Résultats plein texte:

1.7. Convention relative à la collecte et la valorisation des bâches agricoles entre la Commune d'Orp-Jauche et l'InBW-Approbation ;

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

liste. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é