Résultats plein texte:

6. Ratification de dépenses urgentes 2021.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

AC via le prêt d'Ores en annuités constantes. Le projet prévoyait la suppression des points lumineaux de ... n 2023. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... 'école des devoirs de l'Hocaille, Considérant le projet de convention de collaboration à signer avec l'AS