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9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles communales - Règlement d'ordre intérieur -Modification à ...: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; février 2021 à 20h00]] ====== 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles commu... == ==== Titre complet ==== * 9. ATL - Agrément - Projet d'accueil extra-scolaire au sein des écoles commu... ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */