilité - RCCR - Rue de la Soie @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp022
- 3. Convention "Abribus standards subsidiés pour voyageurs" - route Provinciale à Tubize @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 5. Marché public - Fourniture d'énergie : Electricité & Gaz - Convention IPFBW, @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 20. Mobilité - RCCR - Rue Jean Wautrequin @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp020
- 20. Divers et questions orales d'actualité @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp020
- 14. Avenant à la convention entre la Ville de Tubize et la commune de Rebecq pour la gestion du Réseau des bibliothèques de Tubïze-Rebecq subventionné par la Communauté Française @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BARBÉ Marilyn @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr LISART Frédéric @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr BLONDIAU Virginie @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr DERASSE Albert @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr GOËS Frédéric @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Convention relative à la campagne d'identification, d'enregistrement et de stérilisation des chats domestiques -Exercice 2018 - Dr VANCUTSEM Philippe @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 5. IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 7 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp005
- 4. IMIO - Assemblée générale ordinaire du 7 juin 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp004
- 3. C.P.A.S, (tutelle spéciale) : Approbation de la modification budgétaire n°l/2018 ordinaire et extraordinaire @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Plan d'Intervention Psychosociale (PIPs) du CPAS - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 16 avril 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-05-14t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp001
- 19. PAE Tubize I - Reprise des voiries et du bassin d'orage - Approbation du projet d'acte @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp019
- 6. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2017 - Approbation @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp006
- 18. Club Canin des Amis - Parcelle communale sise chemin Massart cadastrée Tubize, 1ère division, Section C n°306z -Approbation de la convention d'occupation précaire @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Rue de Mons, 125 - Vente d'une partie du parc communal en contrepartie de son aménagement - Approbation projet de convention @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Appel à projets "Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles" du SPW @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Mobilité - RCCR - Rue de la Déportation - circulation et stationnement @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Mobilité - RCCR - rue de la Colline @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Marché public - PIC 2017-2018 N° 2 ; Réfection de voirie et de trottoirs à l'Avenue des Alouettes - Modification du Cahier spécial des charges @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Marché de Noël 2017 - Factures Russo Security et La Frisonnerie - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Marché de Nôel 2017 - Facture Rémunération équitable - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Factures Bpost pour l'enlèvement et traitement du courrier des mois de novembre et décembre 2017 - Art. 60 RGCC. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Avril 2018, @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Mars 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp008
- 7. RDI - Budget 2018 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-04-16t19-30_gcmnwbrtubadm_seance_conscmn:sp007
- 21. Mobilité - RCCR - Avenue des Platanes @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp021
- 19. Mobilité - RCCR - Avenue des Sorbiers - Organisation du stationnement en chicane @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp019
- 33. Personnel - Demande d'un congé pour interruption de carrière avec allocation de l'Onem à temps plein - Ecoles communales - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc011
- 47. Académie - Personnel - Désignation d'un professeur de trompette temporaire en emploi non vacant à raison de 5/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc026
- 13. Finances - Maintien d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Recours au futur marché cadre du ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Régie foncière - Compte 2020 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances - Dépenses urgentes 2022 - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Eclairage public - Remplacement du parc d’éclairage public communal en vue de sa modernisation - Estimation budgétaire ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Rue Jean-Baptiste Stouffs : rue réservée au jeu dans le tronçon entre les rues du Couvent et Mahiermont - Pérennisation de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Avenue du Lac : élargissement de la voirie et organisation du stationnement en voirie - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Rue Balatum : création d’un emplacement PMR (personne à mobilité réduite) - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Vieux Chemin de L’Helpe : mise en zone résidentielle du tronçon situé entre les rues du Tilleul et de la Bruyère - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Ecopasseur - Subsides " APE ECOPASSEURS COMMUNAUX " - Approbation du rapport annuel des missions réalisées par l'écopasseur ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention déchets/Contribution ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp003
- 2. PU/2020/0019/JG Urbanisme - Demande de permis d’urbanisation - Rue de Nivelles et Clos du Verger à 1330 Rixensart - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Procès-verbal de la s0éance p0ublique du Conseil du 23 février 2022 - Approbation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp001
- 45. Académie - Personnel - Prolongation de désignation d'un professeur de percussions à raison de 8/24èmes - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc024
- 44. Académie - Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc023
- 43. Académie - Personnel - Octroi d'un congé de paternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc022
- 42. Personnel - Désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc021
- 41. Personnel - Désignation d'un instituteur primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 24/24èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc020
- 40. Personnel - Prolongation de désignation d'une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes - ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc019
- 39. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc018
- 38. Personnel - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire en emploi vacant à raison de 26/26èmes - Ecoles communales ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc017
- - Section Rosières - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc016
- 37. Enseignement communal - Personnel - Démission de fonction - Ecoles communales @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc015
- 36. Personnel - Ecartement dans le cadre de la protection de la maternité - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc014
- 35. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc013
- 34. Personnel - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:hc012
- 14. Plan de cohésion sociale 3 : approbation du rapport d'activités et financier 2021 - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016
- 18. Mobilité - RCCR - Mise en sens unique de l'avenue de Scandiano entre la rue de Bruxelles et le Boulevard Georges Deryck @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp018
- 4. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp004
- 17. Mobilité - RCCR - Rue du canal @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp017
- 16. Mobilité - RCCR - Rue du Pont Demeur - établissement d'une zone de rencontre @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp016
- 15. Permis d'urbanisme sous CoDT n°2017/144 - Rue du Gros Chêne/Rue de la Station - travaux technique et aménagement d'aires de demi-tour - approbation des tracés de modifications de voiries @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp015
- 13. Article 18 - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp013
- 12. Plan de Cohésion Social - Rapport financier 2017 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp012
- 11. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit : prolongation 2018 - Garantie communale. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp011
- 10. RFI - Financement de la trésorerie - Ligne de crédit - Prolongation 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp010
- 9. Subsides aux clubs sportifs - Convention RDI - Répartition Février 2018. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp009
- 8. Fabrique d'église ND Immaculée à Tubize - Compte 2017 - Approbation. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp008
- 7. Compte communal 2017. @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp007
- 6. Don d'une machine à laver au service travaux à placer à l'Académie de musique @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp006
- 5. Convention d'occupation à titre précaire de locaux de l'école d'Oîsquercq à l'Asbl Nature et Loisirs pour des stages "enfant" @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp005
- 3. Convention de collaboration entre la Ville de Tubize et l'Intercommunale sociale du Brabant wallon en matière d'accueil extrascolaire et de plaines de vacances - exercice 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp003
- 15. Service public de Wallonie, Cellule Ecole numérique - Adhésion à la centrale d’achat - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp017
- 2. Approbation du procès-verbal du conseil du 12 février 2018 @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp002
- 1. Droit des habitants d'interpeller le Conseil communal - M. Stéphan LEPOUTRE - Proposition de motion relative à l'accueil des migrants @wbr:cmntubize:meet:2018-03-12t19-30_gcmnwbrtubadm_conscmn-seance-odj:sp001
- 23. Situation Ukraine. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp028
- 22. Rix’info (bulletin communal) - Règlement - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp026
- 21. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communale sise Avenue des Combattants - Accord sur le principe de ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp025
- 20. Patrimoine - Demande d'acquisition d'une bande de terrain communal sise Avenue des Combattants - Désaffectation du bien - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp024
- Infrasports pour répondre à l'appel à projet lié aux infrastructures sportives partagées dans la cadre de la rénovation de la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp023
- 19. Rénovation de la piscine - Introduction d'un dossier auprès de l'Administration @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp022
- 18. Service public de Wallonie Intérieur et Action sociale et AViQ - Accord-cadre pour la fourniture d’EPI - Adhésion à la ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp021
- 17. Asphaltage 2022 - Marché public de travaux - Approbation des conditions et du mode de passation - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp020
- - Marché public de services « in house » - Ratification de l’attribution. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp019
- 16. Patrimoine - Etude de faisabilité relative au réaménagement de la gare de Rixensart @wbr:cmnrixensart:meet:2022-03-30t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp018
- 2. Vérification de l'encaisse du Directeur financier - 1er trimestre 2022 Communication - 2.072.521.1/sdw @wbr:cmnperwez:meet:2022-03-29t19-30_gcmnwbrperwezadm_seance_conscmn:sp002
- 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
- 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
- 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
- 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
- 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
- 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
- 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
- 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Covid19 - Commande de tissus pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du 14/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Adhésion à la Charte Eclairage public ORES ASSETS. @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
- 3. PE 20200008 - Achat de deux véhicules utilitaires double cabine avec benne basculante. Approbation du cahier spécial des ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
- 2. PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye. Avenant 8. Délibération du collège communal décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
- 1. CU2 2018/02 - LIEGEOIS-LANUIT. Construire une habitation unifamiliale, Rue des Fripiers à Huppaye. Octroi sous conditions en ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-01-28t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
- 13. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Asbl ASCCR. Nouveaux représentants et désignation de nouveaux candidats administrateurs suite au renouvellement du Conseil ... @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- 6. Covid19 - Commande de masques de protection enfants/juniors - Délibération du Collège Communal du 30/04/2020 décidant de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- 8. Covid19 - Commande de tissus et d'élastiques pour la fabrication de masques de protection. Délibération du Collège du ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- 10. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire 2018. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- 5. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés ou étant ... @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- 12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 11. Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
- 8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- communal suite à un désistement ou à un cas d'incompatibilité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Délégation du Conseil au Collège pour l’octroi des concessions de sépultures dans les cimetières @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Désignation des conseillers de police @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Déclarations d'apparentement ou de regroupement @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Vote du pacte de majorité @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- 2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- 9. Covid19 - Commande de masques de protection - Délibération du Collège Communal du 23/04/2020 décidant de pourvoir à la ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- 35. Approbation du procès-verbal de la séance du 19/02/2020 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp023
- 21. Règlement général de Police - nouvelle infraction article 4 - Port du masque. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Police - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID 19 @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Jean-Baptiste à Huppaye. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint Remy à Gérompont. Compte 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Acquisition de l'étang appartenant à Mr Courtejoie Stanislas cadastré sous Gérompont section A n° 265H et n° 265K. Décision ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Natagora. Terrains communaux sous Mont-Saint-André, rue Petite Coyarde, cadastrés section A n° 433S et 623G. Convention de ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
- 15. CPAS. Modification du statut pécuniaire du personnel du CPAS. Approbation définitive de la modification de l'article 12, §2. @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
- 14. CPAS. Pour approbation. Modification budgétaire n° 1/2020 (service ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Plaines de vacances - convention de collaboration entre la commune de Ramillies et l'ISBW @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Recrutement d'un(e) Directeur(trice) général(e) - fixation du règlement relatif aux conditions de nomination du Directeur ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Covid19 - Commande de masques de protection via le marché de la Province. Délibération du Collège Communal du 24/04/2020. ... @wbr:cmnramillies:meet:2020-05-20t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- 11. CPAS. Pour approbation par le Conseil Communal. Budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la 1ère phase des ... @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
- (7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
- (3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
- (1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
- (19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
- (18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
- (17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
- (16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
- (15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
- (13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
- (9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- (11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Pour information. Rapport d'activités de l'année 2016 de la Commission locale pour l'énergie. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Remy à Gérompont. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Rosaire à Bomal. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Notre-Dame à Grand-Rosière. Compte 2016, rectifié. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
- (3) IMIO. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire le 1er juin 2017. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
- (1) TV Com - I.P.B. - La Maison de l'Urbanisme - Contrat Rivière - FSEOS - Copaloc. @wbr:cmnramillies:meet:2014-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
- (8) Pour approbation. Fabrique d'Eglise Saint-Symphorien à Petit-Rosière. Compte 2016. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- (10) Règlement-redevance concernant la participation financière des parents des élèves qui participent à des activités pédagogiques ou récréatives organisées au sein de l'école communale. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Zone de secours. Intervention financière communale pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- 10. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget ordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp010
- 7. La Maison du tourisme en Hesbaye brabançonne. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp007
- 6. ASBL Culturalité - Leader plus. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- 5. ASBL La Petite Enfance de Ramillies. Octroi d'un subside pour 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Asbl "La Petite enfance de Ramillies". Pour approbation - Budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Budget communal pour l'exercice 2019. Rapport préalable sur le budget (CDLD L1122-23). Vote sur le budget 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Rapport annuel sur les subventions indirectes octroyées en 2018 (délégation du Collège Communal du 12/12/2013). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Modifications budgétaires n°4/2018. Arrêté d'approbation de la tutelle du 29/11/2018. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-19t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp001
- 15. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Délégation de pouvoir au Collège communal en matière de personnel contractuel @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Délégation au Collège Communal de l'octroi des subventions en nature. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Délégation du Conseil Communal au Collège Communal en matière de marchés publics (budget extraordinaire). @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- 9. Elections des membres du Conseil de Police @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp009
- (11) Pour information : Comptes annuels 2015 - Arrêté d'approbation par la tutelle du 23/02/2017 - Rapport du Receveur régional. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp011
- 8. Désignation des conseillers de l'Action sociale. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Démission de Mme Mariève BERTRAND en qualité de conseillère du CPAS. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Vote du pacte de majorité. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Vérification des pouvoirs. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des élus. @wbr:cmnramillies:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp002
- (19) Centrale de marchés de l'asbl GIAL. Approbation de la conventiond'adhésion. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp019
- (18) PE 20170098 - Création d'un trottoir rue de Jauche à Autre-Eglise, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""travaux et/ou acquisitions de matériel permettant d’améliorer la mobilité sur leur territoire et/ou de sécuriser les voiries"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp018
- (17) PE 20170020 - Restauration de la chapelle du Mariva, sise rue du Mariva à Bomal, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""sauvegarde du petit patrimoine populaire"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp017
- (16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp016
- (15) PE 20080011 - Réfection de l'église de Huppaye Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp015
- (14) PE 20160011 - Mission d'auteur de projet pour la constructiond'infrastructures sportives pour le football de Huppaye (bâtiment, abords et équipements en voirie) Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp014
- (13) Pour information : Arrêté d'approbation du 22/03/2017 de la tutelle du règlement-redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale pour les exercices 2017 à 2019. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Pour information. Règlement-redevance - utilisation par des tiers de l'électricité et/ou de l'eau lors d'un branchement provisoire sur les installations des bâtiments communaux. Approbation par la tutelle le 13/03/2017. @wbr:cmnramillies:meet:2017-04-24t20-00_gcmnwbrramadm_seance_conscmn:sp012
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2018 @wbr:cmnrebecq:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- 3. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
- 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
- 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
- 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- <article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
- 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Société wallonne des eaux (SWDE) - Approbation des points portés à l'Ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire du 26 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- <div id="footer-mentions">© REBECQ 2010 - Design by <a href="http://www.atdesign.be" class="atdesign" ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp077
- <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
- <a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
- <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067
- > <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
- le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
- document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
- <script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
- Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
- <h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
- <div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-05-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
- 6. Plan de Cohésion Sociale - approbation du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- 16. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- <a href="/userfiles/files/Note%20de%20pr%C3%A9sentation%2019%20mai%202020.pdf" target="_blank">Téléchargez la note de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp041
- 40. Situation de caisse au 31 mars 2020 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp040
- 36. Ratification - personnel enseignant - ouverture d'une classe maternelle mi-temps à l'implantation des Tourterelles. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp034
- 30. Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarboné 2020 - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Marché de services- désignation d'un auteur de projet - travaux d'aménagement- maison de l'entité (PCDR) - approbation du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Marché de travaux - fournitures et pose de 20 caveaux au cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Marché de travaux - fournitures et pose de 10 caveaux et de 10 columbariums au cimetière de Rebecq- approbation des ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027
- 21. Partenariat Panathlon Wallonie-Bruxelles - renouvellement de la convention d'adhésion 2020 -2022. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 18. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- 15. Plan de Cohésion Sociale - ratification du rapport financier 2019 @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Plan de Cohésion sociale - Commission d'accompagnement - désignation des représentants communaux et d'observateurs. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Conseil de Gérance du Hall Omnisports - remplacement d'un représentant communal et de son suppléant. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- Braine-l'Alleud, conseil communal du lundi 09 avril 2018 @wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn_odj
- 11. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Compte 2019 - Prorogation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Fabrique d'église Protestante de Clabecq - Compte 2019 - Avis à émettre @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 4. Pandémie coronavirus COVID-19 - achat de masques en urgence pour la population, les services communaux et les services ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- 2. POUVOIRS SPECIAUX - Sanctions administratives communales - règlement relatif à la lutte contre la propagation du COVID-19 - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- 13. Rue du Petit Bruxelles - demande d'acquisition par des riverains d'une bande de terrain communal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Demande d'autorisation d'ester en justice - requête en intervention dans le cadre de la demande de suspension et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 10. Plan Communal de Développement Rural (PCDR) - création d'une Maison de l'entité - approbation de la convention - faisabilité @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 7. Plan de Cohésion Sociale 3 - conventions de partenariat - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-02-17t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- <article id="home-content-bloc"> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp043
- le mercredi de 13h30 à 15h30 <strong>(sauf en juillet et en août</strong>)<br /> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp060
- <a href="view_pages-94-tourisme.html">Tourisme</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp071
- <a href="view_pages-93-bibliotheques-et-vie-associative.html">Bibliothèques et vie associative</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp069
- <a href="view_pages-92-centre-culturel.html">Centre culturel</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp067
- > <a href="view_pages-90-contact-numeros-utiles.html">contact</a> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp061
- <div id="right"><a href="view_pages-87-actualites.html"><img src="images/box-actus.gif" class="img-bloc-accroche"></a><a ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp046
- document.getElementById('email_form').innerHTML='<a href=\"mailto:'+ name + '@' + domain +'\">'+ name + '@' + domain +'</a>'; @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp054
- <script type=text/javascript> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp051
- Rue Dr Colson 1 - 1430 REBECQ @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp048
- <h2>Administration communale</h2> @wbr:cmnrebecq:meet:2020-04-19t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp047
- 34 Règlement établissant une redevance pour renseignements administratifs et fourniture de copies - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 32 Règlement établissant une taxe sur les célébrations civiles de mariage le samedi après-midi - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 4. Finances - Budget 2021- Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlah:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 13. Règlement redevance pour certaines prestations communales -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
- 27. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Fabriques d'église : Corbais - St Pierre - Modification budgétaire 1 exercice 2018 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp026
- 23. Maison du Tourisme du Brabant wallon asbl - Contrat-programme : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Modification budgétaire n° 1 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 19 juin ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Règlement communal - affichage électoral : Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Règlement taxe relative à l'enlèvement des immondices - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Règlement taxe sur la délivrance de sacs destinés au ramassage des déchets d'amiante-ciment - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Règlement taxe sur les carrières de sable - Exercices 2019-2024 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Règlement Taxe communale indirecte sur la distribution gratuite à domicile d'écrits publicitaires non adressés - Exercices ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Règlement relatif aux centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Règlement taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercice 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
- 12. Règlement redevance sur l'enlèvement et la conservation des véhicules saisis ou déplacés par mesure de police ou ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
- 29. Fabriques d'église : Mont-Saint-Guibert - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp029
- 11. Règlement redevance sur les tarifs des concessions de sépulture -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Règlement redevance sur les droits d'emplacements et raccordements électriques sur les marchés et activités ambulantes sur ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Règlement taxe sur la délivrance de certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Règlement taxe sur la mise en décharge de déchets ménagers, de déchets inertes et d'encombrants - Exercices 2019-2024 - ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Règlement taxe sur à la mise en décharge de déchets industriels banals - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Règlement taxe sur la force motrice - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Règlement taxe sur la construction et l'aménagement de bâtiments -Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Règlement taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2019-2024 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Règlement taxe sur les secondes résidences - Exercices 2019-2024 -Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés - Exercices 2019-2024-Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation des procès-verbaux des séances précédentes du 25 juin et du 4 juillet 2018. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
- 21. Ressources humaines - Secrétariat du Bourgmestre - Fin de contrat à durée déterminée - Engagement à durée indéterminée - ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp021
- 28. Fabriques d'église : Saint-Gertrude - Budget 2019 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp028
- 30. Eglise protestante de Wavre : Budget 2019 - Avis @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp030
- 14. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - CDD - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp014
- 8. ASBLGuibert sports finances : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
- 18. Plan d'investissement Communal 2019-2021 : approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Mobilité : Le transport de personnes en Proxibus intercommunal desservant les communes de Chastre, Mont-Saint-Guibert et ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention tripartite entre ies Communes - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Mobilité : Proxibus intercommunal - Convention de marché conjoint entre les trois Communes - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Mobilité - Organe de Consultation du bassin de mobilité du Brabant Wallon - Désignation d'un représentant communal. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
- 13. ROI du comité de concertation Commune - CPAS. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
- 9. Service Jeunesse- Tarifs plaine de vacances 2019, @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
- 4. Recrutement Agent communal pour Service Population, Etat Civil, Etrangers et Permis de conduire - Contrat à durée ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 24 avril 2019. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
- 12. Modification budgétaire n° 2 de l'exercice 2018 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 14 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Comptes de l'exercice 2017 - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 29 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
- 9. ASBL Guibert sports : désignation des représentants du Conseil communal au sein de l'AG @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
- 7. RCAguibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
- 31. RCA guibertine - Désignation de six représentants communaux au Conseil d'administration. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp031
- 6. Divers règlements taxe et redevance - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 7 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Règlement taxe sur la délivrance des certificats d'urbanisme, permis d'urbanisme, permis d'urbanisation, permis ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
- 4. RCA Guibertine - Désignation des 6 administrateurs - Arrêté d'approbation de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp004
- 3. RCAguibertine - Désignation des commissaires - Arrêté de la Ministre de tutelle Valérie DE BUE du 13 novembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Commission Consultative Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement par le Conseil Communal @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du PV de la séance précédente du 3 décembre 2018 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-12-28t19-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
- 37. Urbanisme - Travaux d'aménagement d'une coulée verte le long de la rivière "l'Orne" - Entre la rue des Hayeffes et la rue ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp037
- 36. Convention de collaboration avec Huissier de justice - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp036
- 35. Projet d'annexé à la convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO relative à leur mission d'assistance en ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp035
- 34. Convention cadre de service avec l'intercommunale IMIO : modifications - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp034
- 33. asbl "Les Boutchoux de l'Axis": bilan 2017, rapport d'activité 2017 et PV AG juillet 2018 - Approbation @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp033
- 32. RCA guibertine - Désignation des 3 conseillers communaux au Collège des commissaires de la Régie @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2018-09-20t20-00_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp032
- 16. Ressources humaines - Gestion patrimoniales - Service Technique - Licenciement - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp016
- 13. Ressources humaines - Ecoles - Engagement surveillante de garderie - C D D - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
- 20. Travaux : Marquage Routier 2019-2023 - Mode de passation du marché et approbation du cahier des charges. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
- 7. Marchés publics/Informatique - Travaux - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet écoles ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
- 4. Finances communales - Exercice 2021 - Centimes additionnels au précompte immobilier - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances communales - Exercice 2021 - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances communales - Budget 2020 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
- 38. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Psychomotricité - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp038
- 37. Personnel enseignant - Année scolaire 2019/2020 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Mise en ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp037
- 14. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Divers - Charte communale de l'Inclusion de la personne en situation de handicap 2019-2024 - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Jeunesse - Organisation d'une salle d'étude pour les blocus étudiants - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en oeuvre de la politique locale ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Marchés publics/SIPP - Services - Honoraires plans bâtiments communaux - Réalisation des analyses de risques incendie des ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments administratifs - Remise en ordre réseau informatique ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Aménagements bâtiments enseignement primaire - Mise en place réseau internet ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Finances communales - Règlement redevance pour le traitement des dossiers de demande de permis d'urbanisme, d'urbanisation, ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
- 6. Marchés publics/Travaux - Travaux - Entretien et réparations des toitures - Accord-Cadre sur 4 ans (2020-2023) - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Finances communales - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Finances communales - Règlement taxe sur les immeubles bâtis inoccupés / abandonnés - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Finances communales - Règlement redevance pour la participation aux activités organisées pour les seniors - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Finances communales - Culture et convivialité - Prime communale pour l'organisation de la « Fête des Voisins » - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2020-01-18t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp002
- 25. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Personnel enseignant-Année scolaire 2018/2019-Ecolescommunales de Lasne - Enseignement primaire - Mesures de protection de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Ressources humaines - Régime de congés 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Personnel communal / CPAS - Représentation communale au sein du Comité de concertation Commune / CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Ressources humaines - Délégation au Collège communal pour le personnel communal - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Divers - Prégardiennat « Les Marmousets » - ISBW -Convention de collaboration avec le service de puéricultrices relais - ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
- 5. Marchés publics/Travaux - Services - Accord-cadre pour diverses missions de Coordination Sécurité Santé (Voirie & ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
- 7. Marchés publics/Travaux - Aménagements bâtiments des cultes - Reconstruction de la chapelle Saint Roch - Projet 20200XXX - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
- 12. Ressources humaines - Deuxième pilier de pension - Résiliation du conrat par Belfius Insurance et Ethias - Prise d'acte @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp012
- 26. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp026
- 9. Environnement - Travaux divers cours d'eau - Réparation d'un mur en pierres - Projet 20220045- Commande via la Centrale de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
- 7. Marchés publics/Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique écoles - Achat de tableaux interactifs (TBI), de ... @wbr:cmnlasne:meet:2022-03-22t18-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp007
- 15. Personnel enseignant - Année scolaire 2021/2022 - Certificat de quarantaine - Prise d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp013
- 13. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 Ressources humaines - Service Développement durable - Sanctions @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp011
- 11. Divers - ASBL Bataille de Waterloo 1815 - Démission - Remplacement - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Adoption d'un avenant au pacte de majorité et prestation de serment du Président du CPAS . @wbr:cmnlasne:meet:2022-02-02t19-30_gcmnwbrlasneadm_seance_conscmn:sp002
- 32. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Religion israélite - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Education physique - ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp027
- 25. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp025
- 8. Finances communales/Cultes - Fabrique d'église Sainte Gertrude - Trésorier démissionnaire - Quitus définitif - Avis. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
- 24. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement maternel - Désignation à titre ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp023
- 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Ecoles communales de Lasne - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congés syndicals - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé syndical - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp020
- 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé exceptionnel pour cas de force majeure - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/2021 - Congé de circonstance - Décision - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
- 12. Personnel enseignant - Année scolaire 2020/201 - Ecoles communales de Lasne - Enseignement primaire - Maître d'éducation ... @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Ressources humaines - Service Technique - Désignation à titre défnitif - Décision @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2020 @wbr:cmnlasne:meet:2020-11-10t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
- 19. Travaux : Infrabel : Rénovation Pont de Ecoles - Pont Chemin du Gros Chênes - Approbation de principe. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp019
- 21. Règlement général de Police - Modification de la partie li (déchets) -collecte encombrants 65+ - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021
- 16. Patrimoine-Cession d'une bande de terrain cadastrée 3e div/Maransart/sect. B, n°70R2, d'une contenance d'après mesurage de ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp016
- 7) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation du plan d'entreprise @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 19) Remplacement du collecteur de chauffage des serres communales, désamiantage et pose de calorifuge en chaufferie – ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
- 18) Pose d'une conduite d'eau rue du Gendarme (allée des Sources) – approbation du principe et du projet de la SWDE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
- 17) Concession d'exploitation d'un appareil automatique de photographie d'identité et d'un monnayeur – approbation des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
- 16) IGRETEC - contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice - avenant à la convention - approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- 15) Trésorerie communale – situation au 31/03/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
- 14) Demande de subside – Génération en Fête (GENEF) asbl – ex 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 13) Demande de subside complémentaire – Maison de la Laïcité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- 12) FEDEMOT – Charte visant à réaliser divers aménagements en faveur des 2 roues @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
- 10) IGRETEC – Assemblée générale du 29/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 9) ORES Assets – Assemblée générale du 28/06/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- 8) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – participation au capital et libération @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 6) Création d'une régie communale pour la gestion des infrastructures sportives – approbation des statuts @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- 21) Adhésion de la Ville à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux – approbation de la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
- 5) Organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public – modification du règlement @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4) Composition du Conseil de Police – Retrait de la délibération du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- 3) Rapport de rémunération des mandataires établi en vertu de l'article L6421-1 du CDLD @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
- 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28/05/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
- 17) Ratification ouverture d’une demi classe maternelle au 22/01/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
- 16) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas – Modification Budgétaire n°1 de 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- 15) Synode de l'Eglise Protestante unie de Belgique – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
- 14) Fabrique d'Eglise Sainte Gertrude – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 13) Fabrique d'Eglise Sainte Thérèse de l'Enfant Jésus – Compte 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- 12) Province – Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les événements et/ou investissements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
- 11) Approbation des conventions fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à points nœuds – Chemin de Baulers et de Witerzee et Rue de la Tournette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- 20) Rénovation de la rue Castelain – approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
- 22) Vente de l'ancienne école de Thines – approbation des conditions et du mode de vente @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
- 9) Subvention - ASBL CONTRAT RIVIÈRE SENNE – Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- 9) Désaffectation et vente d'une partie du pertuis de la Thines à hauteur de la rue Demulder, 32 Approbation du projet d'acte @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- Qa) b) Création récente d'un club de taiso - diffusion de l'information dans le GDN ou activités seniors @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
- Qa) a) Accueil de la petite enfance - développement de ia diffusion des informations et amélioration ia collaboration déjà existante @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
- 15) Contrat-programme 2018-2020 entre la Région Wallonne et la Maison du Tourisme du Brabant Wallon - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
- 14) e) Fabrique d'Eglise Saint Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
- 14) d) Fabrique d'Eglise Saint François @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
- 14) c) Fabrique d'Eglise Saint Remi @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- 14) b) Fabrique d'Eglise Sainte Marguerite @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
- 14) a) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 13) Hameau des Wailles - 1400 Nivelles - Correction de l'orthographe de la voirie CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- 12) Règlement général de police - Impétrants POPULATION @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
- 11 ) Règlement général de police - Arrêt et stationnement - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- 10) Modification de voirie - Rue Seutin PREVENTION ET SECURITE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 8) Acquisition d'une mini-pelle pour l'équipe voirie - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 23) Autorisation d'ester en justice – Introduction d'un recours devant le Conseil d'Etat pour le dossier ELIA – permis pour la ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
- 7) Achèvement du remplacement des chalets préfabriqués à l'école de Bornival - relance Approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 6) Modification budgétaire n°3 - Exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- 5) Trésorerie communale - Situation au 30 juin 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4) Convention relative à l'octroi d'un prêt CRAC - financement alternatif d'investissements économiseurs d'énergie - UREBA ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 27/08/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
- 1) Plaine de vacances communale 2018 - Compte rendu présenté parj. VANHERP @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
- 29) ECOLE COMMUNALE DE BORNIVAL @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
- 28) ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
- 27) CPAS – Compte de l'exercice 2017 – Prorogation de délai @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
- 26) Plaine de vacances communale 2018 – Approbation du Règlement d'Ordre Intérieur « Animateurs » @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
- 25) Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat – Approbation du PAEDC @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
- 24) Quartier Les Chabotes – dénomination des nouvelles voiries @wbr:cmnnivelles:meet:2018-06-25t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- 10) Subsides Comité de quartier Petit Baul'Est @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 8) ARRETE DE POLICE: CHAUSSEE DE BRAINE-LE-COMTE, 57 – règlement complémentaire sur la police de la circulation routière relatif à la création de 1 emplacement réservé aux personnes handicapées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 22. Règlement redevance relative à la procédure de changement de prénom - Exercices 2019-2025 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp022
- 7. Env-Agenda 21 Local : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp007
- 10. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de MB 1/2020 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp010
- 29. Recrutement d'un Directeur général - Avis de recrutement -Composition de la commission de sélection. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp021
- 20. Déclaration de soutien au projet de Skate Park de la commune de Ottignies- Louvain-la-Neuve - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp020
- 18. Compte communal 2019 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp018
- 17. CCCA : Validation des nouveaux membres suppléants. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Service Jeunesse - Règlement Redevance : Tarifs plaine 2020 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Service jeunesse - Convention Maison de l'Enfance - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Service Jeunesse- Convention Ecole de devoirs - Renouvellement : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Accueil Temps Libre : Convention Commune Mont-Saint-Guibert/ONE Coordination ATL - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Sanctions administratives communales - Convention fixant les modalités de recours aux fonctionnaires sanctionnateurs ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
- 9. Zone de Police Orne-Thyle : Dotation 2020 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp009
- 8. C.A.S. : Démission d'une conseillère et désignation de sa remplaçante. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Env - Eau - CRDG : Plan d'actions 2020-2022 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp006
- 12. Fabrique d'Eglise Saint Guibert. Proposition de budget 2021. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp012
- 5. Env - Energie - Pollec : convention InBW-Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp005
- 2. Plan communal de mobilité : Phase 1 "Etat des lieux et diagnostic" et de la phase 2 "Objectifs" - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente du 22 janvier @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-03-04t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp001
- 36. Tutelle sur le CPAS - Compte de l'exercice 2018 - Décision du Conseil de l'Action sociale du 01/04/2018 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp036
- 32. ISBW-Assemblée générale du 25 juin 2019 à 20h30 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp032
- 30. Ethias & Co - Assemblée générale - Jeudi 13 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp030
- 29. IPFBW -Assemblée générale ordinaire - mardi 11 juin 2019 à 18h30 -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp029
- 27. InBw-Assemblées générales ordinaire et extraordinaire - 26 juin 2019 -Dossier pour le Conseil communal. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp027
- 26. IMIO - Assemblée générale ordinaire -13 juin 2019 à 18h00 -Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification du Contrat-programme -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Maison du Tourisme du Brabant wallon - Modification des statuts -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Archives communales - Convention de partenariat avec les Archives de l'Etat de Ottignies-LLn : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2019-05-29t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp023
- 11. Fabrique d'église d'Hévillers. Proposition de Budget 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Fabrique d'Eglise Saint Pierre de Corbais - proposition de budget 2021 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2020-10-28t18-30_gcmnwbrmontadm_seance_conscmn:sp013
- 7) Approbation de la convention Viva For Life @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 15. Env - Eau - Cours d'eau : Adhésion à la centrale de marché de la Province du Brabant Wallon - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp015
- 6) Présentation du rapport d'activités Mesures Alternatives – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- 5) Présentation du rapport d'activités Sanctions Administratives Communales – exercice 2017 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4) SWDE – Assemblée générale du 29/05/18 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/03/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
- 1) Remise de brevets à des lauréats du travail @wbr:cmnnivelles:meet:2018-04-23t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
- 10. Environnement - Energie - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution gaz et électricité (GRD) : ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2022-01-26t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp010
- 22. IMÏO -Convocation à Assemblée générale ordinaire du mardi 7 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp022
- 21. ISBW-Assemblée générale du 13 décembre 2021 à 18h30-Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp021
- 20. IPFBW-Assemblée générale ordinaire - Mardi 14 décembre 2021 à 18h00 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp020
- 18. Personnel communal - Cadre du personnel - Modifications : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Affaires générales - Subvention aux communes pour soutenir le développement d'une offre de transport vers les lieux de ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Affaires générales - Exploitation de la crèche "Les Hirondelles" au Christ du Quewet - Approbation de la convention avec le ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp016
- 14. Env - Agriculture - Bandes enherbées : prime pour les agriculteurs -Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp014
- 11. Fabrique d'Eglise de CORBAIS - Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011
- 13. Env - Déchets - Textiles : Renouvellement convention collecte textile -Terre ASBL - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Env - Déchets - Zéro Déchet : Subsides - Participation démarche Zéro-Déchet - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Env - Déchets - Taxe immondices 2022 : Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Env - Déchets - Coût-vérité : Budget 2022 - Approbation. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Env - Déchets - Coût-vérité réel 2020 : Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Env - Déchets - Subside coilecte déchets organiques : Octroi par la région - Information. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Urba. - CUBIX Immo spr! - (BC202100060) - Ouverture de voirie -Aménagement des abords et plantations - Création de 2 ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Travaux - Convention : Occupation de locaux au sein de l'IMP d'Hévillers par l'asbl "Les P'tits filous" - Renouvellement ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Travaux - Coulée verte - Emprises - Conventions d'acquisition d'immeuble - Parcelles cadastrées 1ère division, section B ... @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-11-17t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp004
- 14. Eglise protestante de Wavre - Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Fabrique d'Eglise de MONT-SAINT-GUIBERT - Proposition de budget 2022 @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Fabrique d'Eglise de HEVILLERS- Proposition de budget 2022. @wbr:cmnmontsaintguibert:meet:2021-10-06t18-30_gcmnwbrmontsaintguibertadm_seance_conscmn:sp012
- 17. Divers - Rapport annuel sur les synergies Commune/CPAS - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp017
- 15. Patrimoine - Acquisition du bien immeuble cadastré sous Lasne le division, section C, n°103E, 103G et 105C, d'une ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp015
- Qa) d) Suppression du bureau de l'Inspection du Travail à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant à l'Assemblée générale de l'OTW (Ex TEC) . @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (30) Cadre de vie - Infrabel - Convention d'occupation précaire d'un bien du domaine public d'Infrabel - Approbation, dossier ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (29) Finances - Budget 2019 - Approbation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- (28) Finances - Tutelle générale - Redevance communale sur la délivrance de sacs biodégradables destinés à l'enlèvement des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- (27) Finances : Avance de trésorerie SILH @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (26) Finances - Rugby Club La Hulpe - Avance de trésorerie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (17) Secrétariat - TEC - Desserte de la gare - Avenant n°2 à la convention @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (13) Cabinet du Bourgmestre - Maison du Tourisme du Brabant wallon - approbation des statuts, approbation du contrat programme ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'Assemblée générale de ISBW @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (10) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de CRIBW asbl (Centre Régional ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Service secrétariat - Agence locale pour l'emploi - Désignation des représentants au sein de l'assemblée générale. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Service secrétariat - Désignation d'un réprésentant au sein de l'assemblée générale de Agence Immobilière Sociale du BW asbl. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (5) Service secrétariat - Election des conseillers de police - Validation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (2) Secrétariat - SWDE - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 28 mai 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (4) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au Crédit Social du Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (2) Concertation commune /CPAS - Composition de la délégation de la commune @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 11 février 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-03-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (22) Cadre de vie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (17) Finances - Tutelle générale - Taxes sur l'absence d'emplacement de parcage, construction et l'aménagement de bâtiments, ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (13) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de la SWDE au Conseil d'exploitation Succursales ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (12) Service secrétariat - Désignation de délégués aux assemblées générales et d'un administrateur au Conseil d'administration ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de la SWDE - Société Wallonne des eaux. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de Ores Assets @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de TV Com. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'AG Imio. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Service secrétariat - Désignation de représentants de la commune au sein de l'ASBL Le Chêne Espace Rencontre en Brabant Wallon. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (1) Procès-verbal de la séance du 25 mars 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (3) Service secrétariat - Désignation de délégués à l'Assemblée générale et d'un administrateur au Conseil d'administration de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (5) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d'Orientation de la Maison de l'Urbanisme. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 septembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Services Extérieurs - Plan de Cohésion Sociale - Renouvellement de la Commission d'Accompagnement @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (21) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Désignation d'un professeur de violon 4p et de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc009
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc008
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 17p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc007
- (18) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 16p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc006
- (17) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Missions collectives SEE - Désignation d'un ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc005
- (16) Personnel - Service extérieur - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc004
- (14) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - X X @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc002
- (13) Personnel - Service population/état civil - Octroi d'une allocation pour fonctions supérieures - X X - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:hc001
- (11) Finances - Règlement redevance sur les concessions du cimetière communal - Exercice 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (2) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Achat d'une harpe @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-10-23t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (11) Finances - Tutelle spéciale d'approbation - Fabrique d'Eglise Saint-Nicolas - Compte 2018 - Avis. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (4) Service secrétariat - Ores - Assemblée générale du 29 mai 2019 - Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (8) Règlement général d'occupation et de gestion des salles communales et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Règlement général de prêt de matériel et formulaire - Modifications - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (6) Services Extérieurs - Projet de Plan de Cohésion Sociale 2020-2025 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (5) Secrétariat - INBW - Convocation et ordre du jour de l'assemblée extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2019 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (3) Service secrétariat - Imio - Assemblée générale ordinaire 13 juin 2019 - Convocation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (1) Procès-verbal de la séance du 30 avril 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-05-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (13) Services extérieurs - École "Les Colibris" - Conseil de participation - Règlement d'ordre intérieur - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (10) Services Extérieurs - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Rapports d'évaluation 2013-2018 et financier 2018 @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Services extérieurs - Renouvellement du Conseil consultatif communal des aînés - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Finances - Vérification de l'encaisse communale - Situation au 31 décembre 2018 - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (5) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-04-30t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (6) Service secrétariat - Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'AG de l'Union des Villes et Communes de Wallonie @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (4) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de CCBW (centre culturel Brabant Wallon). @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (15) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des déchets - Exercice 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (3) Finances - Budget 2019 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (2) Déclaration de politique communale - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- L'ordre du jour est fixé comme suit : @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- Nous avons l'honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le 17 décembre 2018 à 20H15 en la salle du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- Convocation des membres du Conseil Communal @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (17) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - rue Lelièvre @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - 2 places de stationnement pour le personnel ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (14) CC - cadre de vie - Coût vérité budget 2019 @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- SERVICE SECRETARIAT BOURGMESTRE @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (12) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2017 -Modification budgétaire n°1/2018 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11 ) Finances - Tutelle générale - Taux des centimes additionnels au précompte immobilier et taux de la taxe additionnelle à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Service travaux - Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d'espaces de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Secrétariat - Asbl Maison du Tourisme du Brabant wallon - Adhésion, projet de statuts et contrat programme - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Structure organisationnelle au 1er octobre 2018 - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (7) Finances - Dotation à la Zone de secours - Budget 2019 - Approbation. SERVICE DU PERSONNEL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (5) Service secrétariat - Imio - Assemblées générales 28 novembre 2018 - Ordre du jour -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (4) Service secrétariat - Ores Assets - Assemblée générale du 22 novembre 2018 -Convocation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) Service secrétariat - iSBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du mercredi 28 novembre 2018 - Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (2) Service secrétariat - IPFBW - Assemblée générale statutaire du 27 novembre 2018 -Ordre du jour. @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2018 - Approbation SECRETARIAT GENERAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-11-12t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- 19. Cadre de vie - Mobilité - Rue François Dubois 2 - Règlement complémentaire de circulation routière - création d'un ... @wbr:cmnlah:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (4) Finances - Tutelle générale - Redevance aux demandes de changement de prénom(s) pour l'exercice 2019 - Approbation par ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (5) Cabinet du Bourgmestre - TC 1310 - Renouvellement du bail - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (3) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de INBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (1) Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2018 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (2) Service secrétariat - Désignation des représentants de la commune au sein de l'AG de IPFBW. @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (1) Procès-verbal de la séance du 14 janvier 2019 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-11t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- 7. Création d’un CUI pour le poste d’agent technique @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Avis sur le rapport de la Cour Régionale des Comptes de la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Convention coûts SIVU/Commune de Saillans @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Renoncement au transfert de la compétence eau potable à la CCCPS @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 3. Indemnités des élus – répartition à la suite de l’arrivée du nouveau conseiller municipal @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Revalorisation des indemnités des élus (modification IB/IM) délibération fixant le montant des indemnités de fonction du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-02-01t20-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (15) Cadre de vie - urbanisme - renouvellement de la CCATM @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (10) Services extérieurs - Enseignement artistique - Académie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (7) Bpost - Bail commercial - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2019-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (14) CE181113 - Dossier n°2015-299 - Notaires Colmant, Nicaise et Ligot - DELTIMVEST IMMO - avenue René Soyer - cession @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- SERVICES EXTERIEURS - ADMINISTRATION @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (13) Cadre de vie - Dossier 2017-228 - AC LA HULPE - Dimitri KOULOUFI - rue de la Mazerine @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (12) Cadre de vie - Mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - ajout d'un additionnel "excepté cyclistes " à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (11) Service travaux - Remise en état du mur mitoyen sis rue des Combattants 139-137 (Maison Brunelle) - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (10) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Plans de pilotage - Pilotage des écoles retenues dans la première phase - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (9) Services extérieurs - Enseignement artistique - Acdémie - Utilisation des grandes orgues de l'église St-Nicolas - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- SERVICES EXTERIEURS - ENSEIGNEMENT @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (8) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement pour la création de places ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (7) Services extérieurs - IFAC - Convention de collaboration pour l'organisation des centres de loisirs pour les enfants de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (6) Services extérieurs - Province du Brabant wallon - Appels à projets 2019 -Subventionnement des services d'accueillantes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2018-12-17t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (12) Personnel - Aide à la promotion de l'emploi - Décision d'octroi pour l'année 2020 - Commune APE PL-12717/06 - Cpas APE ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-01-14t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (2) Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe -Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- 14. Marchés publics/Travaux - Services - Maintenance véhicule scolaire -Maintenance bus scolaire - Approbation des conditions ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp014
- 9. Service Travaux - Agrandissement et transformation du Club de pétanque - Convention de mise à disposition à titre gratuit de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 18. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose minute - Ecole ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Cadre de Vie - INBW - contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - redynamisation du centre de La Hulpe - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Cadre de Vie - terrain Steufken - rue des Déportés - principe d'acquisition - approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- 13. Cadre de vie - Règlement zone bleue - Avenue Ernest Solvay - Modifications - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 7. Finances - Vérification de l'encaisse communale - Exercice 2020 (3ème et 4ème trimestres) - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 3. Affaires générales - IMIO- Assemblée générale 22 juin 2021 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-05-25t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- 10. Service Travaux - Acquisition d'une camionnette pour le service voirie - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Service Travaux - Mandat pour vente de matériels déclassés - Approbation des conditions @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 6. Services extérieurs - École communale "Les Colibris" - Transports scolaires piscines - Engagement hors crédit budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-04-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Projet "poste - Ecole" - Création d'une commission communale consultative - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-03-22t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 14. CE210224 - 2020-227 - Mise à disposition partagée de 2 véhicules électriques - Mission d'auteur de projet - Mode et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- 10. Service Éducation et Citoyenneté - Plateforme pour le Service Citoyen - Adhésion @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 8. Finances - Règlement taxe sur l'absence d'emplacements de parcage - Exercice 2021 - Suspension @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-02-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- 15. Cadre de vie - Mobilité - Règlement Complémentaire de circulation routière - Drève de la Ramée - Interdiction de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- 13. Services extérieurs - École "Les Colibris" et MCAE "Les P'tits Coquins" - Engagements hors crédits deux douzièmes ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Services extérieurs - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2021 - Services ordinaire et ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- 7. Finances - Modifications Budgétaires 2/2020 - Réformation par l'autorité de tutelle - Communication @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 5. Finances - Subventions communales 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Finances - Budget communal 2021 Service ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-01-27t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- 10. CE201116 - 2020 282 - Appel à projet Wallonie Cyclable - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- 3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- 13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 7. Service travaux - Déclassement du bus communal - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- 12. Finances - Règlement de taxe sur les inhumations, 20220329/12 dispersions des cendres et mise en columbarium pour l' ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- 13. Marchés publics/Environnement - Travaux - Aménagements parcs publics et plantations - Aménagements espace maison communale ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Marchés publics/ Informatique - Fournitures - Achats matériel informatique administration - Remplacement serveurs ... @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Finances communales - Délégation au Collège communal pour la gestion du budget ordinaire - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Finances communales - Exercice 2019 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Principe des investissements - Décisions. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Rapport de politique générale et financière et rapport annuel sur l'administration et la situation financière de la commune. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Finances communales - Dotation à la Zone de secours du Brabant wallon -Exercice 2019 - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp008
- 7. Finances communales - Dotation à la zone de police de la Mazerine - Exercice 2019-Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Finances communales - Attribution des subventions 2019 aux diverses associations - Liste et obligations - Décision. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Finances communales - Attribution des subventions indirectes 2018 aux diverses associations - Ratification. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Déclarations d'apparentement - Prises d'acte. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp004
- 1. Installation des Conseillers communaux absents en séance du 3 décembre 2018. @wbr:cmnlasne:meet:2018-12-12t19-30_gcmnwbrlasadm_seance_conscmn:sp001
- 13. Finances - Règlement de la redevance sur les 20220329/13 exhumations pour l' exercice 2022 - Approbation par l'autorité de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 11. Finances - Règlement de la redevance sur l'octroi et le 20220329/11 renouvellement des concessions de sépultures du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
- 14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- 10. Finances - Règlement de la redevance pour les permis 20220329/10 de location pour les exercices 2022 à 2025 - Approbation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Finances - Règlement de taxe sur l'enlèvement des 20220329/9 immondices - Traitement des immondices pour l' exercice 2022 - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
- 1. Procès-verbal de la séance du 15 février 2022 - 20220329/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-03-29t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- 7. Cadre de vie - Energie - Appels à projets rénovation 20220215/7 énergétique des infrastructures sportives - Bâtiment du club ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- 6. Service Cadre de Vie - Commission communale 20220215/6 d'aménagement du territoire et de la mobilité - Démission - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Service Voirie - Déclassement du chariot élévateur - 20220215/5 Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-02-15t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- 22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
- 21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
- 19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
- 18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- 9. CC201221 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- 6. Services extérieurs - ATL - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des plaines ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- Ce point est ouvert à la participation citoyenne @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (20) Personnel - Service travaux - M. Lartillier Thierry - Congé pour convenances personnelles - prolongation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (7) Finances - Modification budgétaire n°2/2020 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (4) Directeur général - Drève de la Ramée - Auteur de projet - Autorisation ester en justice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (3) Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) - Motion "Fracture bancaire" commune aux ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp003
- (1) Procès-verbal de la séance du 1 octobre 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp001
- (28) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp028
- (27) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Nomination d'un professeur de formation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (25) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit -Nomination d'un professeur chargé de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un instituteur primaire 24p à charge ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Démission d'une institutrice primaire - Mme AS - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 24p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Congé de circonstances et de convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (18) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - M. VDAL @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp018
- (10) CE201027 - Cadre de Vie - 2020-102 - AC LA Hulpe - avenue Justice Broquet - parcelles C 107 D2 - 111/02 - logements de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (17) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GD @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Personnel - Service du personnel - Octroi d'une allocation pour l'exercice de fonctions supérieures - Approbation - Mme GH @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Cadre de vie - SAC - Désignation de 3 nouveaux fonctionnaires/sanctionnateurs SAC - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) CC20200218 - Dossier 2018-155 - Aline LEGRAND- Bois d'Hennessy 1 - Infraction en matière d'urbanisme - Autorisation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (12) Cadre de vie - Règlement complémentaire de circulation routière R.N°253-R.N°275-Carrefour des "3 colonnes"- Rénovation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- (11 ) Cadre de vie - Convention de mise à disposition de terrain - DNF - Approbation CADRE DE VIE - MOBILITE @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (10) Cadre de vie - Règlement général de police administrative - Modification - Conteneurs à puce/Rixensart - Exploitation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (9) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" -Appareils électroménagers - Engagement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (7) Services extérieurs - ISBW - Convention de collaboration pour l'organisation de l'accueil extrascolaire et des centres de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (6) Service travaux - PIC - Rue Florian Lelièvre et rue de l'Etang - Auteur de projet -Mode et conditions de passation du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007
- (4) DIRECTRICE FINANCIERE - RCA - Plan d'entreprise 2020-24 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp005
- (3) Affaires générales - cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-02-18t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (9) Travaux - Conception et construction de 2 logements: 1 logement de « transit » et 1 logement « ainé »- Justice Broquet - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (11) Service Cadre de Vie - dossier 2018-032 - maison du Garde - chaussée de Bruxelles 109 - baux - accord de principe @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- 4. Finances - Régie Communale Autonome - Financement complémentaire des travaux d'extension du centre sportif - Garantie ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004
- (27) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Annulation d'une disponibilité pour convenance ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp027
- 2. Notre Maison - Thibaut Boudart - rapport d'activité - prise d'acte @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-12-21t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002
- (14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011
- (10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010
- (9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009
- (8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008
- (6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006
- (32) Services extérieurs - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Démission d'une surveillante-éducatrice @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp032
- (31) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp031
- (30) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Lutins" - Désignation d'une institutrice maternelle 26p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp030
- (29) Services extérieurs - Enseignement fondamental - Mise en disponibilité pour cause de maladie - Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp029
- (26) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Détachement ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp026
- (12) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Colibris" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012
- (25) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp025
- (24) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp024
- (23) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire 3p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp023
- (22) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice maternelle 13p à ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp022
- (21) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'un maître spécial de religion ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp021
- (20) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - Désignation d'une institutrice primaire temporaire ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020
- (19) Services extérieurs - Enseignement fondamental - École "Les Colibris" - FLA et primo- arrivants 2020-2021 - Désignation ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp019
- (17) Personnel - Service travaux - Nomination à titre définitif d'un ouvrier qualifié jardinier D2 statutaire à temps plein @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017
- (16) Personnel - Service administratif travaux -, Chef de bureau technique - Demande d'un congé de disponibilité pour ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016
- (15) Services extérieurs - Conseil consultatif communal de la jeunesse - Liste des candidats - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015
- (14) Services Extérieurs - Enseignement fondamental - École communale "Les Lutins" - Engagements hors crédits budgétaires - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014
- (13) Finances - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2020 - Modification budgétaire n°1 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-03-18t19-00_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp013
- Qa) c) Nombre de places de parking existantes pour les PMR - opportunité d'en créer de nouvelies et diffusion des emplacements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
- Qa) e) Fermeture à terme du quartier militaire - devenir du site et opportunité de création d'un groupe de travai! @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- 31 Règlement établissant une redevance sur l'occupation d'un emplacement sur les marchés - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 7.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
- 9.1. Création d'une zone de rétention sur le bassin versant aboutissant rue de Branchon à Jandrenouille - Acquisition de la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp036
- 8.1. Personnel communal statutaire ouvrier - Octroi d'une interruption partielle de fin de carrière ordinaire à raison d'1/5ème ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp035
- 7.14. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp034
- 7.13. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp033
- 7.12. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp032
- 7.11. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp031
- 7.10. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation d'un ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp030
- 7.9. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp029
- 7.8. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative à la désignation de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp028
- 7.7. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 relative aux affectations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp027
- 7.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
- 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- 7.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 05 octobre 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 7.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 28 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 21 septembre 2020 et ayant trait à la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- 6.1. Transfert de l'emprise de deux parcelles communales sises à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°263C et section A, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 5.2. Marché de fournitures ayant pour objet la fourniture de gasoil de chauffage, d'extra et de diesel 2021-2023 - Décision de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 5.1. Marché de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un véhicule adapté pour le transport de personne à mobilité réduite ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 4.2. ORES - Modernisation du parc d'éclairage public - Année 2020 - Offre n°20611106 -Phase 2 192 points lumineux-Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 4.1. Marché de travaux conjoint relatif à l'aménagement de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp016
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 2.12. Plan de soutien au secteur HoReCa - Octroi d'une prime unique ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 2.11. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Pierre et Paul de Folx-Ies-Caves ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- 2.9. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp001
- 13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp013
- 12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp012
- 11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp011
- 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp010
- 9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp009
- 8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp008
- 7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp007
- 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp006
- 5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp005
- 4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp004
- 3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp003
- 2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp002
- 1.6. Proposition d'attribution d'un nom de voirie dans le cadre d'un permis d'urbanisme à Orp-le-Grand ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-02-22t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- 4.1. Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution d'électricité et de gaz - Proposition de désignation @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-12-14t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- 5.2. Marché de travaux ayant pour objet la maintenance des corniches des habitations à loyer modéré du Quartier de la Sucrerie ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp016
- 3.2. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- 3.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- 2.7. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin et Adèle d'Orp-le-Grand; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- 2.5. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de documents pour les services population et état-civil pour les ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-26t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- 2.10. Tutelle spéciale d'approbation : Approbation du budget 2021 de la Fabrique d'église Saint-Georges de Noduwez ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.8. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la délivrance de sacs poubelle payant pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp015
- 1.3. Désignation des représentants communaux au sein de la Commission communale de l'accueil (CCA) ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.2. Approbation du procès-verbai de la séance du 03 décembre 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 3.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 2.8. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SOS Petits Museaux pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 2.7. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Service d'Aide aux Jeunes en Milieu Ouvert pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.6. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl maison des jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 2.5. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2018 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 2.4. Fixation de la dotation communale en faveur du CPAS d'Orp-Jauche pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 2.3. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Secours du Brabant wallon pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 2.2. Fixation de la dotation communale en faveur de la Zone de Police pour l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 2.1. Approbation du budget de l'exercice 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 1.5. Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-Gette de la Société Wallonne ... @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 1.4. Commission Consultative Communale de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité - Renouvellement ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-18t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 8. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2018; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 1.4. Convention de collaboration entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon pour la collecte des ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 7. Délégations de compétences au Collège communal ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 6. Election des conseillers de Police ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 5. Election des conseillers de l’Action sociale ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 4. Désignation du président d’assemblée ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 3.1. Vote du pacte de majorité ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 2.4. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 2.1. Examen des conditions d’éligibilité et des incompatibilités ; @wbr:cmnorp:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 9. Bilan de la situation sanitaire dans les écoles communales - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
- 8. Projet Willambroux - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
- 7. Coût de réservation de la voirie communale - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
- 6. Organisation du Carnaval - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
- 5. Organisation du carnaval - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
- 1.3. Désignation des représentants du Conseil communal des aînés ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.5. Convention de dessaisissement entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant wallon en matière de gestion du ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 2.7. Approbation d'un règlement-taxe relatif à la collecte et au traitement des déchets ménagers et assimilés pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 10.3. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp021
- 2.6. Déchets - Approbation du coût-vérité prévisionnel pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 2.4. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Culturalité en Hesbaye Brabançonne pour l'exercice 2020 ; 2.5 ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 2.3. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl Maison des Jeunes d'Orp-Jauche pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 2.2. Octroi d'un subside de fonctionnement en faveur de l'asbl SAJMO pour l'exercice 2020 ; Monsieur Jacques DUCHESNES ... @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp005
- 2.1. Approbation de la modification budgétaire n°2 de l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp004
- 1.3. Convention relative à utilisation des deux orgues de l'église romane d'Orp et à l'occupation de l'église - Approbation ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp003
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-10-28t20-30_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp002
- 10.8. Mise à la pension prématurée d'une institutrice primaire pour inaptitude physique définitive à toute fonction @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp026
- 10.7. Ratification de ia décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait à la désignation ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp025
- 10.6. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait aux désignations ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp024
- 10.5. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp023
- 10.4. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 20 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp022
- 10.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp020
- 1.6. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp006
- 10.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 17 décembre 2019 et ayant trait au remplacement ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp019
- 9.1. Transfert d'emprise d'une parcelle communale sise en lieu-dit « Bruyère Saint-Denis », 5ème Division, section B, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp018
- 8.1. Convention relative à l'accompagnement et au suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles retenues dans la ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp017
- 6.1. Arrêté du Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire du 14 novembre 2019 délivrant sur recours un permis ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp015
- 5.1. Marché de travaux ayant pour objet la réalisation de travaux d'entretien sur les toitures des bâtiments communaux (écoles, ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp014
- 4.1. Marché de services ayant pour objet la désignation d'une entreprise de ventes aux enchères industrielles en ligne chargée ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp013
- 3.1. Approbation du rapport d'avancement annuel de la Conseillère en énergie pour l'année 2019 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp012
- 2.3. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 13 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'un subside en ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp011
- 2.2. Ratification de la décision du Collège communal en sa séance du 6 janvier 2020 ayant trait à l'octroi d'une avance de ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp010
- 2.1. Approbation de 1/12ème provisoire supplémentaire pour l'exercice 2020 ; @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp009
- 1.8. Intégration de la commune à l'ASBL « Maison du Tourisme du Brabant wallon » et désignation du représentant communal à ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp008
- 1.7. Convention relative à la stérilisation des chats errants établie entre la Commune et l'association S.O.S. Petits Museaux - ... @wbr:cmnorp:meet:2020-02-04t20-00_gcmnwbrorpadm_seance_conscmn:sp007
- 14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp014
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp017
- 3. Bâtiment des Récollets - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
- 17 Assainissement d'une ancienne sablière remblayée, aménagement d'un parc paysager, ouverture d'une voirie en ce compris la réfection des aménagements existants, construction de 24 appartements et de leurs stationnements, et construction de 20 maisons individuelles - Rue du Corbeau – Création et modifications de voiries, de voies de cheminement doux et aménagement d'un espace vert public - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 au CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE D’OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour des travaux d’aménagement et de rafraichissement de son centre - Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp033
- 30 Plan de cohésion sociale 2017 : rapport financier @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp032
- 29 INBW - Vérification des accès et du fonctionnement des hydrants et des bouches d’incendie à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Projet et prévisions budgétaires pour l’exercice extraordinaire 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp031
- 27 Marchés Publics et Subsides - Subvention extraordinaire 2017 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour le financement de dépenses d’investissement : Octroi – Correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 26 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au collectif CAGE D’ESCALIER pour l’organisation, la création d’une fresque BD en live, l’animation d’ateliers BD et l’organisation d’une exposition au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 25 Culture – Prix de la bande dessinée - Renouvellement de la convention avec Le Soir - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 24 Culture - Etat des lieux de la manifestation et du prix Diagonale - Présentation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp026
- 23 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 décembre 2017 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 22 Soutien aux entreprises signataires de la Charte "Entreprises Nature admise" - Année 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 20 Ecole communale de Limelette - Implantation La Croix, chaussée de La Croix 80a à Ottignies - Section primaires - Extension du bâtiment - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges – Subsides Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Programme Prioritaire des Travaux (PPT) @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 19 Ferme du Biéreau, Scavée du Biéreau 3 à Louvain-la-Neuve - Restauration des écuries ouest et aménagement de la cour intérieure - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier des charges - Poursuite des procédures de demandes de subsides auprès du SPW (Patrimoine) et de la Province du Brabant wallon et quote-part UCL @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 18 Demande de permis d'urbanisme relative à la construction d'une habitation - Rue du Puits - Cession d'une bande de terrain pour l'intégrer à la voirie communale - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de service ayant pour objet l'élaboration d'un schéma d'orientation local (SOL) pour l’encadrement de l’urbanisation du haut de la rue Croix Thomas - Approbation des conditions du marché, de l’estimation, du mode de passation, du projet et du cahier spécial des charges @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp018
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour les actions en faveur des droits de l’homme – à l’ASBL IBUKA MÉMOIRE ET JUSTICE dans le cadre de la 24ème commémoration du génocide Tutsi au Rwanda : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp035
- 14 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES COMMERCANTS DE LA DALLE, pour l’organisation de l’animation commerciale « LA MAGIE DE LA DALLE » - LOUVAIN LES BULLES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 13 Affaires économiques - Appel à projet 2017 de la Province du Brabant wallon concernant les événements à portée économique en vue de la dynamisation des centres de villes et de villages - Action de dynamisation du centre d'Ottignies en période de Noël - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp015
- 12 Affaires économiques - Projet d'installation d'un écran d'affichage dynamique - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 11 Motion relative à la privatisation de la banque BELFIUS - Pour une solution alternative basée sur la rétrocession de l'argent aux citoyens et la création d'une banque publique pour financer la transition @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 10 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 - Modification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 9 Zone de police - Acquisition de bottines tactiques - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp011
- 8 Personnel communal - Conditions de recrutement et de promotion du personnel administratif, technique et ouvrier - Ajout des grades de Contremaître et Contremaître en chef - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp010
- 7 Contentieux - Conseil d'Etat - Permis intégré délivré par la Commission de recours à la SA BVI. BE pour un ensemble commercial de 9.000 m² à Wavre - Autorisation d'ester en justice - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 6 Patrimoine - Bulles à verres - Parking avenue Georges Lemaître - Contrat de commodat UCL/Ville - Avenant 1 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp008
- 5 Patrimoine - Parkings avenue Georges Lemaître - Contrat de location - Avenant 1- Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 4 Patrimoine - Locaux de la Cure d'Ottignies - Renouvellement de la convention d'occupation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 3 Patrimoine - Acquisition - Boulevard Martin 19 - Rectification d'une erreur matérielle - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la Maison des jeunes de Louvain-la-Neuve, l’ASBL CHEZ ZELLE, pour le financement de ses animations : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp034
- 34 Mise en oeuvre des politiques en faveur des énergies durables - Rapport sur les émissions de CO² des bâtiments de la Ville en 2017 - Pour information @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp036
- 1 Protection des données - Accès DIV dans le cadre des SACs - Convention avec la DIV @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 16 Marchés Publics et Subsides - Marché public de services ayant pour objet l’élaboration d’un plan communal d’aménagement ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp016
- 30 Règlement établissant une caution visant à garantir la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp030
- 29 Règlement établissant une taxe sur les commerces de nuit - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp029
- 28 Règlement établissant une redevance sur certains services scolaires - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp028
- 27 Règlement établissant une taxe sur les demandes d'autorisation d'activités en application du décret du 11 mars 1999 relatif ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp027
- 25 Règlement établissant une taxe sur l'absence ou l'insuffisance d'emplacement de parcage - Exercice 2019 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp025
- 24 Situations de caisse de la Ville et de la Zone de Police - Procès-verbal de vérification au 31 mars 2018 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp024
- 23 Opération "Communes Zéro Déchet" - Candidature retenue - Pour information et ratification @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp023
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL LES PETITS RIENS – Subside compensatoire pour occupation du domaine ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp022
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l’ASBL TERRE – Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp021
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à la CRÈCHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp020
- 19 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp019
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux associations patriotiques – la FNC OTTIGNIES – LIMELETTE et la FRATENELLE ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp017
- 14 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération et du Cahier spéciale des charges relatif à ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp014
- 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp037
- 13 Décret gouvernance - Rapport de rémunération - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp013
- 12 Patrimoine - Convention bipartite de mise à disposition et de gestion des infrastructures culturelles communales - Pour ... @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp012
- 9 Zone de Police - Acquisition de matériel informatique - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp009
- 7 Zone de Police - Achat de deux véhicules neufs - Approbation de la dépense @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp007
- 6 Zone de police - Ordonnance de Police - Fêtes de Wallonie 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp006
- 5 Zone de police - Ordonnance de police - Fête des habitants - Bal folk du 21 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp005
- 4 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage du 05 juillet au 05 août 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 3 Zone de police - Ordonnance de police - Bal aux lampions du 20 juillet 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp003
- 2 Ordonnance de police - Affichage Elections 14 octobre 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-06-26t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp002
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp040
- 35 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 mars 2018 – Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp039
- 36 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp038
- 2 Patrimoine - Reprises de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères : Avenue des Arts et raccords de voiries avec les phases des lotissements - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-04-24t19-45_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn:sp004
- 39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp039
- 18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp018
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp033
- 6 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à IASBL UNION DES VILLES ET DES COMMUNES DE WALLONIE : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp006
- 5 Patrimoine - Place communale, 2 - Bail commercial - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp005
- 4 Patrimoine - Reprise de voiries pour cause d'utilité publique - Bruyères II phases 9, 10, 11 - Projet d'acte - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp004
- 3 Patrimoine - Terrain communal rue de la Sapinière - Convention-type d'occupation par les gens du voyage - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp003
- 2 Patrimoine - Appartement rue du Val St Lambert 10 - Convention de location SCRL Notre Maison/Ville - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp002
- 1 Juridique - CSLI - Contrat de gestion - Avenant n° 3 - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp001
- 39 Points pour information et communication des décisions des autorités de tutelle @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp039
- 38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp038
- 37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp037
- 36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp036
- 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp035
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp034
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp032
- 8 Zone de police - Acquisition d'un appareil éthylotest et de deux appareils alcotest - Approbation des conditions et du mode de passation - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp008
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp031
- 30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp030
- 28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp028
- 27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp027
- 26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp026
- 25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp025
- 24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp024
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp023
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp022
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp021
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp020
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_conscmn-seance-odj:sp019
- 7 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupé dans le cadre d'un marché de services postaux @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp007
- 9 Zone de police - Approbation de la convention d'adhésion à la centrale de marchés du GIAL, en vue d'effectuer des activités d'achat centralisés et des activités d'achat auxiliaires @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp009
- 38 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20 février 2018 - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp038
- 25 PIC 2013-2016 - Travaux d'égouttage et d'aménagement de voiries : rues des Vergers et des Prairies à Ottignies - Délai d'exécution supplémentaire afférent aux travaux repris à l'avenant 2 -Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp025
- 37 Marchés Publics et Subsides - Approbation de la convention de coopération relative à l'organisation d'un achat groupe dans le cadre d'un marché de fourniture d'énergie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp037
- 36 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 au CENTRE DE RESSOURCES DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNÉ (CREOS) : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp036
- 35 Marchés Publics et Subsides - Cotisation 2018 à l'ASBL CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp035
- 34 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp034
- 33 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 au COMITÉ DES FÊTES DE CÉROUX pour l'organisation du Bal aux lampions du 20 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp033
- 32 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'AH. LLN (ASSOCIATION DES HABITANTS DE LOUVAIN-LA-NEUVE), pour l'organisation de la soirée du 21 juillet : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp032
- 31 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l'année scolaire 2017-2018 : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp031
- 30 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à L'INTERCOMMUNALE SOCIALE DU BRABANT WALLON (I.S.B.W.) : Octroi 1ère partie @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp030
- 29 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à IASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp029
- 28 Tourisme - City Run - Règlement - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp028
- 27 Juridique - Manifestation - Wallonie Food Truck Festival 2018 - Convention d'organisation - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp027
- 26 Enlèvement des déchets organiques (déchets verts) pour les familles à revenus modestes - Année 2018 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp026
- 24 Evacuation des véhicules déclassés et abandonnés par le service de Police vers le service Incendie de Wavre - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp024
- 10 Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Implantation d'un passage pour piétons sur la RN 250 (Boulevard de Lauzelle) à la BK 0,76 (Porte de Lauzelle - Vallons) - Avis @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp010
- 23 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestations culturelles - Festival « Welcome Spring » - à IASBL « KOT-é-RYTHMES » pour son organisation : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp023
- 22 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL TAXISTOP Francophone / CAMBIO OPTIMOBIL WALLONIE SA - Subside compensatoire pour occupation du domaine public : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp022
- 21 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 pour manifestation culturelle - au KOT BD pour leur participation au festival de bande dessinée « LOUVAIN-LES-BULLES » : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp021
- 20 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2017 au CINESCOPE SPRL, pour la mise en place d'une programmation culturelle alternative : Octroi - correction @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp020
- 19 Juridique - Règlement redevance relatif à l'occupation des locaux communaux - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp019
- 18 Juridique - Convention de partenariat - ASBL "Le Talent" - Pour approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp018
- 17 Marchés Publics et Subsides - Subvention 2018 à l'ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement : Octroi @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp017
- 15 Activités et Citoyen - Aines - Participation aux frais d'inscription à la conférence annuelle pour les aînés - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp015
- 14 Maison de l'Enfance, de la Famille et de la Santé - Mini stage - Participation financière - Pour accord @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp014
- 13 CPAS - Budget 2018 - Modification budgétaire n°1 - Tutelle - Approbation @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp013
- 12 Plan stratégique de sécurité et de prévention 2018-2019 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp012
- 11 Zone de Police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2018-01 @wbr:cmnottignieslouvainlaneuve:meet:2018-03-20t20-15_gcmnwbrollnadm_seance_conscmn_odj:sp011
- 4. Insécurité du centre ville - Louison RENAULT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
- 1. Parc de la Dodaine - André FLAHAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
- Qa) f) Suites de i'acquisition du bâtiment Fred Boissons - état d'avancement pour l'occupation par les services communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
- 2) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
- 16) ASBL Nivelles Commerces - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- 15) ASBL Maison des Sports - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
- 14) ASBL Maison des Enfants - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 13) ASBL Centre de la Petite Enfance - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- 12) ASBL Centre Culturel de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
- 11) Médiation SAC - Renouvellement de la convention pour l'engagement d'un médiateur SAC - 1er semestre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- 10) Rapport annuel des mandataires - Exercice 2019 - SCOKAERT Céline @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 9) Rapport annuel des mandataires - ex 2019 - BERTRAND Hubert @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- 8) Rapport annuel de rémunération des mandataires communaux - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 7) Démission d'un membre de l'Office du Tourisme de Nivelles asbl et désignation d'un candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 5) Démission d'une observatrice au sein de l'ALE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4) Démission du comité de suivi "Nivelles Commune Hospitalière" et désignation d'un remplaçant @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- c) Question de M. le Conseiller RENAULT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
- 18) ASBL Nivelles Entreprises - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
- b) Question de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
- a) Question de Mme la Conseillère VANPEE et M.le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
- c) Point de Mme la Conseillère SCOKAERT: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
- b) Point de Mme la Conseillère VANPEE et M. le Conseiller DE RO: @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
- 32) Province BW-Appel à projets pour le subventionnement des communes du Brabant Wallon pour les investissements à portée ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
- 31) Appel aux candidats à la nomination COMMERCE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
- 30) Appel aux candidats à la nomination ACADEMIE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
- 29) Conseil de participation - Approbation du Règlement d'Ordre intérieur ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
- 28) Plan de pilotage - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
- 27) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
- 26) Ratification ouverture d'une demi classe maternelle du 25/03/19 au 28/06/19 ECOLE COMMUNALE DE LA MAILLEBOTTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
- 25) Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces - Désignation d'un représentant à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
- 17) ASBL Nivelles en Fêtes - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
- 19) ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
- e) Fabrique d'Eglise St Michel @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
- 34) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp034
- 46) Statut pécuniaire des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp046
- 45) Statut administratif des Grades légaux - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp045
- 44) Budget 2021 - Etablissement cultuel Fabrique d'église Saint Rémi à Baulers @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp044
- 43) Modification Budgétaire n°1 de 2020 - Etablissement cultuel Fabrique d'église du Saint Sépulcre et Saint Paul à Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp043
- 42) Ouverture d'une voirie communale dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction de dix-sept ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp042
- 41) Modification de la voirie dans le cadre de la demande de permis d'urbanisme pour la construction d'une habitation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp041
- 40) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp040
- 39) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp039
- 28) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp038
- 37) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp037
- 36) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp036
- 35) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp035
- 33) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp033
- 20) ASBL PromoLecture Brabant wallon - Rapport d'évaluation - Exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
- 32) Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers- Décision du Conseil communal d'abroger @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp032
- 31) Plan Climat - Prime communale énergie - Règlement Prime Audit habitation 2020- ## 2024 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp031
- 30) Marché de service - Adhésion à l'accord-cadre conclu par la Province du Brabant wallon intitulé « Désignation d'un auteur ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
- 29) Marché de fournitures - Adhésion à la centrale d'achat de la Fédération Wallonie- Bruxelles pour l'achat de livres - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
- 28) Marché de fournitures - Acquisition de mobiliers pour les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
- 27) Désignation d'un auteur de projet pour la réalisation d'un rapport sur les incidences environnementales dans le cadre de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
- 26) Déclassement de matériel en vue de leur vente @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
- 25) Règlement redevance sur l'occupation de la voie publique lors de déménagements, livraisons, travaux de construction, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
- 24) Trésorerie communale - situation au 30 septembre 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- 23) Demande de subside exceptionnel - ROYAL PINGOUIN HOCKEY CLUB NIVELLOIS - Exercice 2020 - Montant 120.000,00 €. @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
- 22) Demande de subside - Association de fait - Comité de quartier du Saule - Exercice 2020 - Montant 500 € @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
- 21) Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement, la mise en décharge et la gestion des immondices @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
- f) Fabrique d'Eglise Saints Jean et Nicolas @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
- d) Fabrique d'Eglise St Rémi @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
- 48) Annexe Ibis du statut administratif - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp048
- c) l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 16) Rénovation du cinéma - convention de transaction - approbation Marché de services : @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
- 15) Désignation de Un BW en tant qu'auteur de projet pour les dossiers de rénovations des rues de l'Athénée, du Mont Saint ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
- 14) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
- 13) Avance financière pour le redressement de la trésorerie du Royal Cercle Sportif Niveliois ENVIRONNEMENT @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
- c) Confrérie del tarte al djote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- a) Nivelles Espérance balle pelote @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 11 ) Règlement redevance loges foraines et loges mobiles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- 9) SWDE - Désignation d'un délégué au sein du Conseil d'exploitation de la succursale Senne-Dyle-jette @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- b) l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature, des subventions motivées par ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- a) la nomination des agents communaux statutaires, désignation et licenciement des agents contractuels @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
- 11) Élection des conseillers de police (élection) @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- 10) Désignation des conseillers de l'action sociale @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 8) Vote du pacte de majorité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 5) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités des suppléants remplaçant les élus s'étant désistés @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 2) Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-03t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp002
- Qa) k) Travaux sur le ring - dispositifs prévus pour réduire les problèmes de mobilité @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp030
- Qa) j) Dossier des Récollets - sauvegarde des éventuels éléments remarquables et état d'avancement et projets envisagés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
- Qa) i) Remplacement d'un poteau d'éclairage, Chemin de l'Escavée @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
- Qa) h) Radar rue de Dinant - demande les résultats des infractions constatées @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp027
- Qa) g) Casse vitesse rue de Dînant - signalisation et éclairage adéquat @wbr:cmnnivelles:meet:2018-09-24t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
- 17) Mise en lumière de la Collégiale Sainte Gertrude - désignation d'un auteur de projet-approbation des conditions et du mode ... @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
- Ratification fermeture d'une demi classe maternelle @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
- c) Fabrique d'Eglise Ste Gertrude @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
- 13) Compte - exercice 2018 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp013
- b) Fabrique d'Eglise du Saint Sépulcre et Saint Paul @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp025
- a) Fabrique d'Eglise Saint François d'Assise @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- 23) Création d'une voirie, rue Altiero Spinelli - en application du décret du 06/02/2014 CULTE @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp023
- 22) Contournement Sud de Nivelles - réalisation de voiries, d'un rond point et d'un bassin d'orage - dénomination des nouvelles ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp022
- 21 ) Rachat de la caserne des pompiers de Nivelles par la zone de secours du Brabant Wallon URBANISME @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp021
- 20) Renouvellement de l'adhésion de la Ville à la centrale d'achat Ores Assets - Délibération de principe @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp020
- 19) SPGE-Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Rue des Canonniers @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp019
- 18) SPGE - Approbation du décompte final et souscription de parts bénéficiaires - Avenue du Centenaire @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp018
- 17) Plan de cohésion sociale 2020-2025 - Approbation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp017
- 16) CPAS- Modification budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp016
- 15) Situation de caisse au 31/12/2018 - Actualisation @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp015
- 14) Modification Budgétaire n°1 - exercice 2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp014
- 12) ETHIAS - Assemblée générale ordinaire le 13/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp012
- 19) Tutelle spéciale d'approbation - Budget 2019 du CPAS @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp026
- 11 ) SCRL Habitations Sociales du Roman Pais - Assemblée générale du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp011
- 10) INBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp010
- 9) IPFBW - Assemblée générale ordinaire du 11/06/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp009
- 8) ORES Assets - Assemblée générale du 29/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp008
- 7) SWDE - Assemblée générale ordinaire du 28/05/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp007
- 6) RCA - Désignation des membres du Conseil d'administration - Annulation par l'autorité de tutelle - Désignation d'un observateur @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- 5) SCRL Habitations Sociales du Roman Païs - Modification de la délibération du Conseil communal du 25/03/2019 - Désignation ... @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4) SWDE - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- 3) SA Les Vents d'Arpes - Désignation d'un délégué à l'assemblée générale @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp003
- 1) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 23/04/2019 @wbr:cmnnivelles:meet:2019-05-27t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp001
- b) Récupération de l'eau de la piscine lors des vidanges @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp029
- a) Absence de trottoir Chaussée de Bruxelles @wbr:cmnnivelles:meet:2018-12-17t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp028
- 47) Statut administratif du personnel communal - Modification @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp047
- 49) Règlement de travail - Modification et ajout d'une annexe VIII "télétravail" @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp049
- 13. Approbation de l'avenant n°28 de la convention signée entre la Ville de Nivelles et la Commune de Braine-le-Château dans le ... @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
- 5. Demande de subside dans le cadre de l'article 20 de la DICS @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp005
- 18. Redevance stationnement sur la voie publique en zone bleue et en zone payante - Autorisation d'ester en justice @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp018
- 17. Règlement taxe sur l'enlèvement, le traitement , la mise en décharge et la gestion des immondices - Exercice d'imposition 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp017
- 16. Règlement taxe sur la délivrance de récipients destinés à l'enlèvement des résidus ménagers @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp016
- 15. Règlement redevance pour la recherche, la confection, la délivrance de documents ou copies de documents et renseignements ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp015
- 14. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs ( population/état civil/passeport/casier) @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp014
- 13. Rapport d'évaluation - ASBL PromoLecture Brabant wallon - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp013
- 12. Rapport d'évaluation - ASBL Office du Tourisme de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp012
- 11. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Entreprises - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp011
- 10. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles en Fêtes - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp010
- 9. Rapport d'évaluation - ASBL Nivelles Commerces - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp009
- 8. Rapport d'évaluation - ASBL Maison des Enfants - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp008
- 6. Rapport d'évaluation - ASBL Centre Culturel de Nivelles - Exercice 2020 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp006
- 4. Modification budgétaire n°3 Exercice 2021 - Ville de Nivelles @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp004
- 20. Acquisition de véhicules de type 4x4 - Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp020
- 3. Gestion des déchets - approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/09/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
- 1. Proposition de motion relative au maintien des services bancaires minimum et accessibles pour tous - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp024
- 6. Démission d'un délégué de la Ville au sein de la Commission administrative des musées et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp006
- 5. Démission d'un délégué de la Ville au sein du Centre Culturel de la Ville de Nivelles et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp005
- 4. Démission d'un délégué de la Ville au sein de l'ALE et proposition de remplacement @wbr:cmnnivelles:meet:2021-02-22t19-30_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp004
- 55) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de percussions pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp116
- 54) Ratification - octroi d'un congé pour exercer une autre fonction pour un professeur de formation musicale pour 4 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp115
- 53) Ratification- désignation d'un professeur d'ensemble instrumental dans un emploi temporaire non vacant, 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp114
- 52) Ratificitation - désignation d'un professeur d'ensemble instrumental, dans un emploi temporaire vacant, 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp113
- 51) Ratification - Octroi d'un congé pour prestation réduites pour convenances personnelles, professeur de piano, pour 12 des ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp112
- 19. Rénovation de la cabine MT de la Collégiale Sainte Gertrude Approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp019
- 21. Adhésion à la centrale de marché CIPAL - «Contrat-cadre pour l'acquisition d'infrastructure TIC» @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp021
- 49) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de trompette pour les 6 périodes/semaine pour ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp110
- 1. Etat des travaux de la cure de Baulers - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp036
- 3. Asbl PromoLecture - Prise d'acte de la démission d'un délégué - désignation d'un nouveau délégué et candidat administrateur @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp003
- 2. Communications diverses @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp002
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2022-01-24t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp001
- 11. Mise à disposition de masques et de désinfectant pour certains métiers - Céline SCOKAERT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp046
- 9. Reconnaissance du Centre culturel par la FWB - Véronique VANDEGOOR @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp044
- 8. Plan poubelles - Bernard DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp043
- 7. Commerce à Nivelles, baisse des cellules vides - Bernad DE RO @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp042
- 6. Rénovation de la rue de l'Athénée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp041
- 5. Plan trottoir - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp040
- 4. Mesures de sécurité prévues à la chée de Bruxelles (ferme de l'Hostellerie) lors des soupers et soirées des mouvements de ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp039
- 3. Etat de dégradation du passage pour piétons Grand Place (côté rue de Mons) - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp038
- 2. Rachat des parts de la FWB pour le bâtiment du Waux Hall - Gaëtan THIBAUT @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp037
- 35. Approbation de la convention de collaboration- Sport-Etudes Football @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp035
- 22. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Baulers - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp022
- 34. Fabrique d'église Saint Michel à Monstreux - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp034
- 33. Fabrique d'église Saint François d'Assise à Bornival - Budget 2022 @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp033
- 32. "Communes pilotes Wallonie Cyclable 2020-2021" - plan d'investissement et Comité de suivi du PI @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp032
- 31. Modification de voirie communale - sentier n°55 reliant la chée de Hal au Chemin Saint Pierre @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp031
- 30. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°15 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp030
- 29. Abrogation partielle du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°1 de Nivelles - Adoption définitive du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp029
- 28. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°4 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp028
- 27. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°3 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp027
- 26. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°21 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp026
- 25. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°2 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp025
- 24. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°18 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp024
- 23. Abrogation du Plan Communal d'Aménagement (Schéma d'Orientation Local) n°14 de Nivelles - Adoption définitive du contenu du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2021-10-25t20-00_gcmnwbrnivellesadm_seance_conscmn:sp023
- 50) Ratification - désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp111
- 48) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp109
- 50) Octroi de chèques-repas au personnel communal en 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp050
- 3) Ratification - Désignation d'un professeur de formation générale jazz dans un emploi temporaire non vacant 2 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp064
- 15) Ratification - désignation d'un professeur de danse classique dans un emploi temporaire vacant 21 périodes/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp076
- 14) Ratification - désignation d'un professeur de contrebasse, dans un emploi temporaire vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp075
- 13) Ratification - Désignation d'un professeur de claviers jazz dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp074
- 12) Ratification - désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp073
- 11) Ratification - Désignation d'un professeur de clarinette, dans un emploi temporaire vacant, 6 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp072
- 10) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine, ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp071
- 9) Ratification - Désignation d'un professeur de chant d'ensemble dans un emploi temporaire 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp070
- 8) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp069
- 7) Ratification - Désignation d'un professeur d'art dramatique dans un emploi temporaire non vacant 7 périodes/semaine, dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp068
- 6) Ratification - désignation d'un professeur d'accordéon chromatique dans un emploi temporaire non vacant 1 période/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp067
- 5) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp066
- 4) Ratification - Désignation d'un professeur chargé de l'accompagnement au piano dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp065
- 2) Désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire, 18h/semaine, du 21/10/2020 au 30/06/2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp063
- 17) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp078
- 1) Mise à disposition d'un agent statutaire de la Zone de Police locale à la cellule Prévention de la Ville - Madame Laetitia ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp062
- 61) Tri des déchets organiques en 2021 : Où en est le processus ? La solution des poubelles à puces est-elle à l'étude? A-t-on ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp061
- 60) Projet des Récollets : quelle est la position du Collège sur le projet immobilier? - les arbres seront ils abattus ? - ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp060
- 59) Projet des Récollets - état d'avancement du projet - Le Collège a-t-il interrogé la Région wallonne concernant les éléments ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp059
- 58) Parking du Proxi-Delhaize - quelles solutions sont envisagées contre les désagréments et salissures occasionnés par les ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp058
- 57) Parking de l'Ecole normale - projet de mise à disposition des riverains en soirée - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp057
- 56) Avenue Léon Jeuniaux - quelle solution est envisagée pour le mur délabré et étançonné ? - Evelyne VANPEE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp056
- 55) Accessibilité pour les citoyens aux décisions du Conseil communal - Marie LECOMTE @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp055
- 54) Accessibilité aux personnes à mobilité réduite d'une part, aux toilettes publiques de l'Hôtel de Ville et du Waux Hall et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp054
- 53) Rénovation de la Collégiale Sainte-Gertrude sise à Nivelles Approbationd'un erratum au cahier des charges @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp053
- 52) Ratification - Ecole communale fondamentale de la MAILLEBOTTE - Suspension temporaire des cours pour raison de force ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp052
- 51) Approbation du tableau prévisionnel du taux de couverture du coût vérité des déchets pour l'exercice 2021 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp051
- 16) Ratification - Désignation d'un professeur de diction-déclamation dans un emploi temporaire non vacant 2 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp077
- 18) Ratification - désignation d'un professeur de diction-déclamation, dans un emploi temporaire, 1 période/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp079
- 47) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 5 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp108
- 34) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 6 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp095
- 46) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation musicale pour 4 périodes/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp107
- 45) Ratification - Octroi d'un congé pour exercer une autre fonction - Professeur de formation instrumentale et ensemble ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp106
- 44) Ratification - Octroi d'un congé pour excercer une autre fonction - Professeur de flûte traversière pour 1 période/semaine ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp105
- 43) Ratification - Désignation d'un sous Directeur-Adjoint faisant fonction dans un emploi temporaire non vacant 36 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp104
- 42) Ratification - Désignation d'un professeur, en qualité de professeur d'instruments patrimoniaux, spécialité accordéon ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp103
- 41) Ratification - désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 4 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp102
- 40) Ratification - Désignation d'un professeur de violon dans un emploi temporaire non vacant 3 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp101
- 39) Ratification - désignation d'un professeur de trompette dans un emploi temporaire non vacant 6 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp100
- 38) Ratification - désignation d'un professeur de saxophone dans un emploi temporaire vacant 6 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp099
- 37) Ratification - désignation d'un professeur de pratique des rythmes musicaux du monde dans un emploi temporaire vacant 1 ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp098
- 36) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp097
- 35) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire non vacant 21 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp096
- 33) Ratification - Désignation d'un professeur de piano dans un emploi temporaire 10 périodes/semaine du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp094
- 19) Ratification - désignation d'un professeur de flûte à bec, dans un emploi temporaire non vacant, 3 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp080
- 32) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 2 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp093
- 31) Ratification - Désignation d'un professeur de percussions dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp092
- 30) Ratification - Désignation d'un professeur de Jazz-vents dans un emploi temporaire non vacant 5 périodes/semaine du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp091
- 29) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare, dans un emploi temporaire, 4 périodes/semaine, du 01/09/20 au 30/06/21 @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp090
- 28) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare jazz basse dans un emploi temporaire vacant 1 période/semaine et dans ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp089
- 27) Ratification - Désignation d'un professeur de guitare dans un emploi temporaire 11 périodes/semaine et dans un emploi ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp088
- 26) Ratification - Désignation d'un professeur de formation pluridisciplinaire dans le domaine des arts plastiques dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp087
- 25) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire, 14 périodes/semaine et dans un ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp086
- 24) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale, dans un emploi temporaire vacant, 7 périodes/semaine, du ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp085
- 23) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi vacant, 2 périodes/semaine du 01/09/20 au ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp084
- 22) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire vacant 3 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp083
- 21) Ratification - Désignation d'un professeur de formation musicale dans un emploi temporaire non vacant 9 périodes/semaine et ... @wbr:cmnnivelles:meet:2020-11-09t20-00_gcmnwbrnivadm_seance_conscmn:sp082