• Aller au contenu

Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

  • S'identifier

Outils du site

  • Derniers changements
  • Gestionnaire Multimédia
  • Plan du site
Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » projet

projet

Recherche

Voici les résultats de votre recherche. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchiez, vous pouvez créer ou éditer la page :f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:projet, nommée selon les termes de votre recherche.

Filtre d'étiquette
Au moins une étiquette
  • Au moins une étiquette
  • Toutes les étiquettes
Commence par
  • Correspondance exacte
  • Commence par
  • Se termine par
  • Contient
@f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170
  • toute catégorie
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx001 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx002 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx003 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx005 (1)
  • f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx006 (1)
N'importe quelle date
  • N'importe quelle date
  • la semaine dernière
  • le mois dernier
  • l'année dernière
Trier par nombre de résultats
  • Trier par nombre de résultats
  • Trier par date de modification

Résultats plein texte:

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ...
53 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> .^^\ VILLE DE ^... anticipée. PROJET DE DELIBERATION ... usqu'en avril 2017. Ce site, proposé à l'appel à Projets « Réinventer la Seine » fin 2016, a fait l'objet... investisseurs et en juin 2017 le jury a retenu le projet « En Seine », porté par un groupement dont SOGARI
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx005
28 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
anticipée. PROJET DE DELIBERATION ... usqu’en avril 2017. Ce site, proposé à l’appel à Projets « Réinventer la Seine » fin 2016, a fait l’objet... investisseurs et en juin 2017 le jury a retenu le projet « En Seine », porté par un groupement dont SOGARIS était mandataire. Le projet proposait une programmation innovante comprenant
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx006
25 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
ement du domaine public - Signature d’une ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DU 18 : Site 1 à 9 ave... accessoires avec Sogaris. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... ent Kennedy à Paris (16ème) ; Considérant que le projet « En Seine ! » porté par la société Sogaris a été... u jury le 29 juin 2017 dans le cadre de l’appel à projets « Réinventer la Seine » ; Considérant que ledit
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx003
15 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
adastré section CC numéros 5 et 6 PROJET DE PRINCIPE DE L’ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION ... D. 28543 LL 07-02-2022 PROJET DE PRINCIPE DE L’ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION VOLU... PRESENTATION DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER Le présent projet de principe d’état descriptif de division en volu... °5 et 6 pour une contenance de 66a 47ca. Dans ce projet de principe d’état descriptif de division :
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx002
10 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
administratives nécessaires à la mise en œuvre du projet, objet des Conditions Suspensiv... du dossier de demande de permis de construire du projet de construction nécessite un délai supplémentaire... is de construire un dossier chapeau présentant un projet unique intégrant les travaux à réaliser par la Vi... e puits, de fondations spéciales dans le cadre du projet de construction envisagé (parois moulées, tranché
2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx001
2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
aux nécessaires à la réalisation de l'ensemble du projet, et de la part prépondérante de ceux impliqués par le projet porté par SOGARIS, une maîtrise d'ouvrage unique

Outils de la page

  • Afficher la page
  • Anciennes révisions
  • Liens de retour
  • Tout plier/déplier
  • Haut de page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
CC Attribution-Share Alike 4.0 International Donate Powered by PHP Valid HTML5 Valid CSS Driven by DokuWiki