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2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.

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TION SOUMISE À L’AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et un bailleur social (Paris Habitat) rela... Immeuble situé sur la parcelle cadastrée AZ 84. Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et ... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer.