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- Plan de Cohésion Sociale - PCS3 - rapports d'activités et financier 2021 - modifications du Plan - rapport complémentaire 2021 ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp005
- du rapport financier 2021; Vu les modifications proposées par le service de cohésion sociale ainsi que l... intégrante du déroulement de l'action 2.8.02. Proposition est faite de supprimer l'action 2.8.01 du Pl... on 7.3.06 "Transport de proximité solidaire". Proposition est faite de supprimer cette action du P... ui est en cours de recours pour le récupérer. Proposition est faite de laisser l'action au sein du Pla
- Contrat de Rivière Senne - Renouvellement du Conseil d'Administration pour 2022-2024 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp009
- nt constitués de 3 groupes : - les membres proposés par les conseil communaux et provinciaux co... → Groupe "Commune et Provinces" ; - les membres proposés par les acteurs locaux concernés ; - les membres proposés par les administrations (SPW) et les organes ... t pas d'application; Attendu que le groupe Union propose la candidature de Monsieur Jean-Paul Denimal en
- Bien sis Chemin de la Chaussée (Vélodrome) - décision de vente @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp021
- a Société ATRI BV (Ferry Cars)**]{.ul} Le projet proposé sera implanté exclusivement sur la parcelle repr... pas de projet précis pour la parcelle d'à côté : proposition de centre de formation, salles de réunion, e... | | | projet propose 3 | |
- Agence Locale pour l'Emploi (ALE) - Remplacement d'un représentant communal @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp008
- e pour l'Emploi de Rebecq, que celui-ci doit être proposé par le groupe ECOLO ; Vu la proposition, par le groupe ECOLO, de la candidature de Madame Angelina Di P
- Marché de travaux - réfection de portions diverses de trottoirs 2022 - approbation des conditions, et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp012
- des bordures. Le choix des rues et portions sera proposé au Collège après l'attribution du marché. L'esti... 0,37 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans
- Marché de travaux - réfection de portions de voiries hydrocarbonées 2022- approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp013
- our un total de 10.500 m². Le choix des rues sera proposé au Collège après l'attribution du marché. Cette ... 1,18 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure ouverte ; Cons
- Mobilité - réseau cyclable provincial à points noeuds - convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp014
- cord du Collège communal en date du 3 mars 2022 à propos de la convention fixant les modalités travaux poi... ges ; **décide, par** d'approuver la convention proposée par la Province fixant les modalités des travau
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau B1 - coordinateur ATL (Accueil ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp016
- ==== */ ==== Projet de délibération ==== Il est proposé au Conseil de lancer un recrutement visant la co... ; \- d'adopter le profil de fonction n°2022 - 7 proposé par le Service RH/Finances. /* ==== Décision ==
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement d'un agent statutaire de niveau D1 menuisier - temps plein - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp017
- ==== */ ==== Projet de délibération ==== Il est proposé au Conseil de lancer un recrutement visant la co... ; \- d'adopter le profil de fonction n°2022 - 05 proposé par le Service RH/Finances. /* ==== Décision ==
- Constitution d'une réserve de recrutement pour l'engagement de deux agents statutaires de niveau D1 - chauffeurs disposant d'un ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp018
- ==== */ ==== Projet de délibération ==== Il est proposé au Conseil de lancer un recrutement visant la co... ; \- d'adopter le profil de fonction n°2022 - 06 proposé par le Service RH/Finances. /* ==== Décision ==
- Recrutement - service Travaux (Bâtiment) - agent technique - niveau D7 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp019
- s lancés n'ont pour l'instant rien donné. Il est proposé d'élargir le profil de manière à permettre à plu... x ; \- d'adopter le profil de fonction "N°2022-8 proposé par le service RH-Finances. /* ==== Décision ==
- Délégation du conseil à certains agents communaux pour la détermination du mode de passation et des conditions des marchés ... @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp020
- ire d'un montant inférieur à 1.500€ HTVA. Il est proposé au conseil de modifier les délégations aux respo... ité dd'uasage au sein de l'administration, il est proposé de reprendre dans une délibération unique l'ense
- Plan communal de développement rural - Approbation du rapport annuel 2021 @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp004
- informée. ```{=html} <!-- --> ``` - **[Proposition de projets à enclencher en 2022]{.ul}** ```
- Marché de travaux - verdurisation du cimetière de Quenast - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp011
- 0,00 €, 21% TVA comprise ; Considérant qu'il est proposé de passer le marché par procédure négociée sans
- Mobilité - Avenue Floréal - Mise à jour de la signalisation @wbr:cmnrebecq:meet:2022-03-15t20-00_gcmnwbrrebecqadm_seance_conscmn:sp015
- signalisation à l'Avenue Floréal; Considérant la proposition du Collège communal d'ajouter au règlement d