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- 1.4. Renouvellement de la convention de partenariat en matière de sanctions administratives communales fixant les modalités de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- au ROI. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... ération Wallonie-Bruxelles pour la réalisation du projet projets « Mind Changers : des régions et leurs je... ète et ses habitant.e.s », Considérant l'appel à projet lancé le 3 mai 2021 par la Fédération Wallonie, ... lège communal marque son accord sur le soutien au projet et à l'appel à projets, Considérant l'arrêté min
- 1.5. Convention de gestion des sacs poubelles communaux payants entre la Commune d'Orp-Jauche et l'Intercommunale du Brabant ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- d'ORES. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... e, parallèlement à la voirie, Considérant que le projet comporte une demande d'élargissement de l'emprise... te demande s'inscrit dans le préalable d'un futur projet de construction d'une habitation sur cette parcel... seil communal, au seul titre d'information sur le projet de permis dans son ensemble, le plan intitulé "Mo
- 1.6. Convention de dessaisissement relative à l'octroi de la subsidiation en matière de prévention des déchets - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- AC via le prêt d'Ores en annuités constantes. Le projet prévoyait la suppression des points lumineaux de ... n 2023. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... 'école des devoirs de l'Hocaille, Considérant le projet de convention de collaboration à signer avec l'AS
- 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de la grange en colombage dite « Grange à la dîme » englobée dans ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- al du mardi 25 janvier 2022 à 20h00]] ====== 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de ... e dans ... ====== ==== Titre complet ==== * 4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de ... sation. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é
- 5.1. Marché de service ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp014
- ce ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ... =... ce ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour accom... ikruis. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é
- None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022
- + === 4. PATRIMOINE === * [[.:sp011:start|4.1. Projet de classement, comme monument, de la totalité de ... ce ayant pour objet la désignation d'un auteur de projet et d'un coordinateur sécurité chantier pour ...]]
- 1.8. Convention d'adhésion de la centrale d'achat unique du SPW SG - Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- nnée N. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... es termes de cette collaboration, Considérant le projet de contrat transmis par le RÉSEAU 107 BW et ci-an
- 2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- édente. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... es termes de cette collaboration, Considérant le projet de convention ci-annexé, Considérant qu'il est d
- 3.1. Convention fixant les modalités d'exécution des travaux de confort et de sécurisation sur le réseau cyclable provincial à ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- Détails ==== ==== Détails ==== Dans le cadre du projet de vente de kits informatiques (ordinateurs recon... mmunal. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é
- 4.3. Transfert de l'emprise d'une parcelle communale sise à Orp-Jauche, 7ème division, section D, n°246K - Décision de principe ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp013
- tinues. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... de du Service public de Wallonie dans le cadre du projet POLLEC 2020 pour un montant de 75.000€ couvrant u
- 7.1. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant trait désignation ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc001
- ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 7.2. Ratification de la décision prise par le Collège communal en sa séance du 10 janvier 2022 et ayant pour objet le ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:hc002
- ve ==== */ /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- ommune. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é
- 1.2. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp002
- Dieter. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é
- 1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2022-01-25t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- liste. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é