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2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ...

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i ... année 2022 PROJET DE DELIBERATION ... n é à bien. Le club a ainsi mis en œ u v r e son projet R S E qui repose sur 3 piliers : é d u c a t i o ... mment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par lequel la

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx007

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objectifs pour le Stade Français Paris au ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 68 : Subvention (6... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... t ses article s L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du p... i s Paris pour les anné e s 2020 à 2022 ; Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx004

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e l’anné e 2022 PROJET DE DELIBERATION ... cales dévelop p é e s par le club, des nouve a ux projet s initiés par celui- ci et de l’investis s e m e ... men é à bien. Le club a ainsi mis en œuv r e son projet RSE qui repos e sur 3 piliers : éduc a tio n / fo

2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx006

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pouvoirs des actionnaires représentés, le projet de texte des résolutions soumises à l'Assemblée.