Résultats plein texte:

2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits.

8 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

le d’objectifs et 3 conventions annuelles ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DJS 79 : Subventions (... enir l'accès aux droits. ===== ====== Annexe 12: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... mment ses articles L. 2511-1 et suivants ; Vu le projet de délibération en date du , p... nuelle et pluriannuelle d’objectifs, annexée à ce projet de délibération, et ses modalités d’application.