Résultats plein texte:

2.1. Adoption de 1/12ème provisoire pour l'exercice 2022 ;

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

édente. ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0é... es termes de cette collaboration, Considérant le projet de convention ci-annexé, Considérant qu'il est d... e à prévenir UTUC dans les meilleurs délais. 2.5. Projets collectifs :\\ Le service de Cohésion et Préven