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Val de Coeurcq – Gestion de la zone à biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation

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biodiversité par l'asbl NATAGORA - Approbation du projet de convention d'occupation ====== ===== Documen... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie... on notamment l'article L1122-30 ; Considérant le projet de création et de gestion d'une nouvelle réserve ... asbl NATAGORA au Val de Coeurcq ; Considérant le projet de convention d'occupation y relatif ; Considéra