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2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ...

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ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> D i... PROJET DE DELIBERATION ... i s e d ' œ u v r e a dû reprendre son projet et l'entreprise g é n é r a l e a été contrainte ... é la r é v i s i o n de la v o l u m é t r i e du projet et la modification des m a t é r i a u x p r é v

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx006

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2/6 $  Article I : Le projet doinvestissement Le promoteur s'engage à réaliser... ttrapage des besoins non couverts >> Lorsque le projet est implanté sur une conrmune ou un quartier dont... es modalités de fonctionnement (projet socio-éducatif) permet l'accueil d'enfant(s) en s... comptes, dès lors que le porteur du projet est dans l'obligation d'en désigner un (cf. < con

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx004

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2/6  Article 1 : Le projet d'investissement Le promoteur s'engage à réalise... attrapage des besoins non couverts » Lorsque le projet est implanté sur une commune ou un quartier dont ... t ses modalités de fonctionnement (projet socio-éducatif) permet l'accueil d'enfant(s) en s... comptes, dès lors que le porteur du projet est dans l'obligation d'en désigner un (cf. « con

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx005

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2t6  Article I : Le projet d'investissement Le promoteur s'engage à réaliser... trapage des besoins non couverts >> Lorsque le projet est implanté sur une commune ou un quartier dont ... t ses modalités de fonctionnement (projet socio-éducatif) permet I'accueil d'enfant(s) en s... omptes, dès lors que le porteur du projet ssf dans I'obligation d'en désigner un (cf. << co

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx007

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PROJET DE DELIBERATIO N ... îtris e d’œ uv r e a dû rep r e n d r e son projet et l’entr e p ri s e gén é r al e a été contr ai ... t dem a n d é la révision de la volum é t ri e du projet et la modifica tion des mat é ri a ux prévus pour les façad e s ; le projet a donc été retr av aillé et des pièc es complé m

2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020:anx008

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conventions de subventionnement conclues ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DFPE 56 : Réalisation ... ent conclues avec la CAF. ===== ====== Annexe 8: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... ve n a n t s en cons é q u e n c e ; Vu le projet de délibé r a ti o n en date du