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15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réaménagement/création d'un ...

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== 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réa... * 15. Marché public : Désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réa... ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Vu le Code de la Démocratie... marché a pour objet la désignation d'un auteur de projet pour une mission d'étude complète relative au réa