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- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.
- cative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... q u e . PROJET DE DELIBERATION ... e ce bail est de 6 300 000 euros. S'agissant d'un projet de logement social, il rend un avis favorable au ... du preneur à bail . En c o n c l u s i o n , le projet de délibération soumis à votre A s s e m b l é e
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157:anx001
- TION SOUMISE À L’AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et un bailleur social (Paris Habitat) rela... Immeuble situé sur la parcelle cadastrée AZ 84. Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et ... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer.
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157:anx002
- o ti q u e . PROJET DE DELIBERATIO N ... bail est de 6 300 000 euros. S’agis s a n t d’un projet de loge m e n t social, il rend un avis favor a b... a r g e du pren e u r à bail. En conclusio n, le projet de délibé r a t io n soumis à votre Asse m bl é e
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157:anx003
- Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DLH 83 : Location de l... EMP - Bail emphytéotique. ===== ====== Annexe 3: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L.451- 1 et suivan t s ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du par le