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- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.
- ative ==== */ /* ==== Délibération ==== */ ==== Projet de délibération ==== <code> ... ytéotique. PROJET DE DELIBERATION ... ce bail est de 2 41 0 000 euros. S'agissant d'un projet de logement social, il rend un avis favorable au ... du preneur à bail . En c o n c l u s i o n , le projet de délibération soumis à votre A s s e m b l é e
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154:anx001
- TION SOUMISE À L'AVIS DU DOMAINE – DESCRIPTION DU PROJET ENVISAGÉ Projet de bail emphytéotique entre la Ville de Paris et un bailleur social (Elogie-Siemp) relat... celles de constructibilité, ou les conditions du projet étaient appelées à changer. Pour le Directeur
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154:anx002
- é o ti q u e . PROJET DE DELIBERATIO N ... bail est de 2 410 000 euros. S’agis s a n t d’un projet de loge m e n t social, il rend un avis favor a b... a r g e du pren e u r à bail. En conclusio n, le projet de délibé r a t io n soumis à votre Asse m bl é e
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154:anx003
- el (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique.]] > Projet de délibéré.pdf ===== 2022 DLH 63 : Location de l... EMP - Bail emphytéotique. ===== ====== Annexe 3: Projet de délibéré.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /... n t ses articles L.451- 1 et suivan t s ; Vu le projet de délibé r a t io n en dat e du par le