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2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs).

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8 avenants aux conventions pluriannuelles ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 2 : Subventions (1... iannuelles d'objectifs). ===== ====== Annexe 20: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... liqu e s ou d'un agr é m e n t de l'Etat ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du ... n app r o uv é par le déc r e t susvisé ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du