Résultats plein texte:

2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d'impasse pour la création d'un jardin.

5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

fond d’impasse pour la création d’un jardin.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DU 42 : Impasse Letort... la création d'un jardin. ===== ====== Annexe 6: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... I - 6 PLUS) par la RIVP ; Considé r a n t que le projet de res t r u c t u r a t i o n men é par la RIVP ... sept e m b r e au 7 octob r e 2013 inclus sur le projet de modificatio n d’align e m e n t et de déclas s