Résultats plein texte:

21. Service Travaux - Rue du Chêne - Aménagement de la 20220329/21 voirie en pavés de route - Mode et conditions de passation ...

31 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== ====== Le Conseil communal,... euros. Le montant maximum subsidiable pour chaque projet est de 3 millions HTVA ; Considérant que le taux... idiable, le solde étant financé par le porteur de projet ; Considérant que le montant subsidiable sera ma... de soutien régionaux ; Considérant que l'appel à projet lancé s'adresse : - Aux communes, leurs AS