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- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx003
- activités physiques et sportives; Considérant le projet initié et conçu par l'Association visant à augmen... oulevard Bourdon 75004 Paris Considérant que le projet ci-après présenté par l'association participe de ... le l* - Objet de la convention : « description du projet (ou des projets s'il y en a plusieurs) » ... ve et sous sa responsabilité à mettre en œuvre le projet qu'elle a librement défini en annexe 1 de la prés
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> PARIS D i... nnée 2022 PROJET DE DELIBERATION ... que le Tournoi U G S E L (14 septembre 2021), le projet « sentez-vous sport » (24 septembre 2021), la j o... ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du par
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx007
- ris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 62 : Subvention (3... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L. 2511- 1 et suivant s ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du
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- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx005
- port de Haut niveau et des Concessions Sportives Projet de délibération n° 2022 DJS 62 Code D.D.C.T.-B.S.