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RFI/Caserne des pompiers de Tubize - Convention d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1

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ion d'occupation du 15 juin 2018 - Approbation du projet d'avenant n°1 ====== ===== Documents administra... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu la convention d'occupati... mbre 2021 de marquer un accord de principe sur le projet d'avenant n°1 à la convention d'occupation de la ... oine ; DÉCIDE : Article unique - d'approuver le projet d'avenant n°1 à la convention de la Caserne des P