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8. ATL - Centre récréatif - Mise à jour du règlement d'ordre intérieur - Approbation.

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on de décision ===== Octroi du subside ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== L... e.be 0) ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**Motivation en droit**]{.... 2 - Objet n°4 ; [**Motivation en fait**]{.ul} Le projet de délibération et ses annexes ont été soumis à M