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2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> VILL... de handicap". PROJET DE DELIBERATION ... u un avis favorable de la C a f : - Le projet « soutien à l'accueil des enfants en situation de... signature de la convention. - Le projet « multi accueil du quai de la Charente » concerne

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx001

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Appui aux démarches innovantes Dans ce cadre, le projet « Accueil Quai de Charente » présenté a fait l’ob... les autres offres proposées sur le territoire. Le projet bénéficiant de l’aide financière s’inscrit dans l... de la présente convention, sans que le porteur de projet ne puisse s’y opposer. Le partenaire s’engage à m... xe Pièces justificatives relatives au porteur du projet Nature de l’élément justifié Justificatifs

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx002

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Appui aux démarches innovantes Dans ce cadre, le projet « Soutien à l’accueil des enfants en situation de... les autres offres proposées sur le territoire. Le projet bénéficiant de l’aide financière s’inscrit dans l... de la présente convention, sans que le porteur de projet ne puisse s’y opposer. Le partenaire s’engage à m... 6  Pièces justificatives relatives au porteur du projet Nature de l’élément justifié Justificatifs

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx003

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de handic a p". PROJET DE DELIBERATIO N ... ci ation s dans la mise en œuv r e de leurs projet s, la Caf de Paris mobilise le fonds « Publics et... r e, la Ville a dem a n d é ce soutie n pour deux projet s s’insé r a n t dans l’axe « inclusion des... eçu un avis favora bl e de la Caf : - Le projet « so u t i e n à l'ac c u e i l de s enf a n t s

2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l'axe "inclusion des jeunes et des enfants porteurs de handicap". @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx004

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u fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DFPE 60 : Conventions ... ts porteurs de handicap". ===== ====== Annexe 4: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... « Publics et territoi r e s » ; Vu les deux projet s de conve n tio n tra n s m i s à la Ville, le 1... d’Allocation s Familiales de Paris ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du

2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022:anx005

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u fonds "Publics et territoire" sur l’axe ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DFPE 6 : Subvention (1... eil de la petite enfance. ===== ====== Annexe 5: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n Arthu r et Marin e et la Ville de Paris, Vu le projet de délibé r a tio n en dat e du