Résultats plein texte:

4. Environnement - Avenant n°1 à la Convention de dessaisissement entre la Ville de Genappe et InBW pour la gestion des ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

artir du 1er janvier 2020, InBW nous transmets un projet d'avenant n°1 à ladite convention lequel prévoit ... ion. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */