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9. Affaires générales - Wikipower - Achat groupé d'énergie 20220126/9 - Information. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp009
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé au Conseil communal de signer la convention d'ad... at en matière de gestion de la pollution des sols proposée par la SPAQUE. ---- /* ==== Délibération ====
1. Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021 - 20220126/1 Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
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se: Suite à la démission de M. SCHUMACHER, il est proposé de le remplacer en tant que membre suppléant de
2. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale 20220126/2 d'approbation sur les actes du CPAS - Budget 2022 - Services ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp002
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Conseil consultatif de la vie associative, il est proposé de le remplacer par M. Arnaud FAGARD. ---- /*
3. Affaires générales - Démission des fonctions de 20220126/3 Président et membre du Conseil de l'action sociale - M. Caby ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé de remplacer Nicolas TEFNIN (MR), démissionnaire
6. Affaires générales - Conseil communal - Démission des 20220126/6 fonctions de Président du Conseil de l'action sociale - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé au Conseil communal d'arrêter la convention de m
13. Finances - Budget communal 2022 Service ordinaire et 20220126/13 extraordinaire - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
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ature de ORES est la seule reçue, la Ville de Spa propose à la CWAPE le choix de ORES comme candidat GRD E
14. Finances - Engagements hors crédits budgétaires - 20220126/14 Ratification @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
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ature de RESA est la seule reçue, la Ville de Spa propose à la CWAPE le choix de RESA comme candidat GRD G
16. Service Éducation et Citoyenneté - Conseil Consultatif 20220126/16 Communal des Aînés - Démissions et nomination - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé d'approuver le budget 2022 du CPAS. Le budget es
17. Service travaux - Acquisition d'une nouvelle balayeuse 20220126/17 de rue pour le service voirie - Mode et conditions de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
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a zone de secours se clôture en équilibre. Il est proposé d'arrêter la dotation communale pour l'exercice
18. Travaux - Mise à disposition du camion communal - 20220126/18 Redevance kilométrique - Modification - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp018
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé d'approuver le plan d'entreprise établi par le C
19. Cadre de vie - Energie - Commission POLLEC - 20220126/19 Participation des conseillers communaux - Désignation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp019
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé d'organiser le financement de la RCA sous la for
21. Cadre de vie - Règlement général de police 20220126/21 administrative - Modification - Interdiction d'utiliser les ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp021
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=== Note explicative ==== ---- Synthèse: Il est proposé de garantir un escompte de subvention de maximum
22. Cadre de vie - Mobilité - Rue des Combattants 7 - 20220126/22 Règlement complémentaire de circulation routière - création ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2022-01-26t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp022
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deux dépassements de crédits provisoires. Il est proposé de ratifier ces décisions. ---- /* ==== Délibé