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- 4. Travaux - Énergie et Climat - POLLEC - PAEDC -Convention des Maires et Charte de Fonctionnement du Comité - Approbation.
- doivent être anonymisés". Décisions : ===== 3. Projet de délibération et pièces justificatives ===== R... MATURE ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== [**PROPOSITION DE RESOLUTIO... es valeurs démocratiques et de paix inhérentes au projet de l'Union européenne et du Conseil de l'Euro