Résultats plein texte:

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ...

17 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... PROJET DE DELIBERATION ... ation S i t e Tour Eiffel porté p a r l a Ville ( projet O n E ) . Le bâtiment libéré p a r l e C I D J c... ée, p r i s en c h a r g e dans l e c a d r e d u projet OnE. Un espace dédié à l a j e u n e s s e s e r

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099:anx001

14 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

il avec la RIVP PROJET DE DELIBERATION ... l’opération Site Tour Eiffel porté par la Ville (projet OnE). Le bâtiment libéré par le CIDJ compte un n... rez-de-chaussée, pris en charge dans le cadre du projet OnE. Un espace dédié à la jeunesse sera recherch... re a été déposé pour le bâtiment dans le cadre du projet OnE. Ce permis, lié à l’ensemble des demandes d’a

2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d'une partie du bâtiment et conclusion d'un bail civil avec la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099:anx002

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

omaine public d’une partie du bâtiment et ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DAE 62 : Site Emile An... bail civil avec la RIVP. ===== ====== Annexe 2: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... es articles 1713 et suivants du code civil Vu le projet de délibération en date du , par lequel