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- 13. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du garde - chaussée de Bruxelles 70 - Bail commercial - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp013
- 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de ... le dossier demandé à savoir une note décrivant le projet, une estimation budgétaire des travaux à réaliser... et Monsieur Célio Dachy. En ce qui concerne le projet de Monsieur et Madame Wagner - Kratznai : * Il s'agit d'un projet de gite urbain durable ; que ce dernier fonctionn
- 12. CE211019 - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Main mise sur le bien - Mesures de publicité - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp012
- n du garde", chaussée de Bruxelles 70. Plusieurs projets d'affectation du bâtiment ont été envisagé mais ... le dossier demandé à savoir une note décrivant le projet, une estimation budgétaire des travaux à réaliser... * Monsieur Célio Dachy ;\\ En ce qui concerne le projet de Monsieur et Madame Wagner - Kratznai : * Il s'agit d'un projet de gite urbain durable ; que ce dernier fonctionn
- 16. Cadre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp016
- adre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation ====== ===== Doc... à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de dépôt de candidature par la Province du Braban... onsieur Pierre Francis, fera une présentation du projet en séance. Contexte : Suite à la candidature du Brabant Flamand et à l'appel à projet en Région wallonne pour la reconnaissance de parc
- 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Convention de délégation de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp014
- == 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Conve... * 14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Conve... == Note explicative ==== ---- Exposé : Dans son projet de redynamisation du centre, la commune envisage ... l'in ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 5. Finances - ACS ASBL - Financement partiel de la construction du hall de départ des véhicules de secours - garantie communale ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp005
- à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération octroyant l'ASBL "ACS", une garan... 50.000 euros. Tous les documents en annexe de ce projet de délibération pourront vous éclairer dans votre... ion. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 17. Cadre de vie - Energie - Eco-passeur - Rapport d'activités 2020 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp017
- à prendre connaissance et à se prononcer quant au projet de délibération relatif au rapport annuel d'activ... uvrir les frais de fonctionnement nécessaires aux projets menés par les éco-passeurs communaux, un rapport... nal. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- Commune de La Hulpe, conseil communal du mardi 19 octobre 2021
- rt|14. Cadre de vie - Aménagement du territoire - Projet de redynamisation du centre de la commune - Conve... adre de vie - Environnement - Forêts du Brabant - Projet de parc national - Approbation]] * ++ Votes c
- 4. Affaires générales - Informatique - Remplacement du serveur - Mode et conditions de passation du marché - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp004
- ration communale et du CPAS ; mais il s'agit d'un projet d'ampleur (délais et budget importants), et vu l'... rme. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 8. Service Éducation et citoyenneté - Conseil Consultatif Communal de la Personne en situation de handicap - Désignation des ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp008
- y ont été ajoutées la motivation de participer au projet, la parité des sexes et la diversité du handicap.... ble. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 10. Cadre de vie - Urbanisme - PU-2020-353 - de Hollain - Place Favresse - parcelle B 619 a - Convention - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp010
- es, l'enlèvement et la replantation de haies. Le projet se situe : * en zone d'habitat au plan de secteur... eer. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 11. Cadre de Vie - Urbanisme - Maison du Garde - Chaussée de Bruxelles 70 - Bail emphytéotique - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp011
- 2004, le Conseil communal a décidé d'approuver le projet de convention de bail emphytéotique au profit de ... ans. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 1. Procès-verbal de la séance du 8 septembre 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp001
- eure ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 3. Affaires générales - Présentation du thème "participation" @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp003
- ine. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 6. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Budget 2021 - Modification ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp006
- ire. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */
- 7. Service Éducation et citoyenneté - Tutelle spéciale d'approbation sur les actes des CPAS - Modification du cadre du ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2021-10-19t20-15_gcmnwbrlahulpeadm_seance_conscmn:sp007
- ire. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */