Résultats plein texte:
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues avec la CAF.
- 2t6 Article I : Le projet d'investissement Le promoteur s'engage à réaliser... trapage des besoins non couverts >> Lorsque le projet est implanté sur une commune ou un quartier dont ... t ses modalités de fonctionnement (projet socio-éducatif) permet I'accueil d'enfant(s) en s... omptes, dès lors que le porteur du projet ssf dans I'obligation d'en désigner un (cf. << co