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16. Ressources humaines - Ecoles communales - Démission - Rupture de commun accord - Prise d'acte

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= ---- ---- /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil, Vu le décret i... lors qu'il est membre de droit ;* Attendu que le projet de décision du Conseil communal a été adressé, ac