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Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développement communal et l’abrogation ...: 4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ====== Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développemen... ==== * Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développemen... Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > No... ssus {{tabinclude>*.:cover|Couverure,.:delibPrj|Projet de délibération,.:argmap|Carte darguments,.:bpm|G
Projet de délibération: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ======= Projet de délibération ======= Vu le Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, les a... marché a pour objet la désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développemen... e, ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet pour la révision totale du schéma de développemen