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2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat.: 16 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; ités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 3: Délibération con... ité de ces biens, qui ne sont concernés par aucun projet municipal ; Considérant que cette propriété fait... du Conseil du Patrimoine du 12 juin 2019 ; Vu le projet de promesse de vente et le projet d’acte de vente reprenant les conditions principales et essentielles de