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- 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp008
- 0]] ====== 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place... let ==== * 8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place Henri Berger - Désignation d'un auteur de projet - Marché public de service - pour approbation ==... = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de
- 5. Service Environnement - Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp005
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code civ... ui ont motivé la Province de Liège à subsidier ce projet bénéfique pour toutes les communes adhérant à l'A... tendu qu'en sa séance du 27/06/2018, il adopte le projet de bail emphytéotique ; à relever que la notaire
- 9. Service de l'Urbanisme - Décret voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp009
- voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ... ====== ==== Ti... voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des Nerviens (dos. n° 2... = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Considérant le
- 16. Affaires juridiques - Placement d'une cabine de transformation d'énergie électrique - Rue des Templiers, à l'angle de la ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp016
- al - Cession d'une parcelle de terrain à la REW - Projet d'acte ===== Documents administratifs ===== /*... = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret i... susvisée a débuté le 14/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, ac
- None, conseil communal du mardi 22 mars 2022
- p008:start|8. Aménagement du territoire - Appel à projet parc en milieu urbain - Réaménagement de la Place... voiries - modification et cession des voiries du projet Val Vena situées Chaussée des ...]] * ++ Vote
- 4. Service Bâtiments - Marché public de services - Audit des unités de cogénération - Approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp004
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de ... légalité favorable en date du 14/03/2022 ; Vu le projet des cahiers des charges ; Sur la proposition du
- 6. Service environnement - Descente de la Dyle en kayak, édition 2022 - Convention de partenariat et R.O.I. @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp006
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Attendu que, p... e les 2 biens évalués chacun à 2.000,- € ; Vu le projet d'acte d'échange en annexe ; Vu le rapport d'exp
- 10. Service mobilité - Règlement complémentaire de circulation routière - Rue Sainte-Anne - Emplacements pour personne à ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp010
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de ... par courrier du 28/02/2022 ses comptes 2021, son projet de budget 2022, ainsi que le rapport d'activités
- 12. Service Ressources Humaines et Instruction Publique - Organisation des plaines de vacances durant l'été 2022 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp012
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de ... t des synergies à développer avec les porteurs de projet (Asbl Terre, Asbl l'Entrep'eau et SCRL FS Dureco)
- 13. Cohésion citoyenne et Bien-être - Convention de prêt camionnette Carrefour J @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp013
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret i... susvisée a débuté le 21/01/2022 ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal assorti des annex
- 14. Cohésion Citoyenne et Bien-être - PCS 3 - Rapports d'activités et financiers 2021 @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp014
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret i... ns remarque, le reste du compte ; Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, ac
- 15. Affaires juridiques - Site de la Wastinne - Demande de prolongation de l'occupation des terrains pour cultiver - Demande de ... @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp015
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret i... lors qu'il est membre de droit ;* Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, ac
- 1. Aménagement du territoire - Schéma de développement Communal - Phase 1 Analyse contextuelle - Pour information @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp001
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <div> Le Conseil, Vu le Co
- 2. Zone de Police - Matériel et logiciel informatique - Demande d'adhésion à la Centrale de marchés «Uptime Group» @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp002
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Considérant l'
- 3. Zone de police - AVIQ : Emploi de travailleurs en situation de handicap au sein des zones de police @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp003
- = ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le Code de
- 7. Service Environnement - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp007
- 11. Service Mobilité - Box à vélos - Règlement relatif à l'utilisation des box à vélo individuels et collectifs @wbr:cmnwavre:meet:2022-03-22t19-00_gcmnwbrwavreadm_seance_conscmn:sp011