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(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015

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i 2017 marquant son accord de principe quant à la proposition de procéder à la révision du Schéma de struc... ébauche d'options a été établie par le Collège. PROPOSITION DU SERVICE Il est proposé au Conseil communal :\\ • de prendre connaissance de l'état d'avancement ... • de prendre connaissance des ébauches d'options proposées par le Collège • de soumettre le rapport provi

(2) Service secrétariat général - ISBW - Assemblée générale 14 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp002

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e - modification de la représentation communale - proposition de décision jointe:\\ 2. Approbation du PV de l'AG du 03 septembre 2020 - Proposition de décision en annexe. 3.Démission du Consei... administration- désignation d'un administrateur - Proposition de décision jointe. 4. Plan Stratégique - é... ravaux - Information 5. Adoption du budget 2021 - Proposition de décision en annexe. ---- /* ==== Délibé

(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016

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et de leur accessibilité ;\\ 5° une ou plusieurs propositions d'avant-projet établies au 1/10 000e ;\\ 6° le cas échéant, des propositions de compensations visées à l'article D.II.45... ance du 24/11/2020 le projet de dossier de base. PROPOSITION DU SERVICE Il est proposé au Conseil communal :\\ • de prendre la décision de demander une révision

(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007

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utilisé en matière d'exemple. L'école Les Lutins propose la participation du projet zéro déchet dans son ... s, crêpes, plantes aromatiques. L'éco-conseillère propose d'organiser son atelier Tawashi, fabriquer des é... het en lien avec leur projet de potager. L'école propose au PCS un projet intergénérationnel pour redynam

(20) Cadre de vie - Mobilité -Smart mobility BW - vélos électriques en libre service avec utilisation payante - conventions @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp020

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e de les compléter et de leur retourner signées. PROPOSITION DU SERVICE 1. marquer son accord sur les deux conventions suivantes proposées par l'INBW :\\ • La convention de collaboratio

(6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006

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onjointement avec le règlement taxe déchets 2021. Proposé à cette même séance. Le taux de couverture à at

(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008

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==== */ ==== Note explicative ==== ---- Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre conna

(9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009

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pas une éventuelle augmentation de 2 %). Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver le p

(10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010

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neur dans son arrêté du 26 novembre 2019. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver cett

(11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011

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==== */ ==== Note explicative ==== ---- Il est proposé aux membres du Conseil communal de prendre conna

(12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012

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iques fixée à 6,3 % pour l'exercice 2021. Il est proposé aux membres du Conseil communal d'approuver la p

(14) Finances - Budget 2021 - Deux douzièmes provisoires - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp014

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7 du RGCC. Afin d'anticiper ce risque, nous vous proposons de voter deux douzièmes provisoires qui nous p