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Braine-le-château, conseil communal du mercredi 06 mars 2019

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* Abstention </poll> ++ * [[.:sp009:start|9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complément... franchissement du feu ...]] * ++ Détails | 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complément... . Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation.]] * ++ Vot... ++ * [[.:sp024:start|24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans l

9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complémentaire sur la police de la circulation routière (franchissement du feu ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp009

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unal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00]] ====== 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complément... uments administratifs ===== ==== Détails ==== 9. Projet d'arrêté ministériel portant règlement complément

24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp024

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2019 à 20h00]] ====== 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans l... === ==== Détails ==== 24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans l

30. Réponse à la question écrite (sous l'intitulé "Transparencia") de M. le Conseiller S. PISSENS. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp030

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er 2019 sous le titre "Question Transparencia". - Projet de réponse. La requête initiale bien été reçue p... être rendu public avant la séance : il s'agit du projet de pacte de majorité reçu par le Directeur généra

17. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2019-03-06t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn:sp017

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. Maison du tourisme du Brabant wallon A.s.b.l. - Projet de statuts modifiés : approbation. ====== =====