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- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la réserve figurant dans le rapport d'enquêtes publique et parcellaire - Avis favorable.
- en compte des recommandations et levée de ...]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DU 54 : Procédure de D... ellaire - Avis favorable. ===== ====== Annexe 2: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... ions et d’un avis favorable avec réserve ; Vu le projet de délibération 2022 DU 54 en date du ... afin que ce dernier déclare l’utilité publique du projet. Vu l'avis de Mme la Maire du 14e arrondissement