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Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour": 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > No... ssus {{tabinclude>*.:cover|Couverure,.:delibPrj|Projet de délibération,.:anx|Annexes,.:argmap|Carte darg
Convention de mise à disposition du local n°1 de l'Espace Marcel Vanpée sis rue Jean Wautrequin, 5 - ASBL "Tout court tout autour" @wbr:cmntubize:meet:2022-04-19t19-30_gcmnwbrtubizeadm_seance_conscmn:sp007:anx001: 2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; on et la Ville de Tubize (Wocodo).]] > Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanp... t tout autour" ===== ====== Annexe 1: Annexe 1 - Projet de convention de mise à disposition du local Vanp
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Projet de délibération: 1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ======= Projet de délibération ======= Vu l'article L1222-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décen